{"partition": "head_middle", "source_domain": "degresdeparente.blogspot.fr", "digest": "sha1:7GHXNM6ITD5SFDHGU4BJRGKXXJJJ7AG5", "path": "/lustre/fsn1/projects/rech/qgz/uzq54wg/processed_redpajama/base_processing/output/fr/2014-15/000_00018.parquet"}
Blog généalogique de Dominique Chadal
lundi 5 août 2013
Concourson sous l'Ancien Régime
J'ai pris l'habitude de consulter régulièrement le Dictionnaire
historique, géographique et biographique de Maine-et-Loire que Célestin Port, archiviste issu de l'École des
Chartes, rédigea durant la seconde moitié du XIXe siècle. L'édition
originale est parue de 1876 à 1878. L'œuvre fut ensuite actualisée par le
Conseil général : c'est l'édition révisée, publiée de 1965 à 1996.
L'ouvrage, disponible en ligne sur le site des archives
départementales, contient d'innombrables notices qui me permettent d'en savoir
davantage sur les lieux où vécurent mes ancêtres angevins. La comparaison des
deux éditions offre un aperçu de l'évolution des mentalités, qui ne manque
parfois pas de sel. J'y reviendrai peut-être dans un autre billet, mais ce
n'est pas le sujet du jour.
Jusqu'ici, je n'avais pas prêté attention à un paragraphe
qui revient pourtant comme une litanie à propos de chaque paroisse. Pour
Concourson, cela donne ceci : "Elle dépendait du Diocèse de
Poitiers, de l'Archiprêtré de Thouars, de l'Élection de Montreuil-Bellay, du
Grenier à sel de Saumur…"
Carte des gabelles, 1781
Source Wikipédia
J'ai donc tenté d'y voir plus clair dans les arcanes
administratifs (je découvre au passage dans le Petit Larousse que ce mot est
masculin) de l'Ancien Régime. Que ceux qui maîtrisent ce sujet me pardonnent,
voici un rappel pour les autres.
Le diocèse est une circonscription religieuse : c'est
le territoire sur lequel s'exercent le pouvoir et la mission de l'évêque. Les
curés en charge des paroisses sont nommés par lui. Il réside dans la ville où a
été bâtie la cathédrale, qui abrite le trône épiscopal (la cathèdre), symbole
de sa juridiction. Concourson relève donc de l'évêché de Poitiers, situé à une
centaine de nos modernes kilomètres, dans l'actuel département de la Vienne.
Le diocèse se subdivise en archiprêtrés, qui peuvent à leur
tour se subdiviser en doyennés. Une organisation pyramidale, en quelque sorte,
et une forme de délégation. Concourson relève de l'archiprêtré de Thouars, à
une trentaine de kilomètres, dans le département des Deux-Sèvres, plus proche
que le lointain siège du diocèse.
Les deux autres termes, "élection" et "grenier à sel", nous conduisent à nous interroger sur le
système fiscal fort complexe (hum, pas de changement notable, finalement) de
l'Ancien Régime.
Commençons par la taille. À l'origine impôt exceptionnel, la
taille royale devint un impôt annuel dès la fin de la guerre de Cent Ans.
L'État définit ses besoins et répartit le montant de l'impôt entre les
Généralités qui composent le royaume, à charge pour elles de le collecter
auprès des contribuables. Le clergé, la noblesse et les habitants de nombreuses
villes en sont exemptés.
Les Généralités, instaurées sous François 1er,
ont à leur tête un Trésorier général et un Bureau des finances, bientôt
supplanté dans ses attributions par un Intendant des finances.
C'est ici qu'il faut introduire une distinction
importante :
les "pays d'élection", l'Intendant, représentant du pouvoir
royal, répartit l'impôt avec l'aide des notables désignés (élus ?)
par la communauté et l'impôt serait plutôt calculé sur le revenu, même si
cette notion est ici quelque peu anachronique ;
les "pays d'états", les États provinciaux (pour faire simple, le
parlement régional) négocient le montant de l'impôt avec l'Intendant et
votent sa répartition, sachant que l'impôt serait plutôt calculé sur les
biens fonciers ;
les "pays d'imposition", les plus récemment rattachés à la
couronne, les contribuables subissent une imposition directe, sans
intermédiaire à l'échelon local.
L'Anjou étant pays d'élection, Concourson relève donc de
l'Élection de Montreuil-Bellay, subdivision de la Généralité de Tours.
Montreuil-Bellay est à une quinzaine de kilomètres au sud-est de Concourson.
Passons à la gabelle, la fameuse taxe sur le sel. D'abord
provisoire sous saint Louis et Philippe le Bel, elle devint bientôt permanente
(cela ne vous rappelle rien ?) à partir de Philippe VI de Valois. Il
faut prendre conscience que le sel était primordial pour nos ancêtres, car c'était
alors le seul moyen de conserver les aliments et donc de constituer des
réserves de nourriture pour l'année. La gabelle est certainement une
intéressante source de revenus pour le Trésor royal, mais son mode de collecte
prend des formes extrêmement variées d'une région à l'autre. On
distingue :
"pays de grande gabelle", où l'on est tenu d'acheter une
quantité fixe de sel dans des entrepôts d'État, les Greniers à sel,
"pays de petite gabelle", où l'on achète dans ces mêmes
entrepôts des quantités libres,
"pays de petites salines", producteurs de sel gemme, qui payent
des redevances peu élevées,
"pays de quart-bouillon", producteurs de sel marin, qui versent
le quart de leur récolte à l'État (et alimentent ainsi les Greniers à sel,
j'imagine),
"pays rédimés", qui ont racheté les droits sur le sel en versant
une somme forfaitaire au Trésor,
"pays francs", exempts de taxe.
Inutile de préciser que ces disparités de traitement d'une
province à l'autre entraînent une contrebande effrénée, avec poursuites entre
"gabelous" (les collecteurs de la taxe) et "faux-sauniers"
(les contrebandiers).
Concourson, en pays de grande gabelle, est rattaché au
Grenier à sel de Saumur, distant de vingt-cinq kilomètres.
Bon, c'est tout pour aujourd'hui. Je pourrais vous parler
d'autres impôts, comme le vingtième (sorte de CSG avant la lettre, destinée à
amortir les dettes du royaume) ou la dîme (destinée à financer l'institution
religieuse), évoquer le découpage judiciaire, les bailliages et les sénéchaussées,
mais mes connaissances sont
faibles dans ces domaines et puis j'aurais peur de vous lasser !
Encyclopaedia Universalis, articles sur les Généralités, les
pays d'élection, les intendants, la taille
Wikipedia, articles sur les Généralités, les intendants, la
taille royale, la gabelle du sel, etc.
La page du site de Pierre Collenot consacrée aux impôts en
France sous l'Ancien Régime, à l'adresse suivante
http://pierre.collenot.pagesperso-orange.fr/Issards_eng/epoques/ancienreg/impots.htm
Dominique Chadal
Ancien Régime,
Concourson-sur-Layon,
Célestin Port,
gabelle,
taille royale
Brigitte S5 août 2013 09:54Excellent billet, merci pour toutes ces précisions, qui sont bien utiles dès qu'on fouille un peu dans nos racines. C'est amusant, certains de mes villages dépendent aussi de l'archipretré de Thouars :) Nous avons fait archi pretre commun :)RépondreSupprimerJean-Luc NEAU5 août 2013 11:44La Bretagne, limitrophe de l'Anjou était pays franc; autant dire que la contrebande dans notre région était prospère.Hélas, l'activité tournait vite au drame avec la vigilance des gabelous qui sillonnait la Loire et nos campagnes.Les sanctions étaient sévères:- la peine de mort si le contrevenant était armé,- de trois ans de galère à perpétuité s'il y avait récidive,- l'exil aux colonies,- l’enrôlement dans les armées du Roi, le plus souvent la marine,Le frère de l'un de mes ancêtres, André CHÂTEAU, de Brigné, non loin de Concourson et natif de Saint-Georges (aujourd'hui... sur Layon), eu le choix à l'issue de son procès entre vingt ans de galères et l'exil en Nouvelle-France. L'on comprend son choix pour la seconde option!Arrivé à Québec, le patronyme CHÂTEAU étant déjà pris il se fit nommer SAINT-GEORGES.Je suis allé à la bibliothèque Gaillon à Montréal (équivalente à nos archives nationales pour la province du Québec); j'y ai retrouvé les traces de son arrivée, de son engagement dans l'armée et de son mariage en 1749; hélas pas d'élément sur son éventuelle descendance, qui comme pour de nombreux français laisse un cousinage intéressant à découvrir : des cousins d'Amérique et une belle autre perspective à nos recherches généalogiques.RépondreSupprimerAjouter un commentaireCharger la suite...
Querelles de clochers
Concourson dans la tourmente révolutionnaire
Une élection sous l'Ancien Régime
Paris Unplugged
Auprès de nos Racines