L’Encyclopédie/1re édition/CONFIRMER
# L’Encyclopédie/1re édition/CONFIRMER

CONFIRMER, (Jurisprud.) c’est déclarer ou reconnoître valable un acte. Une donation ou un testament sont confirmés par l’acquiescement que l’on donne à leur exécution ; ils sont aussi confirmés & d’une maniere plus solemnelle, lorsqu’ayant été débattus de nullité en justice, il intervient un jugement qui les déclare valables, & en ordonne l’exécution.

Le Roi confirme des statuts & privileges, & autres actes, par des lettres patentes ; mais il faut observer qu’il y a deux maximes en fait de confirmation : l’une est que, qui confirmat nihil dat, c’est-à-dire, que la confirmation n’ajoûte rien à ce qui est confirmé, si ce n’est l’approbation & l’autorité qu’elle y donne.

La seconde maxime est, que la simple confirmation d’un acte qui est nul de plein droit ne le rend pas valable, à moins que l’approbation qui est faite de l’acte ne soit émanée de celui qui avoit interêt de le contester ; par exemple, si le fils exherédé a approuvé le testament de son pere, il ne peut plus intenter la querelle d’inofficiosité.

Lorsqu’il y a appel d’une sentence, le juge supérieur peut la confirmer ou l’infirmer, si l’appel est pendant dans une cour souveraine : lorsque l’on confirme la sentence, on prononce que la cour met l’appellation au néant, & ordonne que ce dont est appel, sortira son plein & entier effet, & elle condamne l’appellant en l’amende & aux dépens ; néanmoins en matiere de grand criminel, la cour lorsqu’elle confirme, dit seulement qu’il a été bien jugé, mal & sans grief appellé.

Cette derniere forme de confirmer est la seule dont les juges inférieurs puissent user, soit en matiere civile ou en matiere criminelle.

On peut confirmer un jugement ou autre acte, dans une partie, & l’infirmer ou desapprouver dans l’autre.

Voyez au code 5. tit. XVI. l. 14. & au digest. 27. tit. IX. l. 2 & lib. XXIX. tit. vij. l. 7. & lib. XXXVII. tit. xiv. l. fin. Dumolin sur l’art. 5. de l’anc. coût. verbo, dénombrement, nn. 87. & suiv. Mornac, ad leg. de jurisdic. & le Prêtre, cent. 4. ch. xlv. (A)

Confirmer un cheval, (Manége) c’est achever de le dresser aux airs du manége. Voyez Air, Manége, &c. (V)

