L’Encyclopédie/1re édition/CUMUL
# L’Encyclopédie/1re édition/CUMUL

CUMUL, s. m. (Jurisprud.) est un droit singulier qui n’a lieu que dans quelques coûtumes qui l’établissent expressément. Il consiste dans la faculté que les héritiers des propres ont lorsque les meubles & acquêts sont considérables, & que les propres sont en petite quantité, de demander que l’on accumule le tout, & qu’on leur en donne le tiers ; mais pour cela il faut que les meubles & acquêts excedent des trois quarts la valeur des propres.

Ce droit de cumul n’a lieu qu’en faveur des enfans, & non pour les collatéraux : il n’a pas lieu non plus dans les coûtumes de subrogation, telles qu’Anjou & Maine, attendu qu’elles ont assez pourvû à l’intérêt des héritiers des propres, en subrogeant les acquêts aux propres : enfin il ne s’étend point aux biens qui sont situés dans d’autres coûtumes que celles qui l’établissent. Voyez le Brun, traité des success. liv. II. ch. 4. n. 61. (A)

