L’Encyclopédie/1re édition/COUR ORDINAIRE
# L’Encyclopédie/1re édition/COUR ORDINAIRE

Cour ordinaire, c’est ainsi que l’on appelloit la jurisdiction royale ordinaire de Nismes pour la distinguer de celle des conventions. Il en est parlé dans un arrêt du parlement du 25 Mai 1341, rapporté dans le recueil des ordonnances de la troisieme race, tom. III. pag. 605. (A)

