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Histoire d'une juridiction d'exception : les prud'hommes(XIXe–XXe siècles)Colloque international Lyon, les 16 et 17 mars 2006La célébration du bicentenaire de la création du conseil deprud'hommes de Lyon (loi du 18 mars 1806) offre l'occasion de relancer lesétudes historiques consacrées à cette institution originale dans le paysagejudiciaire français. Les contributions privilégieront une approche locale. Eneffet, celle-ci est d'abord la plus à même de rendre compte de la logiqueinitiale des prud'hommes qui, à l'encontre d'une perspective de réglementationnationale uniforme, visait à combiner l'ancienne police des métiers aux acquisrévolutionnaires et respectait les caractères spécifiques de l'organisation etdes pratiques des fabriques locales. En second lieu, l'échelle locale est laplus apte à mettre en lumière le fonctionnement concret de l'institutionprud'homale et son rôle dans la régulation sociale, économique et techniqued'une activité productive. jeudi 16 marsUniversité Jean Moulin, faculté de droit Amphithéâtre Huvelin, 15 quai Claude Bernard 69007 Lyon (tramway T1 arrêt Université)Matin Accueil : à partir de 8h459h 15 – 10h Discours d'accueil et introductionI - Lyon : origine et évolutiond'un modèlePrésidence : Serge Chassagne, professeur d'histoiremoderne, Université Lyon 2, LARHRA10h -10h 20 : Igor Moullier (agrégé et docteur en histoire, ATER enhistoire moderne à l'ENS-LSH Lyon), Innovation institutionnelle et régulationdu monde du travail : le ministère de l'Intérieur et la naissance desprud'hommes (1800-1815)10h 20 - 10 h40 :Alain Cottereau (Directeur de recherche, CEMS-EHESS Paris),Aux sources du métier Jacquard et de ses mythes : une régulationprud'homale à redécouvrir Pause 10h 40 - 11h11h - 11h 20:Pierre Vernus (maître de conférences Université Lyon 2,LARHRA), Du conseil de prud'hommes de Lyon à la section soierie du conseil deprud'hommes de Lyon (1806-1914) : la banalisation d'un modèle ?11h 20 - 11h 40h :François Robert (ingénieur CNRS, LARHRA) : L'ouvertureprofessionnelle du conseil de prud'hommes de Lyon : des industries dubâtiment au commerce (1867-1914)11h 40 - 12h débatAprès-midiII – Extension et adaptation d'unmodèle ? Présidence : Alain Cottereau, directeur de recherche,CEMS-EHESS Paris14h 00 - 14h20 :Pierre Ganivet (maître de conférences en histoire du droit,Université Clermont I), Les débuts du conseil de prud'hommes de Saint-Etienne(1806-1829)14h 20 - 14h 40 :Jean Lorcin (professeur émérite d'histoire contemporaine UniversitéLyon 2), L'évolution du conseil des prud'hommes de Saint-Étienne. Du domesticsystem à la grande industrie (1829-1914).14h 40 - 15h :Farid Lekéal (maître de conférence de droit Université Lille2), Des prud'hommes pour les mines : une revendication à l'épreuve de larévolution de 1848.15h – 15h 20 :Benoît Noël (agrégé d'histoire, doctorant Universitéd'Artois), Le rôle fertilisant du conseil des prud'hommes dans le développementdu district industriel calaisien des tulles et dentelles mécaniques de 1823 à188315h 20 – 15h 45 débatPause 15h 45 - 16hIII – Un modèle parisien ?Présidence : Heinz-Gerhard Haupt, professeur d'histoiresociale à l'Université de Bielefeld et à l'Institut universitaire européen deFlorence 16h - 16h 20 :Dominique Margairaz (professeur d'histoire moderneUniversité Paris I – IDHE), Entre conciliation, arbitrage et règlementjudiciaire: le juge de paix face aux conflits de travail avant la création destribunaux des prud'hommes.16h 20 - 16h 40 :Claire Lemercier (chargée de recherche CNRS, IHMC Paris),Prud'hommes et institutions du commerce à Paris, des origines à 1870.16h 40 – 17h :Stéphane Buzzi (doctorant à l'EHESS, boursier DGA/CNRS), Leconseil des Prud'hommes « métaux » à Paris (1850-1870) : acteurs,système... modèle ?17h - 17h 20 :Brigitte Laine (conservateur en chef aux Archives de Paris),Le conseil de prud'hommes des métaux de Paris et la conscience ouvrière dans ledépartement de la Seine 1853-1905.17h 20 - 17h 50 débat vendredi 17 marsEcole normale supérieure LSH15 Parvis René Descartes (angle rue Debourg et avenue JeanJaurès)69007 Lyon Métro ligne B (Direction stade de Gerland) Sortie stationDEBOURG Matin (9h - 12h 30)IV – La IIIe république : une nouvelleère pour les prud'hommes ?Présidence : Jean-Pierre Le Crom, directeur derecherche CNRS, Directeur de Droit et changement social (UMR 6028)9h - 9h 20 :David Hamelin (doctorant en histoire contemporaine,Université de Poitiers, GERHICO), Rendre la justice ou légitimer l'actionsyndicale. Les ambiguïtés d'une justice spécifique. Le cas du Conseil desPrud'hommes de Poitiers (1876-1939) 9h 20h - 9h 40 :Thierry Hamon (maître de conférences en histoire du droit,Université Rennes I), Le conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc (1903-1939)9h 40h - 10hFabien Valente (maître de conférences en histoire du droit,Université Montpellier I), Le conseil des prud'hommes de Montpellier au XIXesiècle (1875-1900)10h - 10h 20Nathalie Liebault (maître de conférences en histoire dudroit, Université d'Angers), La naissance du conseil des prud'hommes de laville d'Angers (1870)10h 20 - 10h 45 débatPause 10h 45 - 11hV – La régulation des conflits dutravail : une comparaison historique internationale Présidence : Norbert Olszak, professeur de droit à l'Universitéde Strasbourg, doyen honoraire 11h - 11h20 :Heinz Gerhard Haupt (professeur d'histoire socialeUniversité de Bielefeld et Institut universitaire européen Florence),Comparaison entre les prud'hommes en Allemagne et en France11h 20 - 11h 40 :ArthurMcIvor (Reader in Social History, Université de Strathclyde, Glasgow) ResolvingConflict: Conciliation and the Regulation of Labour Disputes in Britain, c1800-195011h 40 – 12h :Stefano Musso (enseignant en histoire contemporaine,département d'histoire de l'Université de Turin), Des collèges de probiviri àla Magistratura del Lavoro 12h - 12h 30 débatRepas (12h 45 – 14h 30)Après-midiVI – Les prud'hommes du temps présentPrésidence : Yves Lequin, professeur émérite àl'Université Lyon 214h 30 - 14h 55 :Hélène Michel (maître de conférences en science politiqueUniversité Lille 2, GSPE-PRISME UMR 7012) et Laurent Willemez (maître deconférences en sociologie, Université de Poitiers, CURAPP), Des militants auconseil de prud'hommes ? Carrières syndicales et engagements juridiques desconseillers prud'hommes. 14h 55 - 14h 20 :Adeline Gouttenoire, (professeur de droit privé àl'Université Pierre Mendès France, Grenoble), Les prud'hommes et les exigencesdu procès équitableTémoignages d'acteurs14h 20 - 14h 40 :Bernard Augier, président salarié du conseil de prud'hommesde Lyon14h 40 - 15h 00 :Patrick Celma, vice-président patronal du conseil deprud'hommes de LyonPause 15h 00- 15h 1515h 15 - 15h 35 :Maître Joseph Aguera, avocat près la cour d'appel de Lyon15h 35 - 16h55 :Maître Ugo Iannucci, Maître Ugo Ianucci, ancien bâtonnier del'ordre des avocats à Lyon, président de la commission histoire du barreau deLyon. débat 16h 55 - 17h 1017h 10 Conclusion par Jacques Bouveresse, professeur de droità l'Université de RouenPour s'inscrire, utiliser la fiche jointe à cette annonce (cf. colonne de droite).