L’Encyclopédie/1re édition/SUBSIDIAIRE
# L’Encyclopédie/1re édition/SUBSIDIAIRE

SUBSIDIAIRE, adj. & subst. (Gram. & Jurisprud.) est ce qui n’a lieu que comme un dernier recours, une derniere ressource.

L’hypothèque subsidiaire est celle que l’on accorde en certain cas sur des biens, qui naturellement ne devoient pas y être sujets, & au défaut de recours sur d’autres biens, telle que celle de la femme pour sa dot pour les biens substitués. Voyez Hypothèque & Substitution.

Les conclusions subsidiaires sont celles que l’on prend pour le cas où l’on n’obtient pas l’adjudication des premieres conclusions.

Les moyens subsidiaires, sont ceux que l’on fait valoir dans le cas où ceux que l’on a proposés les premiers ne réussiroient pas. (A)

