Arrêté du 14 novembre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Haute-Marne »
NOR 
AGRT1127510A
JO du 18/11/2011 texte : 0267;
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(Homologation du cahier des charges, publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, et consultable à l'adresse suivante : 
 http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel