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Dangerosit� du Poncho-Ma�s
Bernard Dussaut
(Gironde - SOC) publiée dans le JO Sénat du
M. Bernard Dussaut appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la p�che sur la proc�dure d'urgence en cours pour l'homologation d'une sp�cialit� insecticide, le Poncho ma�s. La mol�cule active de cette sp�cialit� insecticide est la clothianidine qui est une mol�cule aussi toxique que celles suspendues par ses pr�d�cesseurs, � savoir l'imidaclopride et le fipronil. L'usage du Gaucho est interdit sur le tournesol depuis 1999, sur le ma�s depuis 2004 et l'usage du R�gent TS depuis 2004. Les apiculteurs s'inqui�tent d'une possible autorisation d'utilisation du Poncho ma�s qu'ils jugent aussi dangereux pour l'environnement et la faune non cibles que les insecticides dont l'usage a �t� suspendu. Il lui demande de bien vouloir lui pr�ciser s'il entend tenir compte de ces avis d�non�ant les effets sur l'environnement de certains insecticides utilis�s en traitement de semence.
R�ponse du Minist�re de l'agriculture et de la p�che
La substance active clothianidine fait actuellement l'objet d'une �valuation scientifique au niveau communautaire. En France, les dossiers des produits phytopharmaceutiques contenant la substance active clothianidine ont �t� soumis � la Commission d'�tude de la toxicit�, structure nationale d'�valuation des risques scientifiques. Celle-ci a requis des compl�ments d'information des entreprises productrices pour ce qui concerne le risque pour les organismes aquatiques et les abeilles. Les conclusions de l'�valuation communautaire sont attendues pour le d�but de l'ann�e prochaine. Sur cette base, la Commission europ�enne devrait faire une proposition quant � l'opportunit� de l'inscription de la clothianidine sur la liste des substances actives phytopharmaceutiques autoris�es dans l'Union europ�enne. Par cons�quent, le minist�re de l'agriculture a d�cid� d'attendre les r�sultats de l'�valuation scientifique avant de prendre toute d�cision concernant l'�ventuelle homologation de produits phytopharmaceutiques contenant de la clothianidine.