L’Encyclopédie/1re édition/DÉPRIER
# L’Encyclopédie/1re édition/DÉPRIER

DÉPRIER, (Jurisprud.) signifie faire un dépri ou accord avec le seigneur touchant les droits à lui dûs pour l’acquisition que l’on a faite ou que l’on est sur le point de faire dans sa mouvance. Voyez ci-devant Dépri. (A)

Déprier, dans quelques coûtumes, signifie notifier au seigneur l’acquisition que l’on a faite, pour éviter l’amende qui seroit encourue après un certain tems par l’acquéreur faute d’avoir fait cette notification.

Il ne suffit pas à l’acquéreur de déclarer qu’il a acquis, il doit exhiber son contrat ; & si le contrat n’étoit pas sincere, qu’une partie du prix y fût dissimulée, l’amende seroit encourue comme s’il n’y avoit point eu de notification. Voyez la coûtume d’Orléans, art. 48. Dourdan, art. 46. (A)

Déprier, faire sa déclaration aux bureaux des cinq grosses fermes ou à ceux des aides, de payer les droits dûs pour les marchandises ou les vins qu’on a dessein de transporter. Dictionn. de Commerce & de Trévoux. (G)

