ANNEXES
ANNEXE I
PORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3O DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES

Alpes-Maritimes
Antibes, Beaulieu, Cagnes-sur-Mer, Cannes-Vieux Port, Golfe-Juan, Juan-les-Pins, Mandelieu, Marina de la Baie-des-Anges, Menton, Nice, Port Pierre Canto, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Laurent-du-Var, Théoule-sur-Mer, Villefranche-sur-mer, Villeneuve-Loubet.
Ardennes
Port de Givet.
Aube
Port de l'Aube.
Aude
Port-la-Nouvelle.
Bouches-du-Rhône
Arles, Berre-l'Étang, Carry-le-Rouet, Cassis, La Ciotat, Fos-sur-Mer, Lavéra, Marseille, Martigues, La Mède, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Sausset-les-Pins, Saintes-Maries-de-la-Mer.
Calvados
Caen-Ouistreham, Honfleur, Port-en-Bessin.
Charente-Maritime
La Rochelle-Vieux Port, La Rochelle-La Pallice, La Rochelle-Les Minimes, Rochefort-sur-Mer, Royan, Tonnay-Charente.
Corse-du-Sud
Ajaccio, Bonifacio, Porto-Vecchio, Propriano.
Haute-Corse
Bastia, Bastia-Vieux Port, Bastia-Toga, Calvi, L'Ile-Rousse, Macinaggio, Saint-Florent.
Côte-d'Or
Pagny-la-Ville, Saint-Jean-de-Losne.
Côtes-d'Armor
Saint-Brieux-Le Légué, Saint-Quay-Portrieux, Tréguier.
Drôme
Valence.
Finistère
Brest, Concarneau, Roscoff.
Gard
Le Grau-du-Roi, Port-Camargue.
Gironde
Arcachon, Grand port maritime de Bordeaux.
Hérault
Agde, Le Cap-d'Agde, La Grande-Motte, Palavas, Sète, Valras.
Ille-et-Vilaine
Saint-Malo, Redon.
Isère
Salaise-sur-Sanne.
Landes
Capbreton.
Loire-Atlantique
Le Croisic, Donges raffinerie, Nantes-Saint-Nazaire, Pornic, La Turballe.
Manche
Carteret, Cherbourg, Dielette, Granville, Portbail.
Meurthe-et-Moselle
Nancy-Frouard.
Morbihan
Lorient, Vannes.
Moselle
Thionville-Illange, Metz.
Nord
Dunkerque.
Pas-de-Calais
Boulogne-sur-Mer, Calais.
Pyrénées-Atlantiques
Anglet, Bayonne, Biarritz, Ciboure, Hendaye, Saint-Jean-de-Luz.
Pyrénées-Orientales
Port-Vendres.
Bas-Rhin
Lauterbourg, Strasbourg.
Haut-Rhin
Colmar Neuf-Brisach, Huningue, Ile Napoleon, Ottmarsheim.
Rhône
Lyon (port Edouard-Herriot), Villefranche-sur-Saône.
Saône-et-Loire
Chalon-sur-Saône, Mâcon.
Seine-Maritime
Antifer, Dieppe, Fécamp, Gonfreville raffinerie, Le Havre, Port-Jérôme, Rouen, Saint-Jean de Folleville (terminal de Radicatel), port du Trait, Le Tréport.
Yvelines
Limay.
Var
Bandol, Bormes-les-Mimosas, Brégaillon, Cavalaire, Embiez, Hyères, Le Lavandou, Les Marines-de-Cogolin, Porquerolles, Port-Grimaud, Saint-Cyr, Saint-Mandrier, Sainte-Maxime, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, La Seyne sur Mer, Toulon.
Vendée
Les Sables-d'Olonne, Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Yonne
Gron, Joigny.
Hauts-de-Seine
Gennevilliers.
Val-de-Marne
Bonneuil-sur-Marne.
Monaco
Monaco-Port de la Condamine.
Guadeloupe
Basse-Terre, Deshaies, Grand-Bourg de Marie-Galante, La Pointe Jarry, Marina de Rivière Sens, Pointe-à-Pitre, Saint-François.
Martinique
Fort-de-France, le Marin, Le Robert, Saint-Pierre, Trinité.
Guyane
Degrad des Cannes, Îles du Salut, Kourou, Larivot, Saint-Georges de l'Oyapock, Saint-Laurent du Maroni.
La Réunion
Le Port.
Mayotte
Longoni, Dzaoudzi.
Nouvelle-Calédonie
Port autonome de Nouméa.
Saint-Martin
Port de Commerce de Galisbay, Gare maritime de Marigot.
Saint-Barthélémy
Port de Gustavia.
Polynésie française
Papeete-Tahiti
Saint-Pierre-et-Miquelon
Port de Miquelon, Port de Saint-Pierre.
Iles Wallis-et-Futuna
Port de Mata Utu