L’Encyclopédie/1re édition/SURCENS
# L’Encyclopédie/1re édition/SURCENS

SURCENS, s. m. (Gram. & Jurispr.) est un second cens qui est ajouté au premier : c’est pourquoi on l’appelle aussi croît de cens ou augmentation de cens.

Il differe du chef-cens ou premier cens, en ce que celui-ci est ordinairement très-modique, & imposé moins pour le profit que pour marque de la seigneurie, au lieu que le surcens est ordinairement plus considérable que le cens, & est établie pour tenir lieu du produit de l’héritage.

Le surcens est seigneurial ou simplement foncier.

Il est seigneurial, lorsqu’il est dû au seigneur censuel outre le cens ; & dans ce cas même il n’a pas les privileges du cens, il n’emporte pas lods & ventes, il se purge par decret faute d’opposition.

Le surcens simple foncier est la rente non-seigneuriale imposée sur le fonds par le propriétaire depuis le bail à cens. Voyez Rente fonciere, Baila rente, Cens, Censive, Fief. Brodeau, sur Paris, titre des censives. (A)

