L’Encyclopédie/1re édition/DÉROGEANCE
# L’Encyclopédie/1re édition/DÉROGEANCE

DÉROGEANCE, s. f. (Jurisprud.) est un acte contraire à quelque dignité ou privilége, par lequel on est censé y renoncer, dont & en tout cas on est déchû.

Les ecclésiastiques qui font quelque trafic ou négoce à eux défendu par les canons, dérogent à leurs priviléges de cléricature.

Les personnes constituées en dignité qui font quelque chose d’indigne de leur état, dérogent, & peuvent être destituées de leur place.

La noblesse se perd aussi par des actes de dérogeance, comme quand les nobles font quelque trafic ou négoce en détail, ou autre acte indigne de la noblesse, ils sont alors déchûs des priviléges, & les enfans qui naissent depuis les actes de dérogeance ne sont point nobles ; mais ceux qui sont nés auparavant & qui n’ont point dérogé personnellement, conservent la noblesse, à la différence de ce qui arrive dans le cas de la dégradation de noblesse prononcée contre le pere qui en prive aussi les enfans, quoique nés avant la condamnation. Voyez Dégradation, Noblesse, Taille. (A)

