L’Encyclopédie/1re édition/SURCHARGE
# L’Encyclopédie/1re édition/SURCHARGE

SURCHARGE, s. f. (Gram. & Jurispr.) est une charge ou redevance imposée outre & par-dessus une autre sur un héritage. Le cens est la premiere charge sur un héritage censuel, le surcens ou la rente fonciere est une surcharge.

Mais on entend ordinairement par surcharge l’augmentation qui se trouve faite au cens ou à la rente seigneuriale, sans que l’on en voie la cause. Si l’on fait reconnoître deux sols de cens au lieu d’un ou bien qu’avec le cens ordinaire on fasse reconnoître d’autres prestations qui n’étoient point accoutumées, ce sont des surcharges.

Pour connoître s’il y a surcharge, il faut remonter au titre primitif ou à la plus ancienne reconnoissance. Voyez Loiseau, du déguerpissement, liv. VI. ch. ij. Henrys, Vedel, sur M. de Catelan. (A)

