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Accueil > Nos solutions > Certification > Marchés à l'export Emitech, votre guide pour vos marchés à l'export Quelque soit les régions du monde dans lesquelles vous souhaitez commercialiser vos équipements, les exigences à y satisfaire seront proches de celles formulées à travers le marquage CE.
Pour l'essentiel, il s'agira en effet de s'assurer que vos produits ne sont pas dangereux pour les utilisateurs et leurs biens, qu'ils ne détériorent pas les conditions locales d'utilisation du spectre des fréquences ,ou encore, qu'ils sont compatibles du point de vue électromagnétique.
Cette parenté explique d'une part qu'un nombre important de marchés hors Union Européenne soit demandeur de marquage CE pour les produits qui y sont commercialisés et, que d'autre part, nos équipes en charge du marquage CE soit également vos interlocuteurs pour vos marchés à l'export.
Selon l'état d'avancement de vos projets ou la complexité de vos dossiers, votre demande sera suivie par notre département Formation & Ingénierie ou par celui de nos laboratoires SERCE (Sécurité Electrique, Radio et Compatibilité Electromagnétique) qui sera le plus à même de vous apporter une réponse globale.
Pour vous guider, nous répondons pour chacun des pays concernés par vos mises sur le marché à cette série de questions : Quelles sont les procédures d'homologation requises dans le pays visés ?
Quelles sont les éventuelles déviations nationales à prendre en compte par rapport aux normes internationales ?
Faut-il recourir à un organisme tiers ?
Existe-t-il des accords applicables permettant la prise en compte de nos rapports d'essais ?
Emitech ou ses partenaires ont-ils de tels accords ?
La mise sur le marché est-elle conditionnée à l'adhésion à une marque de certification ?
Faut-il que vos essais soient réalisés dans un laboratoire local ?
Les réponses à ces questions nous permettent de dresser un plan d'action personnalisé.
Vous utilisez l'ensemble de nos atouts pour sécuriser vos démarches
nos reconnaissances directes,
les accords bilatéraux entre pays,
le schéma OC,
le schéma OC-FCS.
L'exemple du marché Nord-Américain est représentatif de notre réponse globale.
Ouvrez la galerie des logos (qu'ils s'agissent de marques de certification ou de simple marquage qu'ils concernent des exigences en sécurité électrique, CEM /radio) pour avoir un aperçu de la complexité des marchés exports.
ARM | Schéma OC | Schéma OC-FCS | Marques de certification | Contacts Les Accords de Reconnaissance Mutuelle (ARM / MRA) Plusieurs Accords de Reconnaissance Mutuelle s'appliquent actuellement entre la Communauté Européenne et les Etats-Unis, le Canada, Israel, le Japon, l'Australie, la Nouvelle Zélande, la Suisse.
L'objectif visé par ces accords est de réduire les obstacles au commerce entre partenaires commerciaux. Les accords de reconnaissance mutuelle portent sur l'évaluation de la conformité la certification et le marquage et ont pour but d'en diminuer les coûts.
En effet, les biens exportés doivent d'une part répondre aux exigences relatives aux produits du pays importateur, d'autre part, leur conformité avec ces exigences doit avoir été évaluée. Si l'Etat importateur ne reconnaît pas l'évaluation de la conformité (essais, inspections, certifications) de l'Etat exportateur, le fabricant doit au préalable faire réévaluer son produit dans l'Etat importateur relativement à la conformité de ce dernier. De tels obstacles techniques au commerce engendrent un surcroît en temps et en moyens financiers non négligeable qui peut conduire à mettre fortement en péril la capacité concurrentielle des produits concernés.
Les ARM visent à éliminer de telles barrières dans les domaines identifiés dans chaque accords :
La compatibilité électromagnétique
La sécurité électrique
Les équipements de télécommunication
Les dispositifs médicaux
Les produits pharmaceutiques
Les bateaux de plaisance Les appareils et mécanismes à pression
Les ARM n'exigent, ni ne présupposent l'harmonisation des prescriptions techniques de chaque entité, ni la reconnaissance de leur équivalence.
Le respect de la réglementation européenne (marquage CE) ne traduit pas automatiquement le respect de la réglementation d'un pays signataire d'un accord, comme par exemple les USA.
L'avantage de ce système consiste dans la disparition des doubles emplois en matière d'inspection et de certification. Lorsqu'un produit destiné à deux marchés peut devoir faire l'objet d'une double évaluation (parce que les prescriptions techniques ou les normes sont différentes), l'évaluation sera moins coûteuse si elle est effectuée par le même organisme. Le délai de commercialisation est réduit, puisque les contacts entre le fabricant et l'organe d'évaluation de la conformité, ainsi que l'évaluation unique, accélèrent le processus.
Les acteurs des ARM sont les organismes d'évaluation de conformité identifiés (CAB : Conformity Assessment Body) par chacun des états. Ils doivent justifier de leur savoir-faire technique sur les essais et exigences applicables dans le pays signataire.
Emitech est reconnu comme CAB dans le cadre des ARM pour ses prestations Sécurité Electrique, Radio et Compatibilité Electromagnétique.
ARM | Schéma OC | Schéma OC-FCS | Marques de certification | Contacts Le schéma OC ou CB scheme Le schéma OC, CB scheme en anglais, est régit par le document IECEE 02.
L'IECEE est un système d'évaluation de la conformité des équipements et composants électrotechniques piloté par la Commission électrotechnique internationale.
Dans le cadre de l'IECEE, la CEI coordonne un système international appelé schéma OC (OC signifiant Organismes de Certification), qui a pour but de réduire les obstacles au commerce entre pays pour les équipements électriques et électroniques.
Dans les faits, le schéma OC est un programme international pour l'échange et l'acceptation des résultats des tests de sécurité des produits entre les laboratoires participants et les organismes de certification dans le monde entier.
La plupart des équipements électriques et électroniques doivent répondre à vérifier des exigences de sécurité pour les pays où ils sont en ventes à travers des procédures d'évaluations de conformité impliquant ou non l'accès à une marque de certification.
Longtemps, l'obtention de marques nationales de certification pouvaient être difficile, nécessitant beaucoup de temps et d'argent. Le schéma OC est un processus de reconnaissance mutuelle des résultats d'essais entre les pays participants, processus qui généralement ne nécessitent pas de tests supplémentaires.
Le schéma OC offre aux fabricants une manière simplifiée d'obtenir plusieurs certifications nationales en matière de sécurité pour leurs produits et concerne plus de 50 pays. Les bénéfices du schéma OC
En réduisant de manière significative la répétitions d'essais à l'occasion de vos mises sur le marché dans différents pays, le schéma OC disposent d'atouts importants :
Vitesse - Diminution des délais de commercialisation ;
Coût - Réduction du nombre de campagne d'essais, d'échantillons à fournir ;
Efficacité - Centralisation des essais de conformité pour la sécurité dans le monde entier.
Comment fonctionne le schéma OC ? Les acteurs principaux du schéma OC sont les Organismes de Certification reconnus dans chaque pays concerné.
Ces OC utilisent des laboratoires d'essais agréés connus sous le nom de Laboratoires d'Essais OC (ou Certification Body Testing Laboratory).
Le schéma OC se base sur des certificats d'essais OC attestant que des spécimens représentatifs du produit ont subit avec succès les essais démontrant leur conformité aux prescriptions de la norme CEI appropriée. Le Certificat d'Essai OC peut également comporter un rapport complémentaire prouvant la conformité à des divergences nationales déclarées qu'il est quelquefois nécessaire de satisfaire pour obtenir une certification ou une homologation nationale.
Emitech intervient comme CBTL dans le cadre du schéma OC et travaille en collaboration avec IMQ comme Organisme de Certification.
La prise en compte des exigences en sécurité électrique dans le cadre du schéma OC se fait en 5 étapes quelque soit le pays adhérant à cette méthode :
Etape 1 – La demande
Toute demande d'obtention de Certificat d'Essai OC peut être présentée à n'importe quel OC agréé pour la norme visée.
Emitech identifie la norme CEI applicable et les éventuelles déviations nationales requises pour les pays concernés par votre exportation. Emitech relaie en tant que CBTL votre demande auprès de son OC.
Etape 2 – Essais et rapport
Sauf accord préalable entre le demandeur et l'OC, les essais doivent être effectués par un CBTL agréé par l'OC et le rapport d'essais lui est soumis par la suite pour approbation.
Etape 3 – Certificat d'essais OC
Si l'OC juge le résultats des essais favorable, il délivre un certificat d'essais OC au demandeur destiné à accompagner le rapport d'essais.
Etape 4 – L'enregistrement du Certificat d'essais OC
Dés que l'ONC émet le certificat OC à l'attention du demandeur, une copie est envoyée à l'IECEE pour enregistrement.
Etape 5 – Utilisation du certificat OC / rapport d'essais par le demandeur.
Selon le pays concernés et / ou le marché visé, cette utilisation peut être liée à une homolagation formelle par une autorité administrative ou par l'accès à une marque de certification.
Objectif et champ d'application
Les dispositions de la directive ont pour objectif d'harmoniser les législations des États membres concernant la conception et la fabrication de tout matériel électrique destiné à être employé:
à une tension nominale [La tension nominale désigne la tension à l'entrée et à la sortie du matériel, et non pas la tension qui pourrait être enregistrée à l'intérieur de celui-ci] comprise entre 50 et 1000 V pour le courant alternatif,
à une tension nominale comprise entre 75 et 1500 V pour le courant continu.
Certains catégories de matériaux électriques sont exclues du champ d'application de la directive. Il s'agit non seulement de matériaux qui sont couverts par d'autres directives communautaires (les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications, le matériel d'électricité médicale ou les compteurs électriques par exemple), mais aussi par exemple de prises de courant à usage domestique, de dispositifs d'alimentation de clôtures électriques et de matériaux électriques spécialisés, destinés à être utilisés sur les navires, sur les avions ou dans les chemins de fer.
Exigences essentielles
La conception et la fabrication de matériaux électriques sont soumises à des exigences essentielles en matière de sécurité.
La directive énonce les "objectifs de sécurité" qui constituent les exigences essentielles. Les exigences comprennent non seulement des risques électriques, mécaniques et chimiques, mais implicitement aussi les aspects du bruit et des vibrations ayant trait à la santé.
Évaluation de la conformité
Le fabricant de matériaux électriques ou son mandataire établi dans la Communauté doit assurer et déclarer que le matériel électrique satisfait aux dispositions de la directive.
Les produits électriques sont présumés conformes aux exigences de sécurité de la directive lorsque le matériel a été produit conformément :
aux normes harmonisées européennes applicables au produit.
si les normes harmonisées européennes n'ont pas encore été établies et publiés, aux règles internationales formulées par la Commission internationale des réglementations en vue de l'approbation de l'équipement électrique (CEE-él) ou la Commission électrotechnique internationale (CEI) peuvent être suivies.
en l'absence de normes harmonisées européennes ou de normes internationales, la directive prévoit la reconnaissance mutuelle des normes nationales de l'État membre du fabricant (reconnaissance mutuelle)
La procédure d'évaluation de la conformité aux exigences de la directive s'applique à trois pas. D'abord, le fabricant doit rassembler la documentation technique. Puis, le fabricant ou son mandataire autorisé établi dans la Communauté doit rédiger une déclaration de conformité. Enfin, le matériel électrique doit être muni du marquage CE avant que le produit ne soit placé sur le marché.
L'article 8 de la directive Basse Tension définit le rôle et la fonction de l'Organisme Notifié.
En cas de contestation par les autorités responsable de la surveillance du marché de la conformité d'un produit vis-à-vis de la directive, un rapport établi par un Organisme Notifié est considéré comme un élément de preuve.
La prestation de l'Organisme notifié peut intervenir en amont dans la constitution du dossier servant de base à la déclaration de conformité. Elle peut être utilisée en l'absence de normes techniques applicables à un nouveau produit (l'Organisme Notifié établit le programme d'essais nécessaire à la vérification de la conformité) ou lorsque la déclaration de conformité du fabricant se fonde directement sur la vérification des exigences essentielles sans recourir aux normes harmonisées applicables. Dans ce dernier cas de figure, le fabricant doit joindre à la documentation technique une description des solutions adoptées pour satisfaire aux exigences de sécurité de la directive et l'Organisme notifié intervient pour valider ces solutions.
Masquer les détails ARM | Schéma OC | Schéma OC-FCS | Marques de certification | Contacts Le schéma OC-FCS CB-FCS (CB Full Certification Sheme) est une extension du schéma OC.
Le schéma OC est basé sur la reconnaissance mutuelle des certificats OC et rapport d'essais associés par les organismes participants au schéma OC pour les procédures d'homologation nationales ou de certification.
Le CB-FCS est également basé sur l'acceptation mutuelle des certificats d'évaluation de conformité (Conformity Assessment Certificates) entre organismes participants pour les démarches d'approbation ou de certification nationale et est destiné à inclure également le suivi de production.
Il simplifie l'accès aux marques de certifications appartenant aux OC membres et optimise le suivi de surveillance sur les sites de production.
ARM | Schéma OC | Schéma OC-FCS | Marques de certification | Contacts Les marques de certification
Parmi les logos et symboles pouvant se trouver sur un équipement peut figurer à côté d'un marquage CE (attestant de la conformité d'un produit à la réglementation européenne) un certain nombre de marques de certification en rapport avec la sécurité électrique, la CEM ou encore d'autres domaines n'entrant pas dans le champ des compétences d'Emitech.
Une marque engage la responsabilité d'un Organisme tiers (l'Organisme de Certification) sur la conformité de l'ensemble des produits commercialisés et détenteurs de la marque par rapport aux normes qui lui sont applicables.
D'une part, un certain nombre d'échantillons ont été testés dans un laboratoire reconnu par l'Organisme de Certification et celui-ci a validé les résultats obtenus, d'autre part un descriptif détaillé (Listing report) permet de vérifier par des audits réguliers sur le site de l'usine de fabrication que les équipements commercialisés sont identiques aux échantillons testés.
En Europe, les marques nationales de certification viennent en complément du marquage CE. Ce dernier est obligatoire mais la responsabilité de la conformité de l'ensemble de la production commercialisé est du ressort de la personne responsable de la mise sur le marché.
Accéder à une marque nationale de conformité dans un pays de la communauté européenne répond à une démarche qualité / marketing destinée à valoriser le sérieux entourant la commercialisation d'un produit en mettant en avant la garantie de l'Organisme de Certification propriétaire de la marque. Hors CEE, une marque de certification peut aussi découler d'un processus nationale d'homologation requis avant la mse sur le marché et pour toute la durée de la commercialsiation.
La présence d'une marque de certification peut également être une demande d'un distributeur pour s'assurer du sérieux du fabricant dont il commercialise les produits - sérieux en terme de conformité des échantillons testés mais également en terme d'absence de dérives sur les chaînes de fabrication.
ARM | Schéma OC | Schéma OC-FCS | Marques de certification | Contacts Vos contacts ILE DE FRANCE
Centre de Montigny (78) Standard : 33 (0)1 30 57 55 55
Mr JOLY Julien
33 (0) 1 30 57 86 10
firstname.lastname@example.org
GRAND OUEST Centre d'Angers (49) Standard : 33 (0)2 41 73 26 27 Mr CALLENS Bertrand 33 (0)2 41 73 26 27
firstname.lastname@example.org
GRAND SUD Centre de Montpellier (34) Standard : 33 (0)4 67 87 11 02 Mr GONZALEZ R�gis 33 (0)4 67 87 65 06
firstname.lastname@example.org
Centre de Lyon (69) Standard : 33 (0)4 78 40 66 55 Mr RICHARD henry Louis 33 (0)4 78 40 66 55
firstname.lastname@example.org
GRAND EST Centre de Sochaux (25) Standard : 33 (0)3 81 90 75 90 Mr AFFLARD St�phane 33 (0)3 81 90 75 90
firstname.lastname@example.org
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