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Le chef de l’Etat sacrifie ses ministres à la lutte contre la corruption
Posted on octobre 31, 2011 by ibnkafka	Ne laissez pas le titre vous effrayer: il s’agit du Brésil (score à l’index de perception de la corruption de 2010: 3,7 sur 10, 69e place, le Maroc ayant 3,4 pour une 85e place).
Brésil : Dilma Roussef sacrifie ses ministres à la lutte anticorruption
Eliott Mourier
doctorant
Rue89.com 30/10/2011
La démission forcée jeudi d’Orlando Silva, qui exerçait le poste de ministre brésilien des Sports depuis 2006, et qui jouait de ce fait un rôle majeur dans l’organisation du Mondial 2014 et des JO de Rio en 2016, est la cinquième du genre en à peine dix mois de mandat pour la présidente Dilma Rousseff.
La « faxina », ce grand ménage voulu par la présidente, s’avère sans pitié au point que la présomption d’innocence des accusés est souvent bafouée – il ne s’est écoulé qu’une dizaine de jours entre la publication des accusations par l’hebdomadaire Veja et la démission du ministre sans que celui-ci ait encore fait l’objet d’une enquête judiciaire.
Une loi d’accès à l’information publique
Mais si le renoncement de Silva a fait le buzz ces dernières heures, un autre fait d’actualité qui lui est lié doit aussi retenir notre attention : le vote mardi par le congrès de la loi d’accès à l’information publique.
Cette loi, présentée par l »ex-président Lula, et qui circulait dans les chambres depuis avril 2010, vient consacrer le principe de la transparence dans les affaires publiques. Elle vient compléter la loi de transparence de 2009 qui oblige toutes les administrations publiques à publier en ligne l’utilisation qu’elles font des ressources publiques.
La loi votée mardi contient pour sa part un ensemble de mesure visant à faciliter l’accès à un ensemble des documents jugés « top-secrets » et jusqu’alors inaccessibles au grand public.
Elle établit également un programme de formation des fonctionnaires à la transparence afin « d’en finir avec la culture du secret et de l’opacité » de l’Etat brésilien.
L’ex-président Collor de Melo opposé à la loi
Fait particulièrement intéressant, le principal opposant à cette loi n’était autre que Fernando Collor de Melo, l’ancien président de la République, aujourd’hui sénateur de l’état d’Alagoas.
Elu en 1990, Collor de Melo a fait en 1992 l’objet d’une procédure d’« impeachment » (une mesure permettant au congrès de voter la destitution d’un Président en cas faits graves, ici de trafic d’influence et de corruption) qui, votée par 441 députés, obligea Collor de Melo à démissionner dans la foulée.
Vingt ans plus tard (et alors que les Brésiliens l’ont tout de même réélu comme sénateur ! ), c’est lui, le seul président de la république brésilienne destitué pour corruption depuis le retour de la démocratie, qui cherchait à bloquer le texte… Pas étonnant qu’il ait finit par être adopté.
Rousseff veut une « culture de la transparence »
On répète souvent au Brésil que la corruption n’a pas véritablement augmenté ces dernières années, mais que c’est la qualité du contrôle, la visibilité des accusations et l’accès aux informations révélatrices qui se sont accrus. Le cas Orlando Silva en est un parfait exemple.
Dilma Rousseff, qui était il y a quelques semaines à New York pour présenter aux côtés de Barack Obama un grand programme international sur la transparence, cherche, on le sait, à se distinguer de ses prédécesseurs et notamment de Lula dont on n’a cessé de dire qu’elle n’était que la marionnette.
Dans ce sens, sa stratégie semble aujourd’hui claire, faire de la lutte contre la corruption et de l’avènement d’une « culture de la transparence » son principal cheval de bataille. Rien ne semble pour l’instant lui faire obstacle.
Filed under: actualité étrangère | Tagué: brésil, corruption, dilma roussef, lula, maroc | Leave a comment »	Israélisation
Posted on octobre 31, 2011 by ibnkafka	Bien formulé, mais il faudrait pouvoir dire, sans se faire traiter d’antisémite primaire, que les Tunisiens, les Egyptiens, les Yémenites et les Syriens avaient commencé à protester avant les Israéliens…
For years we’ve joked about the ‘Israelisation’ of the world: anti-Muslim paranoia, the occupation of countries in the name of fighting terror, targeted killings, even global warming, all make the world more Israel-like. Today, as the Occupy Wall Street protests in America and Europe recall the endless lines of tents in Tel Aviv this summer, we’re finally seeing the positive aspect of Israelisation. ("The Rothschild Guillotine", London Review of Books blog
Filed under: Falastin | Tagué: israël, palestine, printemps arabe | Leave a comment »	Une des pires erreurs dans la presse dite de qualité
Posted on octobre 31, 2011 by ibnkafka	L’hebdomadaire britannique The Economist a écrit il y a une semaine un article sur la cause des femmes arabes dans le contexte du printemps dit arabe, intitulé "Women and the Arab awakening: Now is the time". Lisant la version électronique, je suis tombé sur cet erratum en fin d’article:
Editor’s note and apology: In this piece, we originally said that Rachid Ghannouchi, the leader of Tunisia’s Nahda party, opposes the country’s liberal code of individual rights, the Code of Personal Status, and its prohibition of polygamy. We also said that he has threatened to hang a prominent Tunisian feminist, Raja bin Salama, in Basij Square, in Tunis, because she has called for the country’s new laws to be based on the Universal Declaration of Human Rights. We accept that neither of these statements is true: Mr Ghannouchi has expressly said that he accepts the Code of Personal Status: and he never threatened to hang Ms bin Salama. We have apologised to him unreservedly.
Cette excuse a été faite par la rédaction de The Economist, et la dernière phrase laisse même entendre qu’une excuse sans réserve lui aurait été faite personnellement, avant même la publication de ce corrigendum.
L’amplitude de cette erreur est tout simplement monumentale – affirmer que Rachid Ghannouchi, leader d’Ennahda et connu depuis des années comme un islamiste modéré et légaliste, est opposé au Code du statut personnel en vigueur en Tunisie depuis Bourguiba (alors qu’il a affirmé publiquement et de manière réitérée ne pas vouloir le changer), à la déclaration universelle des droits de l’homme (alors que son discours est axé sur le respect des droits de l’homme) et que, cerise sur le gâteau, il ait appelé à la pendaison d’une féministe, tout ceci semble tenir de la désinformation plus que de l’erreur.
Ceci étonne venant de The Economist qui, par rapport au reste de la presse mainstream, n’a jamais tenu de discours éradicateur face aux islamistes. Cela m’étonne d’autant plus qu’il m’est arrivé de rencontrer deux de leurs journalistes couvrant le Moyen Orient et qu’ils sont très loin des éditocrates lobotomisés de la presse française en termes de connaissance des pays qu’ils couvrent et d’approche nuancée. On peut penser avec Loonwatch que l’excuse est faible, et je me demande personnellement si Ghannouchi ne devrait pas intenter une action en diffamation ("libel"), vu la sévérité de la législation anglaise en la matière.
Et ce n’est pas la seule erreur de The Economist, puisqu’une autre énorme bourde avait été publiée concernant la Palestine, un article confondant le célèbre prisonnier politique palestinien Marwan Barghouti avec le militant et candidat indépendant aux dernières présidentielles palestiniennes Mustafa Barghouti:
In our article on October 15th on the prisoner exchange between Israel and the Palestinian Islamic group, Hamas, titled "Israel and Palestine: An extraordinary exchange rate", we wrongly referred to Mustafa Barghouti as a prisoner unlikely to be freed, whereas we meant Marwan Barghouti, whom we also mentioned as a possible future Palestinian leader. We apologise sincerely to Mustafa Barghouti, a widely respected Palestinian politician and analyst, who is not in jail. This has been corrected online.
Une grossière manipulation islamophobe et une non moins grossière erreur factuelle – que se passe-t-il à The Economist?
Filed under: actualité internationale, Falastin, Fraternité maghrébine, Kulturkampf, médias | Tagué: déontologie journalistique, ennahda, mainstream media, marwan barghouti, médias, mustafa barghouti, palestine, rachid ghannouchi, the economist, tunisie | 3 Comments »	La corruption au Maroc: état des lieux
Posted on octobre 30, 2011 by ibnkafka	A la suite de l’initiative Open Makhzen du site mamfakinch.com (voir la page Facebook), proche du Mouvement du 20 février, de lancer une semaine de blogging contre la corruption au Maroc, il m’a paru intéressant de rassembler quelques informations de référence sur ce thème.
Tout d’abord, comment mesurer la corruption, au Maroc ou ailleurs? C’est évidement très difficile, les corrupteurs et les corrompus préférant en général la discrétion, et les chiffres de plaintes ou condamnations judiciaires étant eux-mêmes sujets à caution en raison non seulement des biais inhérents aux statistiques judiciaires mais aussi de la corruption sévissant dans la police et la justice au Maroc. Ceux que cette question intéressse peuvent consulter le rapport de l’OCDE "Maroc: Les mécanismes de collecte de l’information sur la corruption".
La méthode la plus répandue est celle de Transparency International, ONG anti-corruption qui a développé depuis 1995 un indice de perception de la corruption. Basé sur un questionnaire d’experts et hommes d’affaires (voir la méthodologie ici), cet indice mesure la perception que les milieux d’affaires ont de la corruption. Il n’est pas parfait mais présente l’avantage d’exister et de donner un ordre de grandeur et d’indiquer les tendances dans un domaine où l’idée d’une mesure scientifique de la corruption est chimérique – le principal avantage de ce classement très médiatisé est sans doute de mettre sous les projecteurs la question de la corruption, et de faire honte aux gouvernements concernés.
Puisque la tendance est de mesurer les progrès – ou présumés tels – du Maroc depuis la mort de Hassan II, on notera que le score du Maroc en 1999 était de 4,1 (0= corruption maximale, 10= pas de corruption) soit une 45e place sur 99 pays évalués alors, pour tomber à 3,4 en 2010, soit une 85e place sur 178 pays évalués. Dans la perception ainsi mesurée, la corruption au Maroc a empiré depuis 1999, ce que reconnaît d’ailleurs Abdeslam Aboudrar, président de l’ICPC - "On peut donc parler de régression":
Est-ce que la petite corruption recule ?
On n’a aucune indication allant dans ce sens. On a plutôt le sentiment qu’elle prolifère, au contraire.
Le même Aboudrar avait auparavant parlé des "dimensions inquiétantes" de la corruption au Maroc.
Ce constat est bien évidemment partagé par les observateurs étrangers – la Banque mondiale par exemple:
Morocco remains hampered by modest ratings on global governance indicators, which have not witnessed significant improvement over the past few years. In Transparency International’s Corruption Perception Index, Morocco’s rating was 4.7 in 2000. It stood at 3.2 (79th position) in 2006. For 2007, Morocco was ranked at 3.5, or 72nd position. According to the Global Corruption Barometer 2006, 60 percent of respondents stated that they had to pay a bribe in the past twelve months. Around 62 percent consider the government’s action in the fight against corruption to be ineffective or nonexistent and only 20 percent find it effective.
De même l’OCDE:
Pour améliorer sa compétitivité et attirer davantage d’investisseurs, le Maroc doit améliorer la coordination entre ses institutions et le dialogue avec les acteurs non gouvernementaux, renforcer ses efforts d’intégrité et de lutte contre la corruption, s’attaquer plus avant aux questions de l’informalité, de la justice et de l’accès au foncier, et renforcer la compétitivité régionale, l’innovation et les compétences de ses jeunes. (2011)
Cependant, ces efforts n’ont pas encore eu l’impact escompté et les défis restent majeurs. Une série de recommandations est suggérée pour renforcer l’état de droit, la réforme de la justice, le cadre juridique en vigueur, la coopération internationale, les dispositifs d’intégrité dans les affaires et les codes de conduite des entreprises. (Maroc: stratégie de développement du climat des affaires, 2011)
L’ambassade des Etats-Unis à Rabat est encore plus crue, mettant directement en cause la confusion des genres entre la prédominance politique du Roi et ses affaires commerciales – "Moroccan sacking exposes king’s business role" – et soulignant que la corruption de l’entourage royal avait augmenté sous le nouveau règne:
contrary to popular belief, corruption in the real estate sector during the reign of King Mohammed VI is becoming more, not less, pervasive
L’ultra-libérale Heritage Foundation note ainsi, dans son World Index of Economic Freedom de 2011, une évolution négative au sujet de la corruption:
Corruption is perceived as significant. Morocco ranks 89th out of 180 countries in Transparency International’s Corruption Perceptions Index for 2009. Despite laws and regulations against it, corruption exists in the executive, legislative, and (especially) judicial branches of government. Comprehensive anti–money laundering legislation was passed in 2007, and a Financial Intelligence Unit was set up in 2009. (2011)
Le Business Anti Corruption Portal a ceci à dire:
Nonetheless, the country still faces a number of socio-political challenges. One of these is the occurrence of corruption, both petty and grand, in virtually all sectors, including the country’s political life. (2011)
Pour clore, citons Business Week, qui place le Maroc sur sa ""Grand Corruption" Watch List"…
Ceci alors même que le Maroc a connu une recrudescence institutionnelle et formelle de signes extérieurs de lutte contre la corruption, même si la juridiction d’exception assez calamiteuse qu’était la Cour spéciale de justice a été éliminée: création en 2007 de l’Instance centrale de prévention de la corruption (ICPC) aux missions cependant purement informatives et consultatives, adoption de dispositions pénales réprimant le blanchiment d’argent, ratification de la Convention des Nations-Unies contre la corruption (CNUCC – en 2007), lancement d’un numéro vert ainsi que d’un portail Internet – stopcorruption.ma -permettant aux administrés de dénoncer des actes de corruption, adoption en 2010 d’un plan d’action gouvernemental pour la lutte contre la corruption, sans compter organisation de la 4e session de la conférence des Etats parties à la CNUCC (CoSP4) et élection à la présidence du réseau arabe anti-corruption, rien de cela ne semble toutefois entamer le niveau de corruption au Maroc.
Face à cette impuissance des pouvoirs publics (acceptons l’hypothèse – généreuse – selon laquelle ils tiendraient réellement à combattre la corruption), restent la presse, les associations et les citoyens. La presse indépendante a bien évidemment joué son rôle en dénonçant la corruption, la fraude et les détournements de fonds publics – le mensuel Economie et Entreprises a ainsi été condamné à 6 millions de dirhams (600 millions de centimes) de dommages-intérêts pour diffamation en 2009 simplement pour avoir écrit qu’une filiale de la holding royale SNI (ex-ONA), Primarios, surfacturait ses ventes au palace de luxe La Mamounia à Marrakech, alors propriété de l’ONCF.
Quant aux associations, comment ne pas citer Transparency Maroc, fondée notamment par l’ancien détenu politique Sion Assidon, une des associations les plus professionnelles du milieu associatif marocain – si vous ne me croyez pas, visitez son site, dont on aimerait qu’il inspire d’autres associations marocaines. Quand cette association reconnue d’utilité publique et qui n’est pas connue pour la violence de ses manifestations, a souhaité décerner son prix annuel au militant rifain Chakib al Khayari en 2010, cette cérémonie de remise de prix a été interdite à quatre reprises par le wali de Rabat – sans doute la première fois au Maroc où une cérémonie de remise de prix était interdite.
Les citoyens justement: le Maroc en a d’intègres – qui en doutait? – qui ont sacrifié leur liberté ou consacré leurs efforts pour combattre la corruption – on a mentionné Chakib al Khayari, mais il faut aussi mentionner l’ex-capitaine des FAR Mustapha Adib, rayé des cadres pour avoir dévoilé à la presse la corruption au sein de l’armée et l’impunité des corrompus. Sans compter ceux qui, sans nécessairement être des héros, prennent des décisions intègres alors même qu’il aurait été plus simple de céder à la tentation – pensons au procureur général de la Cour d’appel de Marrakech, Ahmed Boudalia, ayant ordonné cet été la mise en examen de ses fils pour avoir tabassé un chauffeur de taxi lors d’une rixe de la circulation…
On a trop bien vu ce que valaient lois et règlements au yeux de ceux (?) qui nous gouvernent lors des différentes affaires douteuses de marchés public touchant Moncef Belkhayat (ici, ici, ici et ici) pour s’attendre à ce que les quelques dispositions constitutionnelles nouvelles viennent changer la situation de la corruption au Maroc – quiconque a mis les pieds dans une mouqata’a ou un tribunal depuis le 1er juillet en sait sans doute quelque chose…
Quelques lectures complémentaires, outre les sites déjà donnés en lien précédemment:
le collectif Mamfakinch a adressé une lettre ouverte aux participants au CoSP4 précité, initiative sur laquelle s’est greffé l’appel OpenMakhzen contre la corruption;
une étude de l’université d’Oxford, par deux chercheurs dont le juriste et militant marocain Abdelaziz Nouaydi – "When EU Law meets Arab Law: Assessment of Anti-Corruption Law in Morocco and Some Proposed Amendments" (2009), proposant des pistes législatives;
une étude de l’OCDE sur l’intégrité dans les marchés publics marocains (2009) – plusieurs recommandations d’ordre techniques, et surtout le constat que "il n’existe pas de normes d’éthique détaillées au niveau de l’administration définissant les intérêts privés et les situations qui sont susceptibles d’altérer l’impartialité des fonctionnaires. Plus généralement, on observe une absence de connaissance fine du phénomène de la corruption et de ses causes au niveau de l’administration, notamment dans les marchés publics" (p. 64);
une présentation de l’ICPC lors d’un colloque de l’OCDE en 2010, "COLLUSION ET CORRUPTION DANS LES MARCHES PUBLICS";
le colloque tripartite avec l’OCDE et le PNUD tenu à Rabat en juin 2011 sur le thème "DES ENGAGEMENTS CONTRE LA CORRUPTION A L’ACTION: Transparence, participation et prééminence du droit", contenant une référence explicite au printemps arabe;
quelques traités internationaux contre la corruption: outre la convention de l’ONU, déjà citée, la convention de l’OCDE sur la lutte contre la corruption d’agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales (1997) et la convention pénale contre la corruption du Conseil de l’Europe (1999);
"La lutte contre la corruption et la moralisation de la vie publique au Maroc", mémoire de master d’administration publique de Youness Elkhadi, ENA (France) (2006);
"La lutte contre la corruption dans le cadre des marchés publics" (2008) par Mohamed Nabaoui, conseiller juridique à la Commission des marchés;
"La lutte contre la corruption: le cas du Maroc", rapport du cinquantenaire de l’indépendance (2006);
"La corruption endémique au Maroc: Béquille de l’économie de la rente", par Azeddine Akesbi (2008).
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