L’Encyclopédie/1re édition/USANCE
# L’Encyclopédie/1re édition/USANCE

USANCE, s. f. (Gram. & Jurisprud.) est un ancien terme qui signifioit usage, & que l’on emploie encore en certains cas.

On dit encore l’ancienne usance, pour dire l’ancien usage qui s’observoit ou s’observe encore sur quelque matiere.

L’usance de Saintes est l’usage qui s’observe entre mer & Charente : c’est un composé des usages du droit écrit & de quelques coutumes locales non écrites, justifiées par des actes de notoriété du présidial de Saintes.

En matiere de lettres-de-change, on entend par le terme d’usance, un délai d’un mois qui est donné à celui sur qui la lettre est tirée, pour la payer. Dans l’origine, l’usance étoit le délai que l’on avoit coutume d’accorder suivant l’usage ; mais comme l’usage n’étoit pas par-tout uniforme sur la fixation du délai pour le payement des lettres tirées à usance, l’ordonnance du commerce, tit. 5, art. 5, a réglé que les usances pour le payement des lettres, seront de trente jours, encore que les mois aient plus ou moins de jours ; ainsi une lettre tirée à usance, est payable au bout de trente jours, une lettre à deux usances est payable au bout de deux mois. En Espagne & en Portugal, chaque usance est de deux mois. Voyez le parfait négociant de Savari, tom. I. l. III. ch. v. & les mots Change, Lettre de change. (A)

