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Déclaration de protection des données personnelles
A. CookiesIl s’agit des « informations stockées dans l’équipement terminal », qui sont déposées par un site Internet sur le terminal d’un utilisateur. Déposer un « cookie » consiste donc à coller une « étiquette » sur le terminal de l’internaute. Si cette étiquette contient un numéro d’identification unique, le site pourra utiliser cet identifiant pour distinguer un internaute d’un autre, et donc le reconnaître d’une visite à l’autre. Il sert principalement d’identifiant et il ne peut être exécuté en tant que code, ni être porteur de virus.Comme pour la plupart des sites Web le serveur qui héberge notre site Web recueille généralement des informations de votre part automatiquement, lorsque vous visitez nos sites.Le serveur Web reconnaît ainsi automatiquement certaines données personnelles telles que votre adresse IP, la date et l'heure de la journée où vous visitez sur nos pages web, le site où vous étiez avant, quel navigateur vous utilisez (par exemple Mozilla Firefox), votre système d'exploitation (par exemple Windows 7) et le nom de domaine et l'adresse de votre fournisseur de services Internet (par exemple AOL). Si l'un de nos sites utilise des cookies (voir ci-dessous), le serveur Web recueille également ces informations. Nous évaluons régulièrement ces journaux de serveurs de manière anonyme à des fins statistiques en analysant vos parcours. Sur la base de ces résultats, nous optimisons ensuite nos sites web.En outre, nous pouvons utiliser ces informations dans le cas d'abus du système, en coopération avec votre fournisseur d'accès Internet et / ou les autorités locales afin d’identifier les auteurs de ces abus.Les cookies peuvent uniquement être lus par le serveur qui vous l'a donné. Il vous permet de gagner du temps. Lorsque vous personnalisez des pages, vous abonnez à des services, le cookie rappelle à ARTE qui vous êtes et reproduit vos réglages personnalisés.Ainsi, la prochaine fois que vous visitez les sites d’ARTE, nous sommes en mesure de vous proposer les informations que vous souhaitez voir. De même, nous pourrons compléter tous les champs pour lesquels vous avez donné une réponse. Bien évidemment, si vous ne vous abonnez jamais ou ne communiquez jamais d'informations à ARTE, le serveur ne pourra que constater que l'utilisateur disposant de votre cookie est de retour sur le site web. Vous seul choisissez les informations que vous voulez nous transmettre. Les renseignements que vous indiquez nous permettent ainsi de personnaliser les informations que vous recevrez.Le gouvernement français a transposé de nouvelles normes concernant les cookies dans une ordonnance publiée le 24 août 2011 (dite ordonnance « Paquet télécom ») qui modifie notamment l’article 32 II de la loi du 6 janvier 1978 et renforce l'obligation d'information des internautes à l'égard des cookies. La loi impose désormais, dans certains cas, aux responsables de sites d'informer les internautes et de recueillir leur consentement avant l'insertion de cookies.Les informations recueillies par les cookies mis en œuvre par ARTE et énumérés ci-après font l’objet de traitements informatiques destinés à faciliter les connexions à nos sites. Ces traitements ne servent qu’à faciliter la navigation sur nos pages web et les données personnelles dans les cookies ne font l’objet d’aucun transfert par ARTE à des tiers.Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à firstname.lastname@example.org. I. Cookies sans consentement préalableLes cookies suivants ne sont pas concernés par les obligations légales d’information et de consentement préalable car ils ont « pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique », ou qu’ils sont « strictement nécessaire à la fourniture d'un service de communication en ligne à la demande expresse de l'utilisateur » : - cookie flash du player mis à disposition sur nos sites - cookies de maintien de sessions techniques (par exemple ADDTHIS ou encore Disqus) - cookies de mesure d’audience (par exemple XITI, AdTech ou encore Google Analytics) - cookies de session utilisateurs (par exemple ARTE SSO ou encore Disqus)Toutes les informations recueillies par ces cookies ne sont conservées uniquement pendant la durée d’utilisation des services proposées par les sites de ARTE.Si vous souhaitez bloquer les cookies, votre navigateur vous donne la possibilité de le faire : vous pouvez refuser de recevoir et de sauvegarder de nouveaux cookies. La rubrique d'aide de votre navigateur vous explique comment configurer la gestion des cookies. Toutefois, si vous paramétrez votre navigateur pour qu'il refuse automatiquement les cookies, vous ne pourrez plus utiliser certaines fonctions des sites web ARTE.B. Single sign on – SSOLe Single-Sign-on (« SSO ») est un service d'authentification unique qui permet à l'utilisateur, après s’être inscrit et authentifié une seule fois pour l’ensemble des zones et contenus à accès restreint sur les portails Internet (« portails ARTE ») fournis par ARTE et sur lesquels la solution SSO est implémentée, de se connecter (se loguer) à l’aide d’un code d'accès unique, sans avoir à passer chaque fois par une procédure d'inscription.La solution SSO fournit à l'utilisateur un « identifiant » unique pour l'ensemble des portails ARTE . Cet identifiant permet aux portails de reconnaître l'utilisateur. Grâce à cet identifiant, le SSO permet en outre d'utiliser automatiquement les données personnelles de l'utilisateur qui y sont enregistrées (comme par exemple son nom, son adresse, ainsi que les abonnements qu'il a souscrits), afin notamment que l'utilisateur puisse accéder à ses posts sans avoir à saisir à nouveau manuellement son identifiant pour vérification.Le SSO est donc la plate-forme centrale d'identification, d'inscription et de connexion pour les différents portails ARTE.Pour gérer les accès, il nous faut naturellement collecter et traiter les données personnelles de nos utilisateurs. Nous prenons la protection et la sécurité de vos données personnelles très au sérieux, et il va de soi que nous respectons les règles de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) ainsi que la loi française (loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 « Informatique et libertés » consultable sur :http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000441676&dateTexte=&categorieLien=id Ceci étant établi, nous expliquons ci-dessous en détail à quelles fins et dans quelle mesure des données personnelles sont collectées, traitées et utilisées quand vous passez par notre solution SSO.Notre solution SSO est enregistrée auprès de la CNIL sous le numéro MCX0619698Z.Lorsque vous vous identifiez et vous inscrivez à notre SSO dans le formulaire d'inscription situé sur la page www.arte.tv , si vous cliquez sur la case identifiée en marge des mentions légales sur la protection des données dans le cadre du SSO et des portails ARTE, vous consentez à l'utilisation de vos données personnelles telle que décrite de manière détaillée ci-après.Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement. Pour cela, vous pouvez adresser un courrier postal à ARTE GEIE, 4 quai du Chanoine Winterer, F-67080 Strasbourg Cedex ou encore plus simplement, envoyer un courrier électronique à l'adresse suivante : firstname.lastname@example.org pouvez aussi télécharger la déclaration sur la protection des données.I. Collecte et enregistrement de données personnellesNous collectons des données à caractère personnel lors de votre inscription au service SSO, lorsque vous remplissez le formulaire d'inscription centralisé et que, le cas échéant, vous ajoutez des informations supplémentaires à votre compte utilisateur. En outre, nous collectons et enregistrons un certain volume de données induites par l'utilisation du service SSO. Ces données sont les suivants :1. Données nominatives et données d'identification électronique1.1 Collecte de données nominatives et de données d'identification électronique lors de votre inscriptionLors de votre inscription à notre solution SSO, nous collectons et enregistrons une série d'informations personnelles « obligatoires » vous concernant. Vous devez ainsi impérativement indiquer : • vos nom et prénom • votre adresse électronique • un nom d'utilisateur / pseudo de votre choixSur certains portails ARTE, d'autres informations sont collectées en plus des informations obligatoires ci-dessus, comme p.ex. l’adresse postale, date de naissance etc.… Vous trouverez les informations concernées dans le formulaire d'inscription complété à partir de vos informations de base.Nous collectons également les informations concernant les abonnements, newletters et/ou autres services auxquels vous avez souscrits sur les portails ARTE.1.2 MétadonnéesA l'ensemble des informations d'identification et de contenu s'ajoute une série de métadonnées. Il s'agit en particulier des informations suivantes : • le mot de passe qui vous avez choisi • la date de création de votre compte utilisateur. • l'identifiant d'utilisateur qui vous est attribué • la date de votre dernière connexion par le service SSO et la date de la dernière modification de vos données personnelles.1.3 Stockage des données nominatives et des données d'identification électroniqueLe stockage de ces informations issues de votre compte utilisateur se fait spécifiquement pour la solution SSO d'ARTE, de manière distincte des autres données éventuellement existantes (et peut-être pour parties identiques) vous concernant. Les portails ARTE ont toutefois accès à ces informations pour les besoins de l'accès au SSO.2. Données d'utilisationLorsque vous utilisez le SSO, des données, appelées « données d'utilisation », sont générées en permanence. En outre, lorsque vous vous connectez à l'un des portails ARTE, un identifiant vous est attribué pour (au moins) votre session en cours ; il vous permet d'accéder aux autres portails ARTE et d'utiliser leurs offres sans avoir à saisir à nouveau vos identifiants.2.1 Fichiers log (journal)Lorsque vous vous rendez sur notre portail d'inscription, notre serveur web sauvegarde certaines données dans des journaux appelés « fichiers log ». Un fichier log indique en particulier le navigateur Internet que vous employez et votre système d'exploitation, le nom de domaine du site web à partir duquel vous vous êtes rendu sur la page d'inscription, les horaires de début et de fin d'utilisation du SSO et les quantités de données transmises par le SSO.2.2 CookiesLe SSO utilise divers cookies d'authentification. Les cookies sont de petits fichiers textes sauvegardés localement dans la mémoire temporaire de votre navigateur. Les cookies d'authentification permettent de reconnaître votre navigateur à l'intérieur des limites des portails ARTE. Ils servent ainsi à vous identifier, ce qui vous évite de vous identifier plusieurs fois sur les divers portails ARTE .Le « cookie standard d'authentification » est supprimé du SSO quand vous vous déconnectez (log out). En revanche, un autre cookie d'authentification peut être placé sur votre ordinateur pour une durée plus longue indépendamment de la durée de vos sessions. Toutefois, ce cookie ne sera envoyé que si vous avez choisi d'activer l'option « Rester connecté ». Il ne faut en aucun cas activer cette option si vous vous connectez depuis un ordinateur d'accès public ou un ordinateur partagé par plusieurs utilisateurs.En outre, lors de la connexion, le SSO place des cookies de session. Ces cookies sont supprimés en fin de session. Les cookies de session ne nous servent pas à transmettre des informations. Nous ne les exploitons donc nullement à ces fins. Ils nous servent simplement à vérifier les performances de notre site web.Si vous souhaitez bloquer les cookies, votre navigateur vous donne la possibilité de le faire : vous pouvez refuser de recevoir et de sauvegarder de nouveaux cookies. La rubrique d'aide de votre navigateur vous explique comment configurer la gestion des cookies. Toutefois, si vous paramétrez votre navigateur pour qu'il refuse automatiquement les cookies, vous ne pourrez plus utiliser les fonctions du SSO. Si vous supprimez automatiquement les cookies enregistrés à la fin de chaque session, la fonction « Rester connecté » ne sera pas disponible.2.3 Profils d'utilisationSi vous êtes déjà inscrit, c’est-à-dire si vous êtes un utilisateur que nous « connaissons et si vous consultez les pages web d'un des portails ARTE utilisant le service SSO, nous créons, dès votre connexion, des profils d'utilisateur personnalisables au moyen des outils de suivi nommés ci-dessus. Pour cela, nous vous attribuons lors de votre connexion un marqueur d'identification (registration tag). Il nous permet de faire le lien entre votre personne et le profil d'utilisateur attaché à un pseudonyme (voir ci-dessus), et de savoir quelles pages et quels contenus vous avez consultés, quand vous avez visité nos sites et comment vous avez navigué entre nos pages.Les données et analyses ainsi collectées nous fournissent des informations détaillées sous forme de statistiques, pour savoir par exemple quelles pages de nos sites sont particulièrement appréciées, à quels moments notre service est le plus consulté, comment se déroule en général la navigation au sein de notre service, et quelles versions de navigateur et quels systèmes d'exploitation nos utilisateurs utilisent.En cochant la case des mentions sur la protection des données personnelles lors de votre inscription sur le site d'ARTE (dans le formulaire d'inscription SSO situé à l'adresse : www.arte.tv) vous nous autorisez à établir de tels profils d'utilisation personnalisés.II. Autres traitements et exploitations des données1. Données nominatives et données d'identification électroniquePar ailleurs, les données nominatives et d'identification électronique sont nécessaires à l’exécution du service SSO. Ce sont elles qui vous permettent de vous connecter sur les portails ARTE au moyen de l'authentification unique.Pour ce faire, le portail concerné envoie au serveur SSO les informations que vous avez saisies dans le formulaire de connexion : le nom d'utilisateur et le mot de passe. Le serveur SSO vérifie à partir de ces informations la validité de la connexion. Si la connexion est validée, le serveur du portail concerné reçoit vos nom et prénom ainsi que l'identifiant d'utilisateur qui vous est attribué. Ces données permettent notamment au portail de vous accueillir nominativement, et d'afficher le cas échéant vos paramétrages personnalisés pour ce portail. En outre, le portail auquel vous vous êtes ainsi connecté a ensuite la possibilité, par le biais d'un service web approprié, de demander les autres informations nominatives et d'identification électronique qui sont pertinentes.Nous utilisons également votre adresse électronique pour vous faire parvenir votre mot de passe si vous le perdez, et par la suite, pour pouvoir vous contacter pour toute question en rapport avec votre compte utilisateur SSO.Les données d'identification de l'utilisateur ne sont en principe pas transmises à des tiers, sauf • dans la mesure où cela devient nécessaire pour la bonne exécution des services proposés par ARTE et auxquelles vous auriez souscrits ou pour faire valoir nos droits, • si nous y sommes contraints par la loi ou par une décision de justice, ou • en réponse à des requêtes d'organes des pouvoirs publics, en particulier des services judiciaires et des autorités de surveillance, dans la mesure où ces organes font valoir la nécessité de divulguer ces informations pour contrer une menace pour la sécurité et l'ordre public, ou pour poursuivre des auteurs de crimes et délits.C. Liens vers d'autres sites webNotre site web peut contenir des liens vers des sites web d'éditeurs sans rapport avec nous. Lorsque vous cliquez sur ces liens, nous n'avons plus aucune influence sur la manière dont sont traitées les données personnelles éventuellement transmises à des tiers (comme par exemple votre adresse IP ou l'URL du lien), puisque les activités de ces derniers échappent à notre contrôle. Nous déclinons donc toute responsabilité en ce qui concerne le traitement de ces données personnelles par des tiers.I. Déclaration de protection des données personnelles pour l'utilisation de TwitterNos sites intègrent des fonctions du service Twitter. Ces fonctions sont offertes par la société Twitter Inc., 795 Folsom St., Suite 600, San Francisco, CA 94107, USA. Lorsque vous utilisez Twitter et la fonction « Re-Tweet », les sites web que vous visitez sont associés à votre compte Twitter et portés à la connaissance d'autres utilisateurs. Dans ce cadre, des informations sont également transmises à Twitter.Nous attirons votre attention sur le fait que, en tant qu'éditeur des sites, nous n'avons pas connaissance du contenu des données transmises à Twitter ni de l'usage qu'en fait Twitter. Pour de plus amples informations, nous vous invitons à consulter la déclaration sur la protection des données de Twitter à l'adresse http://twitter.com/privacy .Vous pouvez modifier vos réglages de protection des données sur Twitter dans le paramétrage de votre compte à l'adresse http://twitter.com/account/settings .II. Déclaration de protection des données personnelles pour l'utilisation des fonctions de FacebookNos sites intègrent des fonctions du réseau social Facebook, 1601 South California Avenue, Palo Alto, CA 94304, USA. Vous reconnaîtrez les fonctions de Facebook présentes sur notre site grâce au logo Facebook ou au bouton « J'aime » (« Like-Button »). Vous trouverez un récapitulatif des fonctions Facebook ici : http://developers.facebook.com/docs/plugins/ . Lorsque vous visitez nos sites, les fonctions établissent un lien direct entre votre navigateur et le serveur Facebook. Facebook est ainsi informé que vous avez visité notre site à partir de votre adresse IP. Si vous cliquez sur le bouton « J'aime » pendant que vous êtes connecté à votre compte Facebook, vous pouvez associer les contenus de nos sites à votre profil Facebook. Facebook peut ainsi associer la visite de nos sites à votre compte utilisateur.Nous attirons votre attention sur le fait que, en tant qu'éditeur des sites, nous n'avons aucune information sur le contenu des données transmises à Facebook, ni sur l'usage qui en est fait.Pour plus d'informations, veuillez consulter la déclaration de protection des données de Facebook à l'adresse suivante : http://fr-fr.facebook.com/policy.phpSi vous ne souhaitez pas que Facebook associe la visite de nos sites à votre compte utilisateur Facebook, veuillez-vous déconnecter de votre compte Facebook.III. Déclaration de protection des données personnelles pour l'utilisation de Google AnalyticsCe site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site Internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site sont en règle générale transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Si vous avez choisi de rendre anonyme votre adresse IP sur ce site, votre adresse IP sera toutefois transmise par Google, mais tronquée dans les pays membres de l'Union européenne ou dans les autres Etats signataires de l'accord instituant l'Espace économique européen.Dans des cas exceptionnels uniquement, votre adresse IP sera transmise intégralement à un serveur de Google aux USA, puis tronquée là-bas. Google utilisera ces informations dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google ne recoupera pas votre adresse IP transmise dans le cadre de Google Analytics avec toute autre donnée détenue par Google.Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, cette désactivation pourrait vous empêcher d'utiliser pleinement certaines fonctionnalités de ce site. Vous pouvez en outre empêcher que les informations collectées par le cookie et concernant votre utilisation du site (y-compris votre adresse IP) ne soient transmises à Google et exploitées par Google, en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur disponible ici : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=frIV. L’utilisation de XITICe site web utilise XITI, un outil d´analyse de site internet fourni par AT Internet (« XITI »). XITI utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site Internet à analyser et à mesurer l'utilisation du site par ses utilisateurs.XITI utilisera ces informations à la demande de ARTE, afin d´évaluer votre utilisation du site, pour établir des rapports sur les activités du site et pour nous apporter toute autre prestation en lien avec l´utilisation du site et internet. XITI ne recoupera pas votre adresse IP transmise dans le cadre du service XITI avec toute autre donnée détenue par XITI. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, cette désactivation pourrait vous empêcher d'utiliser pleinement certaines fonctionnalités de ce site. Pour plus d’information consultez la page suivante : http://www.atinternet.fr/politique-du-respect-de-la-vie-privee/V. L’utilisation de ADTECHADTECH crée et enregistre des données conformément au droit allemand sur la protection des données et remplit toutes les contraintes du Projet Privacy Preferences (P3P) établi par le consortium World Wide Web.Conformément à ces directives, ADTECH ne regroupe pas les données personnelles d’un utilisateur sans son accord exprès. Il s’agit des informations comme le nom, l’adresse, l’adresse E-mail ou le numéro de téléphone.Dans le cadre du processus d’Adserving, ADTECH regroupe, à la demande de ses clients, les données non personnelles suivantes en utilisant un cookie : - Type de navigateur - Système d’exploitation - Date et heure auxquelles un message d’autopromotion a été livrée.Ces données permettent d’analyser la livraison du message. Par exemple, le nombre de clics réalisés sur le message ou la fréquence à laquelle le message a été livré à un utilisateur.ADTECH respecte la volonté d’anonymat de l’utilisateur et le droit d’opposition par le mécanisme de refus des cookies. Cliquez pour cela sur le bouton « Ad Cookie Opt-out » (http://adserver.adtech.de/setoptoutcookie/?page=http://glb.adtechus.com/setoptoutcookie/?page=http://adserverwc.adtechus.com/setoptoutcookie/?page=http://adserverec.adtechus.com/setoptoutcookie/?page=http://ad.us-ec.adtechus.com/setoptoutcookie/?page=http://www.adtech-france.com/cookieoptout-succes/).L’Adserver ADTECH ne placera alors plus de cookies sur votre navigateur. ADTECH est à votre disposition pour toute question supplémentaire sur la protection des données. Il vous suffit pour cela de les contacter par mail à l’adresse firstname.lastname@example.org ou par téléphone au +49 (0) 61 03 - 5715-0.VI. Droit d'accès, de rectification, de suppression et de blocage de vos données personnellesSur demande écrite transmise sur papier ou format électronique, nous vous informerons à tout moment des données personnelles vous concernant que nous avons stockées. Pour cela, merci de vous adresser à ARTE : Courriel : firstname.lastname@example.org, courrier postal : Service téléspectateurs ARTE GEIE, 4, quai du Chanoine Winterer, 67080 Strasbourg Demeurent exclues de toute suppression les seules données dont nous avons encore besoin pour assumer les missions qui nous incombent ou pour exercer nos droits, ainsi que les données que la loi nous impose de conserver.VII. SécuritéNous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles afin de garantir que les données personnelles de nos utilisateurs sont protégées contre la perte, les altérations frauduleuses ou les accès non-autorisés par des tiers. En outre, et en tout état de cause, seules les personnes autorisées au sein d’ARTE ont accès à vos données personnelles, et uniquement dans les cas où cela est nécessaire pour répondre aux besoins décrits ci-dessus. La transmission des données collectées dans le cadre de l'inscription s'effectue sous forme cryptée, tout comme les communications ultérieures entre le serveur SSO et les serveurs des portails Internet participants.
Edité le : 01-09-08
Dernière mise à jour le : 27-08-13
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