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Formation LMD
Licence (L3) Droit (Formation � distance)
Accueil » Formations » Se former autrement » FOAD
Formation diplômante
Dipl�me national
Ville(s)
Durée des études
La formation de L3 de droit � distance est organis�e sur une ann�e universitaire, mais le rythme peut �tre adapt� en fonction des contraintes et projets de chacun. Les enseignements peuvent donc �tre d�livr�s sur une p�riode de deux ou trois ans.
Accessible en
Le cursus de licence en droit a pour objectif de former des juristes généralistes qui auront acquis au terme des trois années une connaissance : de la théorie du droit et des règles juridiques, des méthodes et raisonnements pratiqués dans le domaine du droit. de préparer au cycle de spécialisation de Master. Dans ce cadre, le choix a été fait de proposer des enseignements de tronc commun en semestre 5, puis le choix d'une dominante au semestre 6 (droit public ou droit privé), afin de faciliter la transition avec le cycle suivant.La formation constitue donc une bonne préparation aux Master 1 de droit public ou privé proposés par le service FOAD de l'université. Contrôle des connaissances
Les examens ont lieu en présentiel à L’Université Toulouse 1 Capitole à la fin de chaque semestre. Ils peuvent être délocalisés à la demande des étudiants résidant à l’étranger. Deux sessions sont organisées pour les enseignements de chaque semestre.Les « matières renforcées » avec TD donnent lieu à une évaluation par écrit en fin de semestre (note /20) et à des évaluations de TD en contrôle continu (note /10).Les « matières d’oral » donnent lieu à une évaluation à l’oral en fin de semestre.En outre, la participation aux forums fait l’objet d’une bonification de 1 point maximum par matière
Commentaire sur la formation à distance
La formation est organisée en FOAD (formation ouverte et à distance), sur la plate-forme de télé-enseignement Moodle 2. Les supports de cours imprimables et interactifs, mis en ligne de manière séquencée, sont actualisés chaque année et accompagnés de bibliographies.Le tutorat est assuré par matière sur les forums, chats et visioconférences. Les tuteurs experts sont pour la plupart Professeurs des universités, Maîtres de conférences et professionnels. Les travaux dirigés, exercices, et quizz sont délivrés selon un rythme adapté aux apprenants en activité professionnelle. Chaque formation fait l’objet d’un contrôle continu et/ou d’examens en présentiel (délocalisés pour les étudiants résidant à l’étranger).Un ou plusieurs regroupements présentiels peuvent être organisés mais restent facultatifs. L’apprenant dispose également d’un tuteur-accompagnateur tout au long de la formation, et d’espaces d’échanges avec les autres étudiants.
Niveau(x) de recrutement
Coût de la formation
2000� (1ans)
1200�/an (2 ans)
+ droits d'inscription universitaire (188.10 � en 2013)
Le paiement peut �tre �chelonn�.
Formation(s) requise(s)
L2 de droit De manière générale, la formation s'adresse à : l'ensemble des étudiants en formation initiale (notamment ceux qui exercent une activité salariée pendant leurs études et souhaitent de ce fait être plus libres dans la gestion de leur temps, les étudiants à mobilité réduite , les étudiants qui suivent un double cursus), des étudiants français résidant dans les DOM-TOM ou dans un pays étranger et qui souhaitent poursuivre un cursus français, des étudiants étrangers maîtrisant la langue française et désireux d'acquérir des diplômes français : pour les démarches spécifiques concernant les modalités d'admission, voir le bureau de la vie étudiante des personnes en activité dans le cadre d'une reprise d'études et/ou d'une évolution professionnelle. Cette formation peut s'incrire dans le cadre de plans de formation des employeurs ou des actions financées par des organismes (type FONGECIF, OPCA)... des demandeurs d'emploi et des personnes en reprise d'activité professionnelle.
Afin de suivre au mieux l'action de formation sus-visée et obtenir les qualifications auxquelles elle prépare, l'apprenant est informé qu'il est nécessaire, avant l'entrée en formation : d' avoir validé au moins 3 des 4 semestres précédents d'avoir validé l'année L2 en droit, ou à défaut : d'avoir obtenu une équivalence accordée par le Président de l'université dans le cadre d'une procédure d'équivalence. Le dossier d'équivalence doit être adressé au plus tard le 27 juin 2014. Pour plus de renseignements sur la procédure, contacter firstname.lastname@example.org d'avoir obtenu une équivalence par validation d'acquis professionnels pour les personnes ayant des diplômes étrangers, une procédure d'équivalence spécifique existe : le dossier doit être retourné avant le 30 avril 2014 au service compétent. Pour plus d'informations, merci de contacter firstname.lastname@example.org Inscription
En raison du mode d'enseignement particulier, le nombre d'inscrits sera limité. La date de réception du dossier sera prise en compte. Tout dossier incomplet sera rejeté. Lettre d'accompagnementLa fiche d'inscription administrative - 1La fiche d'inscription administrative - 2Pour compléter votre fiche d'incription administrative : Notice Tableaux La fiche pédagogiqueLa fiche de prise en charge financièreCharte Etudiant Questionnaire préalable à l'inscriptionLes documents ci-dessus (disponibles début juillet), sont à compléter et à retourner avant le 25 août 2014 à l'adresse suivante : Service FOADUniversité Toulouse 1 - Capitole2 rue du Doyen-Gabriel-Marty31 042 Toulouse cedex 9Les formalités d'inscription seront effectuées à partir du 25 août 2014.Pensez à joindre impérativement : l'attestation du diplôme vous permettant d'accéder à la formation souhaitée, l'attestation de couverture par la Sécurité Sociale (attestation de votre carte vitale ou de celle de la personne -parent, conjoint- dont vous dépendez), l'attestation annuelle d'assurance responsabilité civile, 2 photographies d'identité, avec au verso vos nom et prénom, et votre formation. votre règlement par chèque correspondant au moins au montant des droits d'inscription + éventuellement la cotisation de sécurité sociale (211€ en 2013) + éventuellement le coût de la mutuelle. Copie de la carte d'identité ou passeportLes règlements peuvent se faire :- par chèque à l'ordre de l'Agent Comptable UT1, à joindre à votre dossier d'inscription,- par virement bancaire. Nous pouvons sur demande fournir un RIB présentant les coordonnées bancaires de l'université.Le paiement du coût de formation peut être échelonné (hors droits d'inscription payables dès l'envoi du dossier).
Organisation générale des études
La formation se déroule sur deux semestres, eux-mêmes divisés en deux "blocs".Chaque bloc comprend : une matière renforcée avec TD, deux matières d'oral, Vous pouvez consulter ici le détail du programme [PDF - 80 Ko]
parcours "public" ou "priv�" en semestre 6 apr�s le tronc commun en semestre 5
Et après ?
Poursuites d'études
Après la licence en droit (180 crédits) : Accès de plein droit en 1° année de Master (maîtrise) dans les domaines juridique et sciences politiques... Accès sur sélection aux M1 de Gestion. Accès au 2° cycle de l'école de notariat. Accès en 3° année I.E.P. (après sélection) . Préparations aux concours de catégorie A auprès du CPAG (sur sélection) Année préparatoire aux concours des professions judiciaires et de sécurité (à l'I.E.J.) : avocat, magistrature, commissaire de police, directeur de services pénitentiaires. Renseignements
Géraldine BEZIANService FOADMaison des étudiants, bureau AF 261Tel : 05 61 12 88 69 Responsable(s) p�dagogique(s)
M. GUIGNARD DIDIER
Responsable pédagogique Contact scolarité
Mise à jour le 26 mars 2014
Renseignements pratiques : Formation Ouverte et � Distance2 rue du Doyen-Gabriel-Marty31042 Toulouse cedex 9Tél. : 05 61 63 37 86Courriel Sur Internet
Contact de l'Université : 05 61 63 35 00L'université Toulouse 1 Capitole (UT1) est un pôle d'excellence international d'enseignement et de recherche en droit, économie et gestion. Elle est l'un des deux seuls établissements d'enseignement supérieur français à figurer dans le top 100 mondial du classement de Shanghai, section economics/business.Trois campus en France, toujours en centre ville, à Toulouse, Montauban et Rodez. Trois implantations à l’étranger : Vietnam, Maroc et VanuatuUn réseau de 200 universités partenaires.
Facult� de Droit et Science PolitiqueEcole d'Economie de ToulouseIAE Toulouse, Ecole de Management (IAE)Facult� d'Administration et CommunicationFacult� d'InformatiqueIUT de Rodez
D�partements
Langues et CivilisationsMath�matiquesActivit�s Physiques et Sportives
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