{"partition": "head_middle", "source_domain": "www.aformaclic.fr", "digest": "sha1:K4XP3756Y3SZR7H6KG5J3DPQBKZWF7TK", "path": "/lustre/fsn1/projects/rech/qgz/uzq54wg/processed_redpajama/base_processing/output/fr/2014-15/000_00018.parquet"}
Assistance informatique MAC et PC pour particuliers et professionnels Dépannage | Formation | Installation | Tarifs | Aformaclic |
Contact Accueil » Pages secondaires » Informations légales	Droits de propriété intellectuelleDroits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles Le présent site constitue une oeuvre dont Aformaclic est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de Aformaclic ou de tiers ayant autorisé Aformaclic à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Aformaclic, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 € d'amende. Droits des marques Plusieurs marques sont citées à travers le site ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par Aformaclic soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Aformaclic. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marq