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Autorisation du pesticide Cruiser OSR sur le colza
Simon Sutour
(Gard - SOC) publiée dans le JO Sénat du
M. Simon Sutour attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la p�che, de la ruralit� et de l'am�nagement du territoire sur l'autorisation par le Gouvernement le 3 juin 2011 de la mise sur le march� du pesticide Cruiser OSR pour les grandes cultures de colza. Cet insecticide syst�mique utilis� en enrobage de semences est compos� de trois substances actives, thiam�thoxam (insecticide), fludioxonil et m�talaxyl-M (fongicides), d'une extr�me toxicit� pour les abeilles.
En effet, la toxicit� des produits � base de thiam�thoxam n'est plus � d�montrer, si bien que de nombreux pays europ�ens ont d'ores et d�j� retir� de leur march� ce type de produit pour pr�server l'apiculture. Il faut savoir que le colza est une plante tr�s visit�e par les abeilles et qu'elle repr�sente avec le tournesol une des deux ressources majeures de la production de miel dans notre pays.
C'est pourquoi, il lui demande de prendre tr�s rapidement des mesures pour supprimer l'autorisation du Cruiser OSR avant que n'aient lieu les op�rations d'enrobage des semences puis les semis d�s le mois d'ao�t prochain. R�ponse du Minist�re de l'agriculture, de l'alimentation, de la p�che, de la ruralit� et de l'am�nagement du territoire
L'autorisation de mise en march� du Cruiser OSR a �t� d�livr�e le 3�juin�2011 � l'issue d'un processus d'�valuation scientifique approfondi, qui s'est traduit, le 15�octobre�2010, par un avis favorable de L'Agence nationale de s�curit� sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), concluant � l'absence de risque particulier pour l'environnement. Cette pr�paration, destin�e � l'enrobage des semences de colza, est compos�e de trois substances actives, le thiam�thoxam, le m�talaxyl-M et le fludioxonil, dont l'�valuation a �galement �t� r�alis�e au niveau europ�en au titre de la sant� publique et de l'environnement. Elle avait conduit � l'inscription de ces mol�cules, respectivement depuis 2007, 2002 et 2008, sur la liste des substances utilisables pour la pr�paration de produits phytosanitaires sur le march� europ�en. Le CRUISER OSR est d'ailleurs d�j� largement utilis� en Europe, notamment en Allemagne, mais �galement en Pologne, en Hongrie, en R�publique tch�que, au Danemark, au Royaume-Uni et en Irlande, o� il assure d�j�, sur plus 2 800 000�ha, la protection des cultures contre les attaques des insectes nuisibles et les maladies fongiques auxquelles le colza est sensible. Aucun incident dans les colonies d'abeilles, en lien avec son application, n'a � ce jour �t� rapport�. Pour r�pondre aux inqui�tudes n�anmoins exprim�es par les apiculteurs, le minist�re charg� de l'agriculture a exig� que l'usage des produits de traitement de semences fasse l'objet d'une surveillance particuli�re, non seulement pour r�pertorier et analyser tous les incidents qui pourraient �tre d�clar�s mais �galement en renfor�ant les conditions de s�curit� qui accompagnent leur utilisation. Dans la strat�gie globale de r�duction de l'utilisation des produits phytosanitaires en agriculture, il convient par ailleurs de noter que ce traitement pr�sente l'avantage de supprimer un � deux traitements insecticides foliaires de plein champ. Il permet ainsi de r�duire d'un facteur�5 les quantit�s de phytosanitaires utilis�s � l'automne pour ces cultures. Au vu de la r�glementation en vigueur, du r�sultat des �valuations scientifiques conduites et des garanties entourant le recours � cette pr�paration, aucun �l�ment ne fait obstacle � son autorisation sur le march� fran�ais. S'il s'av�rait que les conditions qui ont donn� lieu � cette autorisation n'�taient plus r�unies, celle-ci serait bien s�r imm�diatement retir�e. Les services du minist�re en charge de l'agriculture seront � cet �gard d'une particuli�re vigilance.