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Le R&#233;seau Th&#233;matique Pluridisciplinaire CNRS (INEE et INSHS) &#171; Histoire de l&#8217;environnement &#187; organise, en 2011, une s&#233;rie de quatre journ&#233;es d&#8217;&#233;tudes. Apr&#232;s une premi&#232;re journ&#233;e tenue &#224; Arras en mars sur le th&#232;me &#171; Usages et Pratiques de l&#8217;environnement &#187;, une seconde journ&#233;e se tient &#224; Paris, le 14 juin sur le sujet &#171; Histoire des r&#233;gulations environnementales &#187;. La troisi&#232;me se tiendra &#224; Grenoble, le 7 octobre, et sera consacr&#233;e &#224; l&#8217;histoire des vuln&#233;rabilit&#233;s. Ces journ&#233;es sont ouvertes aux chercheurs de toutes disciplines de sciences humaines et sociales et de sciences de l&#8217;environnement int&#233;ress&#233;s.Pr&#233;sentationSi l&#8217;on en croit les analystes des politiques publiques, la r&#233;gulation environnementale effectu&#233;e par le biais de normes issues d&#8217;une action r&#233;glementaire serait entr&#233;e en crise &#224; la fin du XXe si&#232;cle, pour des raisons diverses : insuffisance des connaissances dont disposent les pouvoirs publics, incapacit&#233; &#224; faire respecter les r&#232;glements &#233;tablis, faible efficacit&#233; aussi bien environnementale qu&#8217;&#233;conomique, contestation et infractions par les int&#233;ress&#233;s, incapacit&#233; &#224; stimuler les solutions reposant sur l&#8217;innovation... Ce type de r&#233;gulation laisserait de plus en plus souvent la place &#224; une r&#233;gulation par les &#171; instruments &#233;conomiques &#187; tels que les &#233;cotaxes, les droits &#224; polluer etc., ou par des formes de &#171; r&#233;gulation n&#233;goci&#233;e &#187; appel&#233;es aussi &#171; gouvernementalit&#233; coop&#233;rative &#187;, dans lesquelles des accords volontaires sont conclus entre parties prenantes. Cette forme de r&#233;gulation serait en fait, selon le sociologue Pierre Lascoumes, bien plus ancienne, mais elle se serait autrefois pass&#233;e de fa&#231;on plus discr&#232;te, en raison de ce qu&#8217;elle s&#8217;oppose au droit r&#233;galien de d&#233;cider et de contraindre. Cette forme a aussi &#233;t&#233; contest&#233;e comme &#233;tant par nature favorable aux industriels, plus aptes &#224; d&#233;tourner les accords n&#233;goci&#233;s &#224; leur profit, et comme constituant un recul par rapport aux formes juridiques.L&#8217;objectif de la journ&#233;e d&#8217;&#233;tude propos&#233;e ici n&#8217;est pas de trancher ce d&#233;bat mais d&#8217;y apporter une contribution historienne en montrant comment a fonctionn&#233; par le pass&#233; la r&#233;gulation des questions environnementales. Nous chercherons donc &#224; &#171; rendre leur histoire &#187; &#224; ces diff&#233;rentes formes de r&#233;gulation&#8212; si tant est que toutes ces formes en aient une &#8212;, ou &#224; d&#8217;autres formes si d&#8217;autres s&#8217;av&#232;rent avoir exist&#233;. Nous souhaitons ne pr&#233;juger ni de l&#8217;anciennet&#233; respective des diverses formes de r&#233;gulation, ni de l&#8217;existence d&#8217;autres formes qui ne seraient plus appliqu&#233;es aujourd&#8217;hui, car il nous semble que nous ne savons encore que peu de choses sur le sujet.Les intervenants ont &#233;t&#233; invit&#233;s &#224; r&#233;fl&#233;chir, notamment, aux questions suivantes :    Quels types de r&#233;gulation environnementale rencontre-t-on dans l&#8217;histoire, et &#224; quels propos, et pour r&#233;guler quoi ? des ressources ? des milieux ? des agents &#233;conomiques ? des polluants ? des risques ?...    Comment ces r&#233;gulations sont-elles apparues, comment ont-elles mises sur pied, &#224; l&#8217;initiative de qui (de quels groupes sociaux ?) et pour r&#233;pondre &#224; quel souci, prot&#233;ger quels int&#233;r&#234;ts, faire face &#224; quelle(s) &#233;volution(s) ? Entraient-elles en contradiction avec des modes de r&#233;gulation existant ant&#233;rieurement ? En cas de norme scientifique ou technique, &#224; qui, &#224; quels experts, la r&#233;daction de ces normes &#233;tait-elle confi&#233;e ? Quelle &#233;tait la nature de cette norme ?    Comment fonctionnaient-elles ? Comportaient-elles des objectifs pr&#233;cis, voire chiffr&#233;s ? des calendriers, des &#171; obligations de r&#233;sultat &#187; ? Quel &#233;tait leur cadre juridique, l&#233;gislatif, r&#233;glementaire ? Les acteurs &#233;taient-ils bien identifi&#233;s, les responsabilit&#233;s bien d&#233;finies ? Quels types de savoirs &#233;taient mis en oeuvre ? Donnaient-elles lieu &#224; des controverses scientifiques ou techniques ? &#201;taient-elles le lieu de production de nouveaux savoirs ?    Quels dispositifs &#233;taient pr&#233;vus en cas d&#8217;infraction ? Quelles sanctions ?    Que montre, a posteriori, l&#8217;analyse de leur fonctionnement ? Ouvraient-elles la porte &#224; des pratiques de lobbying, de jeux d&#8217;influence ? Au profit de qui ou de quoi fonctionnaient-elles en r&#233;alit&#233; ? &#201;taient-elles efficaces sur le plan environnemental, &#233;conomique, social et pourquoi ?Programme09h00 Accueil, caf&#233;09h30 Ouverture de la journ&#233;e    Michel LETT&#201;, historien des techniques, ing&#233;nieur chimiste, CNAM.    Genevi&#232;ve MASSARD-GUILBAUD, historienne, EHESS, responsable du R&#233;seau Th&#233;matique Pluridisciplinaire &#171; Histoire de l&#8217;environnement &#187;.9h50 R&#233;guler les eauxPr&#233;sidente de s&#233;ance : Anne-Marie-GRANET-ABISSET, historienne, Universit&#233; de Grenoble 2Sept si&#232;cles de tentatives de r&#233;gulation de la Loire&#8230; Une relecture de Roger DionGenevi&#232;ve MASSARD-GUILBAUD, historienne, EHESSHistoire d&#8217;eaux entre terre et merPascale LEGU&#201;, Anthropologue, chercheuse associ&#233;e au Museum d&#8217;Histoire NaturelleDiscussion11h10 Pause11h30&#160;La transaction comme sanction des d&#233;versements industriels en rivi&#232;reLaurence LESTEL, Historienne de l&#8217;environnement et ing&#233;nieur chimiste, UMR 7619, CNRS-UPMCG&#233;rer la productivit&#233; naturelle des rivi&#232;res au XXe si&#232;cleGabrielle BOULEAU, socio-politologue, UMR G-EAU, Cemagref MontpellierDiscussion12h30 D&#233;jeuner au restaurant du CNAM (personnes inscrites seulement, voir en bas de page)14h00 Responsabilit&#233;, normes, accords volontaires&#8230; Les formes de la r&#233;gulation.Pr&#233;sident de s&#233;ance : Fran&#231;ois WALTER, historien, Professeur &#224; l&#8217;Universit&#233; de Gen&#232;veHistoire du concept de responsabilit&#233; environnementale et de l&#8217;id&#233;e de responsabilit&#233;sans fauteC&#233;dric CODA, &#233;tudiant &#224; la facult&#233; de Philosophie, Universit&#233; Libre de BruxellesHistoire des r&#233;gulations environnementales de Grande CanarieHelena NARANJO, g&#233;ographe et urbaniste, charg&#233;e de cours &#224; l&#8217;IGARUN et &#224; l&#8217;UBOHistoire de la r&#233;gulation environnementale automobile en Europe depuis les ann&#233;es 60Marine MOGUEN-TOURSEL, Historienne, Institut Fran&#231;ais des Sciences et Technologies des Transports, de l&#8217;Am&#233;nagement et des R&#233;seaux )Discussion15h30 pause15h45&#160;Synth&#232;se suivie d&#8217;une discussion g&#233;n&#233;ralePatrick Fournier, historien, Universit&#233; Blaise-Pascal Clermont-Ferrand 216h45 Cl&#244;ture de la journ&#233;eInformations pratiques    La journ&#233;e d&#8217;&#233;tude se tiendra au Conservatoire National des Arts et M&#233;tiers (CNAM), 2 rue Cont&#233;, Paris 3e, Salle 31.1.56.     Elle est ouverte &#224; toute personne int&#233;ress&#233;e.     Aucune inscription n&#8217;est requise, SAUF SI VOUS SOUHAITEZ PRENDRE LE D&#201;JEUNER SUR PLACE &#224; la cafeteria du CNAM (d&#233;jeuner offert par le RTP). Dans ce cas, merci de vous inscrire AVANT LE 7 JUIN DERNI&#200;RE LIMITE aupr&#232;s de GMG : massard@ehess.fr