{"partition": "head_middle", "source_domain": "www.ec.gc.ca", "digest": "sha1:MMA6EZIEPOAHTEN6TPLC7FR5LMI27QHB", "path": "/lustre/fsn1/projects/rech/qgz/uzq54wg/processed_redpajama/base_processing/output/fr/2014-15/000_00018.parquet"}
Fil d'ArianeAccueilLois et règlementsRegistre environnemental de la LCPERèglements et autres instrumentsArchivesArchives - Guide pour le cadre d'estimation du risque - articles 199 et 200 de la LCPE 1999
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.
ARCHIVÉE - Guide pour le cadre d'estimation du risque - articles 199 et 200 de la LCPE 1999 : Décisions relatives aux plans d'urgence environnementaleTable des Matières Glossaire1. Introduction2. Le processus3. Références4. AnnexesListes des tableaux et des figuresVersion imprimable2. Le processus2.1. Étape de pré-évaluation 2.1.1. Le composé chimique existe-t-il sur le marché au Canada?2.1.2. Les plans d'urgence sont-ils couverts par une autre loi du Parlement?2.1.3. Existe-t-il des voies plausibles d'urgence environnementale?2.2. Application du cadre d'estimation du risque (CER) 2.2.1. Les tableaux des critères2.2.2. Rapport récapitulatif2.3. Schéma du processus derrière le CER2.4. Description détaillée des critères 2.4.1. Estimation du danger pour l'environnement2.4.2. Estimation du danger pour la santé humaine2.4.3. Dangers physiquesLa première étape consistait à recueillir les renseignements sur les composés chimiques figurant sur la liste des substances toxiques (Environnement Canada, 2002b), en s'appuyant sur un document rédigé à l'intention d'entrepreneurs (Environnement Canada, 2002c). Une estimation du risque, décrite dans ce document, est réalisée afin de déterminer quels composés chimiques requièrent un plan d'urgence environnementale. Lorsqu'il est déterminé qu'un plan est requis pour des substances spécifiques, le ministre de l'Environnement obtient le pouvoir d'obliger qu'un tel plan soit rédigé et mis en application par tous ceux qui utilisent ou qui entreposent ces substances en quantité égale ou supérieure à un seuil établi en fonction de chacune. Par conséquent, le cadre d'estimation du risque décrit ci-après est un moyen important pour estimer le risque présenté par les substances toxiques et d'autres substances dangereuses trouvées au Canada.2.1. Étape de pré-évaluationLa première étape pour juger si une substance requiert un plan d'UE consiste à évaluer si un scénario d'urgence environnementale peut se matérialiser. Avant de poursuivre l'évaluation d'une substance, celle-ci doit répondre aux critères suivants :Le composé chimique existe-t-il sur le marché au Canada?Les plans d'urgence sont-ils couverts par une autre loi du Parlement?Existe-t-il des voies plausibles d'urgence environnementale?2.1.1. Le composé chimique existe-t-il sur le marché au Canada?Le plus souvent, on trouve réponse à la première question en consultant la Liste intérieure des substances (LIS), qui nous apprend si la substance évaluée peut exister sur le marché canadien. Cependant, puisque les renseignements contenus dans la LIS datent quelque peu, il faut consulter d'autres sources. Il peut être nécessaire de poursuivre les recherches du côté des catalogues de fournitures chimiques, de l'Inventaire national des rejets de polluants, de Statistique Canada, de Douanes Canada, de Ressources naturelles Canada et d'autres sources, afin de déterminer s'il se fait un usage important de la substance au Canada. D'autres sources peuvent aussi apporter de l'information sur les installations où la substances est fabriquée ou employée, ainsi que d'autres renseignements pertinents. Il n'y a pas de consensus concernant un seuil en volume ou en poids. Les substances trouvées en petite quantité sur le marché au Canada seront exemptées de l'estimation du risque qu'elles présentent, mais cette décision sera prise au cas par cas. Les substances sous l'effet d'une interdiction, d'une élimination progressive ou d'une gestion de tout leur cycle de vie, ou dont il est prévu qu'elles le seront, seront identifiées. On trouvera ci-après des références qu'il pourrait être intéressant de consulter lorsqu'on cherche à trouver un composé chimique sur le marché canadien.Liste intérieure des substancesCanadian Chemical Directory (disponible auprès de Camford Information Services Inc.)CPI Product Profiles (disponible auprès de Camford Information Services Inc.)Inventaire national des rejets de polluantsResources naturelles Canada Articles sur divers produits minéraux et métalliquesAnnuaire des minéraux du CanadaFiches techniques et bulletins d'informationEnvironnement Canada, programme des nouvelles substancesAssociation canadienne des fabricants de produits chimiques2.1.2. Les plans d'urgence sont-ils couverts par une autre loi du Parlement?Il a été déterminé que, pour certaines classes de substances, d'autres lois fédérales couvraient adéquatement les aspects liés aux urgences environnementales, de sorte que les estimations en vertu des articles 199 et 200 de la LCPE peuvent ne pas s'appliquer. Les substances requérant un plan d'UE qui tombent sous la coupe des articles 199 et 200 ont toutes un lien avec des composés chimiques entreposés dans des installations fixes. On a établi que d'autres lois stipulent la mise en place d'autres plans d'urgence environnementale pour les classes suivantes de composés chimiques :explosifs : couverts par la Loi sur les explosifsradionucléides; couverts par la Commission canadienne de sûreté nucléairesubstances en transit routier ou par rail : couvertes par la Loi sur le transport des marchandises dangereusessubstances expédiées par navire : couvertes par la Loi sur la marine marchande du Canadasubstances transitant par des pipelines; couvertes par le Règlement sur les pipelines terrestressubstances transitant par des ports soumis à la réglementation fédérale et opérés par l'Administration portuaire canadienne.On peut chercher les éléments législatifs fédéraux applicables à une substance donnée en se rendant aux sites suivants :Justice Canada, service en ligneCentre canadien d'hygiène et de sécurité au travail : a une base de données en ligne accessible par souscription (enviroOSH), sur les lois fédérales et provinciales pertinentesRegistre environnemental de la LCPE2.1.3. Existe-t-il des voies plausibles d'urgence environnementale?Dans la partie 8, « Questions d'ordre environnemental en matière d'urgences », la LCPE 1999 définit comme suit une urgence environnementale à l'article 193 :Situation liée au rejet - effectif ou probable - d'une substance dans l'environnement, soit de manière accidentelle, soit en violation des règlements d'application de la présente partie.Il ne suffit pas qu'un composé chimique soit utilisé au Canada en quantité suffisante pour qu'il fasse l'objet d'une estimation en fonction de plans UE, il doit aussi être utilisé de manière susceptible de créer un danger pour les personnes ou pour l'environnement (p. ex., installations d'entreposage). Certaines substances figurant sur la liste des substances toxiques sont des constituants d'eaux usées urbaines rejetées par des secteurs industriels en vue de leur traitement (p. ex., effluents d'usines de textiles). Certaines sont des produits non intentionnels de la combustion ou de procédés chimiques (p. ex., dioxines). Certaines se présentent dans une forme dans laquelle elles sont dégagées lentement et causent des problèmes chroniques d'ordre environnemental (p ex., sites contaminés à la créosote). Dans le cas de ces substances, il n'existe pas de voie plausible d'urgence environnementale, et ces substances ne seront pas évaluées en fonction de plans UE.2.2. Application du cadre d'estimation du risque (CER)Lorsqu'elle répond aux trois critères de pré-évaluation, une substance est évaluée afin de déterminer si elle requiert un plan d'UE. La première étape consiste à choisir les données appropriées du document de compilation des données concernant la substance. Les données choisies ont été examinées par des pairs de manière à ce qu'il y ait le moins d'ambiguïté possible concernant les données à employer dans le CER. Dans la plupart des cas, une valeur unique sera attribuée à chaque paramètre. Sinon, un paramètre sera mieux décrit par une plage de valeurs. Le cas échéant, la moyenne géométrique sera calculée et appliquée au paramètre. Lorsque le deuxième procédé sera appliqué, le fait sera mentionné dans le rapport récapitulatif.Exception faite de la sous-section de l'évaluation préliminaire, où l'on détermine s'il faut procéder à une estimation ou non, et de la sous-section du danger pour la santé humaine, il n'y a pas d'ordre précis de saisie des données pour la majeure partie du CER. L'estimateur doit introduire une valeur de pression de vapeur avant d'introduire une valeur de toxicité par inhalation chez l'humain. Cela permet de s'assurer que le composé est assez volatil pour constituer un danger pour les personnes et pour l'environnement. Au regard des critères de l'U.S. EPA applicables au Clean Air Act des É.-U., on considère qu'à partir de 1,333 kPa (10 mm Hg), la pression de vapeur d'un composé peut présenter un danger sur le plan médical, par inhalation. Mise à part cette distinction, les données peuvent être inscrites dans n'importe quelle sous-section et modifiées au besoin. Le tableur reprendra les calculs et mettra les conclusions à jour.Le CER est un système d'établissement d'une cote de danger en Excel de Microsoft qui intègre les critères du CRAIM relatifs à la santé et à la sécurité des personnes à des critères environnementaux. L'estimation comporte trois sous-sections, soit le danger pour l'environnement, le danger pour la santé humaine et le danger physique. Les données appropriées, tirées du document de compilation des données sont cotées en fonction des tableaux des critères trouvées dans le présent document. Les cotes obtenues sont inscrites dans le CER. Il se peut qu'on juge nécessaire d'exiger la préparation d'un plan d'UE, après examen des cotes attribuées aux sous-sections de l'état de l'environnement, de la santé humaine, du danger physique, ou d'une combinaison de ces cotes. On peut aussi décider d'exiger un plan d'UE dès qu'une valeur de déclenchement, correspondant à l'un ou à l'autre de la plupart des critères employés, est atteinte ou dépassée. Tous les renseignements figurant sur la feuille de calcul du CER doivent être repris dans un rapport d'évaluation chimique, à l'inclusion des références. Lorsque l'estimation est complétée, la feuille de calcul récapitulative affichera toutes les conclusions associées au CER.2.2.1. Les tableaux des critèresLe CER intègre les critères appliqués par l'U.S. EPA à l'établissement de la liste de son programme de gestion du risque (Risk Management Program (RMP)), ainsi que l'ensemble de critères appliqué par le CRAIM au choix des composés chimiques présentant des dangers aux conséquences potentiellement désastreuses sur le plan de la santé humaine (CRAIM 2002; J.P. Lacoursière Inc., 2002). Les critères environnementaux qui paraissent dans les tableaux ont été choisis en fonction de leur utilisation à l'échelle internationale dans la plus grande mesure possible. Cependant, lorsqu'on trouvait des ensembles divergents de critères pour un même paramètre, on a choisi celui qui est le plus souvent utilisé en Amérique du Nord, particulièrement par l'EPA, afin de contribuer à l'harmonisation à l'échelle nord-américaine.Dans le CER, il existe deux façons d'évaluer un composé chimique et qu'il requière un plan d'UE. La première est de déterminer la cote de danger pour chacun des dangers pour les personnes, pour l'environnement et physiques. Une cote de danger est le rapport entre le degré de danger calculé et le danger maximal théorique au regard de l'un des trois sous-secteurs (voir l'annexe X pour un exemple, ou encore la feuille de calcul Excel). La seconde méthode repose sur des critères sélectionnés auxquels sont associées des « valeurs de déclenchement » qui, lorsqu'elles sont dépassées, commandent automatiquement la préparation d'un plan d'UE. Le tableau 1 donne ces critères. Peu importe si un seul critère déclencheur a été dépassé et que la préparation d'un plan d'UE est recommandée, il faut aussi attribuer une cote à tous les autres critères. Lorsqu'une cote de danger tombe entre 0,45 et 0,55 et qu'aucune valeur de déclenchement n'a été atteinte, il faut se procurer de meilleures données ou plus de données et poursuivre l'évaluation. Il peut être approprié de prendre en considération l'avis de spécialistes sur l'utilisation de la substance évaluée.S'il manque de données au regard d'un paramètre, alors la case correspondante doit être laissée libre et aucune cote théorique n'est intégrée à la cote de danger. Le manque de données peut avoir une importance cruciale si on emploie un petit ensemble de données seulement, puisque chaque valeur prend alors beaucoup plus de poids dans le CER et que chacune peut influer considérablement sur la conclusion à laquelle on parvient au terme de l'estimation.Tableau 1 - Critères déclenchant l'obligation de préparer un plan d'UESous-sectionCritèreValeur de déclenchementÉtat du milieuPersistanceair : ≥ 1 jour eau/sol : ≥ 60jourssédiments : ≥ 60 joursBioaccumulationFBC/FBA : ≥ 1000ou log Koe: ≥ 4Toxicité aiguë - milieu aquatique≥ 0,1 à ≤ 1mg/L toxicité atteint par : CL50 96 h chez le poisson ouCE50 48 h chez les invertébrés ouCI50 72 ou 96 h chez les algues/plantesSanté humaineToxicité - inhalationAEGL-2/ERPG-2/STEL : 50 ppmToxicité - cutanéeDL50 rat/lapin : 200 mg/kgToxicité - ingestionDL50 rat : 50 mg/kgCancérogénécitéCancérogène probable ou très probable chez l'humain.Corrosion/ Irritation de la peauCorrosion de la peau au contact.Sécurité physiqueInflammabilitéClasse 1A de la NFPA, liquides inflammables ou une valeur 4 de la NFPA pour les liquides inflammables.InstabilitéMatières susceptibles de détonner ou de se décomposer ou de réagir spontanément de manière explosive à des températures et pressions normales. Cela devrait inclure les matières sensibles aux chocs thermiques ponctuels ou aux chocs mécaniques, aux températ2.2.2. Rapport récapitulatifUn sommaire récapitulatif est rédigé après que l'évaluation ait été complétée. Il doit comprendre ce qui suit : l'énoncé d'une conclusion relativement à l'obligation de produire un plan d'UE, un sommaire des critères ou sous-sections qui ont déclenché cette obligation, l'explication détaillée de la démarche ayant conduit à la conclusion, notamment l'avis de spécialistes, la question de l'incertitude liée à l'évaluation des données, les feuilles de calcul récapitulatives, les références et tout autre renseignement pertinent.Afin de déterminer si un plan d'UE est requis pour des composés chimiques au Canada, les renseignements suivants sont inclus dans le système d'établissement des cotes :18.104.22.168. Dangers pour l'environnementPersistance (demi-vie) AirEauSolSédimentsFacteur de bioaccumulation, facteur de bioconcentration, log Koe (mentionnés selon l'ordre de préférence)Valeurs de référence toxicologiques Toxicité aiguë en milieu aquatique (eau douce ou salée, selon celle où est observée la plus grande toxicité).18.104.22.168. Dangers pour la santé humaineToxicité par inhalation: (la pression de vapeur du composé doit atteindre au moins 1,333 kPa. Si sa valeur est inférieure, on considère que le composé n'est pas assez volatil pour constituer un danger par inhalation).Effets non létaux par inhalation chez l'humain (données en eau douce ou salée, selon la plus forte toxicité) : Acute Exposure Guideline Levels-2 (AEGL-2) pendant 1 hEmergency Response Planning Guidelines-2 (ERPG 2)Limite d'exposition de courte durée (STEL)Toxicité par ingestion (DL50 chez le rat)Toxicité par voie cutanée (test de Draize sur le rat ou le lapin)Cancérogénécité (normes de l'U.S. EPA ou du CIRC)Corrosion ou irritation de la peau18.104.22.168. Dangers physiquesDanger d'inflammation : (cette catégorie unique regroupe le point d'éclair, le point d'ébullition et d'autres paramètres)Instabilité (une mesure du degré auquel une substance peut entrer brutalement en réaction chimique)Produits de décomposition dangereux (associés au feu, à l'eau à des réactions chimiques, etc.)2.3. Schéma du processus derrière le CERFigure 1 - Pré-évaluationDescription.Figure 2 - Sous-section du danger pour l'environnementDescription.Figure 3 - Sous-section du danger pour la santé humaineDescription.Figure 4 - Sous-section du danger physiqueDescription.2.4. Description détaillée des critères2.4.1. Estimation du danger pour l'environnementPartout dans le monde, la persistance, la bioaccumulation et la toxicité (PBT) sont les critères fondamentaux de la plupart des estimations du danger présenté par les composés chimiques. Au Canada, la Politique de gestion des substances toxiques (PGST), dans le cadre de la LCPE, applique les critères de PBT à la détermination des composés organiques qu'on destine à l'« élimination pratiquement complète » au Canada. L'élimination pratiquement complète d'une substance toxique rejetée dans le milieu, en conséquence d'activités humaines, exige de passer à la plus grande réduction possible de ses rejets, jusqu'à la plus faible concentration qu'on peut mesurer avec exactitude par des méthodes d'échantillonnage et d'analyse courantes (Environnement Canada, 1995). Le tableau 2 donne les critères d'élimination pratiquement complète. Ces critères s'appliquent uniquement aux composés organiques, pas aux métaux ou aux composés inorganiques. Le comportement dans le milieu des métaux et des composés inorganiques diffère considérablement de celui des composés organiques. C'est pourquoi il faut des critères modifiés ou différents pour ces classes de substances.Tableau 2 - Critères de la PGST pour le choix des substances vouées à l'élimination presque complètePersistance (demi-vie)1Bioaccumulation3Toxicité4Surtout d'origine anthropique51 On considère qu'une substance est persistante lorsque le critère est atteint dans un des milieux.2 On peut considérer qu'une substance est persistante dans l'air lorsqu'il est établi qu'elle est sujette au transport atmosphérique jusqu'à des régions éloignées comme l'Arctique.3 Les facteurs de bioaccumulation (FBA) sont préférés aux facteurs de bioconcentration (FBC); faute de données FBA ou FBC, on peut employer le coefficient de partage octanol-eau (log Koe).4 On considère qu'une substance est toxique lorsqu'elle répond à la définition, ou y équivaut, du mot « toxique » stipulée à l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 (gouvernement du Canada, 1999).5 Aux termes de la Politique, il est considéré qu'une substance est d'origine surtout anthropique si, d'après le jugement de spécialistes, sa concentration dans n'importe quel milieu naturel est attribuable en grande partie à l'activité humaine plutôt qu'à une libération à partir de sources naturelles ou qu'à des rejets naturels. Les substances, éléments et radionucléides inorganiques d'origine naturelle n'entrent pas dans la voie 1 (élimination quasi complète). Toutefois, lorsque cela se justifie, il peut arriver qu'on vise la réduction à des niveaux naturels, au titre de la voie 2 (gestion du cycle de vie), des concentrations d'une substance d'origine naturelle utilisée ou rejetée à la suite d'une activité humaine.Air: 2 jours2FBA 5000 ou FBC 5000 ou log Koe 5,0Toxique selon la LCPE ou l'équivalentConcentration dans le milieu résultant surtout d'activités humainesEau : 182 joursSol : 182 joursSédiments : 365 jours18.104.22.168. PersistanceOn range les substances chimiques qui se décomposent lentement dans l'environnement (c.-à-d. celles qui sont relativement résistantes à la biodégradation, à l'hydrolyse et à la photolyse) dans la classe des substances persistantes. Elles peuvent être à la source de problèmes environnementaux. La persistance est mesurée en termes de demi-vie, c.-à-d. le temps requis pour que la quantité d'une matière passe par sa transformation à la moitié de sa valeur initiale dans l'environnement. Les composés qui passent dans l'environnement ont tendance à s'accumuler davantage dans un compartiment environnemental (air, eau, sol, sédiments) plutôt que dans d'autres. Le partage, le transport et la vitesse de transformation diffèrent d'un compartiment à l'autre. La vitesse de décomposition dans le compartiment dominant où s'accumule le plus la substance devrait exercer plus d'influence sur la persistance globale de la substance que celle mesurée dans les autres compartiments.Les critères de persistance obtenant les cotes les plus élevées sont fondés sur les critères du Règlement sur la persistance et la bioaccumulation (Environnement Canada, 2000). Une persistance de 60 jours dans le sol, des sédiments ou de l'eau sert de valeur de déclenchement de préparation d'un plan d'UE. Ce critère est le même que celui du PBT de l'U.S. EPA appliqué dans le Toxic Release Inventory (TRI), à la New Substances Evaluation et à d'autres programmes de l'EPA (U.S. EPA, 1999b, c). Comme les critères du Règlement sur la persistance et la bioaccumulation, la capacité de contaminer des secteurs éloignés déclenche aussi la préparation de plans d'UE.Tableau 3 - Persistance des composés organiques dans l'environnementAirEau/solSédimentsCoteNiveau d'inquiétude* ou preuve du transport atmosphérique jusqu'à des régions éloignées, comme l'Arctique (Environnement Canada, 1995).≥ 2 jours≥ 182 jours≥ 365 jours4Critère d'élimination pratiquement complète≥ 1 à < 2 jours*≥ 60 jours*≥ 60 jours*3Déclencheur d'un plan UE≥ 12 h à < 1 jour≥ 30 à < 60 jours≥ 30 à < 60 jours2 ≥ 6 à < 12 h≥ 14 à < 30 jours≥ 14 à < 30 jours1 < 6 h< 14 jours< 14 jours0 18.104.22.168. Bioaccumulation (FBC/FBA/logKoe)La bioaccumulation est le mécanisme par lequel un composé chimique passe du milieu entourant un organisme (eau, sédiments, sol, air) ou de ce qui compose son régime alimentaire, à l'organisme lui-même. Elle est exprimée en termes de facteur de bioaccumulation (FBA). La bioaccumulation non à caractère alimentaire chez les organismes aquatiques est exprimée en termes de facteur de bioconcentration (FBC). C'est le mécanisme par lequel un composés chimique passe de l'eau à un organisme. Seulement l'eau est considérée comme milieu d'exposition.On considère que le coefficient de partage octanol-eau Koe, ordinairement présenté sous forme logarithmique (log Koe), est un substitut du FBC dans le modèle le plus simple de bioaccumulation. Le log Koe est déterminé au laboratoire sans recours à des organismes. C'est une mesure du degré de polarité obtenue en déterminant si la substance passe surtout dans l'eau ou surtout dans l'octanol. Les substances qui passent surtout dans l'octanol sont susceptibles d'être accumulées dans le tissu adipeux des organismes. Le FBC et le FBA constituent des mesures de la bioaccumulation plus conformes à la réalité que le log Koe et ce sont les mesures préférées. Le tableau 4 donne les critères de bioaccumulation utilisés dans le CER.Table 4 - Bioaccumulation de composés organiques dans l'environnementFBC/FBALog KoeCoteNiveau d'inquiétude≥ 5000≥ 54Critère d'élimination pratiquement complète≥ 1000 à < 5000≥ 4 à < 53Déclencheur d'un plan UE≥ 500 à < 1000≥ 3 à < 42 ≥ 50 à < 500≥ 2 à < 31 0 à < 50< 20 La valeur de bioaccumulation qui déclenche la préparation d'un plan d'UE est conforme aux critères du PBT de l'US EPA (U.S. EPA 1999 b, c). Ce critère est conforme à l'objectif mentionné du maintien de l'harmonisation à l'échelle nord-américaine des critères environnementaux.18.104.22.168. Valeurs toxicologiques de référence18.104.22.168.1. Toxicité aquatiqueOn considère qu'il y a équivalence entre les données toxicologiques obtenues sur des organismes marins et sur des organismes d'eau douce. On utilise les données toxicologiques provenant du poisson, des crustacés et des algues ou d'autres plantes aquatiques. De nombreuses substances n'exercent pas la même toxicité selon qu'elles se trouvent en eau douce ou en eau salée. Mais on prendra la toxicité la plus élevée en vue du classement.On détermine la toxicité aiguë en établissant la CL50 96 h chez le poisson, la CE50 48 h chez les crustacés et(ou) la CI50 72 ou 96 h pour les algues. L'attribution de cotes correspondant à des valeurs de toxicité aiguë pour des espèces aquatiques doit se fonder sur les tableaux récapitulatifs produits dans le document de compilation des données (Environnement Canada, 2002a). Les tableaux récapitulatifs donnent les moyennes géométriques pour les poissons, les invertébrés ou les plantes d'eau douce ou d'eau salée. La moyenne géométrique des données pour l'espèce la plus vulnérable est celle qui est employée dans les tableaux des critères du CER. Dans la mesure du possible, on ne doit appliquer que des données obtenues sur des espèces canadiennes. On ne doit utiliser des espèces étrangères que lorsque les données précédentes n'existent pas. Le tableau 5 correspond au tableau des critères, de l'échelle correspondante et d'une valeur de déclenchement employée dans le CER.Tableau 5 - Barème de toxicité aiguë - Espèces aquatiquesCatégorieToxicité aquatique (mg/L)*CoteNiveau d'inquiétudeExtrêmement toxique0,14 Fortement toxique≥ 0,1 à 13Déclencheur d'un plan UEModérément toxique≥ 1 à 102 Légèrement toxique≥10 à 1001 Pratiquement pas toxique≥1000 * CL50 96 h ou CE50 48 h ou CI50 72 ou 96 h18.104.22.168.2. Toxicité par ingestionLes cotes de toxicité attribuées à la DL50 par ingestion sont une modification de cotes provisoires de toxicité provenant de l'U.S. EPA, établies sur des rats avec des pesticides (U.S. EPA, 1992). Une cote « hypertoxique » s'appliquant aux composés < 5 mg/kg de masse corporelle a été exclue de ce barème. Les critères reposent sur la dose causant une mortalité de 50 % des sujets d'expérience.Tableau 6 - Barème de toxicité orale -DL50 chez le ratCatégorieDL50 rat (mg/kg) 1CoteNiveau d'inquiétude1 Les doses sont en mg de la subst. toxique par kg de masse corporelle (U.S. EPA, 1992)Extrêmement toxique< 504Déclencheur d'un plan UETrès toxique≥ 50 à < 5003 Modérément toxique≥ 500 à < 50002 Légèrement toxique≥ 5000 à < 15 0001 Pratiquement pas toxique≥ 15 0000 2.4.2. Estimation du danger pour la santé humaine18.104.22.168. Toxicité par inhalationLe Clean Air Act des É.-U. stipule qu'un composé chimique doit exercer une pression de vapeur égale ou supérieure à 10 mm Hg (1,33 kPa) avant d'envisager de l'examiner dans le cadre du Risk Management Program. Le CER applique la même valeur critique de pression de vapeur avant de déterminer si une substance présente un risque d'intoxication humaine par inhalation. On doit tenir compte de trois types de données pour estimer le risque d'intoxication humaine par inhalation :Niveau II de l'Acute Exposure Guideline, exposition pendant 1 h (AEGL),AEGL-2 La concentration atmosphérique (en ppm ou mg/m3 d'air) d'une substance dont on prédit que le dépassement pourrait causer des effets irréversibles, d'autres effets nocif, graves et de longue durée, ou encore pourrait nuire à la capacité de s'éloigner, auprès de la population en général, à l'inclusion des personnes vulnérables. (National Research Council, 2001)Niveau II de l'Emergency Response Planning Guidelines, exposition pendant 1 h (ERPG),ERPG-2 la concentration atmosphérique maximale sous laquelle on pense que presque toutes les personnes peuvent être exposées jusqu'à 1 h à une substance sans que se manifestent d'effets irréversibles ou d'autres effets graves sur la santé, ni de symptômes susceptibles de nuire à la capacité de ces personnes de prendre des mesures de protection. (U.S. Department of Energy, 2001)Limite d'exposition de courte durée (15 minutes) (STEL).STEL. La concentration à laquelle des travailleurs peuvent être exposés continuellement pendant une courte durée (ordinairement 10 ou 15 minutes) sans éprouver l'une des affections suivantes : une irritation;une modification chronique ou irréversible des tissus;une narcose assez intense pour accroître la probabilité de blessures par accident, de compromettre l'autosauvetage ou de réduire l'efficience au travail. (U.S. Occupational Safety and Health Administration, 1971).Il s'agit de critères non associés à un danger pour la vie humaine et qui portent sur les effets de l'inhalation de composés chimiques par des personnes. L'ordre de préférence est le même que pour les types de données inscrites. Pour d'autres détails sur ces critères, consulter la section 4.3 de l'annexe.Tableau 7 - Critères AEGL-2 (1 h)/ERPG-2/STELValeur (ppm)CoteNiveau d'inquiétude≤ 54Déclencheur d'un plan UE≥ 5 à ≤ 503 ≥ 50 à ≤ 5002 ≥ 500 à ≤ 50001 ≥ 50000 18.104.22.168. Toxicité par la voie cutanéeL'exposition cutanée à des composés chimiques est assez commune dans les scénarios d'urgence environnementale. La cote de toxicité d'origine cutanée diffère de celle de la sensibilité de la peau ou des dommages causés à la peau en ce que certains composés chimiques, comme le phénol, peuvent ne pas corroder la peau, mais sont très toxiques par absorption cutanée. L'U.S. EPA applique les valeurs suivantes à l'estimation de la toxicité par la voie cutanée à partir d'essais réalisés sur des rats et des lapins (U.S. EPA, 1998). Selon l'hypothèse à l'effet qu'il absorbe les composés chimiques autant que les rats et les lapins, ces résultats sont extrapolés à l'humain.Tableau 8 - Barème de toxicité - rat/lapinCatégorieDL50 rat/lapin (mg/kg)CoteNiveau d'inquiétudeTrès toxique≤ 2004Déclencheur d'un plan UEModérément toxique≥ 200 à ≤ 20003 Légèrement toxique≥ 2000 à ≤ 50002 Pratiquement pas toxique≥ 5000 à ≤ 20 0001 Non toxique≥ 20 0000 18.104.22.168. CancérogénécitéDeux barèmes de cancérogénécité sont souvent donnés : le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC, 2002) (voir le tableau 9) et l'U.S. EPA (2002) (voir le tableau 10). Tous deux emploient un système d'attribution de cotes à plusieurs niveaux pour estimer le potentiel cancérogène d'un composé chimique. Pour ces agences, un composé est cancérogène chez l'humain, probablement cancérogène, cancérogène chez des animaux et susceptible d'être cancérogène chez l'humain, ne peut être classé ou n'est pas cancérogène. Dans chaque cas, on emploie un système progressif d'attribution d'une cote étalonné de manière à ce que les composés susceptibles d'être cancérogènes obtiennent une cote comprise entre 0 et 4. S'il existe une divergence entre les deux agences quant à l'évaluation d'un composé chimique, l'estimation la plus prudente est celle qu'on retiendra, et le composé chimique sera classé en conséquence.Tableau 9 - Barème de cancérogénécité du CIRCDescripteurCoteNiveau d'inquiétudeGroupe 1:L'agent (le mélange) est cancérogène chez l'humain. Les conditions d'exposition impliquent des expositions cancérogènes chez l'humain.4 Groupe 2A :L'agent (le mélange) est probablement cancérogène chez l'humain. Les conditions d'exposition impliquent des expositions probablement cancérogènes chez l'humain.3Déclencheur d'un plan UEGroupe 2B :L'agent (le mélange) est peut-être cancérogène chez l'humain. Les conditions d'exposition impliquent des expositions peut-être cancérogènes chez l'humain.2 Groupe 3 :Impossible de classer l'agent (le mélange ou les conditions d'exposition) quant à sa cancérogénécité chez l'humain.1 Groupe 4 :L'agent (le mélange ou les conditions d'exposition) n'est probablement pas cancérogène chez l'humain.0 Tableau 10 - Barème de cancérogénécité de l'U.S. EPADescripteurCoteNiveau d'inquiétudeCancérogène chez l'humain.4 Probablement cancérogène chez l'humain3Déclencheur d'un plan UEIndices sérieux de cancérogénécité, mais pas suffisants pour qu'on puisse estimer ce potentiel chez l'humain.2 Données inadéquates pour une estimation du potentiel cancérogène chez l'humain.1 Probablement pas cancérogène chez l'humain.0 18.104.22.168. Corrosion/irritation de la peauCe paramètre est fondé sur l'échelle d'estimation du risque appliquée aux dangers matériels (Wilson's Risk Scale of Material Hazards) (Genium, 1999). Il s'agit essentiellement d'une mesure de la corrosivité. En général, si le pH d'un composé chimique est inférieur à 2 ou supérieur à 11,5, il doit probablement présenter un danger immédiat de corrosion de la peau exposée. La cote correspondante est de 4. Le barème décrit les degrés de danger des matières en s'appuyant sur des valeurs documentées et(ou) le jugement éclairé d'hygiénistes du travail certifiés.Tableau 11 - Barème de corrosivité/irritation de la peauContact avec la peauCoteNiveau d'inquiétudeCorrosif au contact de la peau4Déclencheur d'un plan UEIrritation grave; corrosion tissulaire en peu de temps3 Légère irritation; dommages tissulaires réversibles2 Légère, sinon aucune irritation; pas de dommages tissulaires1 Sans objet0 2.4.3. Dangers physiques18.104.22.168. Danger d'inflammationPlusieurs facteurs agissent sur l'inflammabilité d'une substance. Les principaux sont le point d'éclair et le point d'ébullition. Ce dernier correspond à la température à laquelle la pression de vapeur d'un liquide dépasse la pression atmosphérique. Celle--ci ne parvenant plus à garder la substance à l'état liquide, il commence à se former des bulles et la matière passe à l'état vapeur. Le point d'ébullition est un indice relatif de la volatilité d'un liquide. Les liquides à bas point d'ébullition passent facilement à l'état vapeur, ce qui peut être à l'origine, par exemple, d'un danger par inhalation, ou encore créer un mélange inflammable ou explosif.Dans la plupart des estimations du danger, il faut déterminer le point d'ébullition. Celui de nombreux composés organiques est inférieur aux conditions ambiantes mesurées au Canada ou tombe à l'intérieur de la plage de ces conditions (-40 à 40 ºC), de sorte que ces composés peuvent être entreposés ou expédiés sous forme de liquides mis sous pression. On les appelle des liquides comprimés. Le propane est un bel exemple de ce type de composés organiques. Ils demeurent à l'état liquide uniquement s'ils sont sous pression. Dans les scénarios d'accident, on peut supposer qu'un contenant sous pression se rupture, ce qui causerait l'expansion rapide du composé chimique, qui passerait à l'état gazeux. S'il est exposé à une source de chaleur intense, un contenant sous pression peut ne pas pouvoir garder un liquide dans cet état, la pression du gaz formé peut s'élever et conduire à une situation extrême dangereuse, appelée une explosion de rupture (phénomène BLEVE).Le point d'éclair correspond à la plus basse température à laquelle un liquide inflammable produit assez de vapeur pour former un mélange inflammable dans l'air, à proximité de sa surface ou dans un contenant. Le point d'éclair est un facteur dont il importe de tenir compte lorsqu'on pense à la sécurité au moment du nettoyage de déversements.On emploie surtout le point d'éclair et le point d'ébullition pour déterminer les classes d'inflammabilité. Cependant, certains produits sont placés dans des classes de produits inflammables à cause d'autres critères. Par exemple, les produits qui donnent une poussière fine peuvent être très fortement explosifs lorsqu'ils s'enflamment, du fait de la très grande surface d'échange de la poudre. (voir le tableau 13 pour le classement détaillé en fonction de l'inflammabilité).Il existe une valeur de déclenchement pour les plans d'urgence environnementale associés à tout produit chimique. La cote est de 4, ces composés chimiques étant très dangereux par définition. Cet ensemble de critères provient de l'U.S. National Fire Protection Association (2002).Tableau 12 - Condensé des classes d'inflammabilité de la NFPAClasse d'inflammabilitéCoteNiveau d'inquiétudeClasse IA:Point d'éclair inférieur à 73 °F (22,8 °C); Point d'ébullition inférieur à 100 °F (37,8 °C)4Déclencheur d'un plan UEClasse IB:Point d'éclair inférieur à 73 °F (22,8 °C); Point d'ébullition égal ou supérieur à 100 °F (37,8 °C)3 Classe IC:Point d'éclair égal ou supérieur à 73 °F (22,8 °C), mais inférieur à 100 °F (37,8 °C)3 Classe II:Point d'éclair égal ou supérieur à 100°F (37,8 °C), mais inférieur à 140 °F (60 °C)2 Classe IIIA:Point d'éclair égal ou supérieur à 140°F (60 °C), mais inférieur à 200 °F (75,6 °C)1 Classe IIIB:Point d'éclair égal ou supérieur à 200 °F (75,6 °C)1 Matières qui ne brûleront pas (lorsqu'exposées à une température de 1500 °F (815,5 °C) pendant 5 minutes).0 Tableau 13 - Cotes d'inflammabilité détailléesDescription du dangerCoteNiveau d'inquiétudeLes matières qui se vaporisent rapidement ou complètement à la pression et à la température ambiantes normales, ou qui se dispersent rapidement dans l'air, et qui passent facilement en combustion. On trouve sous cette cote :les gaz;les matières cryogènes;toute matière liquide ou gazeuse qui est à l'état liquide lorsque conservée sous pression, dont le point d'éclair est inférieur à 73 °F (22,8 °C) et le point d'ébullition est inférieur à 100 °F(37,8 °C). (Classe IA liquides inflammables)les matières qui, à cause de leur configuration physique ou de conditions du milieu, peuvent former des mélanges explosifs dans l'air et qui sont facilement dispersées dans l'air. On pense notamment aux poussières de solides combustibles ainsi qu'aux brouillards formés de gouttelettes de liquides inflammables ou combustibles.4Déclencheur d'un plan UELes liquides et les solides qui peuvent s'enflammer à presque toutes les températures ambiantes. Les matières trouvées sous cette cote produisent des atmosphères dangereuses, en mélange dans l'air, à presque toutes les températures ambiantes ou, même si elles ne sont pas sensibles à la température ambiante, s'enflamment facilement dans presque toutes les conditions. On trouve sous cette cote :les liquides dont le point d'éclair est inférieur à 73 °F (22,8 °C) et dont le point d'ébullition est égal ou supérieur à 100 °F (37,8 °C), et les liquides dont le point d'éclair est égal ou supérieur à 73 °F (22,8 °C) et inférieur à 100 °F (37,8 °C). (classe IB et classe IC liquides inflammables);les matières solides sous forme de particules de grand diamètre qui peuvent brûler rapidement, mais qui ne forment généralement pas d'atmosphères explosives en mélange dans l'air;les matières solides à l'état fibreux ou sous forme déchiquetée qui peuvent brûler rapidement et être à l'origine d'un danger d'embrasement éclair. On pense notamment au coton, au sisal et au chanvre;les matières qui brûlent très rapidement, ordinairement parce qu'elles contiennent de l'oxygène (p.ex., la nitrocellulose sèche et de nombreux peroxydes de composés organiques);les matières qui s'enflamment spontanément lorsqu'elles sont exposées à l'air.3 Les matières qui doivent être chauffées modérément ou exposées à une température ambiante assez élevée avant qu'elles ne s'enflamment. Dans des conditions normales, les matières sous cette cote en mélange dans l'air ne produisent pas des atmosphères dangereuses, mais si elles sont soumises à des températures élevées ou si elles sont chauffées modérément, elles peuvent libérer des vapeurs en quantité suffisante pour produire des atmosphères dangereuses, en mélange dans l'air. On trouve sous cette cote :les liquides dont le point d'éclair est supérieur à 100 °F (37,8 °C), mais qui ne dépasse pas 200 °F (93,4 °F) (classes II et IIIa);les solides et semi-solides qui dégagent facilement des vapeurs inflammables.2 Les matières qu'il faut chauffer avant qu'elles ne s'enflamment. Les matières sous cette cote doivent être chauffées considérablement, sous toutes les conditions ambiantes de température, avant qu'elles ne s'enflamment et qu'elles passent en combustion. On trouve sous cette cote :les matières qui brûlent dans l'air lorsqu'elles sont exposées à une température de 1500 °F (815,5 °C) pendant au plus 5 minutes;les liquides, les solides et les semi-solides dont le point d'éclair est supérieur à 200 °F (93,4 °C) (classe IIIb).Sous cette cote, on regroupe la plupart des matières combustibles ordinaires.1 Les matières qui ne brûlent pas. Sous cette cote, on doit inclure toute matière qui ne brûle pas dans l'air lorsqu'elle est exposée pendant 5 minutes à une température de 1500 °F (815,5 °C).0 18.104.22.168. InstabilitéCertains composés chimiques sont très instables et il faut employer des techniques spéciales de manutention ainsi qu'utiliser des contenants spéciaux pour les isoler des composés chimiques et des conditions qui peuvent les amener à réagir. Ces substances, particulièrement celles qui réagissent de manière explosive avec l'eau, peuvent être extrêmement dangereuses en cas de situation d'urgence. Le barème appliqué provient aussi de l'U.S. National Fire Protection Association (2002). La classe obtenant la cote la plus élevée, soit 4 (matières détonantes sans influence extérieure...) est celle à laquelle est appliqué le seuil de déclenchement d'un plan d'UE, à cause du danger extrême que présentent ces matières.Tableau 14 - Barème d'instabilitéDescription du dangerCoteNiveau d'inquiétudeLes matières qui peuvent, spontanément et sans influence extérieure, détonner ou se décomposer de manière explosive, ou encore réagir de manière explosive aux températures et pressions normales. On doit inclure ici les matières sensibles aux chocs mécaniques ou aux chocs thermiques ponctuels, aux températures et pressions normales.4Déclencheur d'un plan UELes matières qui peuvent, spontanément et sans influence extérieure, détonner ou réagir de manière explosive, mais qui nécessitent un déclencheur puissant ou qui doivent être chauffées sous confinement avant que la réaction ne soit amorcée. On doit inclure ici les matières sensibles aux chocs mécaniques ou aux chocs thermiques ponctuels, aux températures et pressions élevées, ou bien qui réagissent de manière explosive avec l'eau sans chauffage ni confinement.3 Les matières qui, sans influence extérieure, sont normalement instables et subissent facilement un changement chimique violent, mais pas détonant. On doit inclure ici les matières qui peuvent se transformer chimiquement avec un dégagement rapide d'énergie aux températures et pressions normales ou qui peuvent se transformer chimiquement de manière violente à des températures et pressions élevées. On doit aussi y inclure les matières susceptibles de réagir violemment avec l'eau ou qui peuvent former des mélanges potentiellement explosifs avec l'eau.2 Les matières qui, sans influence extérieure, sont normalement stables, mais qui peuvent devenir instables aux températures et pressions élevées, ou encore qui peuvent réagir avec l'eau et dégager de l'énergie, mais pas de manière violente.1 Les matières qui, sans influence extérieure, sont normalement stables, même lorsqu'elles sont exposées au feu, et qui ne réagissent pas avec l'eau.0 18.104.22.168. Produits de décomposition dangereuxCe paramètre obtient une cote oui ou non. Soit le composé donne des produits de décomposition dangereux s'il est chauffé, s'il passe en combustion ou s'il est exposé à l'eau, soit il n'en donne pas. Ces produits de décomposition peuvent être très toxiques, parfois beaucoup plus que la matière initiale. Ce paramètre est placé dans la section des dangers physiques puisqu'il existe de nombreux types bien différents de produits de décomposition, que certains sont toxiques et que certains autres présentent des dangers pour les structures.Page précédente Page 3Page suivante
Liens institutionnelsLois et règlementsRegistre environnemental de la LCPEInformation généraleConsultations publiquesLa loiRèglements et autres instrumentsAvisDécretsPermisListes des substancesDirectives, Objectifs, Codes de pratiquesEntentesPlans et politiquesContrôle et rechercheApplication de la loi et conformitéArchivesLiens connexesExamen de la LCPECarte du siteRecherchePublications