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 De quoi le « cas Pichon » est-il le symptôme ? Criminologie de la violence d’un appareil de police qui perd son âme par Frédéric OCQUETEAU,chercheur au CNRS Pour comprendre la formidable partie de poker qui se joue depuis quelques mois autour de l’affaire du STIC ou affaire Pichon, au vu de la disproportion de la sanction administrative qui s’est abattue sur ce commandant de police par ailleurs mis en examen pour violation de secret professionnel, il convient d’inscrire cette « affaire » dans un contexte plus large. Nous voudrions expliquer en quoi la violence feutrée liée à l’application des règles du jeu propres à l’institution policière, généralement peu connues, se déchaîne aujourd’hui avec une telle détermination. Il y a une logique à cela : elle tient tout simplement au comportement par trop exemplaire de cet agent qui n’a eu de cesse de mettre à  nu l’ensemble des rouages déviants de l’organisation d’ensemble, par rapport aux règles communes attendues dans un Etat de droit. Et l’on n’aime pas du tout les piqûres de rappel induites par de telles attitudes, surtout quand elles proviennent d’un agent situé aux premières loges, dont la curiosité n’a d’égal que celle de servir loyalement son pays (1). Il s’en suit une tentation trop habituelle de l’institution, mais fort maladroite en l’occurrence, d’user d’un marteau-pilon pour abattre un moustique courageux.A quoi se résument les faits, et pourquoi y a-t-il matière à scandale ?La présente réflexion est issue d’une méditation sur une injustice en train de se perpétrer sous nos yeux. Il s’en produit des milliers tous les jours, mais il nous semble que celle-ci soit suffisamment exemplaire pour en faire un cas d’école. A l’heure où nous écrivons, une sanction disciplinaire de mise à la retraite d’office de la Police Nationale prononcée par arrêté ministériel du 24 mars 2009, à l’encontre de ce fonctionnaire, vient d’être suspendue par le juge des référés du Tribunal administratif de Melun le 5 mai  suivant. Ce qui a provoqué ipso facto la réintégration de plein droit du commandant de police dans les cadres de la P.N.   Mais en pratique, cela n’a rien changé à sa situation, car l’administration, condamnée à le réintégrer avec dommages et intérêts, continue à le priver de traitement pour service non fait, dans l’attente d’une décision juridictionnelle sur le fond. Elle se prévaut d’une argutie franchement discutable, eu égard à l’autonomie du droit pénal et du droit administratif, invoquant le fait qu’un juge d’instruction avait placé cet agent sous contrôle judiciaire avec interdiction d’exercer ses fonctions de policier.Une nouvelle guérilla judiciaire a donc commencé à se mettre en place. Alors qu’il dispose d’un délai de deux mois pour attaquer cette nouvelle décision, puisque le gouvernement a décidé de ne se pas se pourvoir au Conseil d’Etat, -à juste titre car ses arguments légaux paraissent bien minces-, c’est au pénal que va maintenant se jouer l’affaire. Si le juge d’instruction décide de ne pas conclure à un non lieu, elle sera jugée au tribunal correctionnel et il restera alors deux hypothèses. Ou bien, le commandant y sera sanctionné et l’on peut parier que l’administration policière disposera d’un nouvel argument pour remotiver sa volonté de le rayer définitivement de ses rangs. Ou bien, il sera blanchi, et l’administration devra capituler, reconnaissant s’être fourvoyée sur toute la ligne. Il lui restera alors trois attitudes dont il conviendra de suivre le déroulé à la trace : se montrer bonne joueuse, mauvaise joueuse ou carrément revancharde. Dans les deux dernières hypothèses, ou bien elle offrira à cet agent un placard doré destiné à le faire oublier, ou bien elle le harcèlera moralement espérant qu’il n’ait plus d’autres issues que la démission de son propre chef.Cette « affaire » nous paraît exemplaire dans la mesure où elle constitue une épreuve de vérité illustrant l’état actuel de dégradation des droits de l’homme, au centre duquel se joue un conflit entre une administration bien décidée à en finir avec l’un de ses membres les plus brillants, et une autorité pénale qui reste en théorie la gardienne des libertés fondamentales.Quelques rappels au sujet du fonctionnement des institutions policièresLe criminologue canadien Jean-Paul Brodeur (2) a expliqué comment l’une des finalités de l’appareil policier (la chasse et traque répressives à l’égard de personnes suspectes), assimilait invariablement les limiers de la police au métier de leur gibier privilégié. Quand les uns gagnent un point, les autres le perdent, chacun du policier ou du « délinquant du milieu » s’attendant à cette logique anticipée du comportement de l’autre, comme si, en pratique, s’étaient instituées entre les protagonistes des règles du jeu informelles et intangibles, à la manière d’un miroir. Il y a là comme une première composante de légitimation du système policier par l’hommage que le vice rend à la vertu de son chasseur de prédilection, une légitimation liée à bien autre chose que de la légalité. Dans ses observations sur la police de patrouille, un autre sociologue appartenant à une école interactionniste, l’américain John Van Maanen (3), avait mis en évidence une typologie spontanée des cibles de l’intervention du patrouilleur de rue, mobilisé par un système implicite de croyances le conduisant à ventiler les citoyens en trois catégories distinctes : les know-nothings, la plupart des citoyens qui n’y comprennent pas grand-chose et ne se posent jamais de questions ; les suspicious persons, ceux qui savent très bien à quoi s’en tenir, ayant quelque chose à se reprocher ; et les asshole, autrement dit, les emmerdeurs, discutailleurs ou chieurs, bref, les empêcheurs de tourner en rond, une catégorie détectée à partir d’une interaction ayant provoqué cette repartie du patrouilleur, demeurée célèbre : « Votre permis, monsieur ! » ; « Mais pourquoi me contrôlez-vous, moi ? Vous feriez mieux de pourchasser les criminels ! ». « Je vous contrôle, monsieur, parce que vous êtes un emmerdeur, mais je l’ignorais jusqu’au moment où vous avez ouvert votre grande gueule ! » (traduction libre).Il se dit, dans les plaintes lancinantes de la police d’aujourd’hui, que les emmerdeurs seraient de plus en plus nombreux dans la société, ce qui amènerait beaucoup de policiers à mythifier un âge d’or où les règles de jeu étaient plus claires, parce que les citoyens ne discutaient pas leur autorité, au  moment des interpellations notamment (4). Quoiqu’on puisse tirer de cette observation sur l’état d’individualisme et d’incivisme de nos sociétés, il semble bien que le modèle policier éprouve beaucoup plus de mal que naguère à légitimer l’autorité de ses agents, comme si celle-ci n’allait plus de soi. Il est pour l’instant à peu près établi qu’une corrélation macro-micro existe entre la montée d’une rugosité générale des rapports sociaux, la conflictualité latente entre différents segments de populations, et un recours de plus en plus fréquent à la force publique violente plutôt que des stratégies d’apaisement. Cela ne portait pas vraiment à conséquence à l’inertie du système de sécurité général lui-même, tant que la critique systématique de ses secrets et de ses méthodes par des journalistes critiques était reçue comme une règle du jeu normale de la démocratie. L’organisation policière a toujours su s’y montrer adaptée tant que les sources de leurs critiques malveillantes restent contrôlables, le système médiatique français restant largement dépendant ou influencé par ce que l’on veut bien lui donner en ce domaine.Il en va tout différemment quand des agents deviennent incontrôlables, à l’intérieur de leur propre maison. L’appareil de sécurité publique se met alors à tousser puis à bégayer face à des comportements logiques mais non attendus, issus de ses meilleurs agents décidés à transgresser l’interdit suprême : dévoiler les mécanismes de la duplicité congénitale de l’appareil, quitte à accepter de le payer de leur personne en s’entêtant dans leurs gestes citoyens.De l’emmerdeur de rue au flic comme emmerdeur professionnel  On commence donc à voir émerger une autre figure du chieur à l’intérieur de la machine, qui constitue un défi autrement plus redoutable. Certes, dans toute institution, et ce n’est nullement une nouveauté, il y a toujours eu le chieur de service que l’on tolère et protège plus ou moins, tant que son comportement entêté ne grippe pas trop la bonne marche d’un service. Cela fait même partie du folklore de l’entreprise, de l’Education nationale ou de la  Police. Mais quand, au sein de la police, le chieur de service discute le bien fondé ou l’applicabilité de l’ensemble des ordres et des consignes reçues –y compris de leur légalité dont il doute- plutôt que de les appliquer à sa façon ou de s’en affranchir sans sourciller, il endosse progressivement un statut de chieur professionnel.En le stigmatisant et le construisant progressivement de la sorte, les hiérarchies se mettent à changer d’attitude à son égard, dans la mesure où ce fonctionnaire commence à les agacer sérieusement, vu qu’il dérange de plus en plus ouvertement la mécanique trop bien huilée de la machine. Il dérange, peut-être d’abord inconsciemment mais très rapidement délibérément, un ordre coutumier encore fondamentalement régi par des rituels apparentant l’organisation à un clergé d’Etat (5), où, comble de paradoxe, la culture de la circulaire écrite y est l’une des plus tatillonnes qui soit. Il demande sans cesse des comptes à tous les rouages des hiérarchies verticales et des partenaires horizontaux. Il les enjoint de s’expliquer sur la façon d’appliquer les normes reçues quand on lui fait remarquer qu’il ne s’y atèle pas nécessairement comme il le faudrait. Il leur oppose alors, par son excès de zèle à vouloir bien faire ou mieux faire, les normes légales que la machine réinterprète et propage mécaniquement dans son ordre interne, ce qui le conduit à établir de lui-même le constat qu’on les foule régulièrement aux pieds. C’est là un constat fort trivial de la sociologie des organisations (6) qui a montré depuis longtemps l’importance des normes d’adaptation secondaires coutumières de l’organisation aux normes légales primaires.Ce mécanisme d’adaptation classique de la police aux aléas du monde extérieur et intérieur demande à être documenté à nouveaux frais, à la lumière de l’apparition de la figure du chieur professionnel, comme grain de sable dans les rouages bureaucratiques. Le chieur professionnel méthodique persiste et signe à ne pas vouloir se résigner si facilement à ce que le droit soit ancillaire à la force, alors qu’on ne fait chez lui qu’y prétendre le contraire. Pour le faire changer d’attitude, l’institution dispose, on le sait, d’un arsenal éloquent de sanctions issues du droit codifié de la fonction publique en général et des normes de régulation professionnelles en particulier. Elle ne se prive donc pas d’infliger des mises en garde, des avertissements et des blâmes, puis de procéder à des abaissements d’échelon, exclusions temporaires de fonctions de 1-15 jours ou à des déplacements d’office. Si cela ne suffit pas, elle peut passer à la vitesse supérieure, par le biais de la rétrogradation, de l’exclusion temporaire de fonctions 3mois-2 ans. Quant au reliquat des sanctions les plus graves, dites de 4e catégorie, elle a encore le loisir de différencier les mises à la retraite d’office, d’avec révocations, exclusions définitives pour les stagiaires et radiations des cadres.Comment peut-on expliquer que la machine puisse tout à coup, en 2009, passer de quelques anciennes mises en garde naguère adressées à un agent dont le parcours fut par ailleurs reconnu comme exceptionnel, à la brutalité d’une mise à la retraite d’office, si ce n’est qu’elle est devenue folle, ou plutôt follement imprudente ? La réponse se résume en fait à cette unique question, comme l’avait bien formulée Dominique Monjardet : « Dis-moi qui tu sanctionnes, je te dirai qui tu sers » (7).On peut d’abord penser que la peur liée aux menaces diffuses ait pu s’avérer sans effets sur l’agent qui a su éviter deux écueils : celui des intimidations et menaces réitérées qui amènent en général la plupart des fortes têtes à résipiscence, après que les marchandages informels soient restés lettre morte ; celui de s’abstenir de critiquer ouvertement l’institution, non pas tant sur le plan de ses orientations politiques, mais en menant plutôt à l’intérieur un combat citoyen, en demandant des comptes aux trop nombreuses injonctions contradictoires auxquelles on lui demande de s’adapter comme il peut. Il se trouve que des agents, sans être inconscients, soient parfois dotés d’une propension naturelle à demander sans cesse des comptes à ceux de leurs chefs qui ne veulent rien savoir des effets ravageurs de leurs décisions parmi le public qu’ils prétendent d’abord servir. En d’autres termes, il arrive que chez certains fonctionnaires, y compris parmi des fonctionnaires dits d’autorité, l’autorité ne soit précisément plus quelque chose qui aille de soi dans la manière dont elle devrait s’exécuter à l’extérieur de l’institution, alors qu’elle devient franchement abusive à l’interne, quand on y constate que les lignes blanches de la légalité y sont allégrement bafouées. Or, même si c’est assez rare, une morale de conviction spontanément ajustée à une morale de responsabilité peut habiter un fonctionnaire de police et se retourner contre sa maison. C’est précisément dans ce mécanisme que naît le grain de sable dont la rigidité, use une maille qui pourrait bien finir par emporter tout l’ouvrage.De l’emmerdeur professionnel au grain de sable bizarreEn paraissant défier indéfiniment ses juges et pairs qui l’ont construit comme chieur professionnel à différents endroits et moments de sa carrière professionnelle, alors qu’il s’est toujours senti non concerné par pareil stigmate, la guerre entre eux est ouvertement déclarée. Or, l’issue n’en est pas jouée d’avance. La force du maillon faible se situe pour l’instant dans l’aveuglement de la machine à broyer les récalcitrants. En infligeant une sanction disproportionnée à une faute vénielle dont il resterait à prouver qu’elle fût une faute pénale constituée, alors qu’on entendait faire un exemple au sujet d’une pratique policière généralisée (8), la machine en est arrivée à devoir justifier la prétendue légalité de ce fichier.Le grain de sable a bel et bien établi qu’elle se mouvait, au mieux dans un infra-droit, au pire dans un hors droit, au risque de voir sa légitimité s’effondrer tel un château de cartes si on venait à s’en aviser. Hors la présente épreuve mettant à  nu ses secrets et rouages intimes, la machine pense en avoir vu d’autres, puisqu’elle s’est constamment adaptée à la marge aux critiques récurrentes et immémoriales de ses pratiques déviantes, tant qu’elles provenaient de l’extérieur. L’ennemi intérieur n’est pas toujours celui que désignent les nationalismes en action. Beaucoup plus prosaïquement, il peut provenir des rangs mêmes du complexe impérial régalien. Les chieurs professionnels devenus des traîtres à leur maison, ne peuvent certes pas y être liquidés aussi expéditivement que ce n’est le cas au sein des systèmes totalitaires. Notre prétendue démocratie s’honorerait néanmoins à ne pas s’entêter à provoquer des mises à mort symboliques de rechange.Il est en effet des moments où l’institution policière doit payer son tribut à la  démocratie. Ce moment notamment où la force dont elle détient le monopole en théorie, et par suite la violence domestique dont elle sait faire un usage abondant quoique feutré dans ses rangs, demandent à rester subordonnées aux idéaux républicains de protection des libertés individuelles de tous les citoyens. Quand l’hyper-légalisme exemplaire du grain de sable paraît temporairement triompher dans la bataille engagée, il restera toujours à l’institution de sécurité publique à sortir la tête haute de la guerre, en ayant concédé une défaite. Précisons que le grain de sable n’est jamais dégagé des responsabilités qui incombent en réalité à ses supérieurs hiérarchiques. Mais quand un ordre donné lui paraît manifestement illégal et de nature à compromettre gravement un intérêt public, comme disent les textes et se plaît à le répéter le grain de sable Pichon, la machine a commencé à dangereusement déraper.Il convient alors de réviser la propriété weberienne de l’Etat, dont on nous rabâche qu’elle serait de revendiquer, avec succès, le monopole de la contrainte légitime. Admettons-en l’hypothèse si l’on veut bien y ajouter la formule …sur le monde extérieur. Mais remarquons surtout que cette formule joue de manière beaucoup plus subtile et vraisemblable dans le registre organisationnel de son bras armé. Le danger est maximal quand le grain de sable en publicise le mécanisme en payant lui-même de sa personne. Le monopole de la violence à l’encontre de ses propres agents n’est même pas physique ni symbolique. Il réside dans un extrême acharnement de l’institution, par le biais d’une violence bien dans les temps actuels, à déchaîner ses foudres par de la pression psychologique, du harcèlement moral et, si cela ne suffit pas, dans une volonté explicite d’asphyxier son agent économiquement.Pourquoi a-t-elle tort d’agir de la sorte, selon nous ? Autrement dit, pourquoi ne pourrait-elle pas reconnaître pouvoir sortir la tête haute de l’épreuve au terme de laquelle le chieur professionnel aurait gagné une bataille ? C’est qu’elle entend lui faire payer un affront public supposé humiliant. Si tel était le cas, ce ne serait pour elle qu’une victoire à la Pyrrhus.Car elle pourrait fort bien, au contraire, garder en son sein sa brebis bizarre (l’agent innovateur) et s’accommoder de ses bizarreries en faisant un calcul beaucoup plus intelligent. L’intuition de James G. March, était que les institutions pérennes recélaient souvent en elles, non pas des chieurs professionnels, mais des gens bizarres pris entre rationalité et aberration (foolishness). Ils auraient pour notable vertu de provoquer du changement ou d’annoncer, à tout le moins, les voies d’une adaptation désirable de l’organisation en question (9).Finalement, spéculer à très courte vue sur la prévention de l’apparition d’un martyr en voulant éradiquer dans l’œuf ce qui pourrait devenir un syndrome pichonien et prendre le risque d’un possible effet de contagion dévastateur, n’est sans doute pas la réaction la plus appropriée !Pour une police à transformer par le dévoilement de ses aveuglements  S’il existe une socio-criminologie critique du dévoilement de la mécanique organisée de la violence la plus enracinée au sein des institutions d’ordre, quel peut bien être l’objectif réel de la mise à jour d’un tel dévoilement ? Peut-elle participer, cette discipline, à la cause du grain de sable au risque de renforcer in fine l’institution inquisitoriale dans son être pervers, en lui montrant comment elle se trompe régulièrement de combat, tout en se lavant les mains des conséquences individuelles de ses décisions ?Il me semble que cette socio-criminologie de décryptage, ni libérale, ni libertaire, ni relativiste, mais résolument anti-godillots, peut parfois changer de casquette en prenant fait et cause pour le combat encore ouvert de David contre Goliath. Comment le peut-elle ? A mon sens, en soutenant cet agent dans la meilleure utilisation possible de ses propres armes (son intelligence tactique et sa mémoire), avec celles que peuvent mettre à disposition ses alliés : justice administrative et pénale évidemment, mais aussi et surtout, autorités indépendantes, medias et intellectuels, à défaut de pouvoir compter sur l’alliance de syndicats de policiers qui n’ont, hélas, jamais cru à sa cause puisqu’ils ne parviennent pas à comprendre ses mobiles non corporatistes.La socio-criminologie peut y trouver son utilité et doit s’en expliquer. Il existe parfois des convergences d’intérêts entre la science du dévoilement de la violence cachée et le combat du chieur professionnel que nous avons préféré baptiser, en cours d’analyse, grain de sable bizarre. Elle doit être mise au profit d’un combat démocratique commun qui devrait aller plus souvent de soi. Il s’agit de faire avancer réflexions, droits et pratiques vers plus de transparence, et amener l’institution policière à faire amende honorable sur des dossiers ponctuels, tel celui du cas présent : les usages liberticides de fichiers inutiles aux yeux mêmes d’un grand nombre de policiers.C’est à l’administration policière de démontrer que des fichiers non expurgés lui seraient réellement indispensables (10), et pas aux citoyens a priori présumés innocents, quoique néanmoins toujours menacés dans leurs libertés vu qu’ils restent éternellement tenus en suspicion. Tous les fonctionnaires de police, s’ils sont eux-mêmes de vrais citoyens et où qu’ils se trouvent placés, doivent prendre conscience qu’ils ont d’abord et avant tout le devoir de rendre des comptes aux citoyens, et non point à s’abriter derrière d’obscures hiérarchies qui, de toute façon, les lâcheront à la première occasion. Car elles sauront toujours s’exonérer de leurs responsabilités déontologiques en faisant endosser les conséquences pratiques de leur propre manquement aux maillons les plus faibles.Le silence assourdissant de l’administration policière sur l’utilité réelle de ce fichier et de bien d’autres devient chaque jour plus suspect, au point qu’il constituerait presque un aveu.Paris, le 25 mai 2009frederic.ocqueteau@cersa.cnrs.frNotes(1) Ph. Pichon, Journal d’un flic, Paris, Flammarion, 2007.(2) J.-P. Brodeur, L’ordre délinquant, Déviance et société, 1979, 3, 1, p. 1-22.(3) Van Maanen J., The asshole, in T. Newburn (ed.), Policing, key readings, Cullompton, Willan publishing, 2005, p. 280-296, (1ère éd., 1974).(4) M. Loriol, V. Boussard, S.  Caroly, La police et les jeunes des banlieues, Socio-Logos, 2006, (en ligne).(5) A. Lacaze, La police de souveraineté : un clergé de l’Etat, Thèse de doctorat Sciences de gestion, Ecole Polytechnique, 2007.(6) D. Gatto, J.-C. Thoenig, La sécurité publique à l’épreuve du terrain, Paris, L’Harmattan, 1993.(7) D. Monjardet,  Les sanctions professionnelles des policiers, ce que disent les chiffres et au-delà, Informations sociales, 2005, 127, 76-85.(8) Un usage immodéré des policiers au sujet d’un STIC illégal, à des fins aventureuses, extravagantes ou vénales.(9) Th. Weil, Invitation à la lecture de James G. March. Réflexions sur les processus de décision, d’apprentissage et de changement dans les organisations, Paris, Presses de l’Ecole des Mines, 2000.(10) On commence enfin à en entrevoir des motivations plus plausibles, par exemple dans ce témoignage d’un commissaire de police, recueilli par la journaliste Florence  Aubenas, sur lequel les citoyens de bonne volonté devraient réfléchir dix secondes, quitte à en avoir des frissons dans le dos : « Un flic ne pourra jamais se résoudre à détruire des données même sales (…). Qui a envie d’effacer sa mémoire ? En plus, policièrement parlant, un fichier nettoyé ne vaudrait pas le coup. Chez nous, on aime l’informel, ces petites choses qu’on est les seuls à savoir. Le STIC est même devenu notre chouchou. Vous nous le supprimez, on est morts ». (Nouvel Observateur, avril 2009, n° 2312, p. 65). * Voir aussi ACP, n°140, lundi 25 mai. 