L’Encyclopédie/1re édition/COTISATION
# L’Encyclopédie/1re édition/COTISATION

COTISATION, s. f. (Jurisp.) est l’imposition qui est faite sur quelqu’un de la cote-part, qu’il doit supporter d’une dette, charge, ou imposition commune à plusieurs.

La taille, le sel dans les lieux où il s’impose, & les autres charges & subventions doivent être supportées par chaque habitant suivant sa cotisation, telle qu’elle est faite sur le rôle qui contient les différentes cotes assignées à chacun. Voyez Cote, Taille, Gabelle, Sel, Rôle. (A)

