Arrêté du 22 mars 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences médicales
NOR 
ESRS1106857A
JO du 13/04/2011 texte : 0087;
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(Dispositions applicables à compter de l'année universitaire 2011-2012 - Abrogation de l'arrêté du 18 mars 1992 relatif au premier cycle et à la première année du deuxième cycle des études médicales, lors de l'année universitaire 2011-2012 en ce qui concerne la deuxième année du premier cycle et lors de l'année universitaire 2012-2013 en ce qui concerne la première année du deuxième cycle)