Titres et certificats délivrés en application du règlement n°336/2006/CE
INTITULÉ DU CERTIFICAT
TEXTES DE RÉFÉRENCE
NAVIRES CONCERNÉS
Document de conformité
Résolution MSC.179(79) 
Règlement (CE) n° 336/2006
Règlement (CE) n° 540/2008
Résolution MSC.195(80)
Transbordeurs rouliers à passagers effectuant une navigation nationale 
Navires à passagers, y compris les engins à passagers à grande vitesse et les submersibles à passagers, de classe A ou B au sens de l'article 223.02 de la division 223 du présent règlement, effectuant une navigation nationale (1)
Navires de charge et unités mobiles de forage au large d'une jauge brute égale ou supérieure à 500, effectuant une navigation nationale
Navires de plaisance pourvus d'un équipage et transportant plus de douze passagers à des fins commerciales
Certificat de gestion de la sécurité
Résolution MSC.179(79) 
Règlement (CE) n° 336/2006
Règlement (CE) n° 540/2008
Résolution MSC.195(80)
Résolution MSC.273(85)
(1) Les engins à grande vitesse à passagers et les submersibles à passagers sont respectivement définis aux paragraphes 6 et 12 de l'article 2 du règlement (CE) n° 336/2006 du Parlement européen et du Conseil.