Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/ARBITRATEUR
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/ARBITRATEUR

ARBITRATEUR. s. m. Terme de Droit. Arbitrator. On appelle Arbitrateurs, ou amiables Compositeurs, les Arbitres à qui on donne pouvoir de se relâcher de la rigueur du droit, déterminer un différent à l’amiable.

Ce mot se mettoit autrefois après celui d’Arbitre. On en a cité un exemple à l’article Apaisanteur. En voici un autre, tiré d’une ancienne traduction des Métamorphoses d’Ovide, sous le nom du Grand Olympe, in-16. Paris 1549. c’est à la fin du feuillet 266. « Jupiter, pour ce qu’il est juste Juge, droicturier & souverain, fut estably par commun consentement (des trois Déesses) Arbitre, Arbitrateur & amiable Compositeur entre-elles, pour en cognoistre & discuter jusques en diffinitive ; mais point n’en voulut accepter la charge, ains s’en excusa, disant qu’il ne vouloit encourir la malle grace de l’une partie ne de l’autre… »

Il faut observer une différence entre les Arbitres & les Arbitrateurs ou amiables Compositeurs ; en ce que les Arbitres sont tenus dans l’instruction & le Jugement de garder les formalités de Justice & l’ordre de droit : c’est pourquoi l’Ordonnance de 1667. tit. 31. art. 2. porte : Que les Arbitres seront tenus, en jugeant les différens, de condamner indéfiniment aux dépens celui qui succombera. Néanmoins, le même article permet aux parties de mettre dans les compromis la clause portant pouvoir aux Arbitres de remettre les dépens, de les modérer & liquider. Mais les Arbitrateurs & amiables Compositeurs accordent les différens de ceux qui se sont rapportés à leur jugement, sommairement & sans s’arrêter aux règles de Droit, ni aux formalités de Justice. Ferriére, tom. 2. de la Science des Notaires, in-40. 1715. p. 1053. 1054. Bornier a fait la même observation. ☞ Il y avoit à Rome un portique à cinq colonnes, consacré à Jupiter Arbitrateur.

