Livret.
L'exploitant tient à jour un livret ou des documents de maintenance qui comprend notamment les renseignements suivants :
- nom et adresse de l'installation, du propriétaire de l'installation et, le cas échéant, de l'entreprise chargée de l'entretien ;
- dispositions adoptées pour limiter la pollution atmosphérique ;
- conditions générales d'utilisation de la chaleur ;
- résultats de la surveillance des rejets atmosphériques, à conserver sur une période d'au moins six ans ;
- grandes lignes de fonctionnement et incidents d'exploitation assortis d'une fiche d'analyse à conserver sur une période d'au moins six ans ;
- consommation annuelle de combustible à conserver sur une période d'au moins six ans ;
- l'engagement de l'exploitant à faire fonctionner son ou ses appareils de combustion moins de 500 heures par an, si pertinent ;
- le relevé des heures d'exploitation par an, sur une période d'au moins six ans.
Une consigne précise la nature des opérations d'entretien ainsi que les conditions de mise à disposition des consommables et équipements d'usure propres à limiter les anomalies et le cas échéant leur durée.