Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/AMOVIBILITÉ
# Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/AMOVIBILITÉ

AMOVIBILITÉ. s.f qualité de ce qui est amovible. Destitutionis, abrogationis meritum. Amovibilité des Chapelains pour cause d’absence sans congé. Bronod. Mémoire pour le Chapitre de S. Germain l’Auxerrois. Dans les Eglises cathédrales ou collégiales du royaume, où il y a des bénéfices affectés aux Chantres ou Vicaires Choristes, ces sortes de Bénéficiers peuvent être destitués pour cause d’absence sans congé & permission. Les usages & les règlemens de ces Eglises conviennent tous en ce point essentiel & décisif, que pour la destitution de ces Bénéficiers, elles ne sont point assujetties aux délais & aux formalités prescrites par le Droit & les saints Canons pour la privation des bénéfices ordinaires. Id. Ces Sentences confirment l’amovibilité de leurs chapelles dans le cas d’absence sans congé. Id.

