{"word_count": 1551, "character_count": 13245}
P&#233;rigueux 28, 29 et 30 septembre 2018ArgumentaireD&#8217;embl&#233;e, le pouvoir de justice du seigneur peut donner lieu &#224; une approche simpliste voire caricaturale&#160;; le ch&#226;teau incarnant physiquement ce pouvoir et symbolisant, &#224; souhait, le &#171;&#160;m&#233;chant seigneur&#160;&#187;. Qu&#8217;en est-il v&#233;ritablement du Moyen &#194;ge au XIXe&#160;si&#232;cle&#160;?Ce th&#232;me a fait l&#8217;objet de nombreuses recherches depuis plus d&#8217;un si&#232;cle, surtout de la part des juristes[1]. Des historiens ont abord&#233; cette question dans des &#233;tudes plus vastes sur les paysans et/ou les seigneurs dans une province particuli&#232;re[2]. &#192; partir des ann&#233;es 1990, l&#8217;&#233;tude de la justice seigneuriale a fait l&#8217;objet de travaux sp&#233;cifiques, individuels ou collectifs qui ont permis de r&#233;examiner une institution longtemps d&#233;cri&#233;e. Au d&#233;but des ann&#233;es 2000, Beno&#238;t Garnot et Antoine Follain ont contribu&#233; &#224; une r&#233;habilitation raisonn&#233;e et argument&#233;e permettant de mieux comprendre ce que la justice seigneuriale repr&#233;sente, du Moyen &#194;ge &#224; la fin du XVIIIe&#160;si&#232;cle, pour le seigneur et le monde rural et urbain[3].Les Rencontres d&#8217;arch&#233;ologie et d&#8217;histoire en P&#233;rigord[4]proposent, lors de leur colloque 2018, de faire le point, voire d&#8217;ouvrir de nouveaux axes de recherche en insistant sur la dimension europ&#233;enne et/ou comparative&#160;: des &#233;tudes sur l&#8217;Angleterre, les Espagnes, les Allemagnes seront les bienvenues.Axes th&#233;matiquesLes pistes qui suivent constituent des propositions non exclusives de questionnement&#160;:1&#160;: Les origines de la justice seigneuriale&#160;: une concession&#160;du souverain ou une usurpation&#160;des seigneurs&#160;? Quelle est la situation durant le Moyen &#194;ge o&#249; se d&#233;veloppe une &#171;&#160;th&#233;orie du pouvoir&#160;&#187; qui&#160;donne au roi la t&#226;che de conserver la paix et la justice. Les juridictions royales les plus modestes (pr&#233;v&#244;t&#233;s, vigueries) &#233;tant trop peu nombreuses, le maillage plus serr&#233; des justices seigneuriales donne la possibilit&#233; d&#8217;&#233;tablir ce dispositif de maintien de la paix. Quelles r&#233;alit&#233;s se cachent derri&#232;re ce constat&#160;?2&#160;: Pour mieux discerner les pouvoirs de justice du seigneur, il convient de croiser l&#8217;&#233;tude de la coutume et celle de la pratique des juges dans un lieu donn&#233;, dans un moment donn&#233; et/ou sur le long terme.3&#160;: Dans tous les cas le droit de justice est un droit important pour les seigneurs, un &#233;l&#233;ment de prestige et de contr&#244;le sur ses vassaux et tenanciers. Le mot seigneurie est souvent assimil&#233; &#224; celui de justice mais quel est son r&#244;le dans la soci&#233;t&#233; du Moyen &#194;ge&#160;et des Temps modernes&#160;? En effet, la seigneurie est &#224; la fois une forme de propri&#233;t&#233; priv&#233;e et un service public qui encadre la vie villageoise comme la paroisse et la communaut&#233; d&#8217;habitants.4&#160;: On connait la distinction classique entre les trois justices&#160;: basse, moyenne et haute. Pour Marcel Marion, elle n&#8217;avait plus grand sens aux XVIIe et XVIIIe&#160;si&#232;cles. Qu&#8217;en est-il en r&#233;alit&#233;&#160;? Il serait int&#233;ressant d&#8217;observer comment s&#8217;articulent ces trois niveaux pour les seigneurs et pour les habitants. L&#8217;essor des duch&#233;s-pairies aux Temps modernes est-il, par exemple, une simplification, une rationalisation&#160;? Qu&#8217;en est-il des seigneurs protestants, en particulier hauts justiciers, dans le contenu et l&#8217;application des diff&#233;rents &#233;dits de pacification de la seconde moiti&#233; du XVIe&#160;si&#232;cle ?5&#160;: Le seigneur ne jugeait plus mais commettait des juges qui n&#8217;&#233;taient pas des officiers (art.&#160;101 de l&#8217;ordonnance de Blois de 1579) et qui devaient avoir les capacit&#233;s et &#234;tre agr&#233;&#233;s par la juridiction royale dont d&#233;pendait la seigneurie. L&#8217;ensemble de ce personnel a subi aux Temps modernes de s&#233;v&#232;res critiques dont celle de Charles Loyseau&#160;: &#171;&#160;La Justice des villages est tr&#232;s mauvaise parce qu&#8217;elle est rendue par des gens de peu, sans honneur, sans conscience&#160;&#187;[5].6&#160;: L&#8217;&#233;tude des lieux o&#249; s&#8217;exerce la justice seigneuriale pr&#233;sente aussi un int&#233;r&#234;t. Y-a-t-il toujours un &#171;&#160;tribunal&#160;&#187; dans le ch&#226;teau ou le village ou faut-il tenir les s&#233;ances au cabaret ce qui semble faire perdre de la dignit&#233; &#224; la justice et au seigneur&#160;? Quelle &#233;tait l&#8217;attitude des villageois &#224; ce sujet&#160;? Un questionnement du m&#234;me type concerne la prison. Le seigneur est cens&#233; poss&#233;der un lieu d&#8217;incarc&#233;ration mais est-ce toujours le cas&#160;? Faut-il &#171;&#160;tordre le cou&#160;&#187; aux cages de fer et autres oubliettes, mythes ou r&#233;alit&#233;s&#160;?[6]7&#160;: Quel impact a pu avoir la justice du ch&#226;teau sur les justiciables&#160;? Est-elle un recours utilis&#233; volontiers&#160;ou suscite-t-elle m&#233;fiance, col&#232;re et r&#233;volte parfois&#160;?8&#160;: La justice du roi fut une autre source de tensions et d&#8217;oppositions &#224; la justice seigneuriale. Pour les juristes, la seconde est une d&#233;l&#233;gation de la premi&#232;re. L&#8217;essor du pouvoir royal depuis le Moyen &#194;ge jusqu&#8217;au XVIIe&#160;si&#232;cle ne pouvait se manifester sans susciter des formes de concurrence voire d&#8217;affrontement entre les deux. Au dernier tiers du XVIIe&#160;si&#232;cle des &#171;&#160;lois&#160;&#187; contraignirent davantage les tribunaux des seigneurs. Mais les ordonnances de 1667 et 1670 n&#8217;ont sans doute pas r&#233;ussi &#224; supprimer la diversit&#233; du droit. La justice seigneuriale a pu faire durer localement des usages particuliers en mati&#232;re civile plus qu&#8217;en mati&#232;re criminelle o&#249; la justice du roi s&#8217;est davantage impos&#233;e. Les ann&#233;es 1770-1789 furent tr&#232;s pr&#233;judiciables aux justices seigneuriales &#224; la suite de l&#8217;&#233;dit de mars 1772&#160;et de l&#8217;ordonnance de mai 1788.9&#160;: Le 4 ao&#251;t 1789, le syst&#232;me seigneurial &#233;tait aboli et il n&#8217;y avait plus de justice seigneuriale. Mais il fallait au plus vite combler ce vide&#160;; ce fut fait avec la mise en place des justices de paix dans chaque canton. Un tel sch&#233;ma m&#233;riterait d&#8217;&#234;tre revisit&#233; &#224; partir de cas concrets et suffisamment document&#233;s. Cela oblige &#224; revenir aussi quelques mois en arri&#232;re lors de la pr&#233;paration des &#201;tats G&#233;n&#233;raux. Les cahiers de dol&#233;ances donnent souvent une image partielle et partiale des justices seigneuriales. Les paysans semblaient moins m&#233;contents qu&#8217;on ne l&#8217;imagine. Proches, assez rapides et peu co&#251;teuses, elles donnaient plut&#244;t satisfaction. L&#8217;image de la future justice de paix se profilait dans les esprits et allait se concr&#233;tiser assez rapidement (16-24 ao&#251;t 1789). Souvent les nouveaux &#171;&#160;juges de paix&#160;&#187; furent recrut&#233;s parmi les anciens juges seigneuriaux[7].10&#160;: Pour le XIXe&#160;si&#232;cle diff&#233;rentes pistes peuvent &#234;tre envisag&#233;es&#160;: le bilan des d&#233;possessions de la justice seigneuriale sous la Restauration et la Monarchie de Juillet, la confrontation des ch&#226;telains avec les repr&#233;sentants de la justice &#171;&#160;r&#233;publicaine&#160;&#187;, le destin des juges seigneuriaux devenus juges de paix. Cette magistrature &#233;tait-elle devenue une affaire de famille, comme sous l&#8217;Ancien r&#233;gime&#160;? De quelles mani&#232;res les ch&#226;teaux particip&#232;rent-ils aux transformations architecturales des anciens lieux d&#233;volus &#224; la justice seigneuriale&#160;? Peut-on revenir sur le cas embl&#233;matique de la Bastille, prison royale pendant plus de trois si&#232;cles&#160;?11&#160;: Enfin, pour la p&#233;riode la plus contemporaine, on &#233;tudiera avec profit le th&#232;me des interpr&#233;tations romanesques, artistiques, th&#233;&#226;trales ou cin&#233;matographiques de l&#8217;emprise de cette justice seigneuriale puis des jalons de sa disparition, sans ignorer les derniers sursauts d&#8217;une volont&#233; restauratrice d&#8217;institutions seigneuriales relay&#233;s par les m&#233;dias.Modalit&#233;s pratiques d'envoi des propositionsLes propositions de communications (environ 1500 signes), accompagn&#233;es d&#8217;une br&#232;ve biobibliographie de l&#8217;auteur.e doivent &#234;tre adress&#233;esau plus tard le 30 janvier 2018,par voie &#233;lectronique, en format Word &#224; Dominique Picco, secr&#233;taire des Rencontres.&#160;: dominique.picco@u-bordeaux-montaigne.fr, et Juliette Glikman, secr&#233;taire adjointe, juliette.glikman@orange.fr Ou par voie postale &#224; Dominique Picco, Universit&#233; Bordeaux-Montaigne, UFR humanit&#233;s, D&#233;partement histoire, Campus universitaire, 33607 Pessac cedexComit&#233; scientifiqueLe&#160;Comit&#233; scientifique des Rencontres&#160;est compos&#233; de :Anne Marie Cocula, professeur d'histoire moderne universit&#233; Bordeaux-MontaigneAlain Blanchars, MCF histoire moderne, universit&#233; de LimogesRoger Baury, MCF histoire moderne universit&#233; de LilleFr&#233;d&#233;ric Boutoulle,&#160;&#160;professeur d'histoire m&#233;di&#233;vale universit&#233; Bordeaux-MontaigneClaude-Isabelle Brelot,&#160;&#160;professeur d'histoire contemporaine &#160;universit&#233; Lyon2Patrick Clarke de Dromentin, docteur en histoire moderneJoelle Chev&#233;, historienne et journalisteMichel Combet, MCF histoire moderne ESPE AquitaineJean-Marie Constant,&#160;professeur d'histoire moderne universit&#233; Le MansAnnie Dom, ing&#233;nieur de recherche universit&#233; Bordeaux-MontaigneJuliette Glickman, docteur en histoireRobert Herin,&#160;professeur de g&#233;ographie Universit&#233; de CaenPhilippe Loup&#232;s,professeur d'histoire moderne universit&#233; Bordeaux-MontaigneChristine Mazzoli-Guintard, MCF HDR histoire m&#233;di&#233;vale universit&#233; de NantesDominique Picco, MCF&#160;histoire moderne universit&#233; Bordeaux-MontaigneJosette Pontet,&#160;professeur d'histoire moderne universit&#233; Bordeaux-MontaigneNotes et r&#233;f&#233;rences[1] Voir, par exemple, Am&#233;d&#233;eCombier, Les justices subalternes du Vermandois, Amiens, 1885&#160;; Andr&#233; Giffard Les justices seigneuriales en Bretagne aux&#160; XVIIe et XVIIIe&#160;si&#232;cles (1661-1791), 1902&#160;; Pierre Lemercier, Les justices seigneuriales de la r&#233;gion parisienne de 1580 &#224; 1789, Paris, 1933&#160;; Pierre Villard, Les justices seigneuriales dans la Marche, Paris, 1969.[2] Quelques exemples&#160;: Pierre de Saint-Jacob, Les paysans de la Bourgogne du Nord au dernier si&#232;cle de l&#8217;Ancien r&#233;gime, Paris, 1960&#160;; Jean Meyer, La noblesse bretonne au XVIIIe si&#232;cle, Paris, 1966&#160;; Jean Jacquard, La crise rurale en Ile-de-France, 1550-1670, Paris, 1974&#160;; Jean‑Marie Constant, Nobles et paysans en Beauce aux XVIe et XVIIe&#160;si&#232;cles, Th&#232;se, Paris IV, 1981&#160;; Jean Gallet, La seigneurie bretonne, 1450-1680. L&#8217;exemple du Vannetais, Paris, 1983&#160;; Annie Antoine, Fiefs et villages du Bas-Maine au XVIIIe&#160;si&#232;cle, Mayenne, 1994.[3] Beno&#238;t Garnot &#171;&#160;Une r&#233;habilitation? Les justices seigneuriales dans la France du XVIIIe&#160;si&#232;cle&#160;&#187;, Histoire, &#233;conomie et soci&#233;t&#233;, 2005, 24ᵉ ann&#233;e, n&#176;2, p.&#160;221-232&#160;; Fran&#231;ois Brizay, Antoine Follain et V&#233;ronique Sarrazin (&#233;d.), Les justices de village. Administration et justice locales de la fin du Moyen &#194;ge &#224; la R&#233;volution, Actes du colloque d&#8217;Angers, octobre 2001, Rennes, PUR, 2002&#160;; Antoine Follain (dir.), Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe si&#232;cle, Rennes, PUR, 2006.[4] La justice seigneuriale fut parfois effleur&#233;e par les Rencontres mais jamais abord&#233; directement. Voir Anne Marie Cocula (dir.), Ch&#226;teaux et pouvoir. Xe-XIXe&#160;si&#232;cle, Bordeaux, 1996&#160;; Andr&#233; Bazzana (dir.), Ch&#226;teaux et village, Bordeaux, 2003.[5] Charles Loyseau (1556-1627), Discours de l&#8217;abus des justices de villages, 1603. Voir aussi les M&#233;moires des intendants de 1698 et Joseph Renauldon, Trait&#233; historique et pratique des droits seigneuriaux, 1765.[6] Christophe Morin, Au service du ch&#226;teau. L&#8217;architecture des communs au XVIIIe&#160;si&#232;cle en Ile-de-France,Paris, th&#232;se d&#8217;histoire de l&#8217;art Paris IV, 2008.[7] Jacques-Guy Petit, Une justice de proximit&#233;&#160;: la justice de paix (1790-1958), Paris, 2003&#160;; Guillaume M&#233;tairie, Le monde des juges de paix (1790-1838), Paris, 1994 et La justice de proximit&#233;&#160;: une approche historique, Paris, PUF, 2004