L’Encyclopédie/1re édition/COUR FONCIERE (Angleterre)
# L’Encyclopédie/1re édition/COUR FONCIERE (Angleterre)

Cour fonciere, (Hist. mod.) que les Anglois appellent cour-leet, est une cour qui se tient par le seigneur du manoir, quoiqu’elle soit réellement cour du roi dans tel manoir que ce soit qu’elle se tienne ; parce que l’autorité qu’a cette cour appartient originairement à la couronne, & en est émanée aux particuliers qui l’exercent.

Dans cette cour on a droit d’informer & de prendre connoissance de toutes sortes d’offenses, qui ne peuvent pas être qualifiées de crime d’état ou de haute trahison : elle n’a à la vérité le pouvoir d’en punir qu’un petit nombre ; il faut qu’elle renvoye les autres au juge de l’assise. Chambers. (G)

