L’Encyclopédie/1re édition/SUBROGÉ
# L’Encyclopédie/1re édition/SUBROGÉ

SUBROGÉ, adj. & subst. (Gramm. & Jurisprud.) est celui qui est au lieu & place d’une autre personne, ou qui est en ses droits.

Un conseiller est subrogé à un autre lorsqu’on le nomme rapporteur d’un procès en son lieu & place. Voyez Subrogateur.

Un créancier est subrogé à un autre, lorsque celui-ci lui cede ses droits & actions. Voyez Subrogation. (A)

Subrogé tuteur, est celui qui est nommé pour assister à l’inventaire & y servir de légitime contradicteur, lorsque c’est celui des pere & mere qui est survivant, qui est tuteur de ses enfans mineurs.

On nomme en ce cas un subrogé tuteur, à cause que les mineurs ont des intérêts à discuter avec leur tuteur ou tutrice.

La fonction du subrogé tuteur ne consiste qu’à assister à l’inventaire. Voyez Curatelle, Curateur, Inventaire, Mineur, Tutelle, Tuteur. (A)

