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> Vie pratique Peut-on cultiver de cannabis chez soi?
est-ce légale? sinon quels sont les risques?
| Par myself
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C'est interdits,mais si c'est pour usage médicales(donc avec préscription),on peut mais il faut une autorisation.
Le 22 février 2008 à 14:55 par smily
C'est drôle la pub Google pour cette question. je cite "Votre montage LMP, LMNP Etude fiscale gratuite ( LMP, LMNP, Robien, Girardin )Est-ce à dire qu'ils fument un peu la moquette? Blague à part, ta question m'a interpellée et il semble qu'en effet c'est interdit en France mais au nombre de site de conseils pour la culture, dans la réalité c'est pas tout à fait ça. Voici un site où on trouve la règlementation concernant le canabis par pays; assez bien fait
[url][/url]http://www.cannabizz.com/cannabis/legislation.php
Le 22 février 2008 à 15:12 par Profil supprimé
smily non faux désolé . Le cannabis est-il interdit ? OUI. Le cannabis est un stupéfiant. Son usage, sa culture, sa détention ou sa vente sont interdits. Cette interdiction concerne toute la plante, mâle ou femelle, les graines, le pollen, l’herbe, le haschich, l’huile, quelles que soient les quantités. L’usage de cannabis est une infraction dont la peine peut aller jusqu’à un an d’emprisonnement et 3 750 euros d’amende. Remarques : Le cannabis est toujours un stupéfiant, quelle que soit sa teneur en T.H.C. (principe actif du cannabis). Toutefois, les fibres et les graines de certaines variétés qui contiennent très peu de T.H.C. peuvent être utilisées par des entreprises habilitées pour la fabrication de divers produits (boissons, textiles, cosmétiques). Références : art. L.3421-1 du code de la santé publique, arrêté du 22 août 1990 (JO, 4 oct., p.12041) modifié. Cour de cassation, 9 mars 1992 (Bull., n°103, p. 267) et 5 févr. 1998 (Bull., n°49, p. 134). 8. A-t-on le droit de cultiver du cannabis ? NON. Le cannabis est un stupéfiant. Sa culture est considérée comme un acte de trafic grave dont la peine peut aller jusqu’à vingt ans de réclusion et 7 500 000 euros d’amende quelle que soit la quantité. En pratique toutefois, lorsque la culture est limitée et destinée à l’usage personnel du planteur, les tribunaux peuvent prononcer des peines beaucoup plus faibles, comparables à celles encourues pour usage. Remarques : Si la peine prononcée tient compte des quantités cultivées, l’usager planteur reste considéré comme un trafiquant. À ce titre, il peut encourir de nombreuses interdictions professionnelles. En outre, son casier judiciaire mentionnera une condamnation pour trafic et non pour usage, ce qui constitue un obstacle sérieux à son insertion professionnelle. Référence : art. 222-35 du Code pénal. 9. La prescription thérapeutique du cannabis est-elle autorisée ? NON. Le cannabis est classé parmi les stupéfiants dénués de tout intérêt médical. Il ne peut donc être prescrit. En revanche, quelques médicaments contenant du THC de synthèse sont autorisés pour certaines affections (Marinol® en particulier en prévention des nausées). Le ministère de la santé étudie actuellement les possibilités d’expérimentation du cannabis à usage thérapeutique. Remarques : Plusieurs pays admettent plus largement la prescription de médicaments issus du cannabis, et même la prescription d’herbe. Mais cette tolérance est parfois remise en cause, comme aux États-Unis. Références : en France, arrêté du 22 février 1990, Journal Officiel, 7 juin, p. 6678. Aux Etats-Unis, Supreme Court, United States v. Cannabis Buyers cooperative, 14 mai 2001.
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Le 22 février 2008 à 15:24 par CoeurTendre
Dans mon jardin en Inde , c'était une vraie foret , en septembre tout le monde (femmes et enfants inclus) venait faire sa récolte chez moi , ils peuvent passer jusqu'à 4 ou 5 fois sur la meme plante ! Le 22 février 2008 à 18:08 par failine
Tu peux le faire, je connais des gens qui le font, mais ce n'est pas légal. J'ai connu un gars qui, devant partir à l'étranger pour assez longtemps, avait demandé à son grand-père de venir soigner ses "petites plantes" dans son jardin. Sympa, le pépé a soigné les "petites plantes"...