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A�ronautiquePost� par Isabelle le Mercredi 05/12/2012 � 12:00
Liste des transporteurs a�riens interdits d'explitation dans l'UE
liste noire des transporteurs a�riens 0 commentaire
La Commission europ�enne a adopt� la 20e mise � jour de la liste des transporteurs a�riens faisant l'objet d'une interdiction d'exploitation ou de restrictions d'exploitation dans l'Union europ�enne. Les transporteurs a�riens certifi�s en �rythr�e ont �t� ajout�s � la liste en raison de graves probl�mes de s�curit�. En revanche, la situation (En géographie, la situation est un concept spatial permettant la localisation relative d'un espace par rapport à son environnement proche ou non. Il inscrit un lieu dans un cadre plus général afin de le qualifier à...) en mati�re (La matière est la substance qui compose tout corps ayant une réalité tangible. Ses trois états les plus communs sont l'état solide, l'état liquide,...) de s�curit� a�rienne s'�tant am�lior�e en Mauritanie, tous les transporteurs a�riens certifi�s dans ce pays (Pays vient du latin pagus qui d�signait une subdivision territoriale et tribale d'�tendue restreinte (de l'ordre de quelques centaines de km�), subdivision de la civitas...) ont pu �tre retir�s de la liste. La situation en mati�re de s�curit� du transporteur (Un transporteur dirige une entreprise commerciale spécialisée dans le transport de personnes, de marchandises, de fonds ou d'énergie. Il exerce, dans la...) a�rien jordanien Jordan Aviation (L'aviation est une activité aérienne définie par l'ensemble des acteurs, technologies et règlements qui permettent d'utiliser un aéronef dans un...) s'est �galement am�lior�e. Il a donc, lui aussi, �t� retir� de la liste. Des progr�s ont par ailleurs �t� constat�s en Libye mais les autorit�s libyennes ont d�cid� que les transporteurs a�riens libyens ne seraient pas autoris�s � exercer leurs activit�s dans l'UE avant d'avoir fait l'objet (De mani�re g�n�rale, le mot objet (du latin objectum, 1361) d�signe une entit� d�finie dans un espace � trois dimensions, qui a une fonction pr�cise, et qui peut �tre d�sign� par une...) d'une nouvelle certification compl�te � la satisfaction de la Commission. Siim Kallas, vice-pr�sident de la Commission europ�enne charg� des transports (Le transport, du latin trans, au-del�, et portare, porter, est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu � un autre.), a d�clar� � ce sujet: "La Commission ne m�nagera aucun effort pour aider les pays concern�s par la liste des transporteurs a�riens interdits d'exploitation � renforcer leurs capacit�s techniques et administratives afin de surmonter les difficult�s dans le domaine de la s�curit�, aussi rapidement et efficacement que possible. Je suis tr�s satisfait qu'un pays et plusieurs transporteurs a�riens aient �t� retir�s de la liste. Il s'agit l� de progr�s importants mais la s�curit� est la priorit� absolue (L'absolue est un extrait obtenu à partir d’une concrète ou d’un résinoïde par extraction à l’éthanol à température ambiante ou...) et nous ne pouvons accepter de compromis dans ce domaine, ce qui explique la d�cision prise � l'encontre de l'�rythr�e."
Cette nouvelle liste, disponible sur le site web (Un site Web est un ensemble de pages Web hyperliées entre elles et mises en ligne à une adresse Web. On dit aussi site Internet par métonymie, le World Wide...) (1) de la Commission, vient remplacer la liste pr�c�dente �tablie en avril 2012.
Tous les transporteurs a�riens certifi�s en Mauritanie ont �t� retir�s de la liste � la suite des progr�s exceptionnels accomplis par les autorit�s comp�tentes de ce pays et de la perspective d'une mission d'�valuation de la s�curit� sur place que la Commission devrait effectuer bient�t. Ces progr�s ont �t� constat�s lors de deux missions concluantes effectu�es sur place par l'Organisation (Une organisation est) de l'aviation civile (L'aviation civile désigne tout ce qui est relatif à l'aviation non militaire. Cela englobe donc le transport civil de passagers et de marchandises.) internationale (OACI). C'est la premi�re fois qu'une interdiction totale concernant tous les transporteurs a�riens d'un �tat est lev�e. La Mauritanie s'est donc engag�e � n'autoriser l'exploitation de vols � destination de l'UE que dans le respect de conditions strictes.
Le transporteur a�rien Jordan Aviation certifi� en Jordanie a �galement �t� retir� de la liste � la suite de la r�solution des manquements d�cel�s pr�c�demment. Ces am�liorations ont �t� confirm�es par une mission d'�valuation sur place effectu�e par la Commission.
Afin d'�viter tout (Le tout compris comme ensemble de ce qui existe est souvent interprété comme le monde ou l'univers.) risque li� � la s�curit�, il s'est av�r� n�cessaire d'imposer une interdiction d'exploitation � tous les transporteurs a�riens certifi�s en �rythr�e en raison d'un probl�me de s�curit� en suspens notifi� par l'OACI et de l'absence de mesures d'att�nuation (Perte d'intensit� et amplitude d'un signal...) satisfaisantes de la part des autorit�s comp�tentes de l'�rythr�e.
D'intenses discussions ont eu lieu avec les autorit�s libyennes de l'aviation civile et le ministre libyen des transports. � la suite de ces discussions, les autorit�s libyennes de l'aviation civile ont accept� de maintenir les restrictions volontaires applicables � tous les transporteurs a�riens titulaires d'une licence en Libye et en vertu desquelles ces transporteurs sont sous le coup d'une interdiction de vol � destination de l'UE jusqu'� ce qu'ils fassent l'objet d'une nouvelle certification compl�te conforme aux normes internationales de s�curit�. La mise en �uvre des mesures d�cid�es par les autorit�s libyennes reste soumise � une surveillance �troite de la Commission.
La liste des transporteurs a�riens a �galement �t� mise � jour (Une mise à jour, souvent abrégé en MAJ ou MàJ, est l'action qui consiste à mettre « à jour », ou bien...) pour en retirer certains transporteurs a�riens qui n'existent plus ou pour y faire figurer de nouveaux transporteurs cr��s r�cemment. Les pays concern�s sont les suivants: R�publique du Congo, R�publique d�mocratique du Congo, Guin�e �quatoriale, Honduras, Indon�sie (L'Indonésie, officiellement la République d'Indonésie (en indonésien Republik Indonesia), est un pays transcontinental d'Asie du Sud-Est et d'Océanie. Avec plus de 17 500 îles, il s'agit du...), Kazakhstan, Kirghizstan, Philippines (La République des Philippines est un pays constituée d'un archipel de 7 107 îles dont onze d'entre elles totalisent plus de 90 % des terres et un peu plus de 2 000 seulement sont habitées, alors qu'environ...) et Rwanda. Par cons�quent, plus aucun transporteur a�rien du Rwanda et du Honduras ne figure sur la liste.
Enfin, la Commission salue les efforts d�ploy�s par les autorit�s responsables de la surveillance en mati�re de s�curit� d'Aruba, de l'Indon�sie, de la Libye, du Kazakhstan, du Kirghizstan, de Madagascar (Madagascar (Madagasikara en malgache), ou la République de Madagascar (Repoblikan'i Madagasikara en malgache) pour les usages officiels, est un État indépendant situé dans la...), des Philippines et de la Russie pour r�former leur syst�me de l'aviation civile et, particuli�rement, pour renforcer la s�curit� afin que les normes internationales de s�curit� soient appliqu�es de mani�re effective et uniforme. La Commission, en coop�ration avec l'OACI, les �tats membres de l'UE et l'Agence europ�enne de la s�curit� a�rienne (AESA), est dispos�e � continuer � soutenir activement ces r�formes afin d'aider certains de ces pays � prendre les mesures n�cessaires pour pouvoir �tre retir�s de la liste lorsque leur situation en mati�re de s�curit� se sera encore am�lior�e.
La Commission demeure totalement d�termin�e � encourager en toute occasion un meilleur respect des normes internationales de s�curit�; elle a mandat� l'AESA pour effectuer une s�rie de missions d'assistance technique en vue (La vue est le sens qui permet d'observer et d'analyser l'environnement par la réception et l'interprétation des rayonnements lumineux.) de soutenir les efforts que les autorit�s comp�tentes d'un certain nombre (La notion de nombre en linguistique est traitée à l’article « Nombre grammatical ».) de pays d�ploient pour renforcer la s�curit�. La d�cision de la Commission d'adopter cette mise � jour (Le jour ou la journ�e est l'intervalle qui s�pare le lever du coucher du Soleil ; c'est la p�riode entre deux nuits, pendant laquelle les rayons du Soleil �clairent le ciel. Son d�but (par rapport � minuit heure locale)...) se fonde sur l'avis (Anderlik-Varga-Iskola-Sport (Anderlik-Varga-Ecole-Sport) fut utilisé pour désigner un projet hongrois de monoplace de sport derrière lequel se cachait en fait un monoplace de chasse...) unanime du comit� de la s�curit� a�rienne qui r�unit des repr�sentants des 27 �tats membres de l'UE, de la Croatie, de la Norv�ge, de l'Islande (L’Islande, (en islandais Ísland, littéralement « terre de glace »), est un État insulaire de l’océan Atlantique Nord, situé entre le...), de la Suisse et de l'AESA.
Contexte Pour 20 pays, tous les transporteurs a�riens connus, soit 287 au total ( Total est la qualit� de ce qui est complet, sans exception. D'un point de vue comptable, un total est le r�sultat d'une addition, c'est-�-dire une somme. Exemple : "Le total des...), font l'objet d'une interdiction totale d'exploitation dans l'Union europ�enne. Ces 20 pays sont les suivants: Afghanistan, Angola, B�nin, R�publique du Congo, R�publique d�mocratique du Congo, Djibouti, Guin�e �quatoriale, �rythr�e, Gabon (� l'exception de trois transporteurs qui sont soumis � des conditions et � des restrictions d'exploitation), Indon�sie (� l'exception de six transporteurs), Kazakhstan (� l'exception d'un transporteur qui est soumis � des conditions et � des restrictions d'exploitation), Kirghizstan, Liberia, Mozambique, Philippines, Sierra Leone, Sao Tom�-et-Principe, Soudan, Swaziland et Zambie.
La liste comporte �galement trois transporteurs isol�s: Blue Wing Airlines (Suriname), Meridian Airways (Ghana) et Conviasa (R�publique bolivarienne du Venezuela). La liste inclut par ailleurs dix transporteurs a�riens faisant l'objet de restrictions d'exploitation et donc autoris�s � exercer leurs activit�s � destination de l'UE tout en �tant soumis � des conditions strictes: Air (L'air est le mélange de gaz constituant l'atmosphère de la Terre. Il est inodore et incolore. Du fait de la diminution de la pression de l'air avec l'altitude, il est nécessaire de pressuriser les cabines des avions et autres...) Astana du Kazakhstan; Afrijet, Gabon Airlines et SN2AG du Gabon; Air Koryo de la R�publique populaire d�mocratique de Cor�e; Airlift International du Ghana; Air Service Comores (Les Comores forment un archipel d'�les situ�es au sud-est de l'Afrique, � l'est de la Tanzanie et au nord-ouest de Madagascar. Elles sont partag�es entre un pays ind�pendant, l'Union des Comores, et Mayotte,...); Iran Air; TAAG Angolan Airlines et Air Madagascar.
(1) Nouvelle liste des transporteurs a�riens faisant l'objet d'une interdiction d'exploitation ou de restrictions d'exploitation dans l'UE voir: http://ec.europa.eu/transport/modes/air ... dex_fr.htm
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Source: Europa
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