L’Encyclopédie/1re édition/COOBLIGÉ
# L’Encyclopédie/1re édition/COOBLIGÉ

COOBLIGÉ, adj. (Jurispr.) est celui qui est obligé avec une ou plusieurs autres personnes à une même chose. Les coobligés sont appellés dans le droit Romain, correi debendi seu promittendi : cette matiere est traitée principalement dans les institutes de Justinien, liv. III. tit, xvij. de duobus reis stipulandi & promittendi. On voit dans ce titre que chez les Romains il pouvoit y avoir plusieurs coobligés, de même que plusieurs co-créanciers ; mais ce qui est de remarquable dans leur usage, c’est que les coobligés étoient toûjours solidaires, lorsque chacun avoit répondu séparément qu’il promettoit de payer la dette : cependant l’un des coobligés pouvoit être obligé purement & simplement, un autre à terme, ou sous condition, & les délais dont l’un pouvoit exciper, n’empêchoient pas que l’on ne pût poursuivre celui qui étoit obligé purement & simplement : si l’un des coobligés étoit absent ou insolvable, les autres étoient obligés de payer pour lui. Cet ancien droit fut corrigé par la novelle 99, qui explique que quand il y a plusieurs cofidéjusseurs, ils ne sont point tenus solidairement, à moins que cela n’ait été expressément convenu. Parmi nous il y a deux sortes de coobligés, les uns solidaires, les autres sans solidité. On tient pour principe qu’il n’y a point de solidité, si elle n’est exprimée. Voyez Obligation solidaire. (A)

