L’Encyclopédie/1re édition/TRÈS-FONCIER
# L’Encyclopédie/1re édition/TRÈS-FONCIER

TRÈS-FONCIER, adj. (Jurisprud.) se dit de celui qui a la propriété du fonds, on l’appelle seigneur très foncier, parce que le droit de pleine propriété est regardé comme une espece de seigneurie, utile en ce qu’il donne le droit de disposer de la chose, d’en jouir, & même d’en user & abuser selon que la raison & la loi le permettent. Voyez Domaine, Héritage, Proprieté, Seigneur, Seigneurie. (A)

