L’Encyclopédie/1re édition/SOUS-ORDRE
# L’Encyclopédie/1re édition/SOUS-ORDRE

SOUS-ORDRE, (Jurisprud.) est un ordre particulier qui se fait en second entre les créanciers particuliers d’un créancier colloqué dans l’ordre principal, qui ont formé opposition sur lui en sous-ordre, c’est-à-dire, pour se venger sur ce qui peut lui revenir, au cas qu’il soit colloqué utilement dans l’ordre. Voyez Créancier, Decret, Opposition & Sous-ordre, Saisie réelle. (A)

