L’Encyclopédie/1re édition/CONTRE-PAN
# L’Encyclopédie/1re édition/CONTRE-PAN

CONTRE-PAN, s. m. (Jurisprud.) signifie en général contre-gage. Ce mot est formé du latin contrà, & de pannum qui signifie gage.

Contre-pan signifie quelquefois hypotheque ; c’est en ce sens que la coûtume de Hainaut, chap. lxxxxv. parle d’héritages mis en contre-pan, & que dans le style des cours séculieres de Liége, chap. jv. article 17. il est dit gage ou contrepan, & au chap. xviij. œuvres de contre-pans.

Contre-pan signifie aussi en certains pays ce que l’on donne pour être admis au rachat d’un héritage. Par exemple, dans le même style de Liége, chapitre xviij. l’ordinaire & coûtumier contre-pan est le huitieme de la valeur de l’héritage donné à cens ou à rente que l’on paye pour être admis au rachat conventionnel. (A)

