L’Encyclopédie/1re édition/COLLEGATAIRES
# L’Encyclopédie/1re édition/COLLEGATAIRES

COLLÉGATAIRES, s. m. pl. (Jurisprud.) sont ceux auxquels une même chose a été léguée conjointement.

Plusieurs légataires d’une même chose peuvent être conjoints en trois manieres différentes ; savoir, re, verbis, aut re & verbis.

Ils sont conjoints seulement re, c’est-à-dire par la chose, lorsque la même chose leur est léguée à chacun par une disposition particuliere : par exemple, je legue à Titus ma maison de Tusculum, je legue à Mœvius ma maison de Tusculum.

Ils sont conjoints de paroles seulement, verbis, lorsque la même disposition les appelle au legs d’une certaine chose, mais néanmoins en leur assignant à chacun la part qu’ils doivent y avoir : par exemple, je legue à Titius & à Mœvius ma maison de Tusculum par égales portions.

On les appelle conjoints re & verbis, lorsqu’ils sont appellés ensemble & à la même chose sans distinction, comme quand le testateur dit : Je legue à Titius & à Mœvius ma maison de Tusculum.

Le droit d’accroissement n’a pas lieu entre toutes sortes de collégataires, mais seulement entre ceux qui sont conjoints re, ou qui le sont tout ensemble re & verbis. Voyez instit. lib. II. tit. xx. voyez Légataire & Accroisement. (A)

