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P. 1La sécurité.La sécurité.Ratings: (0)|Views: 246|Likes: 1Published by Brahim Ibra GrnC'est module à propos de la sécurité au sein de l'entreprise..C'est module à propos de la sécurité au sein de l'entreprise..More info: categoriesTypes, School WorkPublished by: Brahim Ibra Grn on Jan 05, 2013Copyright:Attribution Non-commercialAvailability:Read on Scribd mobile: iPhone, iPad and Android.download as PDF, DOC, TXT or read online from ScribdFlag for inappropriate content|Add to collectionSee MoreSee lesshttp://www.scribd.com/doc/119090906/La-securite06/22/2013pdftextoriginal Résumé de théorie etguide de travaux pratiquesModule 4 : Sécurité et Qualité
LA SECURITE
I. LES RÈGLES DE SÉCURITÉ DE BASE À RESPECTER PAR TOUTEENTREPRISE :1. Ouvrir un registre de sécurité :
Ce registre peut être comparé au livret médical d’une personne. On y trouve l’identité del’entreprise et les différentes informations relatives à la sécurité de l’établissement.Ce document obligatoire dans chaque établissement doit être tenu à la disposition deL’administration.
2. Installer des équipements de sécurité :
-Les extincteursUn extincteur est généralement suffisant pour 200 à 300 m² de surface et par niveau,Leur capacité varie de 6 à 9 litres, et doivent être entretenus par une société agréée.Types d’extincteurs :Eau pulvériséePoudre polyvalenteDioxyde de carbone-Un équipement d'alarme :C'est un dispositif qui permet d'avertir le public et le personnel qu'un événement vient de se produire afin qu'ils évacuent les lieux.- Un dispositif d'éclairage de sécurité :Il s'agit d'un éclairage autonome et indépendant de l'éclairage normal permettant,de maintenir un niveau d'éclairage suffisant .-Un système de sécurité incendie :Il est constitué de l'ensemble des Matériels servant à collecter toutes les informations, les traiter et à effectuer les actions nécessaires.-Un équipement antivol :La réglementation des assureurs peut imposer certains équipements pour sécuriser L’établissement contre tout risque d’effraction.
3. Prévoir des dégagements en nombre suffisant avant de signer un bail :
Il doit exister une cohérence entre l'effectif admissible et les exigences pour évacuer l'établissement.Utiliser, des matériaux ayant l’objet d’essais de réaction au feu.
OFPPT/DRIF1
4. Afficher :
- le numéro d'appel de secours- les dispositions immédiates à prendre en cas d'incendie,- le plan des locaux en indiquant notamment l'emplacement des locaux techniques,- les stockages dangereux, les dispositifs de coupure du gaz et de l'eau…
III. LES OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES :
- L'employeur doit veiller à ce que les locaux de travail soient tenus dans un bon étatDe propreté et présenter les conditions d'hygiène nécessaires.-Les locaux de travail doivent être aménagés de manière à garantir la sécurité desSalariés et faciliter la tâche des salariés handicapés y travaillant.- Il est interdit à l'employeur de permettre à ses salariés l'utilisation de produits ousubstances, d'appareils ou de machines qui portent atteinte à leur santé ou de compromettre leur sécurité.-L'employeur doit s'assurer que les produits utilisés lorsqu'ils consistent ensubstances ou préparations dangereuses, comportent sur leur emballage un Avertissement .- L'employeur doit informer les salariés des dispositions légales concernant la protection des dangers que peuvent constituer les machines.-Il est interdit à tout salarié d'utiliser une machine sans dispositifs de Protection.-Il est interdit de demander à un salarié d'utiliser une machine sans dispositifs de Protection.Il est interdit de demander à un salarié d'effectuer le transport manuel des chargesdont le poids est susceptible de compromettre sa santé ou sa sécurité.- l'employeur doit soumettre les salariés qu'il se propose de recruter à une visite médicale et leur imposer de renouveler ensuite périodiquement cette visite.
2. Dispositions relatives au transport des colis d'un poids supérieur àune tonne :
doit porter sur le colis, l'indication de son poids, de la nature de son contenu et de la position duChargement .A défaut de l'expéditeur, son mandataire se charge de porter sur le colis les indications visées ci-dessus.
3. Les comités de sécurité et d'hygiène :
Doivent être créés dans les entreprises industrielles, commerciales et d'artisanat, et dans lesexploitations agricoles et forestières.elle se compose :- de l'employeur ou son représentant, président ;- du chef du service de sécurité, ou à défaut, un ingénieur ou cadre technique- du médecin du travail dans l'entreprise ;- de deux délégués des salariés, élus par les délégués des salariés ;- d'un ou deux représentants des syndicats dans l'entreprise, le cas échéant.- Le comité peut convoquer toute personne appartenantà l'entreprise et possédant unecompétence et une expérience en matière d'hygiène et de sécurité.Le comité de sécurité et d'hygiène est chargé notamment :- détecter les ris ques professionnels- d'assurer l'application des textes législatifs et réglementaires- de veiller au bon entretien et au bon usage des dispositifs de protection
- de veiller à la protection de l'environnement à l'intérieur et aux alentours deL’entreprise-de susciter toutes initiatives portant notamment sur les méthodes et procédés de travail.- de présenter des propositions concernant la réadaptation des salariésHandicapés dans l'entreprise ;- de donner son avis sur le fonctionnement du service médical du travail ;- de développer le sens de prévention des risques professionnels et deSécurité au sein de l'entreprise.- Le comité de sécurité et d'hygiène se réunit sur convocation de son président unefois chaque trimestre et chaque fois qu'il est nécessaire.-Il doit également se réunir à la suite de tout accident.- Le comité doit procéder à une enquête à l'occasion de tout accident du travail.L'enquête précédent est menée par deux membres du comité, l'unreprésentant l'employeur, l'autre représentant les salariés, qui doivent établir unrapport sur les circonstances de l'accident du travail, de la maladie professionnelleou à caractère professionnel, conformément au modèle fixé par I'autorité.L'employeur doit adresser ce rapport à l'agent chargé de l'inspection du travail et au médecinchargé de l'inspection du travail, dans les 15 jours qui suivent l'accident du travail .
IV. CONDITIONS A REMPLIR PAR LES LOCAUX DE TRAVAIL1.Les locaux de travail et l’hygiène :
1.1. L’atmosphère :Il faut veiller à ce que les locaux de travail soient convenablement ventilés.La température :Les locaux doivent donc être maintenus à une température telle que les efforts physiques puissent être accomplis sans gêne.1.3. Le bruit :Quand il est intense, occasionne des surdités professionnelles, c’est un facteur de fatiguesupplémentaire.L’éclairage :Au cas où l’éclairage naturel est insuffisant, il faut prévoir un éclairage bien étudié (ni tropfaible, ni éblouissant).1.5. Les sols :Une chute est toujours dangereuse, Le risque est plus grand si la personne est chargée.-Risque de trébuchementLes parties de planchers doivent être suffisamment unies, Ces parties doivent être exemptes detoutes choses susceptibles de faire trébucher les personnes.- Risque de glissement :les planchers, marches d’escaliers et paliers ne doivent jamais être glissants ni être fait dematériaux susceptibles de devenir glissants par usure, et doivent être pourvus d’une surfaceantidérapante.
2. Les moyens de prévention
2.1. Les chutesLes moyens de prévention pour éviter les chutes sont :
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