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Les archives judiciaires
Pour une histoire de famille, les archives judiciaires constituent une source intéressante et souvent inédite d’information qui comporte une dimension humaine. L’information est alors rapportée, détaillée, consignée. Il y a là des éléments clés permettant de situer une personne au regard de son cadre de vie, de recréer un contexte et les gestes posés à une époque donnée.Le Québec possède des archives judiciaires particulièrement riches et, dans un objectif de transparence de la justice, aucune restriction n’est appliquée pour leur consultation.Parmi les caractéristiques de cette source, il faut noter que les tribunaux siègent dans les villes et que la justice accueille plus de citadins que de campagnards, ce depuis le début de la Colonie. De même, les femmes qui ne jouissent pas durant longtemps d’une personnalité juridique et les enfants sont moins présents. Certains groupes sociaux, dont les marchands et les professionnels, sont plus actifs devant les cours alors que les gens moins fortunés s’y retrouvent plus fréquemment comme défendeurs.Plusieurs des archives judiciaires du Québec contiennent des documents écrits en langue anglaise; la présence de personnes non-francophones y est très élevée. Leur exploitation demande une bonne compréhension des termes juridiques utilisés et de certaines modalités de la législation ou des procédures.Pour une meilleure compréhension de l’organisation des cours, de leur historique et des instruments de recherche disponibles, il est très fortement recommandé de consulter l’excellent ouvrage suivant accessible sur le Portail de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) :Evelyn KolishGuide des archives judiciairesMontréal, Archives nationales du Québec, décembre 2000, 102 pages.Enfin, une saine prudence est de mise dans l’exploitation de cette source, particulièrement pour les causes qui concernent des personnes encore vivantes.[Summary :A guide on judicial archives in Québec.]
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