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Une nouvelle liste d’arômes pour l’UE grâce aux évaluations réalisées par l’EFSA
La publication phare, aujourd’hui, de la liste d’arômes dont l’usage est autorisé dans les aliments au sein de l’UE marque une étape majeure pour la protection des consommateurs et clarifie également la situation pour l’industrie. Depuis 2003, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a joué un rôle important dans la préparation de cette liste en évaluant la sécurité de milliers de substances aromatiques, associés à la publication de 170 avis scientifiques à ce jour. À l’heure actuelle, plus de 2 500 substances aromatiques ont été jugées aptes à figurer dans la liste de l’UE qui entrera en vigueur le 22 octobre 2012. Cet important programme de travail scientifique, toujours en cours actuellement, a joué et continue de jouer un rôle crucial pour garantir que les substances aromatiques utilisées dans les aliments n’engendrent pas de problèmes de sécurité pour les consommateurs.
Parmi les substances évaluées à ce jour par l’EFSA dans le cadre du «Programme d’évaluation des arômes», quelque 2 800 substances étaient déjà présentes sur le marché, tandis qu’environ 200 autres sont nouvelles. En vertu de la législation européenne, ce nombre élevé de substances doit être évalué pour s’assurer qu’elles sont saines lorsqu’elles sont utilisées en tant qu’arômes dans les aliments.
Le groupe scientifique de l’EFSA sur les matériaux en contact avec les aliments, les enzymes, les arômes et les auxiliaires technologiques (groupe CEF) a déclaré que la majorité des substances aromatiques ne soulèvent pas de préoccupations en matière de sécurité; cependant, sept substances aromatiques pour lesquelles l’EFSA, le comité scientifique de l’alimentation humaine et le comité mixte d’experts FAO/OMS sur les additifs alimentaires (JECFA) avaient mentionné des préoccupations toxicologiques ont été retirées du marché de l’UE. Le groupe CEF a demandé un complément d’informations afin de pouvoir achever l’évaluation de plus de 400 autres substances couvertes par le programme. Cette nouvelle liste de l’UE, qui prendra effet à partir du 22 avril 2013 et sera mise à jour chaque année, fixe des délais pour la présentation de ces nouvelles données par l’industrie.
Iona Pratt, la présidente du groupe CEF, a déclaré : « Notre groupe est extrêmement satisfait que ce programme de travail à long terme porte à présent ses fruits. Notre travail n’est toutefois pas encore totalement terminé. Outre les substances restantes pour lesquelles des données sont requises, l’EFSA s’attend également à recevoir un certain nombre de demandes relatives à de nouveaux arômes, dont la plupart seront probablement des mélanges complexes susceptibles de nécessiter une approche révisée en matière d’évaluation des risques».
Tournée vers l’avenir, l’Autorité organisera une réunion technique avec les parties intéressées le 14 novembre, afin de procéder à un échange de vues sur les futurs défis scientifiques et administratifs en rapport avec la préparation, la présentation et l’évaluation des risques associés aux demandes d’autorisation concernant les arômes.
Liste positive de l’UE des substances aromatiques autorisées – Site internet de la Commission européenne (en anglais)
Réunion technique de l’EFSA avec les demandeurs sur les dossiers de demande d’autorisation concernant les arômes
– (en anglais)
Notes aux éditeurs:
Les arômes sont des substances utilisées pour conférer un goût et/ou un parfum aux denrées alimentaires. Les arômes sont utilisés dans une grande variété d’aliments, qui va des confiseries et des sodas aux céréales, en passant par les pâtisseries ou les yaourts. Ils sont utilisés en quantités proportionnellement peu élevées et, par conséquent, l’exposition des consommateurs est relativement faible. Pour en savoir plus sur les travaux passés et actuels de l’EFSA dans ce domaine, voir le dossier sur les arômes
Le «Programme d’évaluation des arômes» a été institué par le règlement (CE) n° 1565/2000 du 18 juillet 2000. Ce règlement dressait la liste des substances à évaluer, le type d’informations à fournir et la procédure à suivre pour l’évaluation. Pour plus de détails, voir le site internet de la Commission européenne.
Depuis 2009, des données relatives à 179 substances aromatiques ont été soumises à l’EFSA mais, dans certains cas, elles ont été jugées insuffisantes et le groupe scientifique a demandé un complément d’informations. En outre, pour 137 substances, certaines données sur la toxicité autres que la génotoxicité sont également nécessaires. Si l’EFSA ne reçoit pas les données requises dans les temps requis ou si la sécurité d’utilisation d’une substance particulière ne peut être établie sur la base des données supplémentaires fournies, par exemple sur la génotoxicité (c’est-à-dire l’aptitude à endommager l’ADN, le matériel génétique des cellules), les décideurs politiques de l’UE retireront la substance en cause de la liste de l’UE. Les fabricants devront alors retirer les substances concernées du marché.
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