LLOYDS BANK PLC (anciennement Lloyds TSB Bank plc) Société de droit étranger. Siège à l'étranger : 25 Gresham Street, London EC2V 7HN. Registered in England no 2065 Siège social : 21, rue Balzac 7500 8 Paris, France. TVA : FR 26484283692. 48 4 28 3 69 2 R.C.S. Paris. Exercice clôturé le 3 1 décembre 2015 Rapports de gestion et états financiers 2015 Membre du Groupe Lloyds Banking Rapports des commissaires aux comptes aux membres de Lloyds Bank plc Rapports relatifs aux états financiers Notre opinion A notre avis: - Les états financiers présentés plus loin reflètent de manière sincère et véritable la situation financière du Groupe et des affaires de la Banque à la date du 3 1 décembre 201 5 ainsi que celle des bénéfices du Groupe et de la trésorerie du Groupe et de la Banque pour l'exercice en question; - Les états financiers du Groupe ont été dûment préparés conformément aux Normes Internationales de Reporting Financier [International Financial Reporting Standards] (“IFRS”) adoptées par l'Union Européenne; - Les états financiers de la Banque ont été dûment préparés selon les IFRS telles qu'adoptées par l'Union Européenne et appliquées selon les termes du Companies Act 2006 ; et - Les états financiers ont été préparés selon les règles prévues par le Companies Act 200 6 et, en ce qui concerne les états financiers du Groupe, à l'Article 4 de la Norme IAS. Objet de nos vérifications Les états financiers du Groupe et les états financiers de la Banque (les “états financiers”), préparés par Lloyds Bank plc comprennent: - Le Bilan au 3 1 décembre 2015; - Le Compte de résultat consolidé et le Compte de résultat global de l'exercice en question; - L'état des flux de trésorerie de l'exercice; - L'Etat des variations des fonds propres de l'exercice; et - Les notes relatives aux comptes, incluant une synthèse des politiques comptables significatives et d'autres explications. Le cadre de reporting financier appliqué dans la présentation des présents états financiers est constitué par la législation applicable et par les normes IFRS telle qu'adoptées par l'Union Européenne et, en ce qui concerne les états financiers de la Banque, telles qu'appliquées selon les termes du Companies Act 2006. Dans l'application du cadre de reporting financier, les administrateurs ont formulé une série de jugements subjectifs, notamment en ce qui concerne certaines estimations comptables. Dans la formulation desdites estimations, ils ont émis des hypothèses et pris en considération de futurs événements. Opinions sur les autres questions exigées par le Companies Act 2006 A notre avis: – Les informations contenues dans le Rapport Stratégique et le Rapport des administrateurs concernant l'exercice financiers faisant l'objet des présents états financiers sont conformes aux états financiers. Autres questions sur lesquelles nous sommes tenus de formuler notre opinion concernant les exceptions Adéquation des écritures comptables et des explications et informations reçues Selon le Companies Act 200 6 nous sommes tenus de vous signaler: - S nous n'avons pas reçu toutes les informations et les explications requises pour la réalisation de notre audit; ou - Si le Groupe ou la Banque n'a pas tenu une comptabilité adéquate, ou si des déclarations requises pour notre audit n'ont pas été reçues de la part des succursales que nous n'avons pas visitées personnellement; ou - Si les états financiers du Groupe ou de la Banque ne sont pas conformes aux écritures comptables et aux déclarations Nous n'avons aucune exception à signaler en vertu de cette obligation. Rémunération des administrateurs Selon le Companies Act 200 6 nous sommes tenus de vous signaler si, à notre avis, certaines données relatives à la rémunération des administrateurs exigées par la loi n'ont pas été déclarées. Nous n'avons aucune exception à signaler en vertu de cette obligation. Responsabilités relatives aux états financiers et à l'audit Nos responsabilités et celles des administrateurs Comme expliqué de manière plus détaillée dans la déclaration des responsabilités des administrateurs, page 8, les administrateurs sont responsables de la préparation des états financiers et de la vérification de leur sincérité. Notre responsabilité consiste à vérifier et à formuler une opinion sur les états financiers conformément à la législation applicable et aux Normes Internationales d'Audit (Royaume Uni & Irlande) (“ISA (UK & Ireland)”), lesquelles exigent que nous nous conformions aux Normes d'éthique à l'usage des auditeurs de l'Auditing Practices Board. Le présent rapport et les opinions qu'il contient ont été élaborés exclusivement pour et dans l'intérêt des membres du Groupe et de la Banque, en tant qu'organe, selon les termes du Chapitre 3 de la Partie 1 6 du Companies Act 2006, à l'exclusion de toute autre finalité. Dans la formulation de nos opinions, nous déclinons d'ores et déjà toute responsabilité liées à d'autres finalités ou vis-à-vis d'autres personnes ou entités auxquelles le présent rapport serait présenté ou entre les mains desquelles il pourrait se trouver, sauf accord écrit préalable de notre part. Aspects faisant l'objet de notre audit des états financiers Nous avons mené notre audit conformément aux ISA (UK & Ireland). L'audit implique l'obtention d'éléments probants suffisants concernant les montants et les déclarations contenus dans les états financiers pour obtenir une assurance raisonnable relative à l'absence, dans les états financiers, de toute inexactitude significative, due à des erreurs ou à une fraude. Ceci inclut l'évaluation des éléments suivants, à savoir: - Si les politiques comptables adoptées sont adaptées à la situation du Groupe et de la Banque et si elles ont été appliquées de manière cohérente et déclarées de manière adéquate et; - Si les estimations comptables effectuées par les administrateurs sont raisonnables; et - Si la présentation globale des comptes est conforme. Nous nous sommes principalement concentrés sur ces éléments dans notre évaluation des jugements formulés par les administrateurs par rapport aux éléments probants disponibles, en formulant nos propres opinions et en évaluant les données qui figurent dans les états financiers. Nous testons et examinons les informations par des sondages et d'autres techniques d'audit, dans la mesure où nous l'estimons nécessaire afin d'obtenir une base pour la formulation de nos propres opinions. Nous obtenons des informations probantes en testant l'efficacité des contrôles, par des procédures de corroboration ou les deux. De plus, nous lisons toutes les informations financières et non-financières contenues dans le Rapport et dans les Comptes afin de détecter toute incohérence significative par rapport aux états financiers vérifiés et d'identifier toute information apparemment incorrecte ou présentant une incohérence significative, par rapport aux connaissances que nous avons acquises dans le cadre de la réalisation de l'audit. Si nous constatons une information manifestement erronée ou une incohérence significative, nous en évaluons l'impact pour notre rapport. Philip Rivett (Commissaire aux Comptes Principal) Pour Pricewaterhouse Coopers LLP Chartered Accountants and Statutory Auditors Londres Le 1 6 mars 2016 (a) La mise à jour et l'intégrité du site web de Lloyds Banking Group plc relèvent de la responsabilité des administrateurs; le travail réalisé par les auditeurs n'impliquant pas la prise en compte de ces aspects, les auditeurs déclinent d'ores et déjà toute responsabilité pour les éventuelles modifications qui pourraient avoir été apportées aux états financiers depuis leur date de présentation initiale sur le site web. (b) La législation britannique en matière de préparation et diffusion des états financiers peut différer de celle en vigueur dans d'autres pays. Le résultat de l'exercice clos le 31 décembre 2015 avant impôt s'élève à £1,372 million. La banque a versé durant l'exercice un acompte sur dividende de £540 million. Le Conseil d'administration réuni le 16 mars 2016 a décidé de ne pas verser de dividende complémentaire. Compte de résultat consolidé Au 3 1 décembre 2015 Note 2015 millions £ 2014 millions £ Intérêts et autres recettes similaires 1 7 753 1 9 411 Intérêts et autres dépenses similaires - 7 002 - 9 197 Produit d'intérêts nets 5 1 0 751 1 0 214 Recettes générées par des frais et commissions 3 252 3 666 Dépenses générées par des frais et commissions - 1 442 - 1 402 Recettes nettes des frais et commissions 6 1 810 2 264 Résultat net des opérations de négoce 7 3 946 9 508 Produit des primes d'assurance 8 4 792 7 125 Autres produits d'exploitation 9 1 288 1 051 Autres recettes 1 1 836 1 9 948 Total recettes 2 2 587 3 0 162 Créances d'assurance 10 - 5 729 -1 3 493 Produit total, après déduction du règlement des sinistres 1 6 858 1 6 669 Dispositions réglementaires - 4 837 - 3 125 Autres frais d'exploitation -1 0 259 -1 0 503 Total frais d'exploitation 11 -1 5 096 -1 3 628 Excédent commercial 1 762 3 041 Dépréciation 12 -390 -752 Bénéfice avant impôt 1 372 2 289 Imposition 13 -613 -422 Bénéfice de l'exercice 759 1 867 Bénéfice imputable aux actionnaires minoritaires 96 87 Bénéfice imputable aux actionnaires majoritaires 663 1 780 Bénéfice de l'exercice 759 1 867 Les notes font partie intégrante des états financiers. Compte de résultat global Au 3 1 décembre 2015 Groupe 2015 millions £ 2014 millions £ Bénéfice de l'exercice 759 1 867 Autres éléments du résultat global Eléments qui ne seront pas réaffectés par la suite aux bénéfices ou aux pertes: Réévaluation des plans de retraite à prestations déterminées: Réévaluation avant impôt - 274 674 Imposition 59 - 135 - 215 539 Eléments qui pourront être réaffectés par la suite aux bénéfices ou aux pertes: Mouvements dans la réserve de réévaluation concernant les actifs financiers cessibles: Variation de la juste valeur - 313 676 Transferts au compte de résultat concernant les cessions - 51 - 131 Transferts au compte de résultat concernant les dépréciations 4 2 Imposition - 9 - 10 - 369 537 Mouvements dans la réserve de couverture des flux de trésorerie: Part des variations de la juste valeur effectivement transférée aux autres éléments du résultat global 524 3 896 Transferts au compte de résultat nets - 983 - 1 165 Imposition 17 - 547 - 442 2 184 Ecarts de conversion de devises, (impôt: néant) - 44 - 2 Autres éléments du résultat global de l'exercice, après impôt - 1 070 3 258 Résultat global total de l'exercice - 311 5 125 Résultat global total attribuable aux actionnaires minoritaires 96 87 Résultat global total attribuable aux actionnaires majoritaires - 407 5 038 Résultat global total de l'exercice - 311 5 125 Banque 2015 millions £ 2014 millions £ Bénéfice de l'exercice 1 0 911 2 325 Autres éléments du résultat global: Eléments qui ne seront pas réaffectés par la suite aux bénéfices ou aux pertes: Réévaluation des plans de retraite à prestations déterminées: Réévaluation avant impôt 31 309 Imposition - 1 - 62 30 247 Eléments qui pourront être réaffectés par la suite aux bénéfices ou aux pertes: Mouvements dans la réserve de réévaluation des actifs financiers cessibles: Variation de la juste valeur - 300 364 Transferts au compte de résultat concernant les cessions - 14 11 Transferts au compte de résultat concernant les dépréciations 1 1 Imposition - 17 - 14 - 330 362 Mouvements de la réserve de couverture des flux de trésorerie: Part des variations de la juste valeur effectivement transférée aux autres éléments du résultat global 294 1 799 Transferts au compte de résultat nets - 421 - 227 Imposition - 76 - 315 - 203 1 257 Ecarts de conversion de devises (impôt: néant) - 13 3 Autres éléments du résultat global de l'exercice, après impôt - 516 1 869 Résultat global total de l'exercice 1 0 395 4 194 (1) Mis à jour–cf. note 1. Les notes font partie intégrante des états financiers. Bilan Au 3 1 décembre 2015 Actif Note Groupe Banque 2015 millions £ 2014 millions £ 2015 millions £ 201 4 (1) millions £ En-caisse et avoirs détenus auprès des banques centrales 5 8 417 5 0 492 5 5 919 4 0 965 Postes en cours d'encaissement auprès des banques 697 1 173 518 802 Actif circulant et autre actif financier à la juste valeur par le compte de résultat 14 14 1 149 15 2 520 5 2 064 6 6 321 Instruments financiers dérivés 15 2 8 922 3 5 483 3 0 992 4 0 150 Prêts et créances : Prêts et avances en faveur des banques 16 2 5 117 2 6 155 2 625 4 591 Prêts et avances en faveur des clients 17 45 5 175 48 2 704 15 8 117 16 5 967 Titres obligataires 4 191 1 213 2 865 – Créances vis-à-vis d'autres entités du Groupe Lloyds Banking 1 1 045 1 1 482 13 2 199 13 0 018 49 5 528 52 1 554 29 5 806 30 0 576 Actifs financiers cessibles 21 3 3 032 5 6 493 3 2 476 5 1 412 Investissements détenus jusqu'à leur date d'échéance 22 1 9 808 – 1 9 808 – Goodwill 23 2 016 2 016 – – Valeur des affaires en cours 24 4 596 4 864 – – Autre actif incorporel 25 1 838 2 070 720 647 Immobilisations corporelles 26 1 2 979 1 2 544 3 522 3 089 Impôts à court terme recouvrables 44 157 250 951 Actif d'impôt différé 38 4 018 4 190 3 490 3 691 Investissements dans des filiales 27 – – 3 9 241 3 8 818 Actifs de prestations de retraite 37 901 1 147 402 351 Autre actif 28 1 3 959 2 1 745 916 2 451 Total actif 81 7 904 86 6 448 53 6 124 55 0 224 (1) Mis à jour–cf. note 1. Les notes font partie intégrante des états financiers. Passif et fonds propres Note Groupe Banque 2015 millions £ 2014 millions £ 2015 millions £ 20141 millions £ Passif Dépôts de banques 29 1 6 925 1 0 887 1 3 614 8 206 Dépôts de clients 30 41 8 326 44 7 067 20 5 717 19 4 699 Dettes vis-à-vis d'autres entités du groupe Lloyds Banking 5 926 5 288 7 0 656 9 1 882 Postes en cours de transmission aux banques 717 979 326 560 Passif détenu à des fins de transaction et autre passif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat 31 5 1 863 6 2 102 5 6 332 7 3 227 Instruments financiers dérivés 15 2 6 347 3 3 293 3 1 040 4 1 320 Effets en circulation 1 112 1 129 – – Titres obligataires en émission 32 8 2 056 7 5 672 7 8 430 6 6 062 Passif résultant de polices d'assurance et contrats d'investissement participatif 33 8 0 317 8 6 941 – – Passif résultant de contrats d'investissement non-participatif 35 2 2 777 2 7 248 – – Autre passif 36 3 0 197 2 9 103 2 988 4 358 Obligations liées aux prestations de retraite 37 365 453 148 190 Passif d'impôt à court terme 298 69 – 5 Passif d'impôt différé 38 33 54 – – Autres provisions 39 5 687 4 200 3 421 2 795 Passif subordonné 40 2 7 605 3 1 973 1 9 124 2 1 590 Total passif 77 0 551 81 6 458 48 1 796 50 4 894 Fonds propres Capital-actions 41 1 574 1 574 1 574 1 574 Compte de primes d'émission 42 3 5 533 3 5 533 3 5 533 3 5 533 Autres réserves 43 5 987 6 842 575 1 121 Bénéfices non affectés 44 3 868 4 828 1 6 646 7 102 Fonds propres 4 6 962 4 8 777 5 4 328 4 5 330 Participations minoritaires 391 1 213 – – Total capitaux propres 4 7 353 4 9 990 5 4 328 4 5 330 Total capitaux propres et passif 81 7 904 86 6 448 53 6 124 55 0 224 (1) Mis à jour - cf. note 1. Les note s font partie intégrante des états financiers. Les administrateurs ont approuvé les états financiers le 1 6 mars 2016. Lord Blackwell António Horta-Osório George Culmer Président PDG Directeur Financier Etats des variations des fonds propres Exercice clos le 3 1 décembre 2015 Groupe Attribuable aux actionnaires Participations minoritaires millions £ Total millions £ Capital et primes millions £ Autres réserves millions £ Bénéfices non affectés millions £ Total millions £ Solde au 1er janvier 2014 3 7 107 4 123 2 509 4 3 739 347 4 4 086 Résultat global Bénéfice de l'exercice – – 1 780 1 780 87 1 867 Autres éléments du résultat global Réévaluation du plan de retraite à prestations déterminées après impôt – – 539 539 – 539 Mouvements dans la réserve de réévaluation de l'actif financier cessible, après impôt – 537 – 537 – 537 Mouvements dans la réserve de couverture de la trésorerie, après impôt – 2 184 – 2 184 – 2 184 Ecarts de conversion ( impôt : néant ) – - 2 – - 2 – - 2 Total autres éléments du résultat global – 2 719 539 3 258 – 3 258 Total produit global – 2 719 2 319 5 038 87 5 125 Transactions avec les propriétaires Dividendes – – – – - 27 - 27 Valeur des services aux employés – – 2 2 – 2 Apports en capital reçus – – 367 367 – 367 Rendement des apports en capital – – - 198 - 198 – - 198 Ajustement sur la vente de participations minoritaires dans TSB Banking Group plc (TSB) – – - 171 - 171 805 634 Autres variations des participations minoritaires – – – – 1 1 Transactions avec les propriétaires – – – – 779 779 Solde au 3 1 décembre 2014 3 7 107 6 842 4 828 4 8 777 1 213 4 9 990 Résultat global Bénéfice de l'exercice – – 663 663 96 759 Autres éléments du résultat global Réévaluation du plan de retraite à prestations déterminées après impôt – – - 215 - 215 – - 215 Mouvements dans la réserve de réévaluation de l'actif financier cessible (impôt: zéro) – - 369 – - 369 – - 369 Mouvements dans la réserve de couverture de la trésorerie, après impôt – - 442 – - 442 – - 442 Ecarts de conversion de devises (impôt: zéro) – - 44 – - 44 – - 44 Total autres éléments du résultat global – - 855 - 215 - 1 070 – - 1 070 Total produit global – - 855 448 - 407 96 - 311 Transactions avec les propriétaires Dividendes – – - 1 080 - 1 080 - 52 - 1 132 Valeur des services aux employés – – 1 1 – 1 Apports en capital reçus – – 271 271 – 271 Rendement des apports en capital – – - 600 - 600 – - 600 Ajustement sur la vente de participations minoritaires dans TSB Banking Group plc (TSB) – – – – - 825 - 825 Autres variations des participations minoritaires – – – – - 41 - 41 Total transactions avec les propriétaires – – - 1 408 - 1 408 - 918 - 2 326 Solde au 3 1 décembre 2015 3 7 107 5 987 3 868 4 6 962 391 4 7 353 D'autres détails sur les mouvements dans le capital et dans les réserves du Groupe figurant aux notes 41, 42, 4 3 et 44. Les notes font partie intégrante des états financiers. Banque Attribuable aux actionnaires majoritaires Total millions £ Capital et primes millions £ Autres réserves millions £ Bénéfices non affectés millions £ Solde au 1er janvier201 4 ( 1 ) 3 7 107 - 501 4 218 4 0 824 Résultat global Bénéfice de l'exercice ( 1 ) – – 2 325 2 325 Autres éléments du résultat global Réévaluation du plan de retraite à prestations déterminées après impôt – – 247 247 Mouvements dans la réserve de réévaluation de l'actif financier cessible, après impôt – 362 – 362 Mouvements dans la réserve de couverture de la trésorerie, après impôt – 1 257 – 1 257 Ecarts de conversion de devises (impôt: néant) – 3 – 3 Total autres éléments du résultat net – 1 622 247 1 869 Total résultat global – 1 622 2 572 4 194 Transactions avec les propriétaires Apports en capital reçus – – 510 510 Rendement des apports en capital – – - 198 - 198 Total Transactions avec les propriétaires – – 312 312 Solde au 3 1 décembre 2014 ( 1 ) 3 7 107 1 121 7 102 4 5 330 Résultat global Bénéfice de l'exercice – – 1 0 911 1 0 911 Autres éléments du résultat global Réévaluation du plan de retraite à prestations déterminées après impôt – – 30 30 Mouvements dans la réserve de réévaluation de l'actif financier cessible, après impôt – - 330 – - 330 Mouvements dans la réserve de couverture de la trésorerie, après impôt – - 203 – - 203 Ecarts de conversion de devises (impôt:néant) – - 13 – - 13 Total autres éléments du résultat global – - 546 30 - 516 Total résultat global – - 546 1 0 941 1 0 395 Transactions avec les propriétaires Dividendes – – - 1 080 - 1 080 Apports en capital reçus – – 283 283 Rendement des apports en capital – – - 600 - 600 Total transactions avec les propriétaires – – - 1 397 - 1 397 Solde au 3 1 décembre 2015 3 7 107 575 1 6 646 5 4 328 (1) Mis à jour - cf. note 1. Les notes font partie intégrante des états financiers. Etat des flux de trésorerie Exercice au 3 1 décembre 2015 Note Groupe Banque 2015 millions £ 2014 millions £ 2015 millions £ 201 4 (1) millions £ Bénéfice avant impôt 1 372 2 289 1 0 968 2 468 Ajustements pour Variations de l'actif d'exploitation 54(a) 3 4 961 2 639 2 8 521 8 9 437 Variations du passif d'exploitation 54(b) - 1 0 990 8 369 - 2 1 446 - 8 8 625 Eléments non monétaires et autres éléments 54(c) - 7 049 - 2 632 - 1 0 687 - 2 028 Impôt encaissés(payés) - 100 - 140 768 726 Trésorerie nette générée par (employée dans) les activités d'exploitation 1 8 194 1 0 525 8 124 1 978 Trésorerie des activités d'investissement Achats d'autres instruments de capitaux émis par des filiales – – - 1 500 – Achat d'actifs financiers - 1 9 354 - 1 1 533 - 7 903 - 6 052 Produit de la vente et de l'échéance d'actifs financiers 2 2 000 4 668 7 055 1 626 Achat d'immobilisations - 3 417 - 3 442 - 1 279 - 1 182 Produit de la vente d'immobilisations financières 1 537 2 043 61 100 Injections supplémentaires de capitaux dans les filiales 54(e) – – - 64 - 750 Dividendes reçus de la part des filiales – – 1 2 820 2 873 Remboursement de capital par les filiales – – – 1 930 Acquisition d'entreprises, après déduction de la trésorerie acquise 54(e) - 5 - 1 – – Cession d'entreprises, après déduction de la trésorerie cédée 54(f) - 4 071 543 850 728 Trésorerie nette employée dans les activités d'investissement - 3 310 - 7 722 1 0 040 - 727 Trésorerie générée par les activités de financement Dividendes payés aux détenteurs d'actions ordinaires - 1 080 – - 1 080 – Dividendes payés aux détenteurs de participations minoritaires - 52 - 27 – – Rendement des apports en capital - 600 - 198 - 600 - 198 Intérêts payés sur le passif subordonné - 2 307 - 2 488 - 1 755 - 1 832 Produit de l'émission de passif subordonné – – – Remboursement de passif subordonné - 4 002 - 2 369 - 1 851 - 1 380 Emprunts contractés avec la société-mère 1 157 – 1 157 – Remboursements en faveur de la société-mère - 1 155 – - 1 155 Ventes de participations minoritaires dans TSB (note 55) - 634 - 634 Autres variations des participations minoritaires - 41 1 – – Trésorerie nette générée par les activités de financement - 8 080 - 4 447 - 5 284 - 2 776 Effet des variations du taux de change sur la trésorerie et les équivalents de trésorerie 2 - 6 – 6 Variations de la trésorerie et des équivalents de trésorerie 6 806 - 1 650 1 2 880 - 1 519 Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de l'exercice 6 5 147 6 6 797 4 2 972 4 4 491 Trésorerie et équivalents de trésorerie en fin d'exercice 54(d) 7 1 953 6 5 147 5 5 852 4 2 972 (1) Mis à jour - cf. note 1. Les notes font partie intégrante des états financiers. Notes relatives aux Etats Financiers 1 Base de préparation Les états financiers de Lloyds Bank plc ont été préparés selon les normes IFRS [International Financial Reporting Standards] adoptées par l'Union Européenne (UE) et appliquées selon les dispositions du Companies Act 2006. Les normes internationales de reporting financier comprennent les normes IFRS proprement dites publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB) et les normes dites IAS, publiées par l'organisme prédécesseur de l'IASB, ainsi que les interprétations publiées par l'IFRS Interpretations Committee (IFRS IC) et son prédécesseur. La version de l'IAS 3 9 Instruments Financiers: Comptabilisation et Evaluation assouplit certaines règles en matière de comptabilité de couverture; le Groupe, toutefois, n'a pas profité de cet assouplissement, et il n'y a, donc, aucune différence entre l'application au Groupe des IFRS telles qu'adoptées par l'UE et les IFRS publiées par l'IASB. Les informations financières ont été préparées selon la convention du coût historique, telle que modifiée par la réévaluation des biens d'investissement, des actifs financiers cessibles, des valeurs négociables et de certains autres éléments d'actif et de passif financier comptabilisés à leur juste valeur, par le biais du compte de résultat et tous les contrats en produits dérivés. La continuité de l'activité de la Banque et du Groupe dépend de leur capacité de financer correctement leurs bilans respectifs et de conserver des niveaux de capitalisation suffisants. Afin de s'assurer que la Banque et le Groupe possèdent des ressources adéquates pour pouvoir continuer à fonctionner dans un futur prévisible, les administrateurs ont pris en compte un certain nombre de facteurs clés figurant dans la rubrique Principaux risques et incertitudes du Chapitre Financement et Liquidités, page 5, et ont examiné les projections en termes de capitalisation et de financement du Groupe. En tenant compte de tous ces facteurs, les administrateurs estiment qu'il est préférable de continuer à adopter le principe de continuité de l'activité dans la préparation des états financiers. En 2015, les titres obligataires d'état dotés d'une valeur comptable de £19,93 8 millions de livres sterlings, précédemment comptabilisés comme cessibles, ont été classés comme titres détenus jusqu'à leur date d'échéance. Les plus-values non réalisées sur les titres transférés d'un montant de £19 4 millions de livres sterlings, précédemment affectées aux fonds propres, continuent à faire partie de la réserve de réévaluation des titres cessibles et sont amorties sur le compte de résultat pendant la durée de vie résiduelle desdits titres, par la méthode du taux d'intérêt effectif ou jusqu'à la dépréciation de l'actif. Les détails des interprétations des IFRS applicables au Groupe, qui n'étaient pas encore en vigueur au 3 1 décembre 201 5 et qui n'ont pas été appliquées dans la préparation des présents états financiers, figurent à la note 56. En 2015, la Banque a constaté une erreur dans sa comptabilisation d'une transaction de couverture intra-groupe et a appliqué les écritures correctives nécessaires. Cela a entraîné, pour la Banque, une diminution de l'actif total de £31 4 millions de livres sterlings (de £636,11 6 millions à £635,80 2 millions) et une diminution du bénéfice affecté de £31 4 millions (de £4,53 2 millions à £4,21 8 millions) au 1er janvier 2014; une diminution du bénéfice après impôt de £17 6 millions de livres sterlings pour l'exercice 201 4 et une réduction de la créance intragroupe de Lloyds Banking Group de £61 8 millions de livres, une augmentation des Impôts à court terme recouvrables de £3 3 millions et de l'actif d'impôt différé de £9 5 millions de livres sterlings au 3 1 décembre 2014. Il n'y a pas eu d'impact sur le bilan consolidé de Lloyds Bank Group. 2 Politiques comptables Les politiques comptables sont décrites ci-dessous. Elles ont été appliquées de manière cohérente. a Consolidation L'actif, le passif et le résultat des entités membres du Groupe (y compris les entités structurées) figurent dans les états financiers sur la base des comptes préparés à la date de reporting. Les entités du Groupe incluent les filiales, les entités associées et les joint-ventures. Vous trouverez des informations détaillées sur les filiales et les autres entités apparentées du Groupe pages 13 7 à 150. ( 1) Filiales Les filiales sont des entités contrôlées par le Groupe. Le groupe contrôle une entité quand il exerce un pouvoir sur celle-ci, quand il est exposé à ou a droit à des rendements variables suite à son implication dans des activités exercées avec ladite entité et quand il est en mesure d'affecter ces rendements par l'exercice de son pouvoir. Ceci implique, généralement, la détention d'une participation représentant plus de la moitié des droits de vote, bien que parfois une participation inférieure puisse également permettre au Groupe d'exercer un pouvoir. L'existence et l'effet de droits de vote potentiels actuellement exerçables ou convertibles sont pris en compte dans l'évaluation du contrôle exercé ou non par le Groupe. Le Groupe vérifie si l'exercice d'un pouvoir, de sa part, sur une certaine entité est effectif lorsque certains faits ou circonstances indiquent que les éléments ci-dessus ont subi des changements. Les filiales sont entièrement consolidées à compter de la date de transfert du contrôle au Groupe et sont déconsolidées dès la cessation du contrôle. Le Groupe consolide les organismes de placement collectif si les participations détenues lui accordent le droit effectif de révoquer le gestionnaire externe du fonds en charge des activités d'investissement du fonds. Lorsqu'une filiale du Groupe est le gestionnaire du fonds d'un organisme de placement collectif, le Groupe prend en compte toute une série de facteurs afin de déterminer s'il agit en qualité de mandant, et, par conséquent, s'il exerce un contrôle sur ledit organisme, y compris: l'évaluation de l'étendue du pouvoir de décision que le Groupe exerce sur l'organisme d'investissement; les droits détenus par d'autres parties, y compris des droits effectifs de révocation sans cause du mandat du Groupe en tant que gestionnaire du fonds; la rémunération à laquelle le Groupe a droit en qualité de responsable et l'exposition du groupe à des rendements variables générés par la participation détenue dans l'organisme d'investissement. La consolidation peut être appropriée lorsque le Groupe ne détient pas une participation majoritaire. Lorsqu'un organisme de placement collectif est consolidé, les participations des autres parties en dehors du Groupe sont comptabilisées dans "autre passif". Les entités structurées sont conçues de manière à ce que leurs activités ne soient pas régies par le biais de droits de vote. Dans l'évaluation du pouvoir exercé par le Groupe sur les entités dans lesquelles il détient une participation, le Groupe prend en compte des éléments tels que l'objet social et la structure de l'entité; sa propre capacité effective de diriger les activités de l'entité; la nature des relations entretenues avec l'entité et la taille de son exposition au caractère variable des rendements de l'entité. Le traitement des transactions avec des participations minoritaires dépend du fait de savoir si, suite à la transaction, le Groupe perd ou non le contrôle de la Filiale. Les variations des participations détenues par la société mère dans une filiale qui ne donnent pas lieu à une perte de contrôle sont comptabilisées comme des opérations sur capitaux propres; tout écart entre le montant de l'ajustement des participations minoritaires et la juste valeur de la contrepartie versée ou reçue est comptabilisé directement dans les fonds propres et attribué aux propriétaires de l'entité mère. Lorsque le Groupe perd le contrôle de la filiale, le montant de toute participation minoritaire détenue dans l'ancienne filiale est décomptabilisé, à la date de la perte de contrôle, et l'investissement détenu dans l'ancienne filiale est réévalué à sa juste valeur; la perte ou le gain comptabilisé(e) dans le compte de résultat lors de la cession partielle de la filiale inclut le gain ou la perte réalisé(e) sur la réévaluation de la participation détenue. Les opérations intersociétés, les soldes ainsi que les pertes ou les plus-values non réalisé(e)s sur les transactions effectuées entre les sociétés du Groupe sont éliminé(e)s. La méthode comptable de l'acquisition est utilisée pour la comptabilisation des regroupements d'entreprises réalisés par le Groupe. La contrepartie de l'acquisition d'une filiale est égale à la juste valeur des actifs transférés, du passif encouru et des participations émises par le Groupe. Cette contrepartie inclut la juste valeur de l'actif ou du passif résultant d'un accord de contrepartie conditionnelle. Les frais relatifs aux acquisitions sont comptabilisés dans les dépenses lorsqu'ils sont encourus, à l'exception des frais relatifs à l'émission d'instruments obligataires (cf. 2e (5)) ou de capital (cf. 2q(1)). Les actifs identifiables acquis et le passif assumé dans le cadre d'un regroupement d'entreprises sont initialement mesurés à leur juste valeur à la date d'acquisition. ( 2) Joint-ventures et entreprises associées Les contrats relatifs à la constitution de joint-ventures sont des contrats conjoints dans le cadre desquels le Groupe exerce un contrôle commun, avec d'autres Parties, et a droit aux actifs nets résultant des accords conclus. Les entreprises associées sont des entités sur lesquelles le Groupe exerce une influence significatives, mais non pas un contrôle proprement dit ou un contrôle commun, en termes de politiques financières et d'exploitation. L'on entend par influence significative le pouvoir de participer aux décisions en matière de politiques financières et d'exploitation de l'entité, sans exercer, toutefois, un contrôle ou un contrôle commun sur lesdites décisions; cela représente une participation comprise entre 2 0 et 5 0 % du capital de l'entité, assortie de droit de vote. Le Groupe utilise l'exonération accordée sur le capital-risque pour les investissements impliquant une influence ou un contrôle conjoint et dans le cadre desquels l'unité opérationnelle fonction en tant que société de capital-risque. Ces investissements sont comptabilisés à leur juste valeur, lors de leur comptabilisation initiale, dans le compte de résultat. Sinon, les investissements du Groupe dans des joint-ventures et des entreprises associées sont comptabilisés par la méthode de la mise en équivalence et sont initialement comptabilisés au coût et ajustés chaque année pour prendre en compte la part du Groupe des résultats post-acquisition de la joint-venture ou de l'entité associée telle qu'elle résulte des comptes dont la date de clôture coïncide avec celle des comptes du Groupe ou échéant à une date antérieure au maximum de trois mois à la date de reporting du Groupe. La part des éventuelles pertes est limitée à un niveau qui reflète l'obligation de financer lesdites pertes. b Goodwill Le goodwill résulte des regroupements d'entreprises, y compris de l'acquisition de filiales, et de l'acquisition de participations dans des joint-ventures et des entreprises associées; le goodwill représente la différence positive entre le coût d'une acquisition et la juste valeur de la part d'actif, de passif et de passif éventuel acquise par le Groupe. Lorsque cette juste valeur est supérieure au coût d'acquisition, la différence est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat. Le goodwill est comptabilisé dans l'actif, au coût, et testé au moins une fois par an en termes de dépréciation. Toute dépréciation constatée dans la valeur comptable du goodwill est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat et cette écriture n'est pas contrepassée par la suite. Le goodwill résultant des acquisitions d'entreprises associées ou de joint-ventures est inclus dans les investissements du Groupe dans des joint-ventures et des entreprises associées. A la date de cession d'une filiale, la valeur nette comptable du goodwill attribuable est incluse dans le calcul du bénéfice ou de la perte à la date de cession. c Autre actif incorporel Le poste "autre actif incorporel" inclut les marques, les dépôts de base, les primes payées pour l'achat de comptes de cartes de crédit, l'actif incorporel lié à la clientèle ainsi que les améliorations de logiciels générées en interne ou à l'extérieur. Les actifs incorporels dotés d'une durée de vie déterminée sont amortis selon la méthode linéaire sur leur durée de vie estimée, comme suit: Améliorations de logiciels capitalisées Jusqu'à 7 ans Marques (dotées d'une durée de vie déterminée) 10-1 5 ans Actifs incorporel lié à la clientèle jusqu'à 1 0 ans Actifs incorporel relatif à des dépôts de base jusqu'à 8 ans Primes payées pour l'achat de comptes de cartes de crédit 5 ans Les actifs incorporels dotés d'une durée de vie déterminée sont examinés à chaque date de reporting afin de détecter d'éventuels signes de dépréciation. Si tel est le cas, on procède à la détermination du montant recouvrable de l'actif et, si la valeur nette comptable de l'actif est supérieure à son montant recouvrable, la dépréciation est enregistrée immédiatement. Les marques auxquelles a été attribuée une durée de vie indéterminée ne sont pas amorties. Ces actifs incorporels sont réévalués annuellement pour vérifier si l'attribution d'une durée de vie indéterminée est toujours justifiée. Dans le cas contraire, une durée de vie déterminée est définie et l'actif est soumis à un test de dépréciation. d Comptabilisation des recettes Les intérêts débiteurs et créditeurs sont comptabilisés dans le compte de résultat pour tous les instruments financiers productifs d'intérêts, par la méthode du taux d'intérêt effectif, à l'exception de ceux qui sont comptabilisés à leur juste valeur dans le compte de résultat. La méthode du taux d'intérêt effectif permet de calculer le coût amorti d'un élément d'actif ou de passif financier et d'affecter les intérêts créditeurs ou débiteurs sur la durée de vie prévue de l'instrument financier. Le taux d'intérêt effectif est le taux d'escompte exact des futurs paiements ou encaissements estimés au comptant sur la durée de vie prévue de l'instrument financier ou, le cas échéant, sur une plus brève période, par rapport à la valeur nette comptable de l'élément d'actif ou de passif en question. Le taux d'intérêt effectif est calculé sur la comptabilisation initiale de l'élément d'actif ou de passif par l'estimation des futurs flux de trésorerie après la prise en compte de toutes les conditions contractuelles auxquelles est soumis l'instrument, à l'exception des futures créances irrécouvrables. Le calcul inclut tous les montants dont le paiement ou l'encaissement par le Groupe est prévu, y compris les frais de rachat anticipé prévus et les pénalités s'y rapportant ainsi que les primes et les remises faisant partie intégrante du rendement global. Tous les frais de transaction directement imputables à l'acquisition, à l'émission ou à la cession d'un instrument financier sont également pris en compte dans le calcul. Une fois que la valeur d'un actif financier ou un ensemble d'actifs financiers est réduite suite à une perte par dépréciation, les intérêts créditeurs sont comptabilisés au taux d'intérêt utilisé pour l'escompte des futurs flux de trésorerie afin de mesurer la perte par dépréciation (cf. h ci-dessous). Les frais et les commissions ne faisant pas partie intégrante du taux d'intérêt effectif sont généralement comptabilisés une fois que le service a été fourni. Les commissions d'engagement sur des prêts susceptibles d'être utilisés sont différées (avec les frais directs s'y rapportant) et comptabilisées en tant qu'ajustement aux taux effectif d'intérêt sur le prêt, une fois que celui-ci a été utilisé. Lorsqu'il est improbable que les engagements de prêt soient utilisés, les frais correspondants sont comptabilisés sur la durée de vie de la facilité de crédit. Les commissions de syndication de prêts sont comptabilisées dans les recettes uns fois la syndication terminée, le Groupe ne conservant aucune part de l'enveloppe de prêts pour lui-même ou conservant une part au même taux d'intérêt effectif pour tous les instruments financiers productifs d'intérêts, y compris les prêts et les avances, tout comme pour les autres participants. Le produit des dividendes est comptabilisé une fois que le droit de recevoir le paiement correspondant a été établi. Les politiques de comptabilisation des recettes relatives à l'activité d'assurance-vie et d'assurance générale sont détaillées ci-dessous (cf. n ci-dessous); celles relatives aux locations figurent au point j(2) ci-dessous. e Actif et passif financier Lors de leur comptabilisation initiale, les éléments d'actif financier sont comptabilisés à leur juste valeur, dans le Compte de Résultat, dans les Actifs financiers cessibles, les investissements détenus jusqu'à la date d'échéance ou les Prêts et créances. Le passif financier est mesuré pour son coût amorti, sauf le passif détenu à des fins de transaction et les autres éléments de passif inscrits au Compte de résultat à leur juste valeur lors de la comptabilisation initiale et détenus à la juste valeur. Le Groupe comptabilise initialement les Prêts et créances, dépôts, Titres obligataires en émission et le passif subordonné lors de l'acceptation des conditions contractuelles relatives à l'instrument. Les achats et les ventes de titres selon les modalités habituelles ainsi que les autres actifs financiers et passifs détenus à des fins de transaction sont comptabilisés à la date de négociation, à savoir la date à laquelle le Groupe s'est engagé à acheter ou vendre un élément d'actif. Les éléments d'actif financier sont décomptabilisés à la date d'expiration du droit contractuel de recevoir les flux de trésorerie générés par ces derniers ou après le transfert, par le Groupe, de son droit de recevoir des flux de trésorerie générés par les actifs ainsi que: - Après le transfert de la quasi-totalité des risques et des avantages liés à la propriété; ou - Après le transfert du contrôle par le Groupe, même si celui-ci n'a transféré ni conservé la quasi-totalité des risques et des avantages. Les éléments de passif financier sont décomptabilisés après leur extinction (à savoir une fois que l'obligation a été acquittée), leur annulation ou leur expiration. ( 1) Instruments financiers comptabilisés à leur juste valeur sur le compte de résultat Les éléments de passif financier sont comptabilisés, à leur juste valeur, dans le compte de résultat lorsqu'il s'agit de valeurs mobilières ou lorsqu'ils sont inscrits au compte de résultat par la Direction, à leur juste valeur. Les instruments dérivés sont comptabilisés à leur juste valeur (cf. ci-dessous). Les valeurs mobilières sont des titres obligataires et des actions principalement acquis en vue de leur vente à court terme ou faisant partie d'un portefeuille géré en vue de la réalisation de plus-values à court terme. Lesdites valeurs sont classées en tant que valeurs mobilières et inscrites au bilan à leur juste valeur. Les plus/moins-values résultant des variations de la juste valeur, ainsi que les coupons d'intérêts et les revenus des dividendes sont comptabilisés dans le compte de résultat, au poste "résultat net des opérations de négoce" sur la période pendant laquelle ils sont réalisés. Les autres éléments d'actif et de passif comptabilisés pour leur juste valeur sur le compte de résultat sont désignés comme tels par la Direction, lors de la comptabilisation initiale. Ils sont inscrits au bilan pour leur juste valeur et les plus/moins-values résultant des variations de la juste valeur, ainsi que les coupons d'intérêts et les revenus des dividendes sont comptabilisés dans le compte de résultat, au poste "résultat net des opérations de négoce" sur la période pendant laquelle ils sont réalisés. Les éléments d'actif et de passif financier sont comptabilisés à leur juste valeur, sur le compte de résultat, lors de l'acquisition, dans les cas suivants: - En cas d'élimination ou de réduction significative du traitement incohérent qui résulterait, autrement, de la mesure de l'actif et du passif ou de la comptabilisation des plus-values et des pertes sur des bases différentes. Le type d'actif financier le plus fréquemment comptabilisé par le Groupe à sa juste valeur dans le compte de résultat est représenté par les actifs adossés aux contrats d'assurance et aux contrats de placement émis par la branche assurance-vie du Groupe. La comptabilisation à la juste valeur permet d'enregistrer les modifications apportées à la juste valeur de ces actifs dans le compte de résultat avec les variations de valeur des éléments de passif correspondants, atténuant, ainsi, de manière significative l'incohérence qui se produirait si les actifs étaient classés comme Actifs financiers cessibles. - Si les éléments d'actif et de passif font partie d'un ensemble de postes qui est géré et dont le rendement est évalué sur la base de la juste valeur conformément à une stratégie documentée de gestion du risque ou d'investissement, les informations communiquées par la Direction étant également élaborées sur cette base. Comme remarqué au point a(2) ci-dessus, certains investissements du Groupe sont gérés en tant que capital-risque et évalués à leur juste valeur, ces actifs étant comptabilisés à leur juste valeur dans le compte de résultat. - Si les éléments d'actif et de passif comportent un ou plusieurs instruments dérivés intégrés, qui modifient de manière significative les flux de trésorerie résultant du contrat et qui doivent être comptabilisés séparément. La juste valeur des éléments d'actif et de passif négociés sur des marchés actifs se fonde, respectivement, sur l'offre actuelle et les prix de l'offre. Si le marché n'est pas actif, le Groupe fixe la juste valeur à l'aide de techniques d'évaluation incluant les récentes transactions réalisées dans des conditions de libre concurrence, la référence à d'autres instruments substantiellement identiques, l'analyse des flux de trésorerie actualisés, des modèles de calcul des prix des options et d'autres techniques d'évaluation couramment employées par les acteurs du marché. Cf. note 3 (Estimations comptables et jugements essentiels: juste valeur des instruments financiers) et la note 49(3) (Instruments Financiers: éléments d'actif et de passif financier comptabilisés à leur juste valeur) pour plus de détails sur les techniques d'évaluation et les apports significatifs aux modèles d'évaluation. Le Groupe a le droit de réaffecter, à leur juste valeur, à la date de transfert, des actifs financiers non dérivés (autres que ceux comptabilisés à la juste valeur dans le compte de résultat, par l'entité, lors de la comptabilisation initiale), hors de la catégorie de négociation, s'ils ne sont plus détenus en vue de leur revente ou de leur rachat à court terme, comme suit: - lorsque les actifs financiers auraient été conformes à la définition de Prêts et créances, s'ils n'avaient pas été classés, lors de leur comptabilisation initiale, comme actif détenus en vue de leur négociation, ils peuvent être reclassés dans Prêts et créances lorsque le Groupe a l'intention et la possibilité de détenir ces actifs dans un futur proche ou jusqu'à leur date d'échéance; ou - lorsque les actifs financiers n'auraient pas été conformes à la définition de Prêts et créances, ils peuvent être reclassés hors de la catégorie de négociation dans l'actif financier cessible, dans des cas exceptionnels. ( 2) Actifs financiers cessibles Les titres obligataires et les actions non comptabilisés comme valeurs mobilières, à leur juste valeur, dans le compte de résultat, ou comme investissements détenus jusqu'à la date d'échéance ou en tant que Prêts et créances sont classés comme "Actifs financiers cessibles" et sont inscrits au Bilan à leur juste valeur, incluant les frais de transaction. Les actifs financiers cessibles sont destinés à être détenus pendant une période indéterminée et peuvent être revendus pour couvrir des besoins de liquidités ou des variations de taux d'intérêts, de taux de change ou des prix des actions. Les plus/moins –values résultant des variations dans la juste valeur des investissements classés comme cessibles sont comptabilisées directement dans "autres éléments du résultat global", jusqu'à la vente, la dépréciation ou l'échéance de l'actif financier en question, lorsque la plus/moins-value globale précédemment comptabilisées dans "autres éléments du résultat global" est comptabilisée dans le compte de résultat. Les intérêts calculés par la méthode du taux d'intérêt effectif ainsi que les plus/moins –values sur change de titres obligataires libellés en devises étrangères sont comptabilisés dans le compte de résultat. Le Groupe a le droit de transférer un élément d'actif financier du poste "Actifs cessibles" au poste "Prêts et créances" lorsque le poste d'actif en question aurait été conforme à la définition des Prêts et créances lors de sa réaffectation s'il n'avait pas été classé comme actif cessible et lorsqu'il existe l'intention et la possibilité de détenir ledit actif financier pendant un futur proche. La réaffectation d'un élément d'actif financier de la catégorie des "actifs cessibles" à la catégorie des actifs détenus jusqu'à leur date d'échéance est autorisée lorsque le Groupe a la possibilité et l'intention de conserver l'actif en question jusqu'à sa date d'échéance. Les réaffectations s'effectuent à la juste valeur applicable à la date de réaffectation. La juste valeur devient le nouveau coût ou le coût amorti, selon les cas. Les taux d'intérêts effectifs pour les actifs financiers réaffectés en Prêts et créances et les actifs détenus jusqu'à leur date d'échéance sont fixés à la date de réaffectation. Les plus/moins-values précédemment réalisées sur un élément d'actif transféré comptabilisé dans les fonds propres sont amorties sur le compte de résultat sur la durée de vie restante de l'investissement par la méthode du taux d'intérêt effectif ou jusqu'à la dépréciation de l'actif. Tout écart entre le nouveau coût amorti et les flux de trésorerie prévisionnels est également amorti sur la durée de vie résiduelle de l'actif par la méthode du taux d'intérêt effectif. Lorsqu'une perte par dépréciation est comptabilisée pour les actifs cessibles transférés, le solde non amorti de toute réserve non cessible restant dans les fonds propres est transféré au compte de résultat et enregistré en tant que partie intégrante de la perte par dépréciation. ( 3) Prêts et créances Le poste "Prêts et créances" inclut les Prêts et avances en faveur des banques et des clients et les actifs admissibles, y compris ceux transférés dans cette catégorie à partir du compte de résultat dans lequel ils étaient comptabilisés à leur juste valeur ou à partir des Actifs financiers cessibles. Les Prêts et créances sont initialement comptabilisés lorsque les liquidités sont mises à la disposition des emprunteurs, à leur juste valeur incluant les frais de transaction ou, pour les actifs admissibles transférés dans cette catégorie, à leur juste valeur applicable à la date de transfert. Les éléments d'actif financier classés comme Prêts et créances sont comptabilisés à leur coût amorti par la méthode du taux d'intérêt effectif (cf. ci-dessus) moins la provision pour dépréciation (cf. h ci-dessous). Le Groupe a conclu des transactions de titrisation ou d'autres transactions similaires pour financer certains prêts et avances en faveur des clients. Lorsque les entités de titrisation sont financées par l'émission de titres obligataires, à des conditions prévoyant que la majorité des risques et des avantages du portefeuille de prêts titrisés reviennent au Groupe, ces prêts et ces avances continuent à être comptabilisés par le Groupe, avec l'enregistrement d'une obligation correspondante relative au financement. ( 4) Investissements détenus jusqu'à l'échéance Les investissements détenus jusqu'à l'échéance sont des actifs financiers non dérivés assortis de paiements fixes ou variables et de dates d'échéance fixes que la Direction du Groupe a la ferme intention et capacité de détenir jusqu'à leur date d'échéance, à l'exception de: - Ceux comptabilisés par la Direction, lors de la comptabilisation initiale, en tant qu'actifs enregistrés à leur juste valeur dans le compte de résultat; - Ceux qui ont été désignés comme étant cessibles par le Groupe; et - Ceux qui sont conformes à la définition de Prêts et créances. Ceux-ci sont initialement comptabilisés à leur juste valeur, incluant les frais de transaction directs et progressifs, et sont ensuite mesurés au coût amorti, par la méthode du taux d'intérêt effectif, moins une provision pour dépréciation. La vente ou la réaffectation d'un montant non négligeable d'investissements détenus jusqu'à l'échéance donnerait lieu à la réaffectation d'investissements détenus jusqu'à l'échéance en Actifs financiers cessibles. ( 5) Emprunts Les emprunts (qui comprennent les dépôts bancaires, les dépôts des clients, les titres obligataires en émission et le passif subordonné) sont comptabilisés initialement à la juste valeur, à savoir leur valeur d'émission après déduction des frais de transaction. Ces instruments sont ensuite comptabilisés à leur coût amorti par la méthode du taux d'intérêt effectif. Les actions privilégiées et les autres instruments assortis d'un coupon obligatoire ou qui sont rachetables à une date donnée sont comptabilisés comme passif financier. Le coupon sur ces instruments est comptabilisé sur le compte de résultat, dans les intérêts débiteurs. Un échange de passifs financiers à des conditions substantiellement différentes est comptabilisé comme extinction de l'obligation financière initiale et l'enregistrement d'une nouvelle obligation. La différence entre le montant comptabilisé d'un élément de passif financier éteint et le montant de la nouvelle obligation financière est comptabilisée dans le compte de résultat avec les coûts et les commissions encouru(e)s. Lorsqu'un élément de passif financier est échangé contre un instrument de fonds propres, le nouvel instrument de fonds propres est comptabilisé à la juste valeur et tout écart entre la valeur comptable initiale de la dette et la juste valeur du nouvel instrument de fonds propres est comptabilisé dans le compte de résultat. ( 6) Contrats de vente-rachat Les titres vendus dans le cadre de contrats de rachat (repos) sont toujours inscrits au bilan lorsque la quasi-totalité des risques et des avantages sont conservés. Les fonds encaissés dans le cadre de ces contrats sont inclus dans les dépôts bancaires, dépôts de la clientèle ou dans le passif détenu à des fins de transaction. En revanche, les titres achetés dans le cadre de contrats de revente (reverse repos), en vertu desquels le Groupe n'acquiert pas la quasi-totalité des risques et des avantages liés à la propriété, sont comptabilisés comme Prêts et créances ou valeurs négociables. La différence entre le prix de vente et de rachat est traitée comme intérêt et amortie sur la durée des contrats par la méthode du taux d'intérêt effectif. Les transactions de prêt et d'emprunt de titres sont généralement garanties par des titres ou des sommes au comptant avancées ou encaissées. Les titres prêtés à des contreparties sont inscrits au bilan. Les titres empruntés ne sont pas inscrits au bilan, à moins qu'ils ne soient vendus à des tiers, auquel cas l'obligation de les retourner est enregistrée à la juste valeur dans le passif détenu à des fins de transaction. La garantie au comptant fournie ou reçue est considérée comme un prêt ou une créance ou comme un dépôt par les clients. f Instruments financiers dérivés et comptabilité de couverture Tous les instruments dérivés sont comptabilisés à la juste valeur. Les justes valeurs sont calculées à partir des prix de marché cotés sur les marchés actifs, y compris les transactions récemment réalisées sur le marché, à l'aide de techniques d'évaluation, dont la trésorerie actualisée et les modèles de calcul des prix des options, selon les cas. Les produits dérivés sont inscrits au bilan, dans l'actif, lorsque leur juste valeur est positive et dans le passif lorsque leur valeur est négative. Cf. note 3 (Estimations comptables et jugements essentiels: juste valeur des instruments financiers) et note 49(3) (Instruments financiers: actif et passif financier comptabilisé à la juste valeur) pour une description détaillée des techniques d'évaluation et des modèles d'évaluation les plus significatifs. Les variations de la juste valeur des instruments dérivés ne faisant pas partie d'une relation de couverture sont immédiatement comptabilisées dans le compte de résultat. Les produits dérivés intégrés dans des instruments financiers et des contrats d'assurance (à moins que le produit dérivé ne soit un contrat d'assurance) sont traités comme des produits dérivés séparés lorsque leurs caractéristiques économiques et leurs risques ne sont pas directement liés à ceux du contrat hôte et que le contrat hôte n'est pas comptabilisé à la juste valeur dans le compte de résultat. Ces produits dérivés intégrés sont mesurés à leur juste valeur, les variations de la juste valeur étant comptabilisées dans le compte de résultat. Selon l'IFRS 4 Contrats d'assurance, la possibilité, pour le titulaire d'une police d'assurance, de revendre un contrat d'assurance contre paiement d'une somme préalablement fixée n'est pas considérées comme un produit dérivé intégré. La méthode de comptabilisation des mouvements de la juste valeur des instruments dérivés dépend du fait qu'ils soient désignés ou non comme instruments de couverture et, dans ce cas, de la nature du poste couvert. La comptabilité de couverture permet de désigner un certain instrument financier- généralement un instrument dérivé tel qu'un swap, en tant que couverture d'un autre instrument financier comme un prêt ou un dépôt ou un portefeuille desdits instruments. Au début de la relation de couverture, un document officiel, expliquant la stratégie de couverture, le poste couvert, l'instrument de couverture et la méthode utilisée pour mesurer l'efficacité de la relation de couverture dans la compensation des variations de la juste valeur ou de la trésorerie du risque couvert. L'efficacité de la relation de couverture est testée au début et pendant toute sa durée et si l'on estime, à n'importe quel moment, qu'elle n'est plus suffisamment efficace en vue de la réalisation de l'objectif poursuivi, la comptabilité de couverture sera interrompue. Le Groupe désigne certains produits dérivés comme: (1) couverture de la juste valeur des risques inhérents à l'actif et au passif comptabilisé (couverture de la juste valeur); (2) couverture des futurs flux de trésorerie hautement probables attribuables aux postes d'actif ou de passif comptabilisés (couvertures des flux de trésorerie); ou (3) couverture des investissements nets dans des entités étrangères (couvertures des investissements nets). Ces éléments sont comptabilisés comme suit: ( 1) Couvertures de la juste valeur Les variations de la juste valeur des instruments dérivés désignées et qualifiées comme couvertures de la juste valeur sont enregistrées au compte de résultat, avec les variations de la juste valeur de l'élément d'actif ou de passif couvert attribuables au risque couvert; ceci s'applique également si l'actif couvert est classé comme un actif cessible. Si la couverture ne remplit plus les critères applicables à la comptabilité de couverture, les variations de la juste valeur imputable au risque couvert ne sont plus inscrites au compte de résultat. L'ajustement cumulé apporté à la valeur comptable du poste couvert est amorti sur le compte de résultat par la méthode du taux d'intérêt effectif jusqu'à l'échéance. ( 2) Couverture des flux de trésorerie La fraction efficace des variations de la juste valeur des produits dérivés désignés et admissibles comme couverture de trésorerie est comptabilisée dans les "autres éléments du résultat global" de la réserve de couverture des flux de trésorerie. La plus/moins-value relative à la fraction inefficace est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultat. Les montants cumulés dans les fonds propres sont réaffectés au compte de résultat sur les exercices pendant lesquels le poste couvert affecte les bénéfices ou les pertes. Lors de l'expiration ou de la vente d'un instrument de couverture, ou lorsqu'une couverture ne correspond plus aux critères de la comptabilité de couverture, les plus/moins-values cumulées dans les fonds propres à ladite date restent dans les fonds propres et sont comptabilisées au compte de résultat lorsque la transaction prévisionnelle est définitivement comptabilisée dans le compte de résultat. Lorsqu'une transaction prévisionnelle n'est plus censée se réaliser, la plus/moins-value cumulée comptabilisée dans les fonds propres est immédiatement transférée au compte de résultat. ( 3) Couvertures investissements nets Les couvertures des investissements nets réalisés dans des entités étrangères sont comptabilisées de manière similaire à celle des couvertures des flux de trésorerie. Les plus/moins-values réalisées sur l'instrument de couverture relatif à la fraction efficace de la couverture sont comptabilisées dans "autres éléments du résultat global", the plus/moins-values relatives à la fraction inefficace étant immédiatement comptabilisées au compte de résultat. Les plus/moins-values cumulées dans les fonds propres sont incluses dans le compte de résultat lors de la cession de l'entité étrangère. Les instruments de couverture utilisés pour la couverture des investissements nets peuvent inclure des instruments financiers dérivés et non-dérivés. g Compensation Les éléments d'actif et passif financier sont compensés et le montant net est comptabilisé dans le bilan s'il existe un droit légalement applicable de compensation et s'il existe l'intention de procéder au règlement net ou à réalisation de l'actif de façon concomitant (e) avec le règlement de l'obligation. La garantie au comptant sur des transactions en produits dérivés cotés en Bourse est présentée en tant que montant brut à moins que les flux de trésorerie relatifs à la garantie ne soient toujours réglés net avec les flux de trésorerie résultant des instruments dérivés. Dans certains cas, même s'il existe un contrat-cadre de compensation, si la Direction n'a pas l'intention de régler sur une base nette les résultats les résultats relatifs à l'actif et au passif financier seront inscrits au bilan pour leur montant brut. h Dépréciation de l'actif financier ( 1) L'actif est comptabilisé au coût amorti A chaque date de bilan, le Groupe évalue s'il existe, suite à l'occurrence d'un ou plusieurs événements après la date de comptabilisation initiale du poste d'actif financier et avant la date du bilan, une preuve objective de la dépréciation d'un actif ou d'un ensemble d'actifs financier(s). Si un tel événement a eu un impact sur les futurs flux de trésorerie estimés du poste ou de l'ensemble de postes d'actif financier, on procède à la comptabilisation d'une provision pour dépréciation dont le montant est égal à la différence entre la valeur comptable de l'élément d'actif et la valeur actuelle des futurs flux de trésorerie estimés actualisés au taux d'intérêt effectif initial de l'actif. Si l'actif a un taux d'intérêt variable, le taux d'escompte utilisé pour mesurer la provision pour dépréciation est le taux d'intérêt effectif en vigueur. Suite à la comptabilisation d'une perte par dépréciation sur un ou plusieurs élément (s) d'actif financier, les intérêts créditeurs continuent à être comptabilisés sur la base du taux d'intérêt effectif, sur la valeur nette comptable de l'actif après déduction des provisions pour dépréciation. Si, par la suite, le montant de la perte par dépréciation diminue et que cette diminution peut être objectivement reliée à un événement survenu après la comptabilisation de la dépréciation, telle que l'amélioration de la cote de crédit de l'emprunteur, la provision sera réajustée et le montant de la contre-passation sera enregistré dans le compte de résultat. Les provisions pour dépréciation sont évaluées individuellement pour l'actif financier considéré comme étant significatif individuellement. Ladite évaluation individuelle est principalement utilisée pour le portefeuille de prêts commerciaux du Groupe. Les provisions pour dépréciation pour les portefeuilles de prêts homogènes d'un moindre montant, tels que la plupart des prêts immobiliers résidentiels, des prêts personnels et des soldes de cartes de crédit des portefeuilles au détail du Groupe dans les Divisions Détail et Crédits à la consommation, qui sont en dessous des seuils d'évaluation individuelle, ainsi que pour la couverture des pertes sur prêts qui ont été encourues mais qui n'ont pas été identifiées séparément à la date du bilan, sont déterminées collectivement. Evaluation individuelle En ce qui concerne les actifs financiers individuellement significatifs présents dans les portefeuilles de prêts commerciaux du Groupe, les éléments d'actifs sont examinés régulièrement et ceux qui présentent une vulnérabilité réelle ou potentielle sont placés sur une watch list, qui assure une plus étroite surveillance, tout impact (potentiellement) défavorable sur la capacité de remboursement étant utilisé pour évaluer l'opportunité ou non de transférer un certain actif à une Unité d'Assistance Commerciale spécifique. Parmi les exemples d'événements déclenchants susceptibles d'entraîner la comptabilisation initiale des provisions pour dépréciation pour les prêts en faveur des entreprises emprunteuses (ou la comptabilisation d'autres provisions pour dépréciation) figurent (i) les pertes d'exploitation, la perte d'affaires ou de clients importants par un emprunteur; (ii) les violations graves des termes et conditions d'un prêt, y compris le défaut de remboursement du capital ou des intérêts, ou une baisse de la valeur de la sûreté suite à laquelle celle-ci n'est plus considérée suffisante; (iii) la disparition d'un marché actif en raison de difficultés financières; ou (iv) la restructuration d'une facilité avec des conditions préférentielles afin de favoriser le recouvrement du prêt (par ex. une conversion de créances en actions). Pour ces actifs financiers identifiés individuellement, les futurs flux de trésorerie nécessaires sont soumis à un examen qui nécessite un jugement significatif de la part de la Direction en ce qui concerne le montant et les dates de disponibilité ces flux de trésorerie. Si la dette est garantie, l'évaluation tient compte des flux de trésorerie prévus, après déduction des coûts de réalisation, que la saisie ou la réalisation de la garantie soit probable ou non. Pour les instruments obligataires dépréciés détenus à leur coût amorti, les pertes par dépréciation sont comptabilisées sur les périodes suivantes s'il s'avère qu'il y a eu un impact négatif ultérieur sur les flux de trésorerie prévisionnels. Une réduction de la juste valeur causée par un élargissement généralisé des différentiels de crédit ne donnerait pas lieu, à elle toute seule, à une dépréciation ultérieure. Evaluation collective La dépréciation est évaluée sur une base collective pour (1) des ensembles de prêts homogènes qui ne sont pas considérés comme étant dépréciés individuellement; et (2) couvrir des pertes qui bien qu'ayant déjà été encourues n'ont pas encore été identifiées sur des prêts soumis à une dépréciation individuelle. Ensembles de prêts homogènes Pour des portefeuilles de moindre importance, des prêts homogènes, l'actif est inclus dans un ensemble d'actifs financiers assortis des mêmes caractéristiques de risque, dont la dépréciation a été testée collectivement. La segmentation prend en compte des facteurs, tels que le type d'actif, le secteur d'activité, la zone géographique, le type de garantie, l'éventuel impayé et les autres facteurs significatifs. Ces caractéristiques sont importantes pour l'estimation des futurs flux de trésorerie des ensembles desdits actifs, car elles sont indicatives de la capacité de remboursement de tous les montants dus par l'emprunteur selon les conditions contractuelles applicables aux actifs évalués. En général, l'élément déclencheur de la dépréciation utilisé pour le calcul de la dépréciation d'un prêt ou d'un ensemble de prêts, est l'obtention du niveau de défaillance préalablement défini ou la faillite du client. Les prêts pour lesquels les contrats du Groupe prévoient la possibilité de ne pas exiger une part des intérêts ou du capital sont également considérés comme étant dépréciés et les prêts générés pour refinancer des actifs actuellement dépréciés sont également définis comme étant dépréciés. En ce qui concerne le portefeuille des prêts hypothécaires non garantis du Groupe, la provision pour dépréciation est calculée pour les prêts douteux définis comme les prêts non remboursés depuis six mois ou plus (ou dans certains cas, lorsque le client est en état de faillite ou fait l'objet d'une saisie). Les flux de trésorerie estimés sont calculés sur la base de l'expérience historique est dépendent des estimations de la valeur prévisionnelle de la garantie, qui tient compte les futurs mouvements potentiels des prix de l'immobilier résidentiel, moins le coût relatif à la vente. Pour les portefeuilles de prêts personnels non garantis, l'élément déclencheur de la dépréciation est représenté par un arriéré de paiement d'une ou deux mensualités ou par le fait que le client présente une ou plusieurs caractéristiques parmi celles mentionnées plus haut. Alors que l'élément déclencheur se fonde sur les performances en matière de paiement ou sur la situation de chaque élément d'actif, l'évaluation des futurs flux de trésorerie a recours à l'expérience historique des cohortes de portefeuilles similaires, si bien que l'évaluation est considérée comme étant collective. Les futurs flux de trésorerie sont estimés sur la base des flux de trésorerie contractuels des actifs faisant partie de la cohorte et de l'historique des pertes relatives à des actifs similaires. L'historique des pertes est réajustée en fonction des données actuellement observables concernant la conjoncture économique et les conditions de crédit (y compris les taux de chômage et le comportement de l'emprunteur) afin de prendre en compte les effets des conditions actuelles qui n'ont pas affecté la période sur laquelle se fonde l'historique des pertes et supprimer les effets des conditions de la période historique qui n'existent pas actuellement. La méthode et les hypothèses employées pour l'estimation des futurs flux de trésorerie sont régulièrement vérifiées par le Groupe afin d'atténuer les différences éventuelles entre les estimations des pertes et les pertes effectivement encourues. Dépréciation encourue et non encore identifiée La provision collective inclut également une provision pour pertes inhérentes, à savoir les pertes déjà encourus qui n'ont, toutefois, pas encore été identifiées à la date du bilan. Les prêts non encore comptabilisés comme prêts douteux sont regroupés dans des portefeuilles homogènes, par principaux facteurs de risque. Les facteurs de risque pour les prêts au détail garantis incluent le rapport prêt indexé/valeur actuel, les arriérés relatives à de précédents prêts, les données internes relatives aux impayés tous produits confondus et les données externes des agences de crédit; pour les prêts au détail non garanti, ils incluent le respect des échéances de paiement et, dans le cas contraire, le nombre de mensualités impayées et, pour les prêts commerciaux, des facteurs tels que les taux de défaut de paiement et le taux de perte en cas de défaillance observés. La probabilité de dépréciation de chaque compte pendant la période d'émergence de la perte ainsi que la perte économique que chaque portefeuille est susceptible de générer en cas de dépréciation font l'objet d'une évaluation. La période d'émergence de la perte est déterminée, par la direction locale, pour chaque portefeuille; le Groupe a défini une série de périodes d'émergence de la perte en fonction des caractéristiques des portefeuilles. Les périodes d'émergence de la perte sont régulièrement examinées et mises à jour, si nécessaire. En général, les périodes utilisées au sein du Groupe varient entre un et douze mois, selon l'historique. Les portefeuilles non garantis ont généralement une période d'émergence de la perte plus courte que les portefeuilles garantis. Renégociation des prêts et période de grâce Dans certains cas, le Groupe accepte de renégocier les conditions initialement applicables à un prêt, que ce soit en raison des relations entretenues avec le client ou suite à une évolution négative de la situation du client. Lorsque la renégociation des conditions de paiement des intérêts et du capital ne suffit pas à recouvrer la valeur comptable initiale de l'actif concerné, celui- continue à être comptabilisé comme impayé et à être considéré comme étant déprécié. Dans le cas contraire, le prêt n'est plus comptabilisé comme impayé ou déprécié, à condition que des paiements soient effectué conformément aux nouvelles conditions applicables. La renégociation peut entraîner la décomptabilisation du prêt et de la provision correspondante et la comptabilisation d'un nouveau prêt, qui sera initialement comptabilisé à sa juste valeur. Radiations Un prêt ou une avance est généralement radié(e), en tout ou en partie, par rapport à la provision correspondante lorsque le produit de la réalisation des garanties disponibles a été encaissé ou lorsqu'il n'existe aucune probabilité réaliste de recouvrement et que le montant de la perte a été dûment estimé. Le recouvrement ultérieur des postes radiés vient en déduction des pertes par dépréciation comptabilisées au compte de résultat. Qu'il s'agisse de prêts au détail garantis ou non garantis, la radiation a lieu uniquement après la mise en place de toute une série de processus de recouvrement, ou lorsque l'état du compte indique, selon les politiques en vigueur, que l'octroi d'un délai de grâce n'est plus approprié. Pour les prêts commerciaux, la radiation a lieu en cas de restructuration du prêt contracté par le client, ou si l'actif est sous administration et que les seuls montants susceptibles d'être perçus sont ceux qui ont été estimés par l'administrateur, en cas de cession de l'actif sous-jacent s'il a été décidé qu'aucune autre somme ne sera perçue à titre de règlement ou en présence d'éléments probants provenant de sources externes (par exemple, des évaluations effectuées par des sociétés externes) qui montrent une baisse irréversible des flux de trésorerie prévus. Conversion de créances en prises de participation Les titres de participation acquis en échange de prêts en vue d'une liquidation dans les règles sont comptabilisés en tant que cession du prêt et acquisition de titres de participation détenus en vue de leur revente. Lorsque cette transaction entraîne une prise de contrôle sur une entité, l'entité en question fait l'objet d'une consolidation; lorsque le Groupe acquiert une influence significative sur l'entité suite à la transaction, l'investissement est comptabilisé selon la méthode de la mise en équivalence (cf. (a) ci-dessus). Toute dépréciation ultérieure des actifs ou de l'activité acquis(e) est traite comme une dépréciation de l'actif ou de l'activité concerné(e) et non pas comme une dépréciation de l'instrument initial. ( 2) Actifs financiers cessibles Le Groupe évalue, à chaque date de bilan, l'éventuelle existence d'éléments probants évidents de la dépréciation d'un actif cessible. Outre les critères applicables aux actifs financiers comptabilisés au coût amorti, comme indiqué plus haut, cette évaluation inclut un examen de la situation financière actuelle (y compris de la solvabilité) est des futures perspectives de l'émetteur, en tenant compte des flux de trésorerie prévisionnels et, pour les titres de participation, d'une éventuelle baisse significative et prolongée de la juste valeur de l'actif en-dessous de son coût. En cas de perte par dépréciation, la perte cumulée, mesurée en tant que différence entre le coût d'acquisition (après le remboursement et l'amortissement du capital) et la juste valeur actuelle, moins la perte par dépréciation constatée sur l'actif précédemment comptabilisé, est réaffectée à partir des fonds propres au compte de résultat. Pour les instruments obligataires dépréciés, les pertes par dépréciation sont comptabilisées sur les périodes suivantes lorsqu'un impact négatif ultérieur a été constaté sur la trésorerie prévisionnelle; la réduction de la juste valeur causée par l'élargissement généralisé des différentiels de crédit ne peut entraîner, a elle toute seule, une ultérieure dépréciation. Si, sur une période suivante, la juste valeur de l'instrument obligataire classé comme cessible augmente et si ladite augmentation peut être objectivement reliée à un événement survenu après la comptabilisation de la perte par dépréciation, un montant égal ou inférieur à la perte par dépréciation initiale est crédité sur le compte de résultat; toute différence supplémentaire est affectée aux "autres éléments du résultat global". Les pertes par dépréciation comptabilisées, sur le compte de résultat, dans les instruments obligataires ne sont pas contre-passées par le biais du compte de résultat. i Immobilisations corporelles Les immobilisations corporelles (autres que les biens d'investissement) sont comptabilisées au coût moins l'amortissement cumulé. La valeur du terrain (avec les locaux) n'est pas amortie. L'amortissement sur les autres actifs est calculé selon la méthode linéaire en vue de l'affectation de la différence entre le coût et la valeur résiduelle sur la durée de vie de l'immobilisation, comme suit: Locaux (sauf terrain): - En pleine propriété/location de longue ou courte durée: moins de 5 0 ans et la durée résiduelle du bail. - Améliorations locatives: moins de 1 0 ans et, si le renouvellement du bail n'est pas probable, la durée du bail restant à courir. Equipements: - Installations et mobilier: 10-2 0 ans. - Autres équipements et véhicules: 2- 8 ans. La valeur résiduelle et la durée de vie du bien sont réexaminées - et modifiées, si nécessaire – à chaque date de bilan. Les éléments d'actifs sont soumis à un test de dépréciation lorsque des événements ou un changement de situation laissent supposer que la valeur comptable pourrait ne pas être recouvrable. Si la valeur comptable d'un élément d'actif se révèle supérieure à son montant recouvrable, elle fait immédiatement l'objet d'une réduction. Le montant recouvrable et le montant le plus élevé entre la juste valeur de l'actif moins les frais de vente to et sa valeur d'usage. Les biens d'investissement comprennent les terrains et les bâtiments en pleine propriété et en location de longue durée détenus soit en vue de la perception d'un loyer ou en vue de la réalisation d'une plus-value en capital ou les deux. Les biens d'investissement du Groupe sont principalement représentés par des biens détenus en vue de leur location de longue durée et de la réalisation d'une plus-value en capital dans le cadre des fonds d'assurance-vie. Les biens d'investissement sont inscrits au bilan à leur juste valeur, à savoir la valeur normale déterminée selon les orientations publiées par la Royal Institution of Chartered Surveyors. Si cette information n'est pas disponible, le Groupe applique d'autres méthodes d'évaluation telles que des projections des flux de trésorerie actualisés ou les prix récemment observés. Ces évaluations sont revues au moins une fois par an par un expert. Les biens d'investissement restructurés en vue de la poursuite de leur utilisation en tant que tels ou pour lesquels le marché s'est montré moins actif continuent à être mesurés à la juste valeur. Les variations de la juste valeur sont comptabilisées au compte de résultat ne tant que produit d'exploitation net. j Contrats de location ( 1) En qualité de preneur Les contrats de location signés par le Groupe sont, en générale, des contrats de location-exploitation. Les loyers des contrats de location-exploitation payables sont enregistrés dans le compte de résultat selon la méthode linéaire, sur la durée du contrat. En cas de résiliation du contrat de location avant l'expiration de sa durée, les paiements effectués en faveur du bailleur au titre des pénalités sont comptabilisés dans les dépenses sur la période pendant laquelle la résiliation a eu lieu. ( 2) En qualité de bailleur Les actifs loués aux clients sont classés dans les actifs financiers si le contrat de location prévoit le transfert en faveur du preneur de la quasi-totalité des risques et des avantages liés à la propriété, mais non pas nécessairement du titre de propriété légal. Tous les autres contrats de location sont considérés comme des contrats de location-exploitation. Lorsque les actifs font l'objet d'un contrat de leasing financier, la valeur actuelle des loyers perçus, ainsi que la valeur résiduelle non garantie, sont comptabilisées, après déduction des provisions, dans "Prêts et avances en faveur des banques et des clients". La différence entre la créance brute et sa valeur actuelle est comptabilisée comme revenu de location financière constaté d'avance. Le revenu des locations financières est comptabilisé dans les intérêts créditeurs sur toute la durée de la location, par la méthode de l'investissement net (avant impôt) de manière à fournir un taux de rendement constant sur l'investissement net relatif aux contrats de location. Les valeurs résiduelles non garanties sont régulièrement vérifiées pour détecter une éventuelle dépréciation. L'actif faisant l'objet de contrats de location-exploitation est inclus dans les immobilisations corporelles, au coût, et amorti sur sa durée de vie, à savoir la durée de vie du contrat de location, après prise en compte des valeurs résiduelles prévisionnelles. Le revenu locatif de la location-exploitation est comptabilisé de manière linéaire sur la durée de vie du contrat de location. Le Groupe évalue les accords ne concernant pas la location, tels que les contrats d'externalisation ou autres contrats similaires, pour déterminer s'ils contiennent une composante locative, qui est ensuite comptabilisée séparément. k Avantages sociaux Les avantages sociaux à court terme, tels que les salaires, les congés payés, les primes en espèces basées sur le rendement et les charges de sécurité sociale sont comptabilisées sur toute la durée du service de l'employé. Le Groupe gère toute une série de plans de retraite, pour ses employés, incluant des plans à prestations déterminées ou indéterminées. Les plans de retraite à prestations déterminées définissent le montant de la retraite que percevra l'employé après son départ à la retraite, en fonction d'un ou plusieurs facteurs, tels que l'âge, l'ancienneté et le salaire. Le Groupe verse, pour ce type de plan des cotisations fixes et n'est tenu de payer aucune autre cotisation, que ce soit en vertu d'une obligation légale ou d'une obligation implicite. Des évaluations actuarielles complètes des principaux plans de retraite à prestations déterminée du Groupe sont réalisées tous les trois ans, avec des vérifications pendant les années intermédiaires; ces évaluations sont mises à jour le 3 1 décembre de chaque année par des actuaires agréés indépendants. Aux fins de ces mises à jour annuelles, les actifs du plan sont comptabilisés à leur juste valeur et le passif du plan sont mesurés sur base actuarielle, par la méthode de la projection de l'unité de crédit. Le passif des plans à prestations déterminées est actualisé à un taux équivalent au rendements du marché, à la date du bilan, sur des obligations de sociétés de première catégorie libellées dans la devise de paiement des prestations, dont la durée jusqu'à l'échéance correspond, de manière approximative, à celle du passif du plan de retraite correspondant. La charge comptabilisée sur le compte de résultat du Groupe inclut le coût actuel du service nécessaire pour la fourniture des prestations de retraite, le coût du service passé, les intérêts débiteurs(créditeurs) nets et des frais d'administration du plan qui ne sont pas déduits du rendement généré par l'actif du plan. Le coût des services passés, qui représente la variation de la valeur courante de l'obligation de paiement des prestations déterminées résultant d'une modification ou d'une limitation du plan, est comptabilisé lors de l'occurrence de la modification ou de la limitation. Le montant net des intérêts débiteurs (créditeurs) est calculé par l'application du taux d'actualisation en vigueur au début de la période à l'actif ou au passif net relatif à la prestation déterminée. Les réévaluations, incluant les plus-moins-values actuarielles, le rendement des actifs du plan (sauf les montants inclus dans les intérêts débiteurs(créditeurs) nets (et après déduction du coût de gestion des actifs du plan), ainsi que l'effet des variations des plafonds du plan (le cas échéant) sont immédiatement pris en compte dans le bilan par la comptabilisation d'une charge ou d'une créance dans 'autres éléments du résultat global" sur la période d'occurrences. La réévaluation comptabilisée dans "autres éléments du résultat global" est immédiatement enregistrée dans les bénéfices non distribués et ne sera pas reclassée par la suite dans le compte de résultat. Le bilan du Groupe inclut la plus/moins-value nette, à savoir la juste valeur des actifs du plan et la valeur actualisée du passif du plan à la date du bilan. Le trop-payé est comptabilisé uniquement dans la mesure où il peut être recouvré per le biais d'une future réduction des cotisations ou de remboursements de la part du gestionnaire du plan. Dans l'évaluation de la probabilité de recouvrement, tient compte de son droit effectif au remboursement ou à la réduction des futures cotisations, sans prévoir les actes qui pourraient être accomplis, à l'avenir, par des tiers et qui seraient susceptibles de modifier le montant du trop-payé définitivement recouvré Le coût des plans à prestations déterminées du Groupe est inscrit au compte de résultat sur la période pendant laquelle il a été encouru. La comptabilisation des rémunérations en actions figure est décrite point (l) ci-dessous. l Rémunération en actions Le Groupe Lloyds Banking gère un certain nombre de plans de rémunération en actions réglées en instruments de capitaux propres, destinés à rémunérer les services rendus par certains salariés. La valeur des services rendus par les salariés en échange de ladite rémunération en actions faisant l'objet de ces plans est comptabilisée dans les dépenses pendant la période d'acquisition des instruments, avec une augmentation correspondante enregistrée dans les fonds propres. Cette dépense est déterminée par rapport à la juste valeur du nombre d'instruments de fonds propres dont l'acquisition est prévue. La juste valeur des instruments de fonds propres alloués se fonde sur les prix de marché, si disponibles, en vigueur à la date d'allocation. En l'absence des prix de marché, la juste valeur des instruments à la date d'allocation est estimée à l'aide d'une technique d'évaluation adéquate, telle que le modèle de calcul du prix des options de Black-Scholes ou la simulation Monte Carlo. La détermination de la juste valeur ne prend pas en compte l'impact des conditions d'acquisition étrangères au marché, qui sont incluses dans les hypothèses adoptées pour l'estimation du nombre d'options qui pourraient être acquises. Cette estimation est réexaminée et modifiée, si nécessaire, à chaque date de bilan. Les modifications de l'estimation initiale sont comptabilisées dans le compte de résultat avec un ajustement correspondant des fonds propres. L'annulation, par les salariés, de leur participation aux plans d'épargne d'entreprise [Save As You Earn] du Groupe est traitée comme une condition de non-acquisition et le Groupe comptabilise, sur l'exercice pendant lequel a eu lieu l'annulation, le montant de la dépense qui aurait été comptabilisée, autrement, sur la période d'acquisition restant à courir. Les modifications sont évaluées à la date de modification, tandis que l'augmentation des charges est enregistrée sur le compte de résultat. m Imposition L'impôt sur le revenu courant payable sur les bénéfices imposables est comptabilisé dans les dépenses sur la période pendant laquelle les bénéfices sont générés. En ce qui concerne l'activité d'assurance à long terme du Groupe, la charge fiscale est analysée en prenant en compte l'impôt payable sur le rendement des titulaires des polices et l'impôt payable sur le rendement de l'investissement des actionnaires. Cette répartition se fonde sur une évaluation des taux d'imposition qui seront appliqués aux rendements selon les règles d'imposition actuellement applicables au Royaume Uni. L'impôt différé est entièrement provisionné, par la méthode du passif fiscal, sur la base des écarts temporaires entre la base imposable des éléments d'actif et de passif et leurs valeurs comptables figurant dans les états financiers consolidés. Cependant, l'impôt différé n'est pas comptabilisé s'il résulte de la comptabilisation initiale d'un élément d'actif ou de passif dans le cadre d'une transaction autre qu'un regroupement d'entreprises qui n'affecte, à la date de la transaction, ni le bénéfice imposable ou les pertes. L'impôt différé est déterminé en appliquant le taux adopté ou substantiellement adopté à la date du bilan et qui devrait s'appliquer lorsque l'actif d'impôt différé est réalisé ou le passif d'impôt différé est réglé. L'actif d'impôt différé est comptabilisé lorsqu'il est probable qu'il y aura un futur bénéfice imposable par rapport auquel les différences temporelles pourront être utilisées. L'impôt sur le revenu payable sur les bénéfices est comptabilisé dans les dépenses sur la période pendant laquelle le bénéfice a été généré. Les effets fiscaux des pertes disponibles pour le report sont comptabilisés dans l'actif lorsqu'il est probable qu'il y aura un futur bénéfice imposable par rapport auquel ces pertes pourront être utilisées. Les impôts différés et à court terme relatifs aux plus/moins-values réalisées sur la réévaluation de la juste valeur des investissements cessibles et des couvertures des flux de trésorerie, lorsque ces plus/moins-values sont comptabilisées dans "autres éléments du résultat global", sont également comptabilisés dans "autres éléments du résultat global". Cet impôt est ensuite transféré au compte de résultat avec la plus/moins-value. L'actif et le passif d'impôt différé et courant sont compensés, lorsqu'ils sont encourus, dans la même catégorie de reporting fiscal lorsque le droit de compensation est légalement établi en cas de règlement sur base nette ou de réalisation de l'actif concomitante avec le règlement du passif. n Assurance Le Groupe exerce à la fois l'activité d'assurance-vie et d'assurance générale. Les contrats d'assurance et d'investissement participatif sont comptabilisés selon l'IFRS 4 Contrats d'assurance, qui autorise (avec certaines exceptions) la poursuite de l'application des pratiques comptables pour 'évaluation des contrats d'assurance et d'investissement participatif qui étaient applicables avant l'adoption des IFRS. Par conséquent, le Groupe continue à comptabiliser ces produits en utilisant les Normes Comptables Généralement Acceptées au Royaume Uni [UK GAAP], y compris la FRS 2 7 Assurance-Vie, ainsi que les pratiques couramment appliquées au Royaume Uni. Les produits vendus par la branche assurance-vie sont répartis en 3 catégories: - Contrat d'assurance: ces contras transfèrent un risque d'assurance significatif et peuvent également transférer un risque financier. Le Groupe définit le risque d'assurance significatif comme le risque de devoir payer, lors de l'occurrence d'un sinistre assuré, des prestations bien plus élevées que celles qui seraient payables si l'événement assuré ne se produisait pas. Ces contrats peuvent inclure ou non des composantes participatives discrétionnaires. - Les contrats d'investissement contenant une composante participative discrétionnaire (contrats d'investissement avec participation):ces contrats ne transfèrent aucun risque d'assurance significatif, mais contiennent un droit contractuel qui confère au détenteur le droit de recevoir, outre les avantages garantis, des avantages discrétionnaires supplémentaires ou des primes susceptibles de représenter une part importante de l'ensemble des avantages contractuels, dont le montant et les dates sont fixés à la discrétion du Groupe, avec les contraintes en matières de termes et conditions applicables à l'instrument et sur la base du rendement de certains actifs spécifiques. - Contrats d'investissement non participatif ces contrats ne transfèrent aucun risque d'assurance significatif et ne contiennent pas de composante participative discrétionnaire. La branche assurance générale émet uniquement de contrats d'assurance. ( 1) Branche assurance-vie (i) Comptabilisation des contrats d'assurance et d'investissement avec participation (ii) Primes et sinistres Les primes encaissées au titre des contrats d'assurance et d'investissement avec participation sont comptabilisées dans les revenus à leur date d'échéance, à l'exclusion des contrats en unités de compte sur lesquels des primes sont comptabilisées en tant que revenus lors de la réception. Les sinistres sont enregistrés dans les dépenses à la date la plus proche entre la date d'échéance ou la date de notification du sinistre. Dettes - Contrats d'assurance et d'investissement avec participation dans les fonds du Groupe prévoyant une participation aux bénéfices Les dettes du Groupe vis-à-vis des fonds avec participation aux bénéfices, y compris les garanties et les options intégrées dans les produits souscrits par ces fonds, sont comptabilisées selon leurs valeurs réalistes conformément au "realistic capital regime" de la Prudential Regulation Authority, à l'exception du fait que les transferts prévus hors du fonds vers d'autres fonds du Groupe sont enregistrés dans le surplus non affecté (cfr.ci-dessous). Les variations dans les valeurs de ces éléments de passif sont comptabilisées dans le compte de résultat à travers les demandes de règlement des sinistres. - Contrats d'assurance et d'investissement avec participation qui ne sont pas des contrats en unité de compte ou dans les fonds du Groupe prévoyant une participation aux bénéfices Une dette est enregistrée, lors de la comptabilisation des primes, pour les avantages contractuels dont on prévoit qu'ils seront encourus à l'avenir. Cette dette est calculée sur la base de l'estimation des futurs flux de trésorerie sur la durée des polices en vigueur, avec actualisation à la date d'évaluation et en prenant en compte la probabilité d'occurrence. La dette variera en fonction des fluctuations des taux d'intérêt et du coût de l'assurance-vie and ainsi que des prestations de rente, lorsque la future mortalité ne peut être établie avec certitude. Les hypothèses sont formulées en tenant compte de tous les facteurs significatifs affectant les futurs flux de trésorerie, et notamment les futurs taux d'intérêt et de mortalité et les coûts. Les variations de la valeur de ces éléments de passif sont comptabilisées dans le compte de résultat par le biais des déclarations de sinistre. - Contrats d'assurance et d'investissement avec participation en unité de compte Les dettes relatives aux contrats d'assurance en unité de compte et aux contrats et d'investissement avec participation sont comptabilisées à la valeur du cours acheteur des unités plus une provision supplémentaire, les cas échéant (par ex. si les futures dépenses sont supérieures aux charges). La dette augmente ou diminue en fonction des variations des prix unitaires; les frais d'administration de la police, de risque-décès et de rachat et les éventuels retraits viennent en déduction de la dette. Les variations de la valeur de la dette sont comptabilisées dans le compte de résultat, sur les déclarations de sinistre. Les demandes de prestations supérieures aux soldes des comptes encourues pendant la période sont également imputées sur les déclarations de sinistre. Le produit est constitué des commissions déduites au titre des frais de risque-décès, d'administration de la police et des frais de rachat. Surplus non affecté Tout montant faisant partie du fonds avec participation non encore désigné comme étant dû aux titulaires des polices ou aux actionnaires est comptabilisé séparément des dettes, comme surplus non affecté résultant des contrats d'assurance et des contrats d'investissements avec participation. (iii) Comptabilisation des contrats d'investissement sans participation Les contrats d'investissement sans participation du Groupe représentent principalement des contrats en unité de compte. Ces contrats sont comptabilisés en tant qu'éléments de passif financier dotés d'une valeur liée contractuellement aux justes valeurs des actifs financiers des fonds d'investissement unitisés du Groupe. La valeur des éléments de passif financier en unité de compte par l'application des prix unitaires courants multipliés par le nombre d'unités attribuées aux titulaires du contrat à la date du bilan. Leur valeur n'est jamais inférieure au montant payable à la date de rachat, actualité sur la période de préavis requise, si nécessaire. Le rendement des investissements (y compris les variations de la juste valeur et le produit des investissements) alloué auxdits contrats est comptabilisé dans les déclarations de sinistre. Les dépôts et les retraits ne sont pas comptabilisés dans le compte de résultat, mais directement dans le bilan en tant qu'ajustements de l'obligation contractuelle relative aux contrats d'investissement sans participation. Le Groupe encaisse des commissions de gestion des investissements sous la forme d'ajustement initial ou de charge sur le montant investi. Ces commissions rémunèrent les services fournis dans le cadre de l'émission et de la gestion des contrats d'investissement lorsque le Groupe gère activement la contrepartie reçue de la part de ses Clients pour financer un rendement basé sur le profil d'investissement choisi par le client lors de la souscription du contrat. Ces services comprennent un nombre indéterminé d'actes accomplis pendant la durée de vie du Contrat: par conséquent, le Groupe reporte ces commissions et les comptabilise sur les durées de vie estimée des contrats, conformément à la prestation de services de gestion des investissements. Les coûts directement imputables à l'obtention de nouveaux contrats d'investissement sans participation non garantis sont reportés. Cet élément d'actif est ensuite amorti sur la période de prestation des services de gestion des investissements et est soumis à un test de dépréciation lorsque sa valeur comptable risque de ne pas pouvoir être recouvrée. Si la valeur de l'élément d'actif est supérieure au montant recouvrable, elle fait immédiatement l'objet d'une réduction dans les "dépenses relatives aux frais et aux commissions" du compte de résultat. Tous les autres coûts sont comptabilisés dans les dépenses quand ils sont encourus (iv) Valeur des activités en cours Le Groupe comptabilise dans l'actif la valeur des activités en cours en matière de contrats d'assurance et de contrats d'investissement avec participation. L'actif représente la valeur actuelle de la participation des actionnaires aux bénéfices qui devraient être générés par lesdits contrats, comptabilisés à la date du bilan. Cette valeur est déterminée après la formulation des hypothèses adéquates concernant la future conjoncture économique et les futures conditions d'exploitation, concernant, entre autres, les taux de mortalité et les taux de conservation, et inclut des provisions pour les risques autres que de marché et la valeur réaliste des options financières et des garanties. Chaque flux de trésorerie est estimé par l'application d'un taux d'actualisation conformé à celui appliqué au même flux de trésorerie sur les marchés des capitaux. Dans le bilan consolidé, l'élément d'actif est présenté avant déduction d'impôt et les variations relatives à l'actif sont enregistrées dans "autre produit d'exploitation", dans le compte de résultat. Le droit contractuel du Groupe aux avantages générés par la prestation de services de gestion des investissements concernant des contrats d'investissement sans participation acquis dans le cadre de regroupements d'entreprises et de transferts de portefeuille sont mesurés à leur juste valeur à la date d'acquisition. L'actif qui ne résulte est amorti sur la durée estimée du contrat. Une évaluation est effectuée à chaque date de reporting pour détecter d'éventuels indicateurs de dépréciation. En cas de dépréciation, la valeur comptable de l'actif fait l'objet d'une réduction du montant recouvrable et la perte par dépréciation est comptabilisée dans le compte de résultat. ( 2) Activité d'assurance générale Le Groupe souscrit et agit en qualité de courtier pour la vente de produits d'assurance générale. Les primes de souscription sont incluses dans le produit des primes d'assurance, après déduction des remboursements, sur la période pendant laquelle la couverture d'assurance est fournie au client; les primes encaissées pour les futures périodes sont reportées sur le bilan, dans le passif généré par les contrats d'assurance et les contrats d'investissement avec participation et ne sont créditées sur le compte de résultat que quand elles sont acquises. La commission de courtage est comptabilisée lorsque l'assureur accepte le risque lié à la fourniture de la couverture d'assurance en faveur du client. Si nécessaire, une provision est constituée pour les futures résiliations de polices sur la base de l'historique existant. L'activité de souscription comporte une provision pour le coût estimé des sinistres notifiés mais non encore réglés et des sinistres subis mais non encore déclarés à la date du bilan. La provision relative au coût des sinistres notifiés mais non encore réglés se fonde sur la meilleure estimation du coût de règlement des sinistres non encore réglés après prise en compte des faits connus. Dans les cas dans lesquels les informations disponibles sont insuffisantes pour déterminer la provision requise, des méthodes statistiques, prenant en compte le coût des sinistres récemment réglés et des hypothèses relatives à la future évolution des affaires en cours, sont employées. Des méthodes statistiques similaires sont utilisées pour déterminer la provision à constituer pour les sinistres subis mais non encore déclarés à la date du bilan. Le passif relatif aux sinistres n'est pas actualisé. ( 3) Test d'adéquation du passif A chaque date de bilan, des tests d'adéquation du passif sont effectués afin d'assurer l'adéquation du passif lié aux contrats d'assurance et d'investissement avec participation après déduction de l'actif de coût différé et de la valeur des affaires en cours. Les meilleures estimations des futurs flux de trésorerie actualisés contractuels et des frais de traitement des sinistres et d'administration des polices, ainsi que le produit d'investissement des actifs auxquels sont adossés ces éléments de passif, sont employés dans le cadre de la réalisation de ces tests. Les éventuels déficits sont immédiatement enregistrés sur le compte de résultat, initialement par la radiation des éléments d'actif correspondants, puis par la constitution d'une provision pour les pertes éventuellement constatées dans le cadre des tests d'adéquation du passif. ( 4) Réassurance Les Contrats signés par le Groupe avec des réassureurs, en vertu desquels le Groupe est remboursé pour les prestations payables sur un ou plusieurs contrats émis par le Groupe sont comptabilisés comme éléments d'actif résultant des contrats de réassurance détenus. Lorsque les contrats sous-jacents émis par le Groupe sont classés en tant que contrats d'assurance et que le contrat de réassurance transfère au réassureur un risque d'assurance significatif relatif auxdits contrats, les actifs résultant des contrats de réassurance détenus sont classés en tant que contrats d'assurance. Lorsque les contrats sous-jacents émis par le Groupe sont classés en tant que contrats d'investissement sans participation et que le contrat de réassurance transfère au réassureur un risque financier sur lesdits contrats, les actifs résultant des contrats de réassurance détenus sont comptabilisés en tant que contrats d'investissement sans participation. Actifs générés par les contrats de réassurance détenus – Classés comme contrats d'assurance Les montants recouvrables de la part des ou dus aux réassureurs sont évalués de manière conforme aux montants associés aux contrats réassurés conformément aux termes de chaque contrat de réassurance et sont régulièrement soumis à un test de dépréciation. Les primes payables pour les contrats de réassurance sont comptabilisées dans les dépenses, à la date d'échéance du paiement, dans les produits des primes d'assurance. Les variations des actifs de réassurance recouvrables sont comptabilisées dans le compte de résultat, dans les déclarations de sinistre. Actifs générés par les contrats de réassurance détenus – Classés comme contrats d'investissement sans participation Ces contrats sont comptabilisés en tant qu'actifs financiers dont la valeur contractuelle est liée aux justes valeurs des actifs financiers des fonds d'investissement des réassureurs. Les rendements des investissements (y compris les variations des justes valeurs et des produits des investissements) affectés à ces contrats sont comptabilisés dans les déclarations de sinistre. Les dépôts et les retraits ne sont pas comptabilisés dans le compte de résultat, mais sont directement inscrits au bilan dans les produits des investissements, en tant qu'ajustements apportés aux actifs générés par les contrats de réassurance détenus. o Conversion en devises étrangères Les postes inscrits dans les états financiers de chaque entité du Groupe sont évalués à l'aide de la devise de fonctionnement de l'entité utilisée dans son environnement économique principal (la ‘devise de fonctionnement). Les états financiers consolidés sont présentés en livres sterlings, à savoir la devise fonctionnelle et de présentation de la Société. Les transactions en devises étrangères sont converties dans la devise de fonctionnement adéquate en appliquant les taux de change en vigueur à la date de la transaction. Les plus/moins-values de conversion de devises résultant du règlement de ces transactions et de la conversion, au taux en vigueur çà la fin de l'exercice, de l'actif et du passif monétaire libellé en devises étrangères sont comptabilisées dans le compte de résultat, à moins qu'elles ne soient enregistrées dans "autres éléments du résultat global" en tant que flux de trésorerie admissibles ou couverture des investissements nets. Les actifs non monétaires mesurés à leur juste valeur sont convertis au taux de change en vigueur à la date de détermination de la juste valeur. Les écarts de conversion des fonds propres et autres éléments non monétaires similaires comptabilisés à leur juste valeur dans le compte de résultat sont inscrits au compte de résultat dans les plus/moins-values de la juste valeur. Les écarts de conversion sur l'actif financier non monétaire cessible, tels que les participations, sont inclus dans la réserve de juste valeur des fonds propres sauf si l'actif en question fait l'objet d'une couverture de la juste valeur. Les résultats et la situation financière de toutes les entités du Groupe dotées d'une devise de fonctionnement différente de la devise de présentation sont convertis dans la devise de présentation comme suit: - L'actif et le passif des activités menées à l'étranger, y compris les ajustements du goodwill et de la juste valeur résultant de l'acquisition d'une entité étrangère, sont convertis en livres sterling au taux de change en vigueur à la date du bilan. - Les recettes et les dépenses des activités menées à l'étranger sont converties en livres sterling à des taux de change moyens, à moins que ceux-ci ne soient proches des taux de change en vigueur à la date des transactions, auquel cas les recettes et les dépenses sont converties aux dates de réalisation des transactions. Les écarts de conversion des activités menées à l'étranger, résultant de la conversion d'une activité menée à l'étranger sont comptabilisées dans "autres éléments du résultat global" et cumulées dans une composante séparée des fonds propres avec les écarts de conversion résultant de la conversion des emprunts et autres instruments en devises désignés en tant que couverture desdits investissements (cf. f(3) ci-dessus). Lors de la cession ou de la liquidation d'une activité étrangère, le montant global des écarts de conversion relatifs à ladite activité est réaffecté à partir des fonds propres et pris en compte dans la détermination des bénéfices ou des pertes résultant de la cession ou de la liquidation. p Provisions et passif éventuel Des provisions sont comptabilisées au titre des obligations présentes résultant d ’ événements passés, lorsqu ’ il est probable que des sorties de ressources seront nécessaires pour régler lesdites obligations et que le montant desdites ressources peut être estimé. Le Groupe comptabilise des provisions au titre des biens locatifs inoccupés, lorsque les frais inévitables liés aux obligations présentes sont supérieurs au revenu locatif escompté. Le passif éventuel est représenté par des obligations potentielles dont l ’ existence dépend de l ’ issue de certains futurs événements ou desdites obligations présentes lorsque les sorties de ressources sont incertaines ou ne peuvent pas être mesurées de manière faible. Bien que n ’ étant pas présenté dans les états financiers, le passif éventuel fait l ’ objet d ’ une publication, à moins qu ’ il ne se réfère à une date éloignée. Une provision est constituée au titre des engagements de prêt irrévocables non utilisés, si l ’ utilisation de la facilité est probable et donnera lieu à la comptabilisation d ’ un actif à un montant inférieur au montant avancé. q Capital ( 1) Frais d'émission des actions ( 2) Dividendes Les dividendes payés sur les actions ordinaires du Groupe sont comptabilisés en déduction des fonds propres sur la période pendant laquelle ils sont versés. r Trésorerie est équivalents de trésorerie Aux fins de l'état des flux de trésorerie, la trésorerie et les équivalents de trésorerie incluent la trésorerie et les soldes non obligatoires détenus auprès des banques centrales et les montants dus par des banques à une échéance inférieure à trois mois. s Investissements dans des filiales Les investissements dans des filiales sont effectués au coût historique, moins les provisions pour dépréciation. 1 Estimations comptables déterminantes et jugements La préparation des états financiers selon les normes IFRS requiert, de la part de la Direction, la formulation de jugements, estimations et hypothèses dans l'application des politiques comptables, qui affectent les montants déclarés de l'actif, du passif, des recettes et des dépenses. Compte tenu de l'incertitude inhérente à la formulation des estimations, les résultats déclarés sur les exercices ultérieurs peuvent se fonder sur des montants qui diffèrent des estimations. Les estimations, jugements et hypothèses sont régulièrement évalués et se fondent sur l'historique et d'autres facteurs, dont la prévision de futurs événements potentiellement plausibles compte tenu des circonstances. Les jugements significatifs formulés par la Direction dans l'application des politiques comptables du Groupe et les sources essentielles de l'incertitude inhérente aux estimations relatives aux présents états financiers, qui sont jugés globalement essentiels pour les résultats et la situation financière du Groupe, sont les suivants. Provision pour pertes par dépréciation sur prêts et créances Au 3 1 décembre 2015, le montant brut des Prêts et créances s'élevait à un total de £498,65 8 millions (2014: £528,09 4 millions) pour lequel une provision de £3,13 0 millions (2014: £6,54 0 millions) a été constituée, tandis que le montant brut des Prêts et créances de la Banque s'élevait à un total de £297,02 9 millions (2014: £302,20 7 millions) pour lequel une provision de £1,22 3 millions (2014: £1,63 1 millions) a été constituée (cf. note 20). La politique comptable du groupe en matière de pertes relatives aux actifs financiers classés comme Prêts et créances est décrite à la note 2(H)(1), qui fournit également une description des méthodes employées. La provision pour pertes par dépréciation sur Prêts et créances constitue la meilleure estimation de la Direction en ce qui concerne les pertes encourues par le portefeuille à la date du bilan. Dans la détermination du montant nécessaire des provisions pour dépréciation, le Groupe utilisé les données générées par différents modèles statistiques. Le jugement de la Direction est requis en vue de l'évaluation de la solidité des données fournies par ces modèles et, si nécessaire, de la mise en place des ajustements éventuellement nécessaires. Les provisions pour dépréciation peuvent comporter jusqu'à deux composantes, à savoir une composante globale et une composante individuelle. Les provisions pour dépréciation individuelle sont généralement constituées pour les portefeuilles des prêts du Groupe. La détermination des provisions pour dépréciation requiert l'exercice d'un jugement significatif de la part de la Direction sur des aspects tels que la conjoncture économique locale et les performances commerciales du client, ainsi que la valeur du titre détenu, pour lequel il peut ne pas y avoir de marché immédiatement disponible. Le montant réel des futurs flux de trésorerie ainsi que leur timing peuvent différer de manière significative des hypothèses formulées en vue de la détermination des provisions pour dépréciation: par conséquent, ces provisions peuvent être soumises à des variations au fur et progresses and à mesure que le temps passe e et que la situation du client s'éclaircit. Les provisions pour dépréciation globale sont généralement constituées pour des portefeuilles homogènes moins importants tels que les portefeuilles de détail. Les provisions pour dépréciation globale ont également été soumises à des incertitudes en termes d'estimation et sont, notamment, sensibles aux variations de la conjoncture économique et des conditions de crédit, y compris l'interdépendance des prix de l'immobilier, les taux de chômage, les taux d'intérêt, le comportement de l'emprunteur et les tendances en matière de faillites personnelles. Il est difficile d'estimer, toutefois, de quelle manière les changements relatifs à un ou plusieurs facteurs parmi ceux évoqués ci-dessus pourraient avoir un impact sur la provision pour dépréciation collective. Compte tenu de la taille relative du portefeuille de prêts immobiliers, l'une des variables significatives est constituée par le prix du bien, qui détermine la valeur des garanties adossées aux prêts pour ces portefeuilles. L'estimation de la valeur de cette garantie est effectuée en appliquant les variations des indices des prix de l'immobilier à la valeur du bien initialement estimée. Si le prix du bien était inférieur de dix pour cent à celui estimé le 3 1 décembre 2015, la charge de dépréciation augmentera d'environ £22 8 millions pour les prêts contractés au Royaume Uni. De plus, une provision pour dépréciation globale non identifiée est constituée pour les pertes relatives aux prêts, qui ont été encourues mais n'ont pas été identifiées séparément à la date du bilan. Cette provision est sensible aux variations temporelles entre la date de l'événement déclencheur de la perte et la date de constatation effective de la dépréciation. Cette période est désignée sous le terme de "période d'émergence de la perte". La Direction doit formuler des jugements importants pour la détermination de la provision pour dépréciation collective non identifiée, notamment en ce qui concerne l'évaluation du niveau de risque global existant dans certains secteurs et l'impact de la baisse des taux 'intérêts sur les périodes d'émergence de la perte. En ce qui concerne les Services Bancaires aux Entreprises, l'augmentation d'un mois de la période d'émergence de la perte par rapport au portefeuille évalué en vue de la détermination des provisions pour dépréciation globale non identifiée donnerait lieu à une augmentation de ladite provision globale d'environ £3 6 millions (au 3 1 décembre 2014, une augmentation d'un mois de la période d'émergence de la perte aurait donné lieu à une augmentation de la provision pour dépréciation globale non identifiée estimée à £5 3 millions). Assurance de protection des paiements et autres dispositions réglementaires Au 3 1 décembre 2015, le Groupe avait constitué des provisions de £4,46 3 millions (2014: £3,37 8 millions) pour la couverture du coût de dédommagement des clients et des frais d'administration s'y rapportant suite à des violations passées de la réglementation, concernant principalement la vente abusive d'assurances de protection des paiements (2015: £3,45 8 millions; 2014: £2,54 9 millions). La politique comptable du Groupe relative à ces provisions figure à la note 2(P). La détermination du montant de ces provisions, qui représente la meilleure estimation effectuée par la Direction du coût de règlement de ces demandes, requiert l'exercice d'un jugement significatif et comporte, souvent, la formation d'une opinion sur des questions intrinsèquement incertaines, telles que l'étendue des vérifications requises par les autorités de régulation, le nombre de futures plaintes, le nombre de plaintes qui seront maintenues, le coût moyen du dédommagement et l'impact des décisions de justice éventuellement applicables aux demandes reçues. Par conséquent, l'adéquation permanente des hypothèses sous-jacentes est régulièrement vérifiée par rapport à l'expérience effective et aux autres éléments probants et des ajustements sont apportés aux provisions, chaque fois que nécessaire. La Note 3 9 contient des détails supplémentaires concernant les hypothèses effectuées et les aspects les plus sensibles. Obligations relatives au plan de pension à prestations déterminées L'actif net comptabilisé au bilan au 3 1 décembre 201 5 au titre des obligations du Groupe relatives au plan de pension à prestations déterminées s'élevait à £73 6 millions (comprenant un actif de £90 1 millions et un passif de £16 5 millions) (2014: actif net de £89 0 millions comprenant un actif de £1,14 7 millions et un passif de £25 7 millions). L'actif net inscrit au bilan au 3 1 décembre 201 5 au titre des obligations de la Banque relatives au plan de pension à prestations déterminées s'élevait à £36 3 millions (à savoir un actif de £40 2 millions et un passif de £3 9 millions) (2014: actif net de £26 8 millions incluant un actif de £35 1 millions et un passif de £8 3 millions).La politique comptable du Groupe concernant ses obligations relatives au plan de pension à prestations déterminées figure à la note 2(K). La valeur du passif du Groupe relatif au plan de pension à prestations déterminées requiert la formulation, de la part de la Direction, d'un certain nombre d'hypothèses. Les incertitudes relatives à l'estimation concernent principalement le taux d'actualisation appliqué aux futurs flux de trésorerie et l'espérance de vie des adhérents au plan. Le taux d'actualisation doit être fixé en ce qui concerne les rendements du marché, au terme de la période de reporting, des obligations d'entreprise de premier rang dont la devise et la durée sont conformes aux obligations inhérentes au plan de pension à prestations déterminées. La durée moyenne des obligations liées au plan est d'environ 2 0 ans. Le marché relatif aux titres obligataires à 2 0 ans étant très peu liquide, des jugements significatifs sont requis de la part de la Direction afin de déterminer une courbe de rendement appropriée sur laquelle baser le taux d'actualisation. Le cout des prestations dues en vertu des plans dépend également de la longévité des adhérents. Suite à la toute dernière évaluation triennale du régime, le Groupe a modifié ses hypothèses démographiques à la fois en ce qui concerne l'espérance de vie et l'amélioration du taux de mortalité. Cependant, étant donné les progrès réalisés dans le domaine médical au cours de ces dernières années, il n'est pas certain que ce taux d'amélioration sera maintenu à l'avenir et l'expérience réelle pourrait, donc, différer des prévisions actuelles. L'effet de la modification des principales hypothèses actuarielles sur l'excédent ou le déficit comptable net et sur la charge relative au plan de pension qui ont été inscrits au compte de résultat du Groupe figure à la note 37. Juste valeur des instruments financiers Au 3 1 décembre 2015, la valeur nette comptable des actifs d'instruments financiers du Groupe détenus à la juste valeur s'élevait à £203,10 3 millions (2014: £244,49 6 millions), et celle du passif d'instruments financiers détenu à la juste valeur à £78,25 8 millions (2014: £95,44 6 millions). Ces soldes incluent des actifs dérivés d'un montant de £28,92 2 millions (2014: £35,48 3 millions) et des éléments de passif dérivé de £26,34 7 millions (2014: £33,29 3 millions). Au 3 1 décembre 2015, la valeur comptable des actifs d'instrument financier du Groupe détenus à la juste valeur s'élevait à £115,53 2 millions (2014: £157,88 3 millions), tandis que son passif d'instrument financier détenu à la juste valeur était de £87,40 3 millions (2014: £114,57 7 millions). Ces soldes incluent des actifs dérivés d'un montant de £30,99 2 millions (2014: £40,15 0 millions) et un passif dérivé de £31,04 0 millions (2014: £41,32 0 millions). La politique comptable du Groupe relative aux instruments financiers figure à la note 2(E) et 2(F). Selon l'IFRS 1 3 Mesure de la Juste Valeur, le Groupe a classé les instruments financiers inscrits au bilan à la juste valeur, selon une hiérarchie à trois niveaux. Les instruments financiers désignés comme des instruments de Niveau 1 sont évalués aux prix du marché et ne requièrent, donc, pas un jugement significatif dans la détermination de la juste valeur. Cependant, la juste valeur des instruments financiers de Niveau 2 et, plus particulièrement, de Niveau 3 est déterminée à l'aide de méthodes d'évaluation telles que l'analyse des flux de trésorerie actualisés et des modèles d'évaluation. De plus, conformément aux pratiques de marché, le Groupe applique des ajustements de la valeur du débit, du crédit, et du financement dans la détermination de la juste valeur de ses positions sur instruments dérivés non garanties. Une description de ces ajustements figure à la note 49. Ces méthodes d'évaluation incluent des jugements et des estimations formulées par la Direction, dont l'étendue dépend de la complexité de l'instrument et de la disponibilité des informations observables sur le marché. Les techniques d'évaluation pour les instruments financiers de Niveau 2 utilisent des éléments basés sur les données observables sur le marché. Les instruments financiers de niveau 3 comportent au moins un élément susceptible d'avoir un effet significatif sur l'évaluation de l'instrument qui ne se fonde pas sur des données observables sur le marché. La détermination des hypothèses adéquates pour les instruments financiers de Niveau 3 requiert un jugement significatif de la part de la Direction. D'autres détails concernant les instruments financiers de Niveau 3 du Groupe et la sensibilité de leur évaluation – y compris l'effet de l'application de possibles hypothèses alternatives dans la détermination de la juste valeur – figurent à la note 49. Recouvrabilité de l'actif d'impôt différé Au 3 1 décembre 2015, le Groupe avait inscrit au bilan £4,01 8 million (2014: £4,19 0 million) d'actif d'impôt différé et £3 3 millions (2014: £5 4 millions) de passif d'impôt différé (note 38). Au 3 1 décembre 2015, la Banque avait inscrit au bilan £3,49 0 millions d'actif d'impôt différé (2014: £3,69 1 millions) et zéro £ (2014: £nil) de passif d'impôt différé. Cette présentation tient compte de la capacité du Groupe de compenser l'actif d'impôt différé avec le passif d'impôt différé uniquement s'il existe un droit légal de compensation. La Note 3 8 présente l'actif et le passif d'impôt différé du Groupe par type. La catégorie la plus importante d'actif d'impôt différé concerne les pertes fiscales différées. La recouvrabilité de l'actif d'impôt différé du Groupe par rapport aux pertes reportées se fonde sur l'évaluation du futur niveau de bénéfice imposable qui pourrait être réalisé et compensé avec les pertes. Les prévisions du Groupe concernant le niveau du futur bénéfice imposable tiennent compte des plans financiers et stratégiques à long terme du Groupe et des futurs ajustements fiscaux prévisionnels. On tient compte, dans cette évaluation, des plans économiques, du plan d'exploitation quinquennal approuvé par le Conseil d'administration et des futures perspectives économiques, ainsi que des risques associés aux futures modifications de la règlementation applicable. L'actif total d'impôt différé du Groupe s'élève à £4,89 0 millions (2014: £5,75 8 millions), et celui de la Banque à £3,19 2 millions (2014: £3,39 7 millions), par rapport aux pertes d'exploitation déclarées. Les pertes fiscales concernent les différentes entités légales et seront utilisées lorsque lesdites entités généreront un actif d'impôt différé, bien que la quasi-totalité des pertes d'impôt non utilisées pour lesquelles un actif d'impôt différé a été comptabilisé soient générées par Bank of Scotland plc et par la Banque. L'actif d'impôt différé devrait être utilisé sur différentes périodes de reporting, pour chacune des entités qui a subi une perte. Selon la législation fiscale britannique actuellement en vigueur, les pertes d'impôt non utilisées ne viennent pas à expiration. Après la promulgation du Finance Act 2015, une restriction est maintenant imposée sur le montant des bénéfices qui peut être compensé avec certaines pertes reportées aux fins du calcul de l'impôt sur les sociétés dû. Les pertes devraient être entièrement utilisées d'ici 2025. Comme expliqué à la note 38, l'actif d'impôt différé du Groupe de £1,10 9 millions (2014: £92 1 millions) et celui de la Banque de £9 7 millions (2014: £7 8 millions) n'ont pas été comptabilisés par rapport à certaines pertes en capital reportées, à certaines pertes d'exploitation reportées et à des crédits d'impôt étranger sans allégement, car il n'existe pas de bénéfices en capital ou imposables prévus par rapport auxquels ces pertes puissent être comptabilisées. Evaluation de l'actif et du passif résultant de l'activité d'assurance Au 3 1 décembre 2015, le Groupe a comptabilisé des actifs d'affaires en cours d'un montant de £4,21 9 millions (2014: £4,44 6 millions) et un montant acquis d'affaires en cours de £37 7 millions (2014: £41 8 millions). La valeur de l'actif d'affaires en cours représente la valeur actuelle des futurs bénéfices potentiels générés par le portefeuille de contrats d'assurance-vie et de contrats d'investissement en cours. Le montant acquis de l'actif d'affaires en cours représente les droits contractuels aux avantages résultant de la prestation de services de gestion des investissements pour les contrats d'investissement sans participation acquis dans le cadre des regroupements d'entreprises et de transferts de portefeuilles. La méthode utilisée pour l'évaluation de ces actifs figure à la note 24. L'évaluation ou la recouvrabilité de ces actifs requiert la formulation d'hypothèses concernant la future conjoncture économique et les futures conditions d'exploitation présentant une incertitude intrinsèque et les changements qui pourraient affecter de manière significative la valeur de ces actifs. Les hypothèses de base formulées dans la détermination de la valeur comptable de l'actif d'affaires en cours au 3 1 décembre 201 5 figurent à la note 24. Au 3 1 décembre 2015, le Groupe avait comptabilisé un passif total relatif aux contrats d'assurance et aux contrats d'investissement avec participation de £103,09 4 millions (2014: £114,18 9 millions). La méthode utilisée pour l'évaluation de ce passif figure à la note 33. Les éléments d'évaluation du passif nécessitent la formulation d'hypothèses sur le futur rendement des investissements, les futurs taux de mortalité et le futur comportement du détenteur de la police et font l'objet d'un jugement significatif de la part de la Direction et d'une incertitude quant à l'estimation. Les hypothèses de base qui ont été formulées pour la détermination de la valeur comptable de ces éléments de passif figurent à la note 33. L'effet de la modification des hypothèses de base employées pour la détermination de l'actif et du passif des contrats d'assurance-vie sur le bénéfice avant impôt du Groupe et les fonds propres figure à la note 34. 2 Analyse par segments Le Groupe Lloyds Bank fournit une vaste gamme de services bancaires et financiers au Royaume Uni et dans certains pays étrangers. Le Comité Exécutif du Groupe Lloyds Banking Group a été désigné comme le principal organe de décision du Groupe en matière d'exploitation. Les segments opérationnels du Groupe reflètent ses structures organisationnelles et de gestion. Le Comité Exécutif du Groupe examine le reporting interne segment par segment, en vue de la vérification des performances et de l'allocation des ressources. GEC comptabilise les intérêts créditeurs et débiteurs sur une base nette; par conséquent, le total des intérêts débiteurs et créditeurs de tous les segments faisant l'objet du reporting est présenté net. Les segments sont différenciés par type de produit fourni, et par type de clientèle, à savoir particuliers ou entreprises. Suite au transfert de HBOS au groupe, le 1er janvier 2010, toutes les activités commerciales de Lloyds Banking Group sont réalisées au sein du Groupe et, par conséquent, le principal organe décideur en matière d'exploitation analyse les performances du Groupe par rapport à celles de Lloyds Banking Group. Les résultats et les données comparatives par segment sont présentés sur une base sous-jacente, à savoir celle examinée par l'organe de décision principal du Groupe en matière d'exploitation. Les résultats et les données comparatives par segment sont présentés sur une base sous-jacente, à savoir celle examinée par l'organe de décision principal du Groupe en matière d'exploitation. Les effets de la vente d'actifs, des éléments volatiles, de la gestion du passif, des frais de simplification, de la création de TSB et des doubles frais de fonctionnement, des provisions règlementaires, des certains crédits ou charges de retraite pour services passés, de l'amortissement de l'actif incorporel acheté et du dénouement de certains ajustements de la juste valeur liés aux acquisitions-sont exclus du calcul du bénéfice sous-jacent. Après la cession de TSB en 2015, les activités du Groupe ont été organisées selon quatre segments de reporting: Banque de Détail; Banque Commerciale; Crédit à la consommation et Assurance. Les résultats de TSB jusqu'à la date de cession figurent dans Autres. Le segment Banque Privée offre une vaste gamme de produits et services financiers, incluant les comptes courants, l'épargne, les prêts personnels et les prêts immobiliers, aux clients basés au Royaume Uni, y compris en ce qui concerne la gestion de patrimoine et les services aux petites entreprises. Il distribue également des assurances, des produits de protection et des cartes de crédit ainsi que toute une gamme de produits d'épargne à long terme et de placement. Le segment Banque Commerciale est centré sur la clientèle des PME, Marché Intermédiaires, Grandes Entreprises Multinationales et Etablissements Financiers. Il fournit des produits de Prêt ou pour les Transactions Bancaires Internationales, les Opérations sur les Marchés Financiers et les Marchés des capitaux obligataires ainsi que le financement de capitaux privés par le biais de Lloyds Development Capital. Le segment Crédit à la Consommation comprend l'activité Cartes de Crédit pour les particuliers et les entreprises ainsi que l'activité de financement de l'achat de véhicules automobiles Black Horse et de leasing automobile Lex Autolease, dans le cadre du Financement des Actifs. Les activités de dépôt européennes, les activités de prêt en Allemagne et de prêt immobilier aux particuliers aux Pays Bas sont gérées par le Financement des Actifs. L'assurance, qui fait partie des activités de base de Lloyds Banking Group, se concentre sur cinq marchés principaux: Pensions d'entreprise, Protection, Retraite, Rentes Globales et Assurance Habitation, qui visent à protéger la clientèle dans sa vie de tous les jours et à assurer sa future sécurité financière. Le poste "Autres" inclut certains actifs qui avaient été précédemment désignés comme étant exclus du périmètre de propension au risque du Groupe ainsi que les résultats et les plus-values réalisées sur les ventes des entreprises cédées en 201 3 et 2014. Ce poste inclut également les recettes et les dépenses non refacturées aux divisions, y compris le coût de certaines fonctions centrales et du siège et le coût de gestion des plateformes technologiques du Groupe, du patrimoine immobilier de la succursale et du siège, des opérations (paiements, opérations bancaires et recouvrements) et de l'approvisionnement, dont le coût est principalement refacturé aux autres divisions. Il prend en compte également d'autres postes non refacturés aux divisions. Les services inter-segments sont généralement refacturés au coût, à m'exception des accords de paiement des commissions internes entre le succursale britannique et les autres réseaux de distribution et les activités de production des produits d'assurance internes au Groupe, pour lesquels une marge est également facturée. Les prêts et les dépôts inter-segment sont généralement conclus au taux du marché, à l'exception des soldes non productifs d'intérêts dont le prix est calculé à un taux qui prend en compte le rendement externe éventuellement généré par lesdits fonds. Pour la plupart de ces contrats de produits dérivés conclus par des unités opérationnelles à des fins de couverture du risque, l'unité opérationnelle comptabilise les intérêts créditeurs ou débiteurs nets sur la base de la comptabilité d'exercice et transfère le reliquat du mouvement de la juste valeur du produit dérivé au segment central du groupe qui gère la volatilité comptable qui en résulte, si possible par la mise en place de relations de comptabilité de couverture. Les variations de la juste valeur de l'instrument couvert imputables au risque couvert sont également enregistrées dans le segment central du groupe. Cette imputation de la juste valeur de l'instrument dérivé et du changement de juste valeur de l'instrument couvert imputable au risque couvert évite une asymétrie dans le traitement comptable des résultats des segments et génère une volatilité comptable, qui est gérée de manière centralisée et comptabilisée dans Autres. Exercice au 3 1 décembre 2015 Détail £m Banque Commerciale £m Crédit à la consommation £m Assurance £m Autres £m Base sous-jacente total £m Intérêts créditeurs nets 7 397 2 510 1 287 - 163 451 1 1 482 Autres recettes (après déduction du règlement des sinistres) 1 122 2 066 1 358 1 827 - 218 6 155 Total recettes sous-jacentes, après règlement des sinistres 8 519 4 576 2 645 1 664 233 1 7 637 Coût total - 4 573 - 2 167 - 1 488 - 702 - 145 - 9 075 Dépréciation - 432 22 - 152 – - 6 - 568 TSB – – – – 118 118 Bénéfice sous-jacent 3 514 2 431 1 005 962 200 8 112 Produit externe 9 391 3 616 2 946 2 065 - 381 1 7 637 Produit inter-segments - 872 960 - 301 - 401 614 – Produit du segment 8 519 4 576 2 645 1 664 233 1 7 637 Actif externe du segment 31 6 343 17 8 189 2 8 694 14 3 217 14 0 245 80 6 688 Dépôts des clients du segment 27 9 559 12 6 158 1 1 082 – 1 527 41 8 326 Passif externe du segment 28 4 882 22 0 182 1 5 437 13 7 233 10 1 974 75 9 708 Autres postes du segment pris en compte dans le compte de résultat ci-dessus: Amortissement 409 203 838 124 538 2 112 (Diminution) augmentation de la valeur des affaires en cours – – – -162 – -162 Charges des plans à prestations déterminées 124 30 9 11 141 315 Autres postes du segment: Ajouts d'immobilisations 385 146 1 752 344 790 3 417 Investissements dans des joint-ventures et des entreprises associées en fin d'exercice 7 – – – 40 47 Exercice au 3 1 décembre 2014 Détail £m Banque Commerciale £m Crédit à la consommation £m Assurance £m Autre £m Total base sous-jacente £m Intérêts créditeurs nets 7 079 2 480 1 290 - 131 257 1 0 975 Autres recettes(après déduction du règlement des sinistres) 1 212 1 956 1 364 1 725 210 6 467 Total revenu sous-jacent après déduction du règlement des sinistres 8 291 4 436 2 654 1 594 467 1 7 442 Total coûts - 4 464 - 2 147 - 1 429 - 672 - 330 - 9 042 Dépréciation - 599 - 83 - 215 – - 205 - 1 102 TSB – – – – 458 458 Bénéfice sous-jacent 3 228 2 206 1 010 922 390 7 756 Recettes externes 9 034 3 800 2 803 1 206 599 1 7 442 Recettes inter-segment - 743 636 - 149 388 - 132 – Recettes du segment 8 291 4 436 2 654 1 594 467 1 7 442 Actif externe du segment 31 7 246 24 1 754 2 5 646 15 0 615 11 9 635 85 4 896 Dépôts des clients du segment 28 5 539 11 9 882 1 4 955 – 2 6 691 44 7 067 Passif externe du segment 29 5 880 23 1 400 1 8 581 14 4 921 11 4 211 80 4 993 Autres postes du segment pris en compte dans le compte de résultat ci-dessus: Amortissement 353 153 773 127 189 1 595 (Diminution) augmentation de la valeur des affaires en cours – – – -428 – -428 Charges des plans à prestations déterminées 121 37 9 9 168 344 Autres postes du segment : Ajouts d'immobilisations 419 242 1 633 449 699 3 442 Investissements dans des joint-ventures et des entreprises associées en fin d'exercice 12 – – – 62 74 Rapprochement de la base sous-jacente avec les résultats statutaires Résultats au 3 1 décembre 2015 Statutaire Lloyds bank Group £m Impact des autres entités sur Loyds Banking Group ( 1 ) £m Suppression de : Base sous-jacente £m Ventes d'actifs et autres postes £m Simplification £m TSB ( 4 ) £m Majoration assurance £m PPI et autres provisions relatives au conduit ( 3 ) £m Intérêts créditeurs nets 1 0 751 567 318 – - 192 38 – 1 1 482 Autres recettes après déduction du règlement des sinistres 6 107 - 4 214 – - 36 - 126 – 6 155 Total recettes, après règlement des sinistres 1 6 858 563 532 – - 228 - 88 – 1 7 637 Frais d'exploitation - 1 5 096 - 291 381 170 836 88 4 837 - 9 075 Dépréciation - 390 – - 197 – 19 – – - 568 TSB – – – – 118 – – 118 Bénéfice 1 372 272 716 170 745 – 4 837 8 112 (1) Ceci prend en compte l'inclusion dans les résultats vérifiés par le principal organe de décision en matière d'exploitation des obligations des filiales apparentées de la Banque et de l'obligation de sa société mère, Lloyds Banking Group plc. (2) Comprend l'effet des ventes d'actifs (plus-value de £5 4 millions), des postes volatiles (perte de £20 8 millions), de la gestion du passif (perte de £2 8 millions), du dénouement de la juste valeur (perte de £19 2 millions) et de l'amortissement des actifs incorporels achetés (£34 2 million). (3) Comprend la provision relative à l'assurance de protection des paiements (£4,00 0 millions) et aux autres dispositions réglementaires (£83 7 millions). (4) Comprend le résultat sous-jacent de TSB, les frais de création et double fonctionnement et les charges relatives à la cession de TSB. Résultats au 3 1 décembre 2014 Statutaire Lloyds bank Group £m Impact des autres entités sur Loyds Banking Group ( 1 ) £m Suppression de : Base sous-jacente £m Ventes d'actifs et autres postes £m Simplification £m TSB ( 4 ) £m Majoration assurance £m PPI et autres provisions relatives au conduit ( 3 ) £m Intérêts créditeurs nets 1 0 214 446 619 – - 786 482 – 1 0 975 Autres recettes après déduction du règlement des sinistres 6 455 - 716 1 460 22 - 140 - 614 – 6 467 Total recettes après déduction du règlement des sinistres 1 6 669 - 270 2 079 22 - 926 - 132 – 1 7 442 Frais d'exploitation - 1 3 628 - 257 - 286 944 928 132 3 125 - 9 042 Dépréciation - 752 – - 448 – 98 – – - 1 102 TSB – – – – 458 – – 458 Bénéfice 2 289 - 527 1 345 966 558 – 3 125 7 756 (1) Ceci prend en compte l'inclusion dans les résultats vérifiés par le principal organe de décision en matière d'exploitation des obligations des filiales apparentées de la Banque et de l'obligation de sa société mère, Lloyds Banking Group plc. (2) Comprend l'effet des ventes d'actifs (plus-value de £13 8 millions), des postes volatiles (plus-value de £5 8 millions), de la gestion du passif (perte de £1,38 6 millions), de la créance relative à la retraite pour services passés de £71 0 millions (qui représente la réduction de la créance de £84 3 millions résultant de la décision du Groupe de diminuer le plafond applicable au salaire ouvrant droit à la pension, partiellement compensée par le coût des autres modifications apportées aux salaires, avantages et primes destinés aux employés), du dénouement de la juste valeur (perte de £52 9 millions) et de l'amortissement des actifs incorporels achetés (£33 6 millions). (3) Comprend la provision relative à l'assurance de protection des paiements (£220 0 millions) et aux autres dispositions réglementaires (£92 5 millions). (4) Comprend le résultat sous-jacent de TSB, les frais de création et double fonctionnement Suite à la réduction des activités du Groupe hors Royaume Uni, l'analyse comparative entre les activités réalisées au Royaume Uni et hors Royaume Uni n'est plus fournie. 5 Intérêts créditeurs nets Moyenne pondérée du taux d'intérêt effectif 2015 £m 2014 £m 2015 % 2014 % Intérêts et autres revenus similaires: Prêts et avances consentis aux clients 3.45 3.45 1 6 394 1 8 006 Prêts et avances en faveur des banques 0.42 0.52 397 406 Titres obligataires détenus en tant que Prêts et créances 1.87 2.57 40 42 Intérêts créditeurs sur Prêts et créances 2.95 3.07 1 6 831 1 8 454 Actifs financiers cessibles 1.77 1.90 725 957 Investissements détenus jusqu'à leur date d'échéance 1.49 – 197 – Total Intérêts et autres revenus similaires 2.84 2.98 1 7 753 1 9 411 Intérêts et autres dépenses similaires: Dépôts effectués par des banques, sauf passif relatif aux contrats d'achat-vente 0.41 0.74 -43 -86 Dépôts effectués par les clients, sauf passif relatif aux contrats d'achat-vente 0.91 1.19 - 3 526 - 5 066 Titres obligataires en émission 0.65 0.58 -560 -509 Passif subordonné 8.89 9.20 - 2 593 - 2 879 passif relatif aux contrats d'achat-vente 0.57 2.61 -34 -55 Intérêts débiteurs sur passif détenu au coût amorti 1.30 1.54 - 6 756 - 8 595 Montants payables aux détenteurs d'unités dans des véhicules de placement collectif ouverts 1.17 3.23 -246 -602 Total Intérêts et autres dépenses similaires 1.30 1.59 - 7 002 - 9 197 Intérêts créditeurs nets 1 0 751 1 0 214 6 Revenus nets des frais et commissions 2015 £m 2014 £m Revenus des frais et commissions: Comptes courants 804 918 Frais de cartes de débit et de crédit 918 1 050 Autres 1 530 1 698 Total revenus frais et commissions 3 252 3 666 Dépenses relatives aux frais et commissions - 1 442 - 1 402 Revenu net frais et commissions 1 810 2 264 7 Revenu net d'exploitation 2015 £m 2014 £m Plus (moins)-values de conversion de devises - 130 - 153 Plus-values sur les transactions commerciales en devises étrangères 335 344 Total variations 205 191 Plus-values sur les biens d'investissement (note 26) 416 513 Plus-values sur titres et autres plus-values (cf. ci-dessous) 3 325 8 804 Revenu net d'exploitation 3 946 9 508 Les plus-values sur titres et autres plus-values comprennent les plus-values nettes résultant de l'actif et du passif détenu à la juste valeur sur le compte de résultat et pour l'exploitation, comme suit: 2015 £m 2014 £m Recettes (dépenses) nettes sur l'actif détenu à la juste valeur sur le compte de résultat: Titres obligataires, prêts et avances 456 4 817 Actions 2 386 3 815 Plus-values nettes résultant de l'actif et du passif détenu à la juste valeur sur le compte de résultat 2 842 8 632 Dépenses nettes résultant du passif à sa juste valeur sur le compte de résultat–Titres obligataires en émission 14 -75 Total des plus-values nettes sur l'actif et le passif détenu à la juste valeur sur le compte de résultat 2 856 8 557 Plus -values nettes sur instruments financiers détenus à des fins de transactions 469 247 Plus-values sur titres et autres plus-values 3 325 8 804 8 Recettes des primes d'assurance 2015 £m 2014 £m Assurance-vie Primes brutes: Assurances-vie et pensions 3 613 6 070 Rentes 430 327 Autres – – 4 043 6 397 Primes de réassurance cédées - 122 - 142 Primes nettes encaissées 3 921 6 255 Assurance non-vie Primes nettes encaissées 871 870 Total primes nettes encaissées 4 792 7 125 Les recettes des primes en 2015ont été réduites d'une charge de£1,959millionsrelative à la reprise par un autre assureur d'un portefeuille de polices précédemment réassuré par le Groupe. 9 Autre revenu d'exploitation 2015 £m 2014 £m Revenu des loyers relatifs aux contrats de location-exploitation 1 165 1 126 Revenu locatif des biens d'investissement (note 26) 268 269 Plus-values moins pertes sur cession d'Actifs financiers cessibles (note 43) 51 131 Mouvements dans la valeur des affaires en cours (note 24) - 162 - 428 Gestion du passif - 28 - 24 Part des résultats des joint-ventures et des entreprises associées - 3 32 Autre revenu - 3 - 55 Total autre revenu d'exploitation 1 288 1 051 Gestion du passif Des pertes de £2 8 millions (2014: pertes de £2 4 millions) ont été générées sur les transactions réalisées dans le cadre de la gestion, par le Groupe, des activités de gros et du capital. 1 0 Demandes de règlement des sinistres Les demandes de règlement des sinistres comprennent: 2015 £m 2014 £m Contrats d'assurance-vie et d'investissement avec participation Demandes et rachats - 7 983 - 7 506 Modifications des contrats d'assurance et des contrats d'investissement avec participation 2 898 - 4 392 Modification des contrats d'investissement sans participation -438 - 1 448 - 5 523 -1 3 346 Part des réassureurs 101 109 - 5 422 -1 3 237 Variations de l'excédent non alloué 63 74 Total des contrats d'assurance-vie et des contrats de participation d'investissement - 5 359 -1 3 163 Assurance non-vie Total des règlements des assurances non-vie, après déduction des réassurances -370 -330 Total demandes de règlement des sinistres - 5 729 -1 3 493 Demandes brutes de règlement des contrats d'assurance-vie et d'investissement avec participation et rachats peuvent être aussi analysées comme suit: Décès -631 -549 Expirations - 1 348 - 1 656 Rachats - 4 811 - 4 102 Rentes -902 -884 Autres -291 -315 Total demandes brutes de règlement des contrats d'assurance-vie et rachats - 7 983 - 7 506 1 1 Frais d'exploitation Frais de personnel: 2015 £m 2014 £m Salaires 2 808 3 178 Rémunération basée sur les performances 409 390 Frais de couverture sociale 349 398 Plans de pension et autres prestations de retraite (note 37): Crédits pour services passés (1) – -822 Autres 548 596 548 -226 Frais de restructuration 104 264 Autres frais de personnel 459 741 Locaux et équipements: 4 677 4 745 Loyers et taxes 368 424 Réparation et maintenance 173 221 Autres 174 246 Autres dépenses: 715 Communications et traitement des données 893 1 118 Publicité et promotion 253 336 Frais professionnels 261 480 Cession de TSB (note 55) 665 – Autres 683 998 Amortissement: 2 755 2 932 Amortissement des immobilisations (note 26) 1 534 1 391 Amortissement de la valeur acquise de contrats d'investissement sans participation en vigueur (note 24) 41 43 Amortissement d'autres actifs incorporels (note 25) 537 501 2 112 1 935 Total frais d'exploitation, sauf provision pour assurance de protection des paiements 1 0 259 1 0 503 Provisions règlementaires Provision pour assurance de protection des paiements (note 39) 4 000 2 200 Autres provisions règlementaires (note 39) 837 925 4 837 3 125 Total Frais d'exploitation 1 5 096 1 3 628 (1) Le 1 1 mars 2014, le Groupe a annoncé la modification de son régime de retraite à prestations déterminées, suite à la révision du plafond existant sur l'augmentation des rémunérations ouvrant droit à des droits de pension qui est utilisé pour le calcul des prestations de retraite, qui passe de 2 % à zéro, à compter du 2 avril 2014. Ce changement a eu pour effet de réduire les obligations relatives aux prestations de retraite du Groupe comptabilisées au bilan, de £84 3 millions, avec une réduction correspondante des plus-values comptabilisées dans le compte de résultat. Ceci a été partiellement compensé par une charge de £2 1 millions suite à la modification des accords relatifs à la retraite du personnel affecté à l'activité TSB. L'effectif moyen du Groupe pendant l'exercice a été le suivant: 2015 2014 Royaume Uni 8 4 922 9 4 241 Etranger 781 847 Total 8 5 703 9 5 088 Honoraires dus aux Commissaires aux Comptes de la Banque Les honoraires versés aux Commissaires aux Comptes de la Banque pour l'exercice se sont élevés à: 2015 £m 2014 £m Honoraires dus pour l'audit du rapport annuel de la Banque relatif à l'exercice en cours 2.8 2.8 Honoraires dus pour les autres services: Audit légal des filiales de la Banque 11.3 11.9 Autres services fournis conformément à la loi 1.6 1.6 Autres services–honoraires liés à l'audit 0.6 0.3 Services de conformité fiscale 0.2 0.1 Autres services de conseil fiscal – – Services relatifs aux transactions de financement d'entreprise – – Autres services 0.2 – Total honoraires dus aux commissaires aux comptes de la Banque 16.7 16.7 Au cours de l'exercice, les commissaires aux comptes ont également perçu des honoraires versés par des entités externes au périmètre de consolidation de Lloyds Bank Group pour les services suivants: 2015 £m 2014 £m Audits des plans de pension du Groupe 0.3 0.3 Audits des SICAV non consolidées gérées par le Groupe 0.4 0.4 Vérification de la situation financière des entreprises débitrices et des autres emprunteurs 0.1 0.1 Due diligence préalable aux acquisitions et autres prestations fournies en vue de potentiels investissements de capital-risque – – 1 2 Dépréciation 2015 £m 2014 £m Pertes par dépréciation sur Prêts et créances : Prêts et avances consentis aux clients 443 735 Titres obligataires comptabilisés comme Prêts et créances -2 2 Total pertes par dépréciation sur Prêts et créances (note 20) 441 737 Dépréciation des Actifs financiers cessibles 4 5 Autres provisions pour risque de crédit -55 10 Total dépréciation inscrite au compte de résultat 390 752 1 3 Imposition a Analyse des variations d'impôt de l'exercice Impôt sur les Sociétés au Royaume Uni: 2015 £m 2014 £m Impôt courant sur le bénéfice de l'exercice - 391 - 260 Ajustements relatifs aux exercices précédents - 74 125 - 465 - 135 Imposition à l'étranger : Impôt courant sur le bénéfice de l'exercice - 24 - 39 Ajustements relatifs aux exercices précédents 27 3 3 - 36 Charge d'impôt courante - 462 - 171 Impôt différé (note 38): Création et contre-passation d'écarts temporaires - 165 - 43 Réduction du taux d'imposition des entreprises au Royaume et impact correspondant - 31 - 26 Ajustements relatifs aux exercices précédents 45 - 182 - 151 - 251 Charge d'impôt - 613 - 422 La charge d'impôt sur les bénéfices 201 5 résulte de l'application d'un taux d'imposition des entreprises de 20.2 5 % en vigueur au Royaume Uni (2014: 21.5% ). Ledit impôt se compose comme suit: 2015 £m 2014 £m Charge d'impôt imputable aux titulaires de polices 3 - 18 Impôt applicable aux actionnaires - 616 - 404 Charge d'impôt - 613 - 422 a Facteurs affectant la charge fiscale de l'exercice Vous trouverez ci-dessous le rapprochement de la charge qui résulterait de l'application du taux normal d'imposition des entreprises au Royaume Uni au bénéfice avant impôt avec la charge d'impôt effective de l'exercice: 2015 £m 2014 £m Bénéfice avant impôt 1 372 2 289 Impôt sur le bénéfice au taux de20.25%(2014:21.5%) - 278 - 492 Facteurs affectant la charge d'impôt: Variation du taux d'impôt sur les sociétés et impacts correspondants -31 -26 Postes non déductibles (1) -569 -149 Postes non imposables 159 151 Ecarts d'imposition à l'étranger -5 -24 Plus-values exonérées ou ouvertes par des pertes en capital 67 181 Taxe applicable aux détenteurs de polices d'assurance 3 -14 Pertes fiscales non comptabilisées précédemment 42 – Ajustements sur les exercices précédents -2 -54 Effet des bénéfices sur joint-ventures et entreprises associées -1 7 Autres éléments 2 -2 Imposition des bénéfices des activités courantes -613 -422 (1) Le Finance (No. 2) Act 201 5 a introduit des restrictions sur la déductibilité des provisions pour conduct charges constituées à compter du 8 juillet 2015. Ceci a donné lieu à une charge d'impôt supplémentaire inscrite au compte de résultat de £45 9 millions. Le Finance (No. 2) Act 201 5 (La Loi) est entré en vigueur le 2 6 octobre 2015. La Loi a réduit le taux principal d'impôt sur les Sociétés à 1 9 % à compter du 1er avril 201 7 et à 1 8 % à compter du 1er avril 2020; cependant, à compter du 1er janvier 2016, les bénéfices des activités bancaires seront soumis à une majoration de 8 %. La variation du taux principal d'impôt sur les sociétés, de 2 0 % à 1 8 % et la majoration de 8% ont donné lieu à un mouvement de l'actif net d'impôt différé du Groupe, au 3 1 décembre 2015, de £13 2 millions, incluant la charge de £3 1 millions inscrite au compte de résultat et une charge de £10 1 millions incluse dans les fonds propres. 1 4 Actif détenu à des fins de transaction et autre actif financier comptabilisé à la juste valeur dans le compte de résultat Groupe Banque 2015 millions £ 2014 millions £ 2015 millions £ 2014 millions £ Actif détenu à des fins de transaction 4 2 670 4 8 504 4 7 400 5 9 580 Autre actif financier inscrit à la juste valeur au cpte de résultat 9 8 479 10 4 016 4 664 6 741 Total 14 1 149 15 2 520 5 2 064 6 6 321 Ces actifs comprennent: Groupe Banque 2015 2014 2015 2014 Actif détenu à des fins de transaction Autre actif financier comptabilisé à la juste valeur sur le compte de résultat Actif détenu à des fins de transaction Autre actif financier comptabilisé à la juste valeur sur le compte de résultat Actif détenu à des fins de transaction Autre actif financier comptabilisé à la juste valeur sur le compte de résultat Actif détenu à des fins de transaction Autre actif financier comptabilisé à la juste valeur sur le compte de résultat Prêts et avances aux clients 3 0 109 – 2 8 513 – 3 4 830 – 3 9 802 – Prêts et avances aux banques 3 065 – 8 212 – 3 065 – 8 011 – Titres obligataires: Titres d'Etat 8 269 1 3 848 7 976 1 7 497 8 269 4 664 7 931 6 662 Autres titres du secteur public – 2 039 – 2 170 – – – – Certificats de dépôt de banques et sociétés de crédit foncier – 135 554 – – – 554 – Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des prêts hypothécaires 516 842 187 847 516 – 187 – Autres titres adossés à des actifs 85 762 129 721 85 – 129 – Titres d'Etat et autres titres obligataires 621 1 9 704 1 496 2 0 605 635 – 1 529 79 9 491 3 7 330 1 0 342 4 1 840 9 505 4 664 1 0 330 6 741 Actions participatives 5 6 1 075 – 6 2 154 – – – – Bons du trésor et autres bons – 74 1 437 22 – – 1 437 – Total 4 2 670 9 8 479 4 8 504 10 4 016 4 7 400 4 664 5 9 580 6 741 Les autres actifs financiers comptabilisés à leur juste valeur dans le compte du Groupe représentent les actifs suivants désignés dans ladite catégorie: (i) Des actifs financiers adossés à des contrats d'assurance et à des contrats d'investissement de £91,09 6 millions (2014: £94,85 7 millions) ainsi désignés, car le passif correspondant comporte des flux de trésorerie contractuellement basés sur les performances des actifs ou parce qu'il s'agit de contrats mesures en tenant compte de la conjoncture actuelle du marché et qui pourraient faire l'objet, par ailleurs, d'incohérences significatives en termes de mesure. Ces actifs comprennent des investissements dans des entités structurées non consolidées de £13,28 2 millions (2014: £27,25 5 millions) cf. note 19; (ii) Des investissements en titres de sociétés privées de £2,41 5 millions (2014: £2,35 0 millions) qui sont gérés et évalués à leur juste valeur selon une stratégie de gestion du risque ou d'investissement dûment documentée et qui ont été communiqués à la Direction sur cette base. 1 5 Instruments financiers dérivés Le Groupe détient des instruments dérivés dans le cadre des stratégies suivantes: - Stratégie centrée sur le client: les instruments dérivés sont détenus dans le cadre de la fourniture aux Clients du Groupe de produits de gestion du risque; - En vue de la gestion et de la couverture du risque de taux d'intérêt et de change du Groupe résultant de l'activité bancaire courante. La stratégie de comptabilité de couverture adoptée par le Groupe consiste à associer des approches basées sur la juste valeur et des approches basées sur la trésorerie telles que décrites à la note 52; et - Les instruments sont détenus dans des fonds de titulaires de polices comme le permettent les stratégies d'investissement desdits fonds. Les principaux instruments dérivés utilisés par le Groupe sont les suivants: - Les taux d'intérêts liés aux contrats comprennent les swaps de taux d'intérêt, les contrats à terme et les options. Un swap de taux d'intérêt est un contrat conclu entre deux parties en vue de l'échange de paiements à taux fixe et à taux variable, sur la base de taux d'intérêt définis dans le contrat, sans échange de montants en capital sous-jacents. Les contrats à terme sont des contrats relatifs au paiement des écarts entre un taux d'intérêt spécifique et un taux de référence, appliqué à un montant en capital nominal à une certaine date, dans le futur. Une option de taux d'intérêt offre à l'acheteur, contre paiement d'une prime, le droit (sans aucune obligation) de fixer le taux d'intérêt sur un futur prêt ou dépôt, pendant une certaine période, à partir d'une future date expressément fixée. - Les contrats de taux de change incluent les contrats à terme en devises étrangères, les swaps de devises étrangères et les options. Un contrat à terme en devises étrangères concerne l'achat ou la vente d'un certain montant de devises étrangères à une date future préalablement fixée, à un taux préétabli. Les swaps de devises impliquent, généralement, l'échange d'obligations de paiement d'intérêts libellées dans différentes devises; l'échange du montant en capital peut être fictif ou réel. Une option en devises, offre à l'acheteur, contre paiement d'une prime, le droit (sans aucune obligation) de vendre certains montants de devises à des taux de change préétablis, avant une certaine date à venir. - Les dérivés de crédit, à savoir principalement des contrats d'échange sur défaut, sont utilisés par le Groupe dans le cadre de son activité de négociation en pour la gestion de son propre risque de crédit. Un contrat d'échange sur défaut est un swap dans le cadre duquel l'une des contreparties reçoit une prime, à une fréquence préétablie, en échange de la garantie d'effectuer un certain paiement en cas d'occurrence d'un certain événement négatif en termes de crédit. Le Groupe utilise ce type de contrat, associé à un financement externe, également pour garantir des prêts accordés aux entreprises et par la division Banque Commerciale d'un montant de £45 5 millions (2014: £61 1 millions). - Les dérivés d'actions sont également utilisés par le Groupe dans le cadre de son activité de fourniture de produits en actions au détail, afin d'éliminer l'exposition du groupe aux fluctuations de différents indices boursiers internationaux. L'achat d'options sur actions liées aux indices donne au Groupe le droit, sans aucune obligation, d'acheter ou vendre un certain nombre d'obligations ou un ensemble d'obligations, sous la forme d'indices publiés avant une certaine date à venir Les justes valeurs et les montants nominaux des instruments dérivés figurant dans le tableau ci-dessous : Groupe 2015 2014 Montant Contractuel / nominal £m Actifs à la Juste valeur £m Passif à la Juste valeur £m Montant Contractuel / nominal Montant £m Actifs à la Juste valeur £m Passif à la juste valeur £m Négociation Contrat de taux de change: Spot, à terme et futures 3 9 817 852 774 3 6 894 941 801 Swaps de devises 29 3 536 5 585 4 323 30 1 451 4 849 4 706 Options achetées 2 0 352 751 – 4 9 085 1 244 – Options comptabilisées 2 2 708 – 984 4 9 784 – 1 443 37 6 413 7 188 6 081 43 7 214 7 034 6 950 Contrats de taux d'd'intérêt: Swaps de taux d'intérêt 2 31 6 071 1 4 442 1 3 083 3 99 9 343 1 8 668 1 6 578 Contrats à terme 1 15 9 099 6 57 1 79 1 219 9 56 Options achetées 5 5 962 3 003 – 5 8 600 3 755 – Options comptabilisées 5 2 202 – 3 116 5 4 031 – 3 725 Futures 10 5 475 7 8 13 4 117 9 24 3 68 8 809 1 7 458 1 6 264 6 03 7 310 2 2 441 2 0 383 Dérivés de crédit 4 566 295 407 1 8 063 279 1 066 Actions et autres contrats 1 4 174 1 295 1 145 1 4 842 1 430 1 181 Total actif/passif dérivé détenu à des fins de transaction 4 08 3 962 2 6 236 2 3 897 6 50 7 429 3 1 184 2 9 580 Couverture Dérivés désignés comme couverture de la juste valeur: Swaps de devises 2 649 52 107 7 281 113 131 Swaps de taux d'intérêt (y compris options) 12 1 331 1 572 737 11 5 905 2 408 928 Options achetées – – – 553 17 – Dérivés désignés comm e couverture de la juste valeur : Swaps de devises 1 1 228 243 72 1 1 720 155 113 Swaps de taux d'intérêt 46 0 829 816 1 534 51 8 746 1 606 2 536 Futures 15 0 085 3 – 15 1 102 – 5 Total actif/passif dérivé détenu pour couverture 74 6 122 2 686 2 450 80 5 307 4 299 3 713 Total actif/passif dérivé comptabilisé 4 83 0 084 2 8 922 2 6 347 7 31 2 736 3 5 483 3 3 293 Le montant en capital du contrat ne représente pas l'exposition effective du Groupe au risque de crédit, qui est limitée au coût actuel de remplacement des contrats avec une valeur positive pour le Groupe en cas de défaut de la contrepartie. Pour atténuer son risque de crédit, le Groupe utilise une série de techniques de rehaussement du crédit telles que la compensation et la collatéralisation, lorsqu'une garantie est fournie pour l'exposition. Flux de trésorerie couverts Pour les couvertures des flux de trésorerie désignées comme telles, le tableau suivant montre les occurrences prévues des flux de trésorerie objet de la couverture et les dates auxquelles elles vont affecter les revenus. 2015 0- 1 ans £m 1- 2 ans £m 2- 3 ans £m 3- 4 ans £m 4- 5 ans £m 5-1 0 ans £m 10-2 0 ans £m Plus de 2 0 ans £m Total £m Flux de trésorerie prévisionnels couverts dont l'occurrence est prévue: Flux de trésorerie prévisionnels entrants 363 298 499 500 376 1 876 137 75 4 124 Flux de trésorerie prévisionnels sortants - 1 235 -758 -714 -667 -440 - 1 116 -532 -145 - 5 607 Flux de trésorerie prévisionnels couverts affectant le compte de résultat: Flux de trésorerie prévisionnels entrants 381 439 515 453 345 1 777 136 78 4 124 Flux de trésorerie prévisionnels sortants - 1 261 -741 -715 -671 -440 - 1 115 -523 -141 - 5 607 2014 0- 1 ans £m 1- 2 ans £m 2- 3 ans £m 3- 4 ans £m 4- 5 ans £m 5-1 0 ans £m 10-2 0 ans £m Plus de 2 0 ans £m Total £m Flux de trésorerie prévisionnels couverts dont l'occurrence est prévue: Flux de trésorerie prévisionnels entrants 250 458 680 845 745 1 928 112 111 5 129 Flux de trésorerie prévisionnels sortants -130 -136 -53 -58 -57 -346 -459 -104 - 1 343 Flux de trésorerie prévisionnels couverts affectant le compte de résultat: Flux de trésorerie prévisionnels entrants 391 536 769 830 646 1 736 114 107 5 129 Flux de trésorerie prévisionnels sortants -174 -105 -54 -57 -63 -358 -433 -99 - 1 343 La comptabilité de couverture n'a dû être annulée pour aucune transaction en 201 5 ou 201 4 suite à la non-occurrence prévue de flux de trésorerie dont l'occurrence avait été jugée hautement probable. Banque 2015 2014 Montant Contractuel / nominal £m Actifs à la Juste valeur £m Passif à la Juste valeur £m Montant Contractuel / nominal Montant £m Actifs à la Juste valeur £m Passif à la juste valeur £m Négociation Contrats taux de change: Spot, contrats à terme et futures 3 4 851 877 639 2 7 104 885 700 Swaps de devises 31 8 189 6 082 5 139 31 6 921 4 972 5 174 Options achetées 2 0 257 746 – 4 8 976 1 241 – Options comptabilisées 2 2 577 – 979 4 9 613 – 1 440 Contrats taux d'intérêt: 874 7 705 6 757 44 2 614 7 098 7 314 Swaps de taux d'intérêt 2 82 9 018 1 8 703 1 7 668 4 83 4 436 2 7 713 2 5 588 Contrats de garantie de taux 1 19 8 211 20 68 1 81 2 978 13 61 Options achetées 5 4 872 2 681 – 5 6 676 3 215 – Options comptabilisées 5 1 795 – 2 850 5 6 215 – 3 651 Futures 14 7 036 1 6 7 5 817 2 6 4 28 0 932 2 1 405 2 0 592 6 83 6 122 3 0 943 2 9 306 Dérivatifs de crédit 4 365 306 408 1 7 961 281 1 079 Contrats en actions et autres contrats 6 788 770 750 7 917 809 795 Total actif/passif dérivé détenu à des fins de transaction 4 68 7 959 3 0 186 2 8 507 7 30 4 614 3 9 131 3 8 494 Couverture Dérivés désignés comme couverture de la juste valeur: Swaps de devises 2 443 38 100 6 406 61 123 Swaps de taux d'intérêt (y compris options) 12 9 062 693 2 400 11 9 951 843 2 630 Options achetées – – – 553 17 – Options comptabilisées – – – – – – Dérivés désignés comme couverture de la trésorerie: Swaps de taux d'intérêt 16 4 826 72 33 5 2 396 98 69 Futures 7 7 400 3 – 12 5 806 – 4 Total actif/passif dérivé détenu pour couverture 37 3 731 806 2 533 30 5 112 1 019 2 826 Total actif/passif dérivé comptabilisé 5 06 1 690 3 0 992 3 1 040 7 60 9 726 4 0 150 4 1 320 Flux de trésorerie couverts Pour les couvertures des flux de trésorerie désignées comme telles, le tableau suivant montre les occurrences prévues des flux de trésorerie objet de la couverture et les dates auxquelles elles vont affecter les revenus. 2015 0- 1 ans £m 1- 2 ans £m 2- 3 ans £m 3- 4 ans £m 4- 5 ans £m 5-1 0 ans £m 10-2 0 ans £m Plus de 2 0 ans £m Total £m Flux de trésorerie prévisionnels couverts dont l'occurrence est prévue: Flux de trésorerie prévisionnels entrants 73 340 427 461 402 1 684 163 20 3 570 Flux de trésorerie prévisionnels sortants -69 -80 -34 -34 -16 -7 – -51 -291 Flux de trésorerie prévisionnels couverts affectant le compte de résultat: Flux de trésorerie prévisionnels entrants 202 394 463 461 369 1 516 148 17 3 570 Flux de trésorerie prévisionnels sortants -87 -65 -35 -32 -15 -6 – -51 -291 2014 0- 1 ans £m 1- 2 ans £m 2- 3 ans £m 3- 4 ans £m 4- 5 ans £m 5-1 0 ans £m 10-2 0 ans £m Plus de 2 0 ans £m Total £m Flux de trésorerie prévisionnels couverts dont l'occurrence est prévue: Flux de trésorerie prévisionnels entrants 192 321 476 571 564 1 567 104 12 3 807 Flux de trésorerie prévisionnels sortants -119 -105 – – – – -67 -82 -373 Flux de trésorerie prévisionnels couverts affectant le compte de résultat: Flux de trésorerie prévisionnels entrants 323 388 529 570 553 1 351 82 11 3 807 Flux de trésorerie prévisionnels sortants -152 -72 – – – – -68 -81 -373 La comptabilité de couverture n'a dû être annulée pour aucune transaction en 201 5 ou 201 4 suite à la non-occurrence prévue de flux de trésorerie dont l'occurrence avait été jugée hautement probable. 1 6 Prêts et avances en faveur des banques Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Prêts consentis aux banques 2 273 2 902 1 006 2 745 Placements sur le marché monétaire auprès des banques 2 2 844 2 3 253 1 619 1 846 Total Prêts et avances en faveur des banques avant provision pour pertes par dépréciation 2 5 117 2 6 155 2 625 4 591 Provision pour pertes par dépréciation – – – – Total Prêts et avances en faveur des banques 2 5 117 2 6 155 2 625 4 591 Au 3 1 décembre 2015, £4,47 2 million (2014: £4,96 9 millions) de Prêts et avances en faveur des banques pour le Groupe et £2,00 2 millions (2014: £1,93 5 millions) pour la Banque avaient une durée résiduelle avant échéance supérieure à un an. 1 7 Prêts et avances consentis aux clients Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Agriculture, forêts et pêche 6 924 6 586 2 936 2 790 Approvisionnement eau et énergie 3 247 3 853 2 966 3 465 Fabrication 5 953 6 000 5 211 5 275 Construction 4 952 6 425 3 256 4 160 Transport, distribution et hôtels 1 3 526 1 5 112 9 942 1 0 226 Frais d'affranchissement et télécommunications 2 563 2 624 2 343 2 184 Sociétés immobilières 3 2 228 3 6 682 2 1 866 2 1 891 Services financiers, commerciaux et autres services 4 3 072 4 4 979 2 9 958 3 2 742 Personnel: Prêts hypothécaires 31 2 877 33 3 318 6 1 636 6 7 834 Autres 2 0 579 2 3 123 1 0 194 1 0 777 Financement locatif 2 751 3 013 435 215 Location-vente 9 536 7 403 8 597 6 039 Total Prêts et avances consentis aux clients avant provision pour pertes par dépréciation 45 8 208 48 9 118 15 9 340 16 7 598 Provision pour pertes par dépréciation (note 20) - 3 033 - 6 414 - 1 223 - 1 631 Total Prêts et avances consentis aux clients 45 5 175 48 2 704 15 8 117 16 5 967 Au 3 1 décembre 2015, £397,83 1 millions (2014: £419,19 3 million) de Prêts et avances consentis aux clients pour le Groupe et £123,85 5 millions (2014: £126,65 3 millions) pour la Banque avaient une durée résiduelle avant échéance supérieure à un an. Les Prêts et avances consentis aux clients incluent les créances des leasings financiers, qui peuvent être analysés comme suit: Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Investissement brut dans des leasings financiers, créances: A 1 an maximum 497 573 73 33 A plus d'1 an et moins 5 ans 1 225 1 214 274 116 A plus de 5 ans 2 407 3 136 158 161 4 129 4 923 505 310 Futurs revenus financiers non acquis sur leasings financiers - 1 316 - 1 837 - 60 - 87 Loyers reçus d'avance - 62 - 73 - 10 - 8 Investissement net dans leasings financiers 2 751 3 013 435 215 L'investissement net dans des leasings financiers représente les montants recouvrables comme suit : Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m A 1 an maximum 319 339 85 28 A plus d'1 an et moins 5 ans 859 763 265 103 A plus de 5 ans 1 573 1 911 85 84 Investissement net dans leasings financiers 2 751 3 013 435 215 Les équipements loués aux clients dans le cadre de contrats de leasing financier concernent principalement des transactions de financement structuré pour le financement de l'achat d'avions, navires et autres équipements à forte valeur. Aucun loyer conditionnel n'a été comptabilisé sur l'exercice 201 5 et 2014, sur le compte de résultat, pour des leasings financiers. Aucune provision pour créance douteuse sur leasing financier n'a été enregistrée dans la provision pour pertes par dépréciation du Groupe (2014: £ 1 million). 1 8 Titrisation et obligations sécurisées Programmes de titrisation Les prêts et avances consentis aux clients et les titres obligataires désignés comme Prêts et créances incluent les prêts sécurisés dans le cadre des programmes de titrisation du Groupe, dont la majorité ont été vendus par les sociétés du Groupe à des entités structurées constituées pour être hors d'atteinte en cas de faillite. Les entités structurées étant financées par l'émission d'obligations à des conditions prévoyant que la majorité des risques et des avantages liés au portefeuille reviennent à l'entité du Groupe, les entités structurées sont entièrement consolidées et la totalité de ces prêts sont inscrits au bilan du Groupe, les effets en émission correspondants étant inclus dans Titres obligataires en émission. Programmes d'obligations sécurisées Certain Prêts et avances consentis aux clients ont été assignés à des entités à responsabilité limitée constituées pour être hors d'atteinte en cas de faillite à titre de garantie des émissions d'obligations sécurisées par le Groupe. Le Groupe conserve tous les risques et les avantages liés à ces prêts et les entités sont entièrement consolidées sans le bilan du groupe, tandis que les obligations en émission correspondantes faisant l'objet de la couverture sont incluses dans les Titres obligataires en émission. 2015 2014 Prêts et avances sécurisés £m Effets en émission £m Prêts et avances sécurisés £m Effets en émission £m Programmes de sécurisation Prêts immobiliers résidentiels Royaume Uni 3 9 154 2 0 931 5 0 250 2 8 392 Prêts commerciaux 9 345 8 720 1 3 372 1 2 533 Créances de cartes de crédit 7 305 5 277 6 762 4 278 Prêts immobiliers résidentiels Pays Bas 1 981 2 044 3 866 4 004 Prêts personnels – – 1 318 751 PPP/PFI et prêts pour financement de projets 305 94 402 99 5 8 090 3 7 066 7 5 970 5 0 057 Moins ceux détenus par le Groupe - 2 9 303 - 3 8 149 Total programmes de sécurisation (note 32) 7 763 1 1 908 Programmes d'obligations sécurisées Adossées à des prêts hypothécaires 4 3 323 2 9 697 4 7 795 3 1 730 Adossées à des programmes de logement social 2 544 1 700 2 826 1 800 4 5 867 3 1 397 5 0 621 3 3 530 Moins ceux détenus par le Groupe - 4 197 - 6 339 Total programmes obligations sécurisées (note 32) 2 7 200 2 7 191 Total programmes de titrisation et obligations sécurisées 3 4 963 3 9 099 (1) Incluant les titrisations qui utilisent un ensemble de financements externes et de swaps de défaut de crédit. L'emploi des dépôts en espèces de £8,38 3 millions (2014: £11,25 1 millions) détenus par le Groupe est limité au remboursement des obligations émises par les entités structurées, les avances à terme relatives aux obligations sécurisées et aux autres obligations légales. De plus, le Groupe avait en place des engagements contractuels relatifs à l'octroi de facilités de liquidités à certaines entités structurées. Au 3 1 décembre 2015, ces obligations n'avaient pas encore été déclenchées est l'exposition maximale d'y rapportant s'élevait à £38 1 millions (2014: £39 2 millions). Le Groupe a mis en place un certain nombre de programmes d'obligations sécurisées, pour lesquels des Entités à responsabilité limitée ont été constituées pour le cantonnement de paniers d'actifs et pour garantir les obligations sécurisées émises par le Groupe. A la date de reporting, le Groupe avait sur-garanti les programmes figurant dans le tableau ci-dessus pour se conformer aux conditions des programmes, afin de garantir la cote des obligations sécurisées et d'assurer la flexibilité opérationnelle. De temps à autre, l'obligation de fourniture de la garantie incombant au Groupe peut augmenter afin de respecter les règles formelles applicables aux programmes. Le Groupe peut également apporter volontairement une garantie à l'appui de la cote des obligations sécurisées. Le Groupe comptabilise la totalité du passif associé à la sécurisation et aux programmes de titrisation des obligations dans "Titres obligataires en émission", bien que les obligations du groupe se limitent aux flux de trésorerie générés par les actifs sous-jacents. Le Groupe pourrait être tenu de fournir un soutien supplémentaire à un certain nombre de programmes de titrisation des obligations à l'appui des cotes de crédit des obligations émises, sous la forme de l'augmentation des réserves de liquidités et de la détention de titres subordonnés. Par ailleurs, certains programmes contiennent des obligations contractuelles qui exigent, de la part du Groupe, le rachat des actifs dont la cote de crédit est susceptible de subir une détérioration. Le Groupe n'a pas proposé spontanément de racheter les actifs faisant partie de ses programmes publiques de titrisation pendant l'exercice 201 5 (2014: néant). Lesdits rachats sont effectués afin de respecter les dates d'échéance prévisionnelles des titres émis pour ces programmes. 1 9 Entités structurées Les participations détenues par le Groupe dans des entités structurées sont consolidées et déconsolidés. Des informations détaillées concernant les participations consolidées détenues par le Groupe dans des entités structurées figurent à la note 1 8 pour les titrisations et les véhicules d'obligations sécurisées, à la note 3 7 pour les entités structurées associées aux plans de pension du Groupe, et ci-dessous aux paragraphes (A) et (B). Des détails relatifs aux participations du Groupe dans des entités structurées non consolidées figurent ci-dessous au paragraphe (C). (A) Conduits adossés à des actifs Outre les entités structurées dont nous avons traité à la note 18, qui sont utilisées pour la sécurisation et couvertes par les programmes d'obligations, le Groupe promeut également un conduit adossé à des actifs, Cancara, qui investit dans des titres obligataires et des créances client. L'exposition totale consolidée de Cancara au 3 1 décembre 201 5 s'élevait à £7,29 5 millions (2014: £5,24 5 millions), incluant £6,44 0 millions de prêts et avances (2014: £4,60 5 millions) et £85 5 millions de titres adossés à des actifs (2014: £64 0 millions). Tous les titres obligataires et les actifs liés aux prêts détenus par le Groupe dans Cancara font l'objet de restrictions d'utilisation, car ils sont détenus par l'agent des sûretés uniquement dans l'intérêt des investisseurs dans des papiers commerciaux et des fournisseurs de liquidités. Le Groupe accorde à Cancara des facilités de trésorerie à de conditions habituellement pour l'activité de prêt standard dans le cadre de l'activité bancaire normale du Groupe. Le Groupe pourrait être tenu de fournir son apport selon les conditions contractuelles applicables à ces accords au cas où Cancara expérimenterait un déficit de financement externe, ce qui pourrait se produire en cas de perturbation des marchés. Au 3 1 décembre 201 5 et 2014, ces obligations n'avaient pas été déclenchées. De plus, le Groupe promeut un autre conduit adossé à des actifs, dont il va progressivement se désengager. Ce conduit adossé à des actifs ne comporte aucun papier commercial en émission ni aucun fournisseur externe de liquidités. Les actifs externes faisant partie de tous les conduits du Groupe sont consolidés dans les états financiers du Groupe. (B) Véhicules de placement collectif consolidés L'actif et le passif de l'activité d'Assurance détenus dans des véhicules de placement collectif consolidé, tels que des Sociétés d'Investissement à Capital Variable (SICAV) et des sociétés en commandite, ne sont pas disponibles pour être directement employés par le Groupe. Cependant, l'investissement du Groupe dans la plupart de ces véhicules d'investissement est immédiatement réalisable. Au 3 1 décembre 2015, la valeur comptable totale de l'actif et du passif de ces véhicules de placement collectif consolidés détenus par le Groupe s'élevait à £67,12 2 millions (2014: £66,07 0 millions). Le Groupe n'a conclu aucun accord contractuel (concernant, par ex., des facilités de trésorerie) en vertu duquel il serait tenu de fournir un support financier ou tout autre support aux véhicules de placement collectif consolidés; le Groupe n'a pas précédemment prévu ce support et n'a pas l'intention de le faire. (C) Véhicules de placement collectif non consolidés et sociétés en commandite Les participations directes du Groupe dans des entités structurées non consolidées comprennent les investissements dans des véhicules de placement collectif, tels que des SICAV, et des sociétés en commandite, pour une valeur comptable totale de £13,28 2 millions au 3 1 décembre 201 5 (2014: £27,25 5 millions), inclus dans des actifs financiers comptabilisés à la juste valeur sur le compte de résultat (cf. note 14). Ces investissements incluent, à la fois, les entités gérées par des tiers et celles gérées par le Groupe. Au 3 1 décembre 2015, la valeur totale de l'actif de ces entités structurées, y compris la part dans laquelle le Groupe ne détient aucune participation, s'élevait à £60 3 milliards (2014: £62 0 milliards). Le risque de perte maximal auquel est exposé le Groupe est égal à la valeur comptable de l'investissement. Cependant, les investissements du Groupe dans ces entités sont principalement détenus pour compenser le passif des titulaires de polices dans le cadre de la division Assurances, la majorité du risque relatif à la variation de la valeur de l'investissement du Groupe étant compensée par la modification des obligations des titulaires des polices. Les véhicules de placement collectif sont principalement financés par les investissements effectués par les investisseurs dans les véhicules. Pendant l'exercice, le Groupe n'a fourni à ces entités aucun apport financier non-contractuel ou autre apport et n'a actuellement pas l'intention de le fournir. Aucun transfert n'a été effectué par/en faveur de ces véhicules de placement collectif non consolidé et entités en commandite. Le Groupe se considère comme le sponsor d'une entité structurée lorsqu'il participe, de manière significative, à la conception et à la constitution de l'entité en question et lorsque le Groupe transfère des actifs à l'entité structurée et commercialise des produits associés à l'entité structurée en son propre nom et/ou fournit des garanties concernant la performance de l'entité structurée. Le Groupe promeut divers fonds d'investissement et sociétés en commandite dans le cadre desquels il agit en tant que gestionnaire du fonds ou autre décideur important et commercialise le fonds sous l'une des marques du Groupe. Le Groupe encaisse des commissions générées par la gestion des investissements faisant l'objet de ces fonds. Les commissions de gestion des fonds encaissées par le Groupe de la part de ces entités, y compris celles dans lesquelles le Groupe ne détenait aucune participation au 3 1 décembre 2015, figurent à la note 6. 2 0 Provision pour pertes par dépréciation sur Prêts et créances Groupe 2015 2014 Prêts et avances consentis aux clients £m Titres obligataires £m Total £m Prêts et avances consentis aux clients £m Titres obligataires £m Total £m Au 1er janvier 6 414 126 6 540 1 1 966 125 1 2 091 Changeait autres ajustements - 246 – - 246 - 410 9 - 401 Cession d'entreprises - 82 – - 82 – – – Avances radiées - 4 204 - 31 - 4 235 - 6 432 - 10 - 6 442 Reprises d'avances radiées sur les précédents exercices 764 4 768 681 – 681 Dénouement de l'actualisation - 56 – - 56 - 126 – - 126 Charge inscrite au compte de résultat (note 12) 443 - 2 441 735 2 737 Au 3 1 décembre 3 033 97 3 130 6 414 126 6 540 Sur la provision totale constituée par le Groupe pour les Prêts et avances consentis aux clients, un montant de £2,42 5 millions (2014: £5,55 1 millions) concernait des prêts qui avaient été jugés douteux (individuellement ou de façon collective) à la date de reporting. Sur la provision totale constituée par le Groupe pour les Prêts et avances consentis aux clients, £1,17 0 millions (2014: £1,48 2 millions) ont été évalués de façon collective. Aucune provision pour dépréciation n'a été constituée pour les montants dus par les entreprises du Groupe Lloyds Banking. Banque–Prêts et avances consentis aux clients 2015 £m 2014 £m Au 1er janvier 1 631 2 299 Change et autres ajustements - 16 - 12 Avances radiées - 742 - 1 323 Reprises d'avances radiées sur les précédents exercices 133 320 Dénouement de l'actualisation - 76 - 96 Charge inscrite au compte de résultat 293 443 Au 3 1 décembre 1 223 1 631 Sur la provision totale constituée par la Banque pour les Prêts et avances consentis aux clients, un montant de £93 1 millions (2014: £1,20 0 millions) concernait des prêts qui avaient été jugés douteux (individuellement ou de façon collective) à la date de reporting. Sur la provision totale constituée par la Banque pour les Prêts et avances consentis aux clients, £54 6 million (2014: £69 0 million) ont été évalués de façon collective. 2 1 Actifs financiers cessibles Groupe 2015 2014 Conduits £m Autres £m Total £m Conduits £m Autres £m Total £m Titres obligataires: Titres d'Etat – 2 5 329 2 5 329 – 4 7 402 4 7 402 Certificats de dépôt banques et sociétés de crédit foncier – 186 186 – 298 298 Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des prêts hypothécaires 26 171 197 27 647 674 Autres titres adossés à des actifs 209 110 319 223 462 685 Obligations d'entreprises et autres obligations – 5 808 5 808 – 5 529 5 529 235 3 1 604 3 1 839 250 5 4 338 5 4 588 Actions participatives – 1 193 1 193 – 1 042 1 042 Bons du trésor et autres valeurs similaires – – – – 863 863 Total actifs financiers cessibles 235 3 2 797 3 3 032 250 5 6 243 5 6 493 Banque 2015 £m 2014 £m Titres obligataires: Titres d'Etat 2 5 213 4 6 911 Certificats de dépôt banques et sociétés de crédit foncier 169 186 Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des prêts hypothécaires 88 147 Autres titres adossés à des actifs 110 120 Obligations d'entreprises et autres obligations 6 083 3 311 3 1 663 5 0 675 Actions participatives 813 726 Bons du trésor et autres valeurs similaires – 11 Total Actifs financiers cessibles 3 2 476 5 1 412 2 2 Investissements détenus jusqu'à la date d'échéance Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Titres obligataires: titres d'Etat 1 9 808 – 1 9 808 – Goodwill du Groupe 2015 £m 2014 £m Au 1er janvier et au 3 1 décembre 2 016 2 016 Coût ( 1 ) 2 362 2 362 Pertes par dépréciation cumulées - 346 - 346 Au 3 1 décembre 2 016 2 016 (1) Pour les acquisitions réalisées avant le 1er janvier 2004, date de transition aux IFRS, le coût est inclus après déduction des montants amortis jusqu'à 3 1 décembre 2003. Le goodwill inscrit au bilan du Groupe est soumis au moins une fois par an à un test de dépréciation. Le montant recouvrable du goodwill relatif à Scottish Widows se fonde sur un calcul de la valeur d'utilité. Le calcul utilise des projections avant impôt des futurs flux de trésorerie basés sur les budgets et les plans approuvés par la Direction pour une période de 5 ans, et un taux d'actualisation de 10%. Les budgets et les plans se fondent sur l'historique ajusté pour prendre en compte les modifications prévisionnelles des volumes de vente, du mix de produits et des marges, compte tenu de la conjoncture du marché prévue et de l'activité des concurrents. Le taux d'actualisation est déterminé en faisant référence aux mesures internes et aux informations sectorielles disponibles. Les flux de trésorerie au-delà de la période de 5 ans sont extrapolés par application d'un taux de croissance de 3 %, qui n'est pas supérieur au taux moyen à long terme en vigueur sur le marché de l'assurance-vie. La Direction estime que toute modification raisonnablement possible des hypothèses essentielles n'entraînerait pas une baisse du montant recouvrable de Scottish Widows en-dessous de la valeur comptable inscrite au bilan. Le montant recouvrable du goodwill relatif au Financement de l'actif a été également basé sur un calcul de la valeur d'utilisation à l'aide des projections des flux de trésorerie sur la base des budgets financiers et des plans approuvés par la Direction pour une période de 5 ans et un taux d'actualisation de 1 4 %. Les flux de trésorerie au-delà de la période de 5 ans sont extrapolés par application d'un taux de croissance de 0. 5 % qui n'est pas supérieur au taux moyen à long terme en vigueur sur les marchés sur lesquels le Financement des Actifs est présent. La Direction estime que toute modification raisonnablement possible des hypothèses essentielles n'entraînerait pas une baisse du montant recouvrable du Financement des Actifs en-dessous de la valeur comptable inscrite au bilan. 2 4 Valeur des affaires en cours La valeur brute des affaires en cours inscrite au bilan consolidé est la suivante : 2015 £m 2014 £m Valeur acquise des contrats d'investissement sans participation en cours 377 418 Valeur des contrats d'assurance et des contrats d'investissement en cours 4 219 4 446 Total valeur des affaires en cours 4 596 4 864 Mouvements de la valeur acquise des contrats d'investissement sans participation en cours pendant l'exercice: 2015 £m 2014 £m Au 1er janvier 418 461 Amortissement inscrit au compte de résultat (note 11) - 41 - 43 Cession d'entreprises – – Au 3 1 décembre 377 418 La valeur acquise la valeur acquise des contrats d'investissement sans participation en coursinclut £228millions (2014:£251millions) concernant l'activité SICAV. Les mouvements survenus dans la valeur des contrats d'assurance et des contrats d'investissement avec participation en vigueur pendant l'exercice sont les suivants: 2015 £m 2014 £m Au 1er janvier 4 446 4 874 Change et autres ajustements - 5 – Mouvements de l'exercice: Nouvelles affaires 454 425 Affaires existantes: Rendement prévu -365 -441 Variations historiques -130 -65 Modification des hypothèses -209 -586 Variations de la conjoncture économique 88 239 Mouvements survenus dans la valeur des affaires en cours inscrites au compte de résultat (note 9) -162 -428 Cession d'entreprises -60 – Au 3 1 décembre 4 219 4 446 Cette répartition montre les mouvements survenus uniquement dans la valeur des affaires en cours et ne représente pas la part totale de chaque poste dans le bénéfice avant impôt. Elle contient également les variations intervenues dans les autres éléments d'actifs et passif, y compris les effets des modifications des hypothèses utilisées pour l'évaluation du passif des différentes activités. La présentation des variations économiques inclut l'impact de la différence entre la conjoncture des marchés financiers présente au début de l'exercice par rapport à celle prise en compte dans la formulation des hypothèses en vue du calcul des rendements des nouvelles activités et des activités existantes. La méthode et le processus utilisés pour la détermination des principales hypothèses prises en compte pour le calcul de la valeur des affaires en cours sont expliquées ci-dessous: Hypothèses économiques Chaque flux de trésorerie est évalué par l'application d'un taux d'actualisation conforme à celui appliqué au même flux sur les marchés des capitaux. En pratique, pour atteindre le même résultat, où les flux de trésorerie sont indépendants des mouvements du marché ou varient de manière linéaire par rapport au marché, nous avons appliqué une méthode désignée sou le nom d'‘équivalent certain'par laquelle l'on part du principe que tous les éléments d'actif acquièrent un taux exempt de risque et tous les flux de trésorerie sont actualisés à un taux exempt de risque. L'approche dite de l'équivalent certain" s'applique à tous les actifs faisant l'objet de contrats d'investissement et à des contrats d'investissement avec participation, en dehors de l'activité "rentes" (qui inclut une prime de manque de liquidité, comme indiqué ci-dessous). Une approche conforme au marché a été adoptée pour l'évaluation des options financières et des garanties, par le biais d'une technique stochastique de calcul des prix calibrée de manière à être conforme au prix de marché des options de prix à la date concernée. Le passif de l'activité du Groupe relative aux rentes au Royaume Uni est compensé par un portefeuille de titres à intérêt fixe, incluant un grand nombre d'obligations d'entreprise et, depuis fin 2012, d'actif d'emprunt illiquides. La valeur de l'actif relatif aux affaires en cours pour l'activité relative aux rentes au Royaume Uni a été calculé après prise en compte d'une estimation de la prime d'illiquidité de marché en ce qui concerne les obligations d'entreprise détenues et l'actif d'emprunts illiquide. La détermination de la prime d'illiquidité de marché reflète l'allocation effective des actifs et les données de marché observables; sa cohérence par rapport aux marchés a été testée. La prime d'illiquidité est estimée entre 8 5 et 14 4 points de base, au 3 1 décembre 201 5 (2014: 12 0 points de base). Le taux sans risque résulte de la courbe de swap applicable moins une déduction pour risque de crédit. Le tableau ci-dessous montre la fourchette de rendements et les autres hypothèses essentielles, au 3 1 décembre : 2015 % 2014 % Taux d'intérêt sans risque (valeur de l'activité en cours autre que "rentes" ) ( 1 ) 0.0 0 to 4.20 0.0 0 to 3.27 Taux d'intérêt sans risque (valeur de l'activité rentes en cours) ( 1 ) 0.8 5 to 5.64 1.0 2 to 4.56 Taux d'intérêt sans risque (options financières et garanties) ( 1 ) 0.0 0 to 2.54 0.2 9 to 2.20 Inflation des prix au détail 3.27 3.26 Inflation relative aux dépenses 3.65 3.92 (1) Tous les taux sans risque sont cités en tant que fourchette de taux prise en compte de façon implicite dans la courbe de swap applicable. Risque autre que de marché Une provision pour risque autre que de marché a été constituée par le choix des meilleures hypothèses d'estimation sur la base de l'expérience historique, qui fournissent, en général, le résultat financier médian escompté pour les actionnaires: par conséquent, aucune provision supplémentaire relative au risque autre que de marché n'est nécessaire. Cependant, en cas de risque d'exploitation, de défaillance du réassureur et de fonds "with profit", la fourchette des résultats potentiels pour lesquels une provision spécifique est constituée peut se révéler asymétrique. Hypothèses non économiques Les hypothèses relatives au futur taux de mortalité, au taux de morbidité, aux dépenses et au taux payé sont vérifiées chaque année et se fondent sur une analyse des expériences historiques et sur la vision de la Direction relative aux futures expériences. 2 5 Autre actif incorporel Groupe Banque Marques £m Actif incorporel de dépôts de base £m Relations de carte de crédit achetées £m Actif incorporel relatif aux clients £m Améliorations de logiciels immobilisés £m Total £m Améliorations de logiciels immobilisés £m Coût: Au 1er janvier2014 596 2 770 315 538 1 320 5 539 847 Acquisitions – – – – 297 297 188 Cessions – – – – - 108 - 108 – Au 3 1 décembre 2014 596 2 770 315 538 1 509 5 728 1 035 Acquisitions – – – – 306 306 212 Cessions – – – – - 1 - 1 - 1 Au 3 1 décembre 2015 596 2 770 315 538 1 814 6 033 1 246 Amortissement cumulé: Au 1er janvier2014 107 1 860 300 442 551 3 260 283 Charge de l'exercice (note 11) 21 300 5 14 161 501 105 Cessions – – – – - 103 - 103 – Au 3 1 décembre 2014 128 2 160 305 456 609 3 658 388 Charge de l'exercice (note 11) 21 300 4 16 196 537 138 Au 3 1 décembre 2015 149 2 460 309 472 805 4 195 526 Montant inscrit au bilan au 3 1 décembre 2015 447 310 6 66 1 009 1 838 720 Montant inscrit au bilan au 3 1 décembre 2014 468 610 10 82 900 2 070 647 Les marques ci-dessus incluent des actifs de £38 0 millions (2014: £38 0 millions) dont la durée de vie a été désignée comme étant indéterminée et qui ne sont pas amortis. Ces marques utilisent le nom de la Bank of Scotland qui existe depuis plus de 3 siècles. Ce sont des marques de services financiers bien établies et rien ne laisse supposer que leur durée ne puisse pas être indéterminée. L'actif incorporel de dépôts de base est l'avantage représenté par une importante base de dépôts stable, à de faibles taux d'intérêt; le montant inscrit au bilan au 3 1 décembre 201 5 et montré ci-dessus sera amorti, conformément la politique comptable du Groupe, selon la méthode linéaire, sur la durée de vie restant à courir d'un an. Les relations de cartes de crédit achetées représentent l'avantage constitué par un revenu récurrent généré par le portefeuille de cartes de crédit acheté. L'actif incorporel lié aux clients inclut les listes de clients et les avantages liés aux relations avec la clientèle qui génèrent un revenu récurrent. Les améliorations de logiciels immobilisés de la Banque et du Groupe concernent principalement les frais de personnel interne directement affecté à ces tâches et identifiable et d'autres coûts similaires. 2 6 Immobilisations corporelles Groupe Banque Biens d'investissement £m Locaux £m Equipement £m Actifs de location-exploitation £m Total £m Locaux £m Equipement £m Actifs de location-exploitation £m Total £m Coût ou évaluation: Au 1er janvier 2014 4 864 2 866 4 094 4 668 1 6 492 1 637 3 552 162 5 351 Change et autres ajustements - 6 1 1 24 20 1 1 7 9 Acquisitions – 212 971 1 673 2 856 141 853 – 994 Dépenses liées aux biens d'investissement ( cf. ci-dessous ) 376 – – – 376 – – – – Variation de la juste valeur des biens d'investissement (note 7) 513 – – – 513 – – – – Cessions - 1 255 - 186 - 223 - 1 759 - 3 423 - 87 - 86 – - 173 Au 3 1 décembre 2014 4 492 2 893 4 843 4 606 1 6 834 1 692 4 320 169 6 181 Change et autres ajustements - 5 - 2 – 23 16 – – 9 9 Acquisitions – 141 1 071 1 702 2 914 73 994 – 1 067 Dépenses liées aux biens d'investissement ( cf. ci-dessous ) 272 – – – 272 – – – – Variation de la juste valeur des biens d'investissement (note 7) 416 – – – 416 – – – – Cessions - 814 - 172 - 481 - 1 308 - 2 775 - 72 - 66 – - 138 Cession d'entreprises – - 271 - 167 – - 438 – – – – Au 3 1 décembre 2015 4 361 2 589 5 266 5 023 1 7 239 1 693 5 248 178 7 119 Amortissement cumulé et dépréciation : Au 1er janvier 2014 – 1 299 1 773 986 4 058 956 1 760 8 2 724 Change et autres ajustements – – 1 7 8 - 1 1 – – Charge de dépréciation de l'exercice (note 11) – 142 462 787 1 391 63 363 5 431 Cessions – - 67 - 153 - 947 - 1 167 - 41 - 22 – - 63 Au 3 1 décembre 2014 – 1 374 2 083 833 4 290 977 2 102 13 3 092 Change et autres ajustements – 9 - 3 7 13 – – 1 1 Charge de dépréciation de l'exercice (note 11) – 116 588 830 1 534 71 493 5 569 Cessions – - 90 - 444 - 753 - 1 287 - 36 - 29 – - 65 Cession d'entreprises – - 162 - 128 – - 290 – – – – Au 3 1 décembre 2015 – 1 247 2 096 917 4 260 1 012 2 566 19 3 597 Montant inscrit au bilan au 3 1 décembre 2015 4 361 1 342 3 170 4 106 1 2 979 681 2 682 159 3 522 Montant inscrit au bilan au 3 1 décembre 2014 4 492 1 519 2 760 3 773 1 2 544 715 2 218 156 3 089 Les dépenses relatives aux biens d'investissement: 2015 £m 2014 £m Acquisitions de nouveaux biens 165 293 Frais supplémentaires relatifs aux biens existants 107 83 272 376 Au 3 1 décembre les futurs loyers minimum que le Groupe peut encaisser selon des contrats de location-exploitation non annulables étaient comme suit: 2015 £m 2014 £m Encaissables à 1 an 1 003 965 1à5ans 1 163 1 103 A plus de5ans 172 203 Total des futurs loyers minimum encaissables 2 338 2 271 Les équipements faisant l'objet des contrats de location concernent principalement le leasing de véhicules. En 201 5 et 2014, aucune location conditionnelle n'a été comptabilisée dans le compte de résultat pour des contrats de location-exploitation. Par ailleurs, un revenu total minimum de sous-location de £7 2 millions pour le Groupe et de £1 1 millions pour la Banque, au 3 1 décembre 201 5 (£4 5 millions pour le Groupe et £1 2 millions pour la Banque au 3 1 décembre 2014) devrait être encaissé dans le cadre de contrats de sous-location de locaux non annulables. 2 7 Investissement dans les filiales de la Banque 2015 £m 2014 £m AU 1er janvier 3 8 818 4 0 929 Injections de capital et transferts supplémentaires 1 665 1 653 Cessions - 711 - 1 685 Remboursement de capitaux – - 1 930 Dépréciation - 531 - 149 Au 3 1 décembre 3 9 241 3 8 818 Certaines filiales possèdent, actuellement, des réserves de distribuables insuffisantes pour effectuer des paiements de dividendes: cependant, aucune autre restriction significative n'a empêché les filiales de la Société de payer des dividendes ou rembourser des prêts ou des avances. Toutes les filiales du secteur des banques et de l'assurance réglementées doivent conserver des niveaux de capitaux préalablement fixés par les organes de régulation compétents, ce qui pourrait avoir un impact sur leur possibilité d'effectuer des distributions. 2 8 Autre actif Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Actifs résultant des contrats de réassurance détenus (notes 33et35) 675 682 – – Coûts d'acquisition et création différés (cf. ci-dessous) 106 114 – – Soldes de règlement 264 1 676 95 1 430 Actifs relatifs aux pensions de l'entreprise 7 725 1 2 741 – – Investissements dans des joint-ventures et entreprises associées 47 74 5 5 Autres actifs et paiements anticipés 5 142 6 458 816 1 016 Total autre actif 1 3 959 2 1 745 916 2 451 2 9 Dépôts de banques Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Passif relatif aux titres vendus dans le cadre de contrats de rachat 7 061 1 075 7 044 480 Autres dépôts des banques 9 864 9 812 6 570 7 726 Total dépôt de banques 1 6 925 1 0 887 1 3 614 8 206 Au 3 1 décembre 2015, des dépôts de banques d'un montant de £3,13 0 millions (2014: £3,59 7 millions) pour le Groupe et d'un montant de £1,57 5 millions (2014: £1,80 8 millions) pour la Banque avaient une échéance contractuelle résiduelle supérieure à un an. 3 0 Dépôts de clients Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Comptes courants non-productifs d'intérêts 4 8 518 4 6 487 3 0 440 2 4 334 Comptes courants productifs d'intérêts 8 5 491 8 6 131 5 4 771 5 3 975 Comptes d'épargne et d'investissement 22 4 137 25 6 701 7 5 700 7 3 821 Passif relatif à des titres vendus dans le cadre de contrats de rachat – – – – Autres dépôts de clients 6 0 180 5 7 748 4 4 806 4 2 569 Total dépôts de clients 41 8 326 44 7 067 20 5 717 19 4 699 Au 3 1 décembre 2015, des dépôts de clients d'un montant de £23,89 6 millions (2014: £31,12 6 millions) pour le Groupe et £2,50 3 millions (2014: £4,90 4 millions) pour la Banque avaient une échéance contractuelle résiduelle supérieure à un an. 3 1 Passif détenu à des fins de transaction et autre passif financier comptabilisé à la juste valeur dans le compte de résultat Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Passif détenu à la juste valeur comptabilisé dans le compte de résultat 7 879 6 744 7 878 6 739 Passif détenu à des fins de transaction: Passif relatif aux titres vendus dans le cadre de contrats de rachat 3 8 431 5 0 007 4 2 359 6 0 424 Positions courtes en titres 4 440 3 219 4 440 3 172 Autres 1 113 2 132 1 655 2 892 4 3 984 5 5 358 4 8 454 6 6 488 Passif détenu à des fins de transaction et autre passif financier comptabilisé à la juste valeur dans le compte de résultat 5 1 863 6 2 102 5 6 332 7 3 227 Au 3 1 décembre 2015, le Groupe détenait £10,36 9 millions (2014: £8,86 5 millions) et la Banque £10,41 8 millions (2014: £8,86 0 millions) de passif détenu à des fins de transaction et autre passif inscrit à la juste valeur au compte de résultat doté d'une échéance contractuelle résiduelle supérieure à un an. Le passif inscrit à la juste valeur au compte de résultat représente principalement des Titres obligataires en émission contenant des instruments dérivés significatifs intégrés – qui, autrement, devraient être comptabilisés et mesurés à leur juste valeur séparément des titres obligataires correspondants -, ou qui sont comptabilisés à leur juste valeur afin d'atténuer de manière significative le risque d'incohérence comptable. Le montant dû par contrat à l'échéance des titres obligations inscrits, à leur juste valeur, au compte de résultat s'élevait, au 3 1 décembre 2015, à £12,03 4 millions (2014: £10,11 2 millions), à savoir un montant plus élevé de £4,15 6 millions que la valeur comptable inscrite au bilan (2014: +£3,37 3 millions en 2014). Au 3 1 décembre 2015, la juste valeur de ce passif présentait une augmentation cumulée de £6 7 millions (2014: +£18 1 millions), imputable à la variation du risque de spread par rapports aux spreads cotés de la Banque. Ce montant cumulé a subi une baisse de £11 4 millions et de £3 3 millions, respectivement, en 201 5 et en 2014. 3 2 Titres obligataires en émission Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Titres à moyen terme émis 2 9 329 2 2 167 2 7 625 2 0 397 Obligations sécurisées (note 18) 2 7 200 2 7 191 3 5 216 3 2 600 Certificats de dépôt émis 1 1 101 7 033 1 1 269 7 033 Titres de titrisation (note 18) 7 763 1 1 908 772 1 901 Papier commercial 6 663 7 373 3 548 4 131 Total Titres obligataires en émission 8 2 056 7 5 672 7 8 430 6 6 062 Au 3 1 décembre 2015, des Titres obligataires en émission d'un montant de £56,98 6 millions (2014: £49,84 9 millions) pour le Groupe et de £57,43 7 millions (2014: £46,28 7 millions) pour la Banque avaient une échéance contractuelle résiduelle supérieure à un an. 3 3 Passif du Groupe résultant de contrats d'assurance et contrats d'investissement avec participation Le passif résultant de contrats d'assurance et contrats d'investissement avec participation se compose comme suit: 2015 2014 Brut £m Réassurance (1) £m Net £m Brut £m Réassurance ( 1 ) £m Net £m Assurance-vie (cf. ci-dessous): Contrats d'assurance 6 6 145 -629 6 5 516 7 2 191 -636 7 1 555 Contrats d'investissement avec participation 1 3 460 – 1 3 460 1 4 102 – 1 4 102 Contrats d'assurance non-vie: Primes non acquises 461 -12 449 424 -7 417 Demandes de règlement en cours 251 – 251 224 – 224 7 9 605 -629 7 8 976 8 6 293 -636 8 5 657 712 -12 700 648 -7 641 Total 8 0 317 -641 7 9 676 8 6 941 -643 8 6 298 (1)Les soldes de réassurance sont comptabilisés dans "autre actif" (note 28). Assurance-vie Les variations du passif des contrats d'assurance-vie et des contrats d'investissement avec participation de l'exercice peuvent être analysées comme suit: Contrats assurance £m Contrats investissement avec participation £m Brut £m Réassurance ( 1 ) £m Net £m Au 1er janvier 2014 6 7 650 1 4 416 8 2 066 - 675 8 1 391 Nouvelles activités 3 123 28 3 151 - 20 3 131 Modifications relatives aux activités existantes 1 582 - 341 1 241 12 1 253 Variations du passif inscrit au compte de résultat (note 10) 4 705 - 313 4 392 - 8 4 384 Change et autres ajustements - 164 - 1 - 165 47 - 118 Au 3 1 décembre 2014 7 2 191 1 4 102 8 6 293 - 636 8 5 657 Nouvelles affaires 2 422 28 2 450 - 4 2 446 Modifications relatives aux affaires existantes - 4 681 - 667 - 5 348 11 - 5 337 Variations du passif inscrit au compte de résultat (note 10) - 2 259 - 639 - 2 898 7 - 2 891 Change et autres ajustements 39 - 1 38 – 38 Cession d'activités - 3 826 - 2 - 3 828 – - 3 828 Au 3 1 décembre 2015 6 6 145 1 3 460 7 9 605 - 629 7 8 976 Les soldes de réassurance sont comptabilisés dans "autre actif (note 28). Le passif des contrats d'assurance-vie et des contrats d'investissement avec participation peut être réparti en passif des fonds "with profit", comptabilisé selon le régime dit "PRA realistic capital regime" (passif réaliste) et en passif des fonds "non-profit", qui est comptabilisé selon une méthode actuarielle prospective des flux de trésorerie actualisés, comme suit: 2015 2014 Fonds With-profit £m Fonds Non-profit £m Total £m Fonds With-profit £m Fonds Non-profit £m Total £m Contrats d'assurance 9 023 5 7 122 6 6 145 1 2 334 5 9 857 7 2 191 Contrats d'investissement avec participation 9 3 41 4 119 1 3 460 8 957 5 145 1 4 102 Total 1 8 364 6 1 241 7 9 605 2 1 291 6 5 002 8 6 293 « Passif réaliste" des fonds "with profit" » (i) Description de l'activité Pendant l'exercice, le Groupe a détenu des fonds "with-profit" dans Scottish Widows plc et Clerical Medical Investment Group Limited (CMIG) contenant, à la fois, des contrats d'assurance et des contrats d'investissement avec participation. Le 3 1 décembre 2015, les activités d'assurance à long terme de sept sociétés d'assurance-vie du Groupe ont été transférées à CMIG, selon un plan de transfert d'activité d'assurance, conforme à la Partie VII du Financial Services and Markets Act 2000, et le fonds "with profit" de Scottish Widows plc a été transféré à un fonds "with-profit" de CMIG. Le 3 1 décembre 2015, CMIG a changé de raison sociale, devenant Scottish Widows Limited, et Scottish Widows plc est devenue SW Funding plc. Depuis le 3 1 décembre 2015, Scottish Widows Limited est la seule entité du Groupe à posséder des fonds with-profit. Le but principal de l'activité conventionnelle et unitaire des fonds with-profit est la fourniture, aux titulaires de polices, d'un véhicule d'investissement simple, capable de les protéger des fluctuations à court terme du marché. Les remboursements peuvent être soumis à un remboursement minimum garanti si certaines conditions applicables à la police sont respectées. Les titulaires de polices de fonds with profit ont droit à au moins 9 0 % des bénéfices distribués, les actionnaires recevant le solde. Les titulaires des polices bénéficient également, en règle générale, d'une assurance-décès et la police peut comporter une option de rente garantie à la retraite. (ii) Méthode de calcul du passif Le passif with-profit est déterminé selon une valeur réaliste, dont les principales composantes sont les suivantes: - Une provision With-profit constituée, les quotes-parts totales des polices with-profit; - Le coût des options et des garanties (y compris les options de rentes garanties); - Les déductions prélevées sur les quotes-parts; - Les augmentations relatives à la provision with-profits constituée; et L'évaluation réaliste est effectuée à l'aide d'un modèle de simulation stochastique qui évalue le passif sur une base conforme à la valeur de marché. Le calcul du passif réaliste prend en compte les meilleures hypothèses d'estimation du taux de mortalité, des taux de conservation des polices et des frais. (iii) Hypothèses Les principales hypothèses prises en compte dans le calcul du passif with-profit et les processus de détermination sont les suivants: Rendement des investissements et taux d'actualisation Selon le realistic capital regime, le passif des fonds with-profit doit être évalué sur une base conforme à la valeur de marché, par l'utilisation d'un modèle d'évaluation qui évalue le passif selon des valeurs calibrées sur des contrats d'option négociables sur le marché et d'autres données observables sur le marché. Les options financières des fonds with profit et des garanties sont évaluées à l'aide d'un modèle stochastique où tous les actifs sont supposés gagner, en moyenne, le rendement sans risque et tous les flux de trésorerie sont actualisés à 'laide tu taux de rendement sans risque. Le rendement sans risque est défini as en tant que rendement spot résultant de la courbe spot, ajusté pour prendre en compte le risque de crédit. Taux d'option de rente garantie Certains contrats de retraite contiennent des options de rente garantie permettant au détenteur de la police de bénéficier d'une rente à la retraite, à des taux garantis au début du contrat. Pour des contrats contenant lesdites options, les hypothèses prises en compte pour la détermination du coût de l'option sont la conjoncture économique dans le cadre de laquelle l'option est exercée, les taux de mortalité et les taux d'utilisation des autres options. L'impact financier dépend de la valeur des investissements correspondants, des taux d'intérêt et du taux de longévité à la date de comptabilisation. Volatilité de l'investissement Le calibrage du modèle de simulation stochastique utilise les volatilités implicites des dérivés, chaque fois que possible, ou la volatilité historique lorsque des prix significatifs ne peuvent pas être observés. Mortalité Les hypothèses relatives à la mortalité, y compris les provisions pour l'amélioration de la longévité des bénéficiaires de la rente, sont fixées par rapport à l'expérience réelle du Groupe, lorsque celle-ci est significative, et, dans le cas contraire, par rapport aux données du secteur. Taux de résiliation (conservation) Les taux de résiliation se rapportent au taux de résiliation des polices ou au taux d'interruption du paiement des primes dues par les titulaires de la police. L'historique de conservation est analysée à l'aide de techniques statistiques. L'expérience pouvant varier de manière significative selon le type de produit et les contrats qui ont été en vigueur sur les différentes périodes, les données sont réparties en catégories largement homogènes aux fins de cette analyse. L'expérience la plus récente est prise en compte ainsi que les résultats des précédentes analyses et les opinions de la Direction concernant les futures expériences, en prenant en compte les modifications potentielles des futures expériences pouvant résulter de la prise de valeur des options ou des garanties dans des conditions de marché défavorables, afin de déterminer une ‘estimation optimale'du futur taux de conservation potentiel. Dans la détermination de l'estimation optimale, un certain nombre de facteurs seront pris en compte, y compris la crédibilité des résultats (qui seront affectés selon le volume des données disponibles), les éventuels événements exceptionnels survenus pendant la période concernée, les tendances connues pour prévues des données sous-jacentes et les données de marché publiées. (iv) Options et garanties avec des fonds with profit Les options et les garanties les plus significatives fournies par les Fonds with profit concernant les prestations minimum au comptant sur les polices décès, retraire ou certains anniversaire de polices, et les options relatives aux rentes garanties à la retraite sur certaines polices d'assurance retraite. Pour les polices Scottish Widows pre-démutualisation contenant des options et des garanties potentiellement de valeur, selon les termes du Régime un compte d'ordre séparé a été créé, dans le Fonds With-Profit Fund initialement détenus dans Scottish Widows plc et transféré dans Scottish Widows Limited, qui est désigné Compte Complémentaire et est disponible, entre autres, pour la couverture des frais supplémentaires de fourniture de prestations garanties pour lesdites polices. Le Compte Complémentaire avait une valeur, au 3 1 décembre 2015, de £2. 5 milliards (2014: £2. 6 milliards). Le coût éventuel de fourniture de prestations sur des polices souscrites avant et après la démutualisation dépend d'un grand nombre de variables, dont les futur(e)s taux d'intérêt et valeurs des actions, les facteurs démographiques, tels que le taux de mortalité, et le pourcentage de titulaires de polices qui exercent leurs options. Par conséquent, le coût définitif ne sera connu avant plusieurs années. Les hypothèses économiques les plus significatives incluses dans le modèle sont le rendement sans risque et la volatilité des investissements. Passif de fonds non-profit (i) Description de l'activité Le Groupe souscrit principalement les types suivants de contrats d'assurance-vie dans le cadre de ses fonds non-profit. Les bénéfices des actionnaires sur ces types d'activités résultent des commissions de gestion et des autres charges applicables aux polices. Activité en unités de compte – Ceci inclut les pensions en unités de compte et les obligations en unités de compte, dont le but principal est fournir un véhicule d'investissement grâce auquel le détenteur de la police est également assuré contre le décès. Assurance-vie – Le détenteur de la police est assuré contre le décès ou l'invalidité permanente, généralement pour des montants préalablement déterminés. Cette activité inclut les assurances vie entière et les assurances à terme ainsi que les assurances crédit à long terme. Rentes – Le titulaire de la police aura droit à des paiements pendant toute la durée de son existence et est donc assuré au cas où il vivrait plus longtemps que prévu. (ii) Méthode de calcul du passif Le passif du fonds non-profit est déterminé selon des méthodes actuarielles reconnues, conformes à l'approche requise par la règlementation applicable. Les méthodes utilisées comportent l'estimation des futurs flux de trésorerie liés à la police, sur la durée du portefeuille de polices en cours et l'actualisation rétroactive des flux de trésorerie jusqu'à la date d'évaluation, avec la prise en compte de probabilités d'occurrence. (iii) Hypothèses Les hypothèses de base prises en compte dans la mesure du passif du fonds non-profit sont les suivantes: Taux d'intérêt Les taux employés résultent des règles fixées par les autorités de régulation compétentes au niveau local. Ceci limite les taux d'intérêt qui peuvent être utilisés par rapport à un certain nombre de facteurs, dont le taux d'intérêt applicable au rachat d'actif à taux fixe, à la date d'évaluation. Des marges de risque sont prises en compte dans les taux d'intérêt adoptés, selon les limites fixées dans les règles applicables au niveau local, notamment les réductions applicables aux rendements disponibles, afin de prévoir un risque de défaut basé sur la cote de crédit des titres alloués au passif de l'assurance. Mortalité et morbidité Les hypothèses relatives à la mortalité et à la morbidité, y compris les provisions pour l'amélioration de la longévité des bénéficiaires des rentes, sont formulées en prenant en compte l'expérience réelle du Groupe, lorsque celle-ci offre une base fiable, et, dans les autres cas, les données sectorielles, et incluent une marge d'écart défavorable. Taux de déchéance (conservation) Les taux de déchéance sont prévus sur certains contrats relatifs aux fonds non-profit. Le processus de fixation de ces taux est décrit pour le passif with-profit: toutefois, un scénario prudent est prévu par l'inclusion d'une marge d'écart défavorable dans le passif du fonds non profit. Frais de conservation Les futurs frais relatifs à la police sont expressément prévus. Les dépenses sont déterminées par rapport à une analyse interne des frais courants et des frais prévisionnels plus une marge d'écart défavorable. Le taux d'inflation des futurs frais est expressément pris en compte. Principales modifications des hypothèses Une vérification détaillée des hypothèses du Groupe en 201 5 a eu les principaux impacts suivants sur le bénéfice avant impôt: - Modification des hypothèses relatives à la conservation des polices (diminution de £19 6 millions). - Modification des hypothèses relatives aux taux de mortalité présents et futurs (diminution de £22 4 millions). - Modification des hypothèses relatives aux dépenses (augmentation de £7 0 millions). Ces montants incluent les impacts des mouvements du passif et de la valeur des affaires en cours concernant les contrats d'assurance et les contrats d'investissement avec participation. (iv) Options et garanties hors Fonds With-Profit Un certain nombre de garanties générales sont fournies hors Fonds With-Profit, telles que les paiements garantis lors du décès (par ex. les assurances à terme) ou les revenus garantis à vie (par ex. les rentes). De plus, certains détenteurs de polices de retraite personnelles Scottish Widows, pour lesquels la réintégration dans leur régime de retraite professionnel n'était pas prévue, ont reçu la garantie que la valeur de leurs prestations de retraite et autres prestations correspondra à celle des prestations relatives à leurs régimes de retraite professionnels. Les principales hypothèses affectant la valeur définitive de la garantie sont la future augmentation des salaires, le rendement des gilts à la retraite, la mortalité des bénéficiaires à la date de la retraite, l'état civil à la date de la retraite et le futur rendement des investissements. Une provision calculée selon un modèle déterministe, d'un montant de £6 8 millions (2014: £6 1 million) est actuellement constituée pour ces garanties. 3 4 Analyse de sensibilité de l'assurance-vie du Groupe Le tableau ci-dessous montre l'effet des modifications raisonnablement possibles relatives aux hypothèses de base concernant le bénéfice avant impôt et les fonds propres figurant dans les présents états financiers, en partant du principe que les autres hypothèses restent inchangées. En réalité, il est improbable que cela se produise et les modifications de certaines hypothèses peuvent être corrélées. Ces montants tiennent compte des variations de l'actif, du passif et de la valeur des affaires en cours concernant les contrats d'assurance et les contrats d'investissement avec participation en cours. L'impact est montré dans une direction, mais l'on peut raisonnablement imaginer qu'il soit symétrique 31décembre 2015 Modification des variables 2015 2014 Augmentation (réduction) du bénéfice avant impôt £m Augmentation (réduction) des fonds propres £m Augmentation (réduction) du bénéfice avant impôt £m Augmentation (réduction) des fonds propres £m Mortalité hors bénéficiaires de rentes ( 1 ) 5% réduction 32 26 37 30 Mortalité des bénéficiaires de rentes ( 2 ) 5% réduction - 190 - 156 - 176 - 141 Taux de résiliation ( 3 ) 10% réduction 85 70 105 84 Futurs frais de conservation et d'investissement ( 4 ) 10% réduction 231 190 259 208 Taux sans risque ( 5 ) 0.25% réduction - 44 - 37 - 10 - 8 Souscription de rentes garanties ( 6 ) 5% augmentation 2 2 1 1 Volatilité de l'investissement de fonds propres ( 7 ) 1% augmentation - 7 - 5 - 3 - 3 Elargissement du différentiel de crédit sur obligations d'entreprise ( 8 ) 0.25% augmentation - 183 - 151 - 168 - 132 Prime d'augmentation d'illiquidité ( 9 ) 0.10% augmentation 120 98 101 81 Les hypothèses ont été assouplies concernant les bases utilisées pour le calcul des affaires en cours et les bases des réserves légales et réalistes. ( 1 ) Cette sensibilité montre l'impact de la réduction des taux de mortalité et de morbidité sur les taux de l'activité non-rentes à 9 5 % du taux prévu. ( 2 ) Cette sensibilité montre l'impact sur l'activité rentes et rentes différées de la réduction des taux de mortalité à 9 5 % du taux prévu. ( 3 ) Cette sensibilité montre l'impact de la réduction des taux de résiliation et de rachat à 9 0 % du taux prévu. ( 4 ) Cette sensibilité montre l'impact de la réduction des frais de conservation et d'investissement à 9 0 % du taux prévu. ( 5 ) Cette sensibilité montre l'impact sur la valeur des affaires en cours, des frais d'options et de garantie, de a valeur des réserves légales et des actifs de la réduction du taux d'intérêt sans risque de 2 5 points de base. ( 6 ) Cette sensibilité montre l'impact d'une augmentation forfaitaire de 5 % du taux escompté. ( 7 ) Cette sensibilité montre l'impact d'une augmentation forfaitaire de 1 % du taux escompté. ( 8 ) Cette sensibilité montre l'impact d'une augmentation de 2 5 points de base des différentiels de défaut de crédit sur les obligations d'entreprise et la réduction correspondante des valeurs du marché. Les courbes swap, le taux d'intérêt sans risque et les primes d'illiquidité sont censés rester inchangés. ( 9 ) Cette sensibilité montre l'impact d'une augmentation de 1 0 points de base de la prime d'illiquidité. Cela présuppose que les spreads globaux sur l'actif reste inchangé et que, par conséquent, les valeurs de marché restent également inchangées. Les courbes de swap et les taux d'intérêt sans risque non-rentes sont censés rester inchangés. L'augmentation de la prime d'illiquidité accroit le taux sans risque sur rentes. 3 5 Passif du Groupe générés par les contrats d'investissement sans participation Les variations du passif résultant des contrats d'investissement sans participation de l'exercice peuvent être analysées comme suit: 2015 £m 2014 £m Au 1er janvier 2 7 248 2 7 590 Nouvelles activités 539 257 Modifications relatives aux activités existantes - 4 461 - 583 Cession d'activités - 549 – Change est autres ajustements – - 16 Au 3 1 décembre 2 2 777 2 7 248 3 6 Autre passif Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Soldes de règlement 467 1 024 68 571 Intérêts des détenteurs d'unités dans des SICAV 2 2 621 1 9 525 – – Excédent non distribué des activités d'assurance 257 320 – – Autres créanciers et comptes de régularisation 6 852 8 234 2 920 3 787 3 0 197 2 9 103 2 988 4 358 3 7 Obligations relatives aux prestations de retraite 2015 £m 2014 £m Charge inscrite au compte de résultat du Groupe Créances pour services passés (1) – -822 Autres 307 334 Régimes de retraite à prestations déterminées 307 -488 Autres régimes de prestations post-retraite 8 10 Total régimes à prestations déterminées 315 -478 Régimes de retraite à cotisations déterminées 233 252 Total charge (créance) inscrite au compte de résultat (note 11) 548 -226 (1) Le 1 1 mars 2014, le Groupe a annoncé la modification de son régime de retraite à prestations déterminées, suite à la révision du plafond existant sur l'augmentation des rémunérations ouvrant droit à des droits de pension qui est utilisé pour le calcul des prestations de retraite, qui passe de 2 % à zéro, à compter du 2 avril 2014. Ce changement a eu pour effet de réduire les obligations relatives aux prestations de retraite du Groupe comptabilisées au bilan, de £84 3 millions, avec une réduction correspondante des plus-values comptabilisées dans le compte de résultat. Ceci a été partiellement compensé par une charge de £2 1 millions suite à la modification des accords relatifs à la retraite du personnel affecté à l'activité TSB. Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Montants inscrits au bilan Actif de prestations de retraite 901 1,147 402 351 Obligations relatives aux prestations de retraite - 365 - 453 - 148 - 190 Total montants inscrits au bilan 536 694 254 161 Le montant total inscrit au bilan concerne: Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Régimes de retraite à prestations déterminées 736 890 363 268 Autres régimes de prestations post-retraite - 200 - 196 - 109 - 107 Total montants inscrits au bilan 536 694 254 161 Régimes de retraite Régimes à prestations déterminées (i) Caractéristiques de régimes et risques associés Le Groupe a mis en place un certain nombre de plans de retraite à prestations déterminées au Royaume Uni et à l'étranger. Tous les principaux régimes sont basés au Royaume Uni, les trois régimes le plus significatifs étant les parties à prestations déterminées des Régimes de retraite de Lloyds Bank n° 1 et n° 2 et le Régime de Retraite basé sur le Salaire Final de HBOS. Ces régimes prévoient des prestations de retraite calculées en pourcentage du salaire final ouvrant droit à le retraite, en fonction de l'ancienneté; l'âge minimum de la retraite selon les règles des régimes en vigueur au 3 1 décembre 201 5 est, en règle générale, de 5 5 ans, bien que, pour certaines catégories contractuel à la retraite puisse être accordé à partir de 50. Le Groupe gère un certain nombre de plans de retraite financés et non financés,, dont la plupart, y compris les trois principaux régimes, sont des plans financés au Royaume Uni. Tous les régimes sont exploités en tant qu'entités juridiques à part entière, par des fiduciaires, selon la loi sur les fiducies. Tous les régimes en vigueur au Royaume Uni sont financés conformément au Pensions Act 2004. Un test d'évaluation est effectué pour chaque régime au moins une fois tous les trois ans: les actifs du régime sont mesurés selon la valeur de marché, tandis que le passif (‘Provisions Techniques’) est testé selon les hypothèses prudentielles. En cas de constatation d'un déficit, un plan de redressement est défini et soumis à l'examen de l'Organisme de Régulation en charge des Pensions [Pensions Regulator]. Le résultat de ce processus d'évaluation, y compris la définition du plan de redressement, est défini d'un commun accord entre le Groupe et le Fiduciaire du régime. Le Groupe n'a pas provisionné ces déficits de cotisations, car les futurs avantages économiques résultant de ces cotisations devraient revenir au Groupe. Les régimes de retraite à prestations déterminées du Groupe en vigueur à l'étranger sont soumis à la législation locale. Les évaluations complètes les plus récentes des trois principaux régimes remontent au 3 0 juin 2014; les résultats ont été mis à jour au 3 1 décembre 201 5 par des actuaires indépendants agréés. Les évaluations complètes les plus récentes des autres régimes de retraite du Groupe ont été effectuées à plusieurs dates différentes et ont été mises à jour au 3 1 décembre 201 5 par des actuaires indépendants agréés. En 2009, le Groupe a versé une contribution unique aux Régimes de Retraite n° 1 et n° 2 de Lloyds Bank d'un montant total d'environ £ 1 milliard. Ces contributions ont été effectuées sous la forme de participations dans des sociétés en commandite pour chacun des deux régimes, comprenant des actifs d'environ £5. 4 milliards, donnant droit aux régimes à des paiements annuels d'un total d'environ £21 5 millions jusqu'au 3 1 décembre 2014. Toutes les distributions prévues n'ayant pas encore été effectuées, la valeur des participations dans les entités en commandite correspond à un montant nominal et lesdites entités continueront à détenir des actifs à titre de garantie des obligations du Groupe vis-à-vis des Régimes de Retraite n° 1 et n° 2 de Lloyds Bank. Au 3 1 décembre 2015, les entités en commandite détenaient des actifs d'environ £5. 2 milliards et aucun paiement comptant n'a été effectué en faveur des régimes de retraite pendant l'exercice (2014: £21 5 millions). Les entités en commandite sont entièrement consolidées dans le bilan du Groupe (cf. note 19). Le Groupe a également procédé à la constitution de trois sociétés à responsabilité limitée qui détiennent des actifs à titre de garantie des obligations incombant au Groupe vis-à-vis du Régime de Retraite basé sur le Salaire Final de HBOS, d'une partie du Régime de Retraite n° 1 de Lloyds Bank et du Régime de Retraite Offshore de Lloyds Bank. Au 3 1 décembre 2015, ces sociétés détenaient des actifs d'un montant total approximatif de £4. 1 milliards; elles n'effectuent aucune distribution en faveur des régimes de retraite et sont entièrement consolidées dans le bilan du Groupe. Selon les termes de ces accords, le Groupe est tenu de conserver des actifs dans ces véhicules pour un montant minimum convenu d'un commun accord, afin de garantir les obligations vis-à-vis des régimes de retraite du Groupe. Le Groupe a satisfait cette exigence en 2015. Le Groupe prévoit, actuellement, de devoir payer £60 0 millions de livres sterlings pour ses régimes de retraite à prestations déterminées, pour 2016. La gouvernance des régimes de retraite à prestations déterminées financés par le Groupe relève des Fiduciaires en charge des Pensions. Chacun des régimes de retraite à prestations déterminées financés par le Groupe au Royaume Uni est géré par un Comité Fiduciaire (le Fiduciaire) qui est chargé d'assurer l'administration des Régimes selon les règles et la législation applicables et de protéger les actifs dans l'intérêt de tous les adhérents et les bénéficiaires. Le Fiduciaire est uniquement responsable de la définition de la politique et de la détermination des besoins en financement d'un commun accord avec l'employeur, par le biais d'un processus d'évaluation triennal. Le Comité Fiduciaire doit être composé de représentants de la Société et d'adhérents au plan, conformément au règlement du Régime. (ii) Montants inscrits aux états financiers Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Montant inscrit au bilan Valeur actuelle des obligations financées - 3 6 903 - 3 7 243 - 1 9 542 - 1 9 742 Juste valeur des actifs du régime 3 7 639 3 8 133 1 9 905 2 0 010 Montant net inscrit au bilan 736 890 363 268 Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Montant net inscrit au bilan Au 1er janvier 890 - 787 268 - 281 Crédit(charge)net des régimes de retraite à prestations déterminées - 307 488 - 160 127 Plus (moins)-values actuarielles sur obligations de prestations déterminées 607 - 4 272 370 - 2 574 Rendement des actifs du plan - 879 4 928 - 336 2 856 Cotisations patronales 427 531 232 152 Change et autres ajustements - 2 2 - 11 - 12 Au 3 1 décembre 736 890 363 268 Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Mouvements des obligations de paiement de prestations déterminées Au 1er janvier - 3 7 243 - 3 3 355 - 1 9 742 - 1 6 714 Coût actuel du service - 302 - 277 - 150 - 110 Intérêts débiteurs - 1 340 - 1 471 - 805 - 769 Réévaluations: Plus (moins)-values actuarielles –historique 195 186 106 156 Plus (moins)-values actuarielles –hypothèses démographiques - 747 - 13 - 422 14 Plus (moins)-values actuarielles –hypothèses financières 1 159 - 4 445 686 - 2 744 Prestations versées 1 371 1 147 796 633 Coût des services passés - 12 - 20 - 4 - 73 Cotisations salariales - 1 - 2 – - 1 Réductions – 822 – 343 Règlements 8 117 – 111 Change et autres ajustements 9 68 - 7 - 588 Au 3 1 décembre - 3 6 903 - 3 7 243 - 1 9 542 - 1 9 742 Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Variations de la juste valeur de l'actif des régimes Au 1er janvier 3 8 133 3 2 568 2 0 010 1 6 433 Rendement des actifs du plan sauf montants inclus dans les intérêts créditeurs -879 4 928 -336 2 856 Intérêts créditeurs 1 383 1 477 816 758 Cotisations patronales 427 531 232 152 Cotisations salariales 1 2 – 1 Prestations versées - 1 371 - 1 147 -796 -633 Règlements -14 -124 – -115 Frais administratifs payés -30 -36 -17 -18 Change et autres ajustements -11 -66 -4 576 Au 3 1 décembre 3 7 639 3 8 133 1 9 905 2 0 010 Composition de l'actif du régime: Groupe 2015 2014 Coté £m Non coté £m Total £m Coté £m Non coté £m Total £m Instruments de fonds propres 947 – 947 1 047 – 1 047 Instruments obligataires: Obligations d'état à intérêt fixe 4 841 – 4 841 4 150 – 4 150 Obligations d'état indexées 9 944 – 9 944 1 0 396 – 1 0 396 Obligations d'entreprise et autres obligations 7 243 – 7 243 6 623 – 6 623 Titres adossées à des actifs 74 – 74 74 – 74 2 2 102 – 2 2 102 2 1 243 – 2 1 243 Biens immobiliers – 1 361 1 361 – 1 138 1 138 Instruments de placement collectifs 3 464 9 698 1 3 162 3 603 1 0 555 1 4 158 Instruments du marché monétaire, produits dérivés, espèces et autres éléments d'actif et de passif 525 - 458 67 1 179 - 632 547 Au 3 1 décembre 2 7 038 1 0 601 3 7 639 2 7 072 1 1 061 3 8 133 (1) Sur le total des instruments obligataires, un montant de £18,42 8 millions (3 1 décembre 2014: £19,20 9 millions) avaient une cote de catégorie investissement (égale ou supérieure à ‘BBB’). Groupe 2015 2014 Coté £m Non coté £m Total £m Coté £m Non coté £m Total £m Banque Instruments de fonds propres 288 – 288 311 – 311 Instruments obligataires: Obligations d'état à intérêt fixe 721 – 721 841 – 841 Obligations d'état indexées 6 008 – 6 008 6 338 – 6 338 Obligations d'entreprise et autres obligations 3 709 – 3 709 3 221 – 3 221 Titres adossées à des actifs – – – – – – 1 0 438 – 1 0 438 1 0 400 – 1 0 400 Biens immobiliers – 808 808 – 730 730 Instruments de placement collectifs 2 181 5 315 7 496 2 145 5 674 7 819 Instruments du marché monétaire, produits dérivés, espèces et autres éléments d'actif et de passif 183 692 875 562 188 750 Au 3 1 décembre 1 3 090 6 815 1 9 905 1 3 418 6 592 2 0 010 (1) Sur le total des instruments obligataires, un montant de £18,42 8 millions (3 1 décembre 2014: £19,20 9 millions) avaient une cote de catégorie investissement (égale ou supérieure à ‘BBB’). L'actif de tous les plans financés est détenu séparément des autres actifs du Groupe, dans d'autres fonds administrés par des fiduciaires. Les véhicules d'investissement collectif des plans de retraite comprennent: Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Fonds de capitaux propres 2 412 2 581 1 573 1 599 Hedgefunds et fonds de placement 2 078 2 170 890 838 Fonds monétaires 918 2 566 2 1 424 Fonds obligataires 2 807 2 570 2 078 1 699 Autres 4 947 4 271 2 953 2 259 Au 3 1 décembre 1 3 162 1 4 158 7 496 7 819 Les recettes/dépenses inscrites au compte de résultat au31décembre comprennent: Groupe 2015 £m 2014 £m Coût actuel des services 302 277 Montant net des intérêts - 43 - 6 Crédits et réduction services passés – - 822 Règlements 6 7 Coût des services passés–modification des plans 12 20 Coûts d'administration du plan encourus pendant l'exercice 30 36 Total dépenses relatives aux retraites à prestations déterminées 307 - 488 Hypothèses Les principales hypothèses actuarielles et financières employées dans l'évaluation des plans de retraite à prestations déterminées sont les suivantes: 2015 % 2014 % Taux d'actualisation 3.87 3.67 Taux d'inflation: Indice des prix au détail 2.99 2.95 Indice des prix à la consommation 1.99 1.95 Taux d'augmentation des salaires 0.00 0.00 Moyenne pondérée du taux d'augmentation des pensions à payer 2.58 2.59 2015 Ans 2014 Ans Espérance de vie d'un(e) adhérent (e) âgé(e) de 6 0 ans, à la date d'évaluation: Homme 28.1 27.5 Femme 30.4 29.8 Espérance de vie d'un(e) adhérent (e) âgé(e) de 60 ans, 15 ans après la fate d'évaluation: Homme 29.5 28.7 Femme 31.9 31.1 Les hypothèses relatives à la mortalité utilisées dans l'évaluation des régimes se fondent sur des barèmes standards publiés par l'Institute and Faculty of Actuaries, et ajustés selon l'historique spécifique de chaque régime de retraite. (iii) Montant, échéance et incertitude des futurs flux de trésorerie (iv) Exposition au risque des régimes à prestations déterminées Bien que le Groupe ne soit pas exposé à des risques inhabituels, spécifiques à une entité ou à un régime en ce qui concerne ses régimes à prestations déterminées, il est tout de même exposé à un certain nombre de risques significatifs, détaillés ci-dessous: Risque de taux d'inflation : la majorité des obligations de paiement des prestations du plan est liée à l'inflation, à la fois en termes d'étalement et de paiement. Si l'inflation augmente les obligations augmenteront aussi, même si cette augmentation est partiellement compensée par la détention de gilts liés à l'inflation et, dans la plupart des cas, si des plafonds ont été mis en place pour contrer l'augmentation de l'inflation et éviter qu'elle atteigne des niveaux extrêmes. Risque de taux d'intérêt : L'obligation de paiement de prestations déterminées est calculée en employant un taux d'actualisation résultant des rendements sur des obligations d'entreprise dotées d'une cote AA. Une baisse de ces rendements entraîne l'augmentation des obligations relatives au plan partiellement compensée par l'augmentation de la valeur des obligations détenues. Risque de longévité : La majorité des obligations liées au régime étant payables pendant toute la durée de vie de l'adhérent, l'augmentation de l'espérance de vie donne lieu à une augmentation des obligations liées au plan. Risque d'investissement : Les actifs du régime sont investis dans un portefeuille diversifié de titres obligataires, actions et autres actifs productifs de rendement. Si le taux d'actualisation effectif des actifs est inférieur à celui utilisé pour le calcul de l'obligation liée à la prestation déterminée, l''excédent sera réduit ou le déficit augmentera. La volatilité des valeurs des actifs et le taux d'actualisation entraîneront une volatilité de l'obligation nette relative aux pensions inscrite au bilan du Groupe et dans les autres éléments du résultat global. Dans une moindre mesure, ceci entraînera également la volatilité des dépenses liées aux retraites inscrites au compte de résultat du Groupe. Le coût définitif, pour le Groupe, des obligations de paiement des prestations déterminées dépendra des futurs événements réels plutôt que des hypothèses formulées. Il est peu probable que les hypothèses formulées soient confirmées dans la situation réelle et, par conséquent, le coût pourrit être supérieur ou inférieur aux prévisions. Analyse de sensibilité Vous trouverez ci-dessous l'effet des variations raisonnablement possibles des hypothèses formulées concernant la valeur des obligations liées au régime de retraite et à la charge qui en résulte pour le Groupe en termes de compte de résultat ainsi que concernant la valeur de l'obligation nette relative au plan à prestations déterminées, pour les trois principaux régimes gérés par le Groupe. Les sensibilités adoptées se fondent sur le principe selon lequel toutes les autres hypothèses et la valeur des actifs du régime resteraient inchangées, et ne sont pas censées représenter des variations extrêmes. Les calculs sont de nature approximative: par conséquent, des calculs entièrement détaillés pourraient mener à des résultats différents. Il est peu probable que des modifications isolées de certaines hypothèses se produisent en réalité. En raison de la corrélation des hypothèses, l'agrégation des effets de ces modifications isolées pourrait ne pas mener à une estimation raisonnable de l'effet réel de certains changements simultanés d'hypothèses multiples. Effet d'hypothèses alternatives raisonnablement possibles Augmentation (diminution) de la charge dans le compte de résultat Augmentation (diminution) de l'obligation liée au régime de retraites à prestations déterminées 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Inflation (y compris l'augmentation des retraites): ( 1 ) Augmentation de 0.1% 17 18 363 383 Diminution de 0.1% - 16 - 16 - 346 - 362 Taux d'actualisation: ( 2 ) Augmentation de 0.1% - 29 - 30 - 605 - 611 Diminution de 0.1% 30 29 621 623 Espérance de vie prévue des adhérents: Augmentation d'un an 43 34 952 750 Diminution d'un an - 41 - 32 - 927 - 738 (1) Au 3 1 décembre 2015, le taux d'inflation RPI prévu est de 2.99% et le taux d'inflation IPC de 1.99% (2014: RPI 2.95% et IPC 1.95%). (2) Au 3 1 décembre 2015, le taux d'actualisation prévu est de 3.87% (2014: 3.67% ). Méthode de l'analyse de sensibilité et hypothèses s'y rapportant L'analyse de sensibilité ci-dessus reflète l'impact sur les trois principaux régimes du Groupe, qui représentent plus de 90% des obligations à prestations déterminées incombant au Groupe. Bien que des différences dans les profils des obligations sous-jacentes des autres plans de retraite du Groupe puissent entraîner une différence de sensibilités par rapport aux variations de ces hypothèses, les sensibilités indiquées ci-dessus sont indicatives de l'impact sur le Groupe dans son ensemble. La sensibilité relative à l'hypothèse d'inflation s'applique, à la fois, aux taux d'augmentation prévu de l'Indice des Prix à la Consommation (IPC) et de l'Indice des Prix au Détail (IPD), et inclut l'impact produit sur le taux d'augmentation des pensions, avant et après le départ à la retraite. Ces augmentations des retraites sont liées à l'inflation (de l'IPC ou de l'IPD), sous réserve de certains seuils maximaux et minimaux. L'analyse de sensibilité (y compris la sensibilité à l'inflation) n'inclut pas l'impact des changements du taux d'augmentation des salaires, puisque les salaires ouvrant droit à la retraite sont gelés depuis le 2 avril 2014. L'hypothèse liée à l'espérance de vie a été appliquée en prenant en compte une augmentation /diminution d'un an de l'espérance de vie à partir de 6 0 ans, sur la base de la moyenne pondérée approximative de l'âge pour chaque régime de retraite. Bien qu'il s'agisse d'une approche approximative qui n'est pas susceptible de donner le même résultat qu'une augmentation de l'espérance de vie d'un an à chaque âge, elle fournit, néanmoins, une indication appropriée de l'impact potentiel d'une variation de l'espérance de vie sur les régimes de retraite. Les méthodes et les hypothèses utilisées dans la préparation de l'analyse de sensibilité n'ont subi aucune modification par rapport à l'exercice précédent. Stratégies d'appariement de l'actif et du passif Les principaux actifs du régime sont investis dans un portefeuille diversifié, consistant principalement de titres obligataires. La stratégie d'investissement n'est pas statique et évolue pour prendre en compte la structure des obligations liées à chaque régime. Des stratégies spécifiques d'appariement actif-passif sont définies de manière indépendante pour chaque plan par l'organe de gouvernance compétent, de concert avec l'employeur. L'un des buts essentiels des stratégies d'appariement de l'actif et du passif adoptées par les régimes du Groupe est la réduction de la volatilité causée par la fluctuation des prévisions du marché en termes d'inflation et de taux d'intérêt. Dans le cadre des principaux régime, cet objectif est atteint par l'investissement des actifs du régime dans des obligations – principalement des gilts à taux d'intérêt fixe et des gilts liés à un indice – et par des swaps de taux d'intérêt et de taux d'inflation. Ces investissements sont structurées de manière à prendre en compte le profil des obligations du régime et sont gérés de manière active pour prendre en compte à la fois la fluctuation de la conjoncture de marché et la modification du profil des obligations. La stratégie d'appariement de l'actif et du passif atténue, actuellement, de manière substantielle et intégralement, la volatilité du taux d'intérêt et du taux d'inflation des obligations. Durée de l'obligation de paiement de prestations déterminées La moyenne pondérée de la durée de l'obligation de paiement des prestations déterminées était de 1 9 ans (3 1 décembre 2014: 1 9 ans) pour le Groupe et de 1 8 ans (3 1 décembre 2014: 1 7 ans) pour la Banque. Plans à cotisations déterminées Le Groupe gère une série de plans de retraite à cotisations déterminées au Royaume Uni et à l'étranger, principalement Your Tomorrow et les partes à cotisations déterminées du Régime de Pension n° 1 de Lloyds Bank. Pendant l'exercice au 3 1 décembre 2015, la charge souscrite au compte de résultat pour les régimes à cotisations déterminées était de £23 3 millions (2014: £25 2 millions), ce qui représente les cotisations dues par chaque employeur selon les règles de chaque plan. Autres plans de prestations post-retraite Le Groupe gère une série de régimes qui fournissent des prestations de santé post-retraite et de prêts immobiliers concessionnaires à certains salariés, anciens salariés retraités et à leurs personnes à charge. Le régime principal, qui concerne les anciens salariés de Lloyds Bank, prévoit le paiement, par le Groupe, des frais de santé post-retraite pour les anciens salariés partis à la retraite avant le 1er janvier 199 6 (et leurs personnes à charge). Le Groupe a conclu un contrat d'assurance pour la fourniture de ces prestations et une provision a été constituée pour le coût estimé des futures primes d'assurance dues La dernière évaluation actuarielle de l'obligation relative au régime principal de santé post-retraite a été réalisée au 3 1 décembre 201 4 par des actuaires indépendants agréés. Les principales hypothèses prises en compte correspondent à celles décrites ci-dessus, à l'exception de l'hypothèse relative à l'augmentation des primes de santé, qui a été fixée à 6.59% (2014: 6.55%). Mouvements relatifs à l'obligation de paiement des prestations post-retraite: Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Au 1er janvier - 196 - 211 - 107 - 132 Plus (moins)-value actuarielle - 2 18 - 3 26 Primes d'assurance payées 6 7 5 5 Charge de l'exercice - 8 - 10 - 4 - 6 Au 3 1 décembre - 200 - 196 - 109 - 107 3 8 Impôt différé Les mouvements du solde de l'impôt net différé sont les suivants: Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 201 4 (1) £m Actif au 1er janvier 4 136 5 129 3 691 4 216 Change et autres ajustements 8 10 10 6 Cessions - 74 - 60 – – Crédit (charge) sur compte de résultat (note 13): Résultant de la modification du taux d'impôt sur les sociétés aux Royaume Uni et des impacts qui en découlent - 31 - 26 - 101 - 9 Autres - 120 - 225 - 16 - 131 - 151 - 251 - 117 - 140 Montant crédit (débité) sur fonds propres: Réévaluations du régime à prestations déterminées post-retraite 59 - 135 - 1 - 62 Actifs financiers cessibles (note 43) - 10 - 10 - 17 - 14 Couverture des flux de trésorerie (note 43) 17 - 547 - 76 - 315 66 - 692 - 94 - 391 Actif au 3 1 décembre 3 985 4 136 3 490 3 691 (1) Mis à jour - cf. note 1. Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 201 4 ( 1 ) £m Situation légale Actif d'impôt différé 4 018 4 190 3 490 3 691 Passif d'impôt différé - 33 - 54 – – Actif net d'impôt différé 3 985 4 136 3 490 3 691 Informations relatives à l'impôt Actif d'impôt différé 6 350 7 016 4 027 4 132 Passif d'impôt différé - 2 365 - 2 880 - 537 - 441 Actif net d'impôt différé 3 985 4 136 3 490 3 691 (1) Mis à jour - cf. note 1. La charge d'impôt différé inscrite au compte de résultat consolidé comprend les écarts temporaires suivants: 2015 £m 2014 £m Amortissement accéléré 377 34 Pensions et autres prestations post-retraite - 40 - 243 Activité d'assurance à long terme 303 312 Provisions pour pertes par dépréciation - 5 - 24 Pertes de négociation - 855 - 565 Taxe sur la juste valeur des actifs acquis 178 159 Autres écarts temporaires - 109 76 Charge d'impôt différé inscrite au compte de résultat - 151 - 251 L'actif et le passif d'impôt différé comprennent: Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 20141 £m Actif d'impôt différé: Pensions et autres prestations post-retraite – – – – Provisions pour pertes par dépréciation – 5 – 10 Autres provisions 29 15 38 20 Instruments dérivés – – – 5 Réévaluation d'actifs cessibles – – – – Pertes fiscales reportées 4 890 5 758 3 192 3 397 Amortissement anticipé 1 089 682 688 436 Autres écarts temporaires 342 556 109 264 Total actif d'impôt différé 6 350 7 016 4 027 4 132 Passif d'impôt différé: Pensions et autres prestations post-retraite -72 -87 -44 -11 Activité d'assurance à long terme -641 -944 – – Taxe sur la juste valeur des actifs acquis -891 - 1 072 – – Réévaluation d'actifs cessibles -11 -12 – – Instruments dérivés -431 -417 -389 -318 Taux d'intérêt effectif – -10 – -1 Autres écarts temporaires -319 -338 -104 -111 Total passif d'impôt différé - 2 365 - 2 880 -537 -441 (1) Mis à jour - cf. note 1. Le Finance (No. 2) Act 201 5 (la Loi), entré en vigueur le 2 6 octobre 2015, a porté le taux principal d'impôt sur les Sociétés à 19à compter du 1er avril 201 7 et à 18% à compter du 1er avril 2020. De plus, le Gouvernement a annoncé que, à partir du 1er avril 2016, les bénéfices des banques seront soumis à une majoration de 8%. Le changement du taux principal d'impôt sur les sociétés de 20% à 18% et la majoration de 8% ont donné lieu à un mouvement, dans l'actif net d'impôt différé du Groupe, au 3 1 décembre 2015, de £13 2 millions, incluant la charge de £3 1 millions inscrite au compte de résultat et une charge de £10 1 millions incluse dans les fonds propres. Actif d'impôt différé L'actif d'impôt différé comptabilisé correspond aux pertes fiscales reportées dans la mesure où la réalisation de l'avantage fiscal correspondant par le biais du futur bénéfice imposable est probable. Les sociétés du Groupe ont comptabilisé un actif d'impôt différé de £4,89 0 millions et £3,19 2 millions pour la Banque (2014: £5,75 8 millions pour le Groupe et £3,39 7 millions pour la Banque) au titre des pertes de négociation reportées. Après vérification des prévisions relatives aux bénéfices à moyen terme, le Groupe estime que les futurs bénéfices seront suffisants pour compenser ces pertes de négociation. L'actif d'impôt différé de £89 3 millions pour le Groupe (2014: £61 4 millions) et de zéro £ pour la Banque (2014: zéro £) n'ont pas été comptabilisés pour les pertes de négociation reportées, surtout en ce qui concerne certaines entités étrangères et les autres écarts temporaires de l'activité d'assurance. Les pertes de négociation peuvent être reportées à durée indéterminée, sauf en ce qui concerne les pertes réalisées aux Etats Unis, dont la durée maximale est de 2 0 ans. L'actif d'impôt différé de £14 0 millions pour le Groupe (2014: £19 0 millions) et £6 0 millions pour la Banque (2014: zéro £) n'a pas été comptabilisé pour les pertes en capital reportées, car aucun futur bénéfice en capital n'est prévu. Les pertes en capital peuvent être reportées à durée indéterminée. De plus, l'actif d'impôt différé n'a pas été comptabilisé pour les impôts étrangers sans allègement reportés, au 3 1 décembre 2015, s'élevant à £7 6 millions pour le Groupe (2014: £11 7 millions) et £3 7 millions (2014: £7 8 millions) pour la Banque, car aucun futur bénéfice imposable n'est prévu qui puissent être compensé avec le crédit d'impôt étranger sans allègement. Ces crédits d'impôt peuvent être reportés à durée indéterminée. 3 9 Autres provisions Groupe Provisions pour engagements £m Paiement assurance protection £m Autres provisions réglementaires £m Biens locatifs vacants £m Autres £m Total £m Au 1er janvier 2015 101 2 549 829 70 651 4 200 Change et autres ajustements 26 – – - 2 34 58 Provisions employées - 22 - 3 091 - 661 - 34 - 349 - 4 157 Charge (exonération)de l'exercice - 55 4 000 837 3 801 5 586 Au 3 1 décembre 2015 50 3 458 1 005 37 1 137 5 687 Banque Provisions pour engagements £m Paiement assurance protection £m Autres provisions réglementaires £m Biens locatifs vacants £m Autres £m Total £m Au 1er janvier 2015 28 1,483 309 28 947 2,795 Change et autres ajustements 25 – – - 2 - 8 15 Provisions employées – - 1,895 - 364 - 16 - 184 - 2,459 Charge (exonération)de l'exercice - 29 2,550 377 – 172 3,070 Au 3 1 décembre 2015 24 2,138 322 10 927 3,421 Provisions pour engagements Les provisions sont constituées lorsque le Groupe a contracté un engagement irrévocable d'avancer des fonds supplémentaires, mais que la capacité du client de respecter son obligation de remboursement suscite des doutes. Assurance de protection des paiements Le Groupe a augmenté sa provision pour frais de PPI d'un montant supplémentaire de £4,00 0 millions en 2015, portant le montant total de la provision à £16,02 5 millions. La provision comprenait un montant supplémentaire de £2,60 0 millions, au deuxième trimestre 2015, afin de prendre en compte, en grande partie, l'impact de notre interprétation des propositions contenues dans le document consultatif de la Financial Conduct Authority (FCA) concernant un éventuel délai de prescription et le cas Plevin. Au 3 1 décembre 2015, un montant de £3,45 8 millions, à savoir 22% de la provision totale restait inutilisé, dont £2,95 0 millions concernant des plaintes réactives et les frais d'administration s'y rapportant. Le volume de plaintes réactives relatives à l'assurance de protection de paiements (PPI) n'a cessé de baisser, avec une réduction de 8% en 201 5 par rapport à l'exercice 2014, pour atteindre environ 800 0 plaintes par semaine. Malgré une baisse du niveau des plaintes directement déposées par les le Groupe s'attend maintenant à une augmentation du niveau des plaintes, par rapport au niveau précédemment prévu y compris celles relatives à l'affaire Plevin. Suite à cela, le Groupe a prévu une augmentation du volume des plaintes réactives en le portant à 4. 7 million, dont environ 1. 3 millions non encore reçues. Cela équivaut à environ 10.00 0 plaintes par semaine en moyenne, jusqu'à la date prescription proposée de 2018. La tendance des plaintes mensuelles pourrait varier de manière significative pendant cette période, suite à l'impact prévu d'un certain nombre de facteurs, dont la campagne de communication prévue de la FCA et le changement de règlementation des CMC. La provision inclut une estimation destinée à la couverture du dédommagement qui pourrait être dû selon les nouvelles règles proposées par la FCA et les orientations issues de l'affaire Plevin. Trimestre Volume moyen mensuel des plaintes réactives D'un trimestre sur l'autre % D'une année sur l'autre % Q12013 61,259 (28%) Q22013 54,086 (12%) Q32013 49,555 (8%) Q42013 37,457 (24%) Q12014 42,259 13% (31%) Q22014 39,426 (7%) (27%) Q32014 40,624 3% (18%) Q42014 35,910 (12%) (4%) Q12015 37,791 5% (11%) Q22015 36,957 (2%) (6%) Q32015 37,586 2% (7%) Q42015 33,998 (10%) (5%) Le Groupe poursuit la revérification des cas précédemment traités, qui devrait être terminée avant la fin du premier trimestre 2016. Pendant cet exercice, 0. 5 millions de nouveaux cas ont été revérifiés, portant le nombre total à 1. 7 millions de cas, concernant, en grande partie, des redressements précédemment effectués; en plus de cela, un plus haut taux d'annulations et de redressement a été enregistré. Fin janvier 2016, 77% des cas avaient été revérifiés et 77% de tous les paiements comptants avaient été effectués. Le Groupe a mené à bien cette Past Business Review [Vérification de l'Activité Passée] (PBR) qui a permis d'identifier un risque potentiel de vente abusive pour certains clients, même si la surveillance est toujours en cours. Le montant provisionné n'a subi aucune autre modification. Le Groupe prévoit de maintenir le niveau actuel d'activité PPI pendant une plus longue période que celle précédemment prévue, compte tenu de la mise à jour des hypothèses relatives au volume et à la revérification des cas précédemment traités qui s'est poursuivie au cours du premier trimestre 2016. L'estimation des frais administratifs, comprenant le frais de traitement des plaintes et les coûts résultant des cas transmis au FOS, est prise ne compte dans l'augmentation de la provision mentionnée ci-dessus. Sensibilités Le Groupe estime avoir vendu environ 1 6 millions de polices depuis 2000, incluant les polices ne faisant pas l'objet d'une vente abusive. Depuis le début du programme de redressement des PPI, en 2011, le Groupe pense avoir contacté, réglé ou provisionné environ 49% des polices vendues depuis 2000, ce qui couvre, à la fois, les plaintes déposées par les clients et les campagnes de mailing lancées par le Groupe, y compris dans le cadre de la PBR. Le montant total provisionné pour l'Assurance de Protection des Paiements représente la meilleure estimation du futur coût probable. Il reste, toutefois, un certain nombre de risques et d'incertitudes, notamment en ce qui concerne les futurs volumes. Le coût pourrait différer de manière sensible de l'estimation du Groupe et des hypothèses sous-jacentes et pourrait requérir une provision plus importante. Une incertitude significative concerne l'impact de la campagne menée dans les média par la FCA et les CMC et l'activité des clients pendant la période antérieure à la date de prescription. Les principaux indicateurs de mesure et sensibilités figurent dans le tableau ci-dessous: Sensibilités ( 1 ) A ce jour sauf remarque différente Future Sensibilité Plaintes déposées par les clients depuis le début (m) ( 2 ) 3.4 1.3 0.1=£200m Taux moyen de conservation par police 76% 89% 1%=£35m Redressement moyen par police conservée ( 4 ) £1,810 £1,400 £100=£170m Frais administratif (£m) 2,710 665 1case=£450 1 Toutes les sensibilités excluent les demandes dédommagement ne concernant pas des polices PPI. 2 La sensibilité comprend également les frais de traitement. Le futur volume inclut les plaintes relevant des règles et des orientations issues de l'affaire Plevin. Suite à cela, la sensibilité pour 100,00 0 plaintes inclut les cas dans lesquels le redressement moyen serait inférieur aux tendances historiques. 3 Le pourcentage de plaintes pour lesquelles le Groupe décide en faveur du Client sauf PBR. Le taux de conservation de 76% par police se fonde sur la période semestrielle au 3 1 décembre 2015. Le futur taux de conservation et les sensibilités sont influencés par un taux de plaintes relevant des règles et des orientations Plevin contre lesquelles, dans d'autres cas, le Groupe pourrait se défendre. 4 Le montant réglé pour le redressement dans le cas d'une police ayant fait l'objet d'une vente abusive, comprenant, s'il y a lieu, le remboursement de la prime, l'intérêt composé facturé et les intérêts au taux de 8% par an. Les chiffres réels se fondent sur la période semestrielle au 3 1 décembre 2015. Le futur redressement moyen est influencé par les possibles paiements relatifs au dédommagement des plaintes relevant des règles et des orientations Plevin. Autres dispositions réglementaires Plaintes des clients concernant l'activité de la branche assurance en Allemagne Le Groupe a reçu un certain nombre de plaintes de la part des clients pour les polices émises par Clerical Medical Investment Group Limited (récemment renommée Scottish Widows Limited) et vendues par des courtiers indépendants en Allemagne, surtout à la fin des années 9 0 et au début des années 2000. Suite aux décisions prises en 201 2 par la Cours de Justice Fédérale (CJF) en Allemagne, la Groupe a comptabilisé une provision de £52 0 millions pendant l'exercice au 3 1 décembre 2014. L'historique récent a été légèrement défavorable par rapport aux prévisions et le Groupe a pris note des décisions adoptées par la CJF en 201 4 et 201 5 concernant des assureurs allemands dans le cadre d'une affaire qui a concerné tout le secteur des assurances allemand, relative à la notification de 'périodes de réflexion ’contractuelles. Par conséquent, une augmentation de £2 5 millions de la provision a été comptabilisée, portant la provision totale à £54 5 millions. La provision non utilisée restante au 3 1 décembre 201 5 s'élève à £12 4 millions (3 1 décembre 2014: £19 9 millions). La validité des plaintes à l'encontre du Groupe dépend des faits et circonstances relatifs à chaque plainte. Suite à cela, l'effet financier définitif, qui pourrait être relativement différent de la provision actuelle, ne sera connu qu'j e fois que toutes les plaintes auront été réglées. Produits de couverture du taux d'intérêt En juin 2012, plusieurs banques, dont le Groupe, ont conclu un accord avec la FSA (maintenant FCA) en vue de la vérification des ventes de produits de couverture du taux d'intérêt (IRHP) réalisées depuis le 1er décembre 200 1 (à des petites et moyennes entreprises. Au 3 1 décembre 2015, le Groupe avait identifié 173 5 ventes d'IRHP à des clients, rentrant dans le cadre du contrat conclu avec la FCA, qui ont accepté la vérification. La vérification et, si nécessaire, le redressement, sont en cours. Le Groupe a accepté de dédommager tous les clients rentrant dans le cadre du contrat. Le Groupe continue à examiner les cas non encore vérifiés dans le cadre du contrat conclu avec la FCA et a respecté toutes les dispositions réglementaires applicables à ce jour. Pendant l'exercice 2015, le Groupe a provisionné un montant supplémentaire de £4 0 millions pour le redressement et les frais d'administration s'y rapportant, portant ainsi le montant provisionné à cet effet pour les clients rentrant dans le cadre du Contrat à £72 0 millions (3 1 décembre 2014: £68 0 millions). Au 3 1 décembre 2015, le Groupe a utilisé £65 2 millions (3 1 décembre 2014: £57 1 millions), avec £6 8 millions (3 1 décembre 2014: £10 9 millions) de provision restants. Vérification du traitement des plaintes par la FCA Le 5 juin 2015, la FCA a annoncé la conclusion d'un règlementa avec le Groupe d'un montant de £11 7 millions suite à l'enquête menée sur certains aspects du processus de traitement, par le Groupe, des plaintes PPI, pendant la période mars 201 2 – mai 2013. La FCA a reconnu que le Groupe avait agi de bonne foi. Le Groupe a réexaminé toutes les plaintes des Clients qui avaient fait l'objet d'une défense pendant la Période Concernée. Les frais de réparation concernant ces cas concernés ne sont pas supérieurs de manière significative aux provisions constituées. Autres actions légales et traitement des plaintes Dans le cadre de son activité, le Groupe a entamé des discussions avec la PRA, la FCA et d'autres organismes de régulation britanniques et étrangers et d'autres organisations gouvernementales, sur toute une série de questions. Le Groupe reçoit également des plaintes et des demandes de la part de clients concernant sa conduite passée: à cet effet, des provisions ont été constituées en vue de la couverture des frais qui pourraient être encourus en fonction des conclusions atteintes. En 2015, le Groupe a constitué une provision supplémentaire de £65 5 millions (2014: £43 0 millions), dont £22 5 millions (2014: zéro £) en réponse aux plaintes relatives aux comptes bancaires "packagés" et £28 2 millions (2014: £31 8 millions) pour d'autres questions inhérentes à la division Banque de Détail. Par ailleurs, le Groupe a constitué une provision de £14 8 millions (2014: £11 2 millions) pour un certain nombre d'autres corrections apportes à des produits, principalement d'Assurance et de Banque Commerciale. Au 3 1 décembre 2015, les provisions pour d'autres actions légales et questions réglementaires d'un montant de £81 3 millions (3 1 décembre 2014: £52 1 millions) étaient encore inutilisées, notamment pour des produits de bancassurance et des comptes bancaires packagés et d'autres provisions relatives à des produits de Banque de Détail. L'effet financier définitif de ces questions, qui pourrait différer de la provision effectivement constituée, ne sera connu qu'une fois qu'elles auront été réglées, leur date de règlement étant incertaine. Biens immobiliers locatifs vacants Des provisions pour les biens immobiliers locatifs vacants sont constituées selon une estimation prudentielle du revenu sous-locatif prévisionnel, par rapport au loyer principal, et de la possibilité de cession de la part du Groupe dans la location, en tenant compte de la conjoncture du marché immobilier. Ces provisions sont réévaluées tous les deux ans et seront, normalement, liquidées pendant la période de sous-recouvrement des loyers concernés, qui est actuellement, en moyenne, de quatre ans ; lors de la cession d'un bien avant la date prévue, le reliquat du solde de la provision en cours est libéré. Autres Suite à la vente de TSB Banking Group plc (TSB, cf. note 55), le Groupe a constitué une provision de £66 5 millions pour le Contrat de Services Transitionnel conclu entre Lloyds Bank plc et TSB et l'apport à verser à TSB pour le passage à une prestation alternative de services informatiques. Les provisions sont constituées pour le personnel et d'autres frais relatifs à des initiatives de restructuration du Groupe à la date à laquelle le Groupe s'engage formellement et irrévocablement à engager la dépense. Les autres provisions incluent également les provisions relatives à l'insolvabilité d'une contrepartie d'assurance, encore exposé à des plaintes en matière d'amiante et de pollution aux Etats Unis. Le coût et la date définitifs de ces paiements sont incertains. La provision détenue, d'un montant de £3 0 millions au 3 1 décembre 2015, représente la meilleure estimation du coût réalisée par la Direction of après prise en compte des estimations actuarielles des futures pertes. 4 0 Passif subordonné Les mouvements du passif subordonné sont les suivants: Groupe Titres Privilégiés £m Passif subordonné non daté £m Passif subordonné daté £m Total £m Au 1er janvier2014 6 687 2 552 2 4 295 3 3 534 Rachats et remboursements de l'exercice: Titres de capital à durée indéterminée à paliers, à6.35% , convertibles en2013 - 215 – – - 215 Titres privilégiés perpétuels non cumulésà6.071% - 439 – – - 439 Instruments subordonnés non datés à taux fixe ou variable4.875% – - 78 – - 78 Titres subordonnés non datés à taux variable – - 50 – - 50 Passif subordonnéà11%2014 – – - 250 - 250 Titres subordonnés à5.875%2014 – – - 150 - 150 Titres de capital à durée indéterminée à6.90% - 207 – – - 207 Titres subordonnés à paliers à taux variable2016 – – - 165 - 165 Titres subordonnés à paliers à taux variable2016 – – - 179 - 179 Instruments subordonnés convertibles à taux fixe ou variable6.75%2017 – – - 9 - 9 Instruments subordonnés convertibles à taux variable 2017 – – - 36 - 36 titres subordonnés convertibles à taux fixe ou variableà4.375%2019 – - 591 - 591 - 861 - 128 - 1 380 - 2 369 Variation des taux de change et autres ajustements 439 62 307 808 Au 3 1 décembre 2014 6 265 2 486 2 3 222 3 1 973 Rachats et remboursements de l'exercice: Titres subordonnésà4.875%2015 – – - 723 - 723 Titres subordonnés à paliers convertibles à durées indéterminée à5.125%2015 – - 560 – - 560 Titres subordonnés à6.625%2015 – – - 350 - 350 Titres subordonnés à taux fixe ou variableà6.9625%2020convertibles en2015 – – - 737 - 737 Titres privilégiés à paliers en livres sterlings convertibles non cumulés non assortis de droit de voteà7.834%2015 - 5 – – - 5 Titres privilégiés à durée déterminée non cumulés à8.117%(Classe A) - 250 – – - 250 Titres subordonnés à paliers non cumulés à taux variable – - 29 – - 29 Titres subordonnés non datés à taux fixe ou variable à6.05% – - 18 – - 18 Titres subordonnés non datés à taux fixe ou variable à5.125% – - 50 – - 50 Titres convertibles à taux fixe ou variableà5.109%2017 – – - 14 - 14 Titres convertibles subordonnés à taux fixe ou variableà6.305%2017 – – - 35 - 35 Titres subordonnés à taux fixe à6.50%2020 – – - 764 - 764 Titres subordonnés à6%2033 – – - 191 - 191 4.25%Titres garantis subordonnés à durée indéterminée à taux fixe et variable reset – - 276 – - 276 - 255 - 933 - 2 814 - 4 002 Variation des taux de change et autres ajustements - 338 48 - 76 - 366 Au 3 1 décembre 2015 5 672 1 601 2 0 332 2 7 605 Banque Titres Privilégiés £m Passif subordonné non daté £m Passif subordonné daté £m Total £m Au 1er janvier 2014 4 835 774 1 6 991 2 2 600 Rachats et remboursements de l'exercice: Titres de capital convertibles à paliers à durée indéterminéeà6.35%2013 - 215 – – - 215 Titres subordonnés à 5.875% 2014 – – - 150 - 150 Titres de capital à durée indéterminée à 6.90% - 207 – – - 207 Titres subordonnées à paliers à taux variable 2016 – – - 165 - 165 Titres subordonnés à paliers à taux variable 2016 – – - 179 - 179 Titres subordonnés à taux variable 2014 - – - 464 - 464 - 422 – - 958 - 1 380 Variation des taux de change et autres ajustements 162 33 175 370 Au 3 1 décembre 2014 4 575 807 1 6 208 2 1 590 Rachats et remboursements de l'exercice: Titres subordonnés à6.625%2015(£350millions) – – - 350 - 350 Titres subordonnés à taux fixe ou variable à6.9625%2020convertibles en201 5 (£750millions) – – - 737 - 737 Titres subordonnés à taux fixe à 6.50% 2020(US$2,000millions) – – - 764 - 764 – – - 1 851 - 1 851 Variation des taux de change et autres ajustements - 444 25 - 196 - 615 Au 3 1 décembre 2015 4 131 832 1 4 161 1 9 124 En cas de dissolution de l'émetteur, ces titres seront subordonnés aux créances des déposants et de tous les autres créanciers de l'émetteur, en dehors des créanciers dont les créances sont de même rang ou de rang inférieur à celui des détenteurs de créances du passif subordonné. La subordination de l'engagement spécifique subordonné est déterminée par rapport à l'émetteur et aux garants de l'obligation. Les créances des détenteurs d'actions et titres privilégiés sont généralement de rang inférieur à celui des créances des détenteurs de passif subordonné non daté, qui sont de rang inférieur, à leur tour, à celui des créances des détenteurs de passif subordonné daté. Le Groupe et la Banque n'ont enregistré aucun défaut de remboursement de capital ou intérêt ni aucune autre défaillance relative à leur passif subordonné au cours de l'exercice (2014: néant). L'émetteur du passif subordonné ne peut effectuer aucun achat ou remboursement avant la date d'échéance fixée de celui-ci sans l'accord préalable de la Prudential Regulation Authority. 4 1 Capital (1) Capital autorisé Groupe et Banque 2015 £m 2014 £m Livres Sterling 165 0 millions d’actions ordinaires d’une valeur de £ 1 chacune 1 650 1 650 1action cumulée privilégiée à taux variable d’une valeur de £1 - - 100actions privilégiées non cumulées rachetables à 6% d’une valeur de £1 - - 17 5 millions d’actions privilégiées d’une valeur de 25p chacune 44 44 1 694 1 694 Dollars US US$m US$m 16 0 millions d’actions privilégiées d’une valeur de 25p chacune 40 40 Euros €m €m 16 0 millions d’actions privilégiées d’une valeur de 2 5 cents chacune 40 40 Yen japonais ¥m ¥m 5 0 millions d’actions de ¥2 5 chacune 1 250 1 250 (2) Actions ordinaires émises et entièrement payées 2015 Nombre d'actions 2014 Nombre d'actions 2015 £m 2014 £m Livres Sterling Actions ordinaires d’une valeur de £ 1 chacune Au 1er janvier et au 3 1 décembre 1 57 4 28 5 751 1 57 4 28 5 751 1 574 1 574 Capital et structure de contrôle Aucune restriction n'est applicable au transfert d'actions de la Banque, en dehors des restrictions établies par les Statuts et de certaines restrictions éventuellement imposées par la loi et la réglementation (par ex. la législation en matière de délit d'initiés). Actions ordinaires Les détenteurs d'actions ordinaires, qui détenaient 100% des actions ordinaires du capital au 3 1 décembre 2015, ont le droit de recevoir les comptes et les rapports de gestion, d'assister à, intervenir et voter lors des assemblées générales et de désigner des mandataires pour l'exercice de leurs droits de vote. Les détenteurs d'actions ordinaires peuvent également recevoir des dividendes (sous réserve des termes des Statuts de la Banque) et ont droit à la répartition des actifs de la Banque en cas de dissolution de celle-ci. Actions privilégiées émises et entièrement payées La Banque a émis différentes catégories d'actions privilégiées, qui ont été toutes été désignées comme passif conformément aux IFRS et dont une description détaillée figure à la note 40. 4 2 Compte de primes d'émission Groupe et Banque 2015 £m 2014 £m Au 1er janvier et au 3 1 décembre 3 5 533 3 5 533 4 3 Autres réserves Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Les autres réserves comprennent: Réserve de fusion 6 348 6 348 – – Réserve de réévaluation pour les Actifs financiers cessibles - 1 105 - 736 - 541 - 211 Réserve de couverture des flux de trésorerie 915 1 357 1 054 1 257 Réserve de conversion de devises - 171 - 127 62 75 Au 3 1 décembre 5 987 6 842 575 1 121 Les mouvements dans les autres réserves sont les suivants: Réserve de fusion Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Au 1er janvier et au 3 1 décembre 6,348 6,348 – – Réserve de réévaluation d'Actifs financiers cessibles Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Au 1er janvier - 736 - 1 273 - 211 - 573 - 332 614 - 320 352 Transferts au compte de résultat: Cessions (cf. note 9) - 051 - 131 - 14 11 Impôt différé 3 52 3 - 2 Impôt à court terme - 1 - - - - 49 - 79 - 11 9 Dépréciation 4 2 1 1 Impôt différé 8 – – – 12 2 1 1 Au 3 1 décembre - 1 105 - 736 - 541 - 211 Réserve de couverture des flux de trésorerie Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Au 1er janvier 1 357 - 827 1 257 – Variations de la juste valeur des instruments dérivés de couverture 524 3 896 294 1 799 Impôt différé - 183 - 765 - 161 - 360 341 3 131 133 1 439 Transferts au compte de résultat - 983 - 1 165 - 421 - 227 Impôt différé 200 218 85 45 - 783 - 947 - 336 - 182 Au 3 1 décembre 915 1 357 1 054 1 257 Réserve de conversion de devises Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Au 1er janvier -127 -125 75 72 Ecarts de conversion de devises de l'exercice -61 -24 -23 3 Plus (moins)-values de devises étrangères sur couvertures d'investissements nets (impôt: zéro £) 17 22 10 – Au 3 1 décembre -171 -127 62 75 4 4 Bénéfices non distribués Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Au 1er janvier 4 828 2 509 7 102 4 218 Bénéfice de l'exercice ( 2 ) 663 1 780 1 0 911 2 325 Dividendes payés (note 45) - 1 080 – - 1 080 Ajustement sur la vente de participations minoritaires dans TSB – - 171 – – Réévaluation du régime post-retraite à prestations déterminées - 215 539 30 247 Apports en capital reçus 271 367 283 510 Valeur des services fournis par le personnel 1 2 – – Rendement des apports en capital - 600 - 198 - 600 - 198 Au 3 1 décembre 3 868 4 828 1 6 646 7 102 (1) Mis à jour - cf. note 1. (2) La Banque n'a pas présenté son compte de résultat, comme l'autorise le paragraphe408duCompanies Act 2006. 4 5 Dividendes ordinaires 2015 £m 2014 £m Les dividendes payés au cours de l'exercice sont les suivants: Dividendes définitifs de l'exercice précédent payés sur l'exercice en cours 540 – Dividendes intermédiaires 540 – 1 080 – 4 6 Plans de rémunération en actions Au cours de l'Exercice au 31décembre 2015, Lloyds Banking Group pic a géré plusieurs plans de rémunération en actions destinés aux employés de Lloyds Bank Group, entièrement réglés par les fonds propres. Les détails de tous les régimes gérés par Lloyds Banking Group figurent ci-dessous; ils sont gérés et exploités à tous les niveaux du Groupe Lloyds Banking. Le montant inscrit au compte de résultat du Groupe pour les plans de rémunération en actions de Lloyds Banking Group, qui sont inclus dans les frais de personnel (note 11), était de £38 7 millions (2014: £34 0 millions). Plans de primes à paiement différé Le Groupe Lloyds Banking gère plusieurs plans de primes à paiement différé payés par les fonds propres. Les primes liées aux performances des salariés en 201 5 ont été comptabilisées dans les charges au prorata du pourcentage de la période de report effectuée. Plans d'épargne Les salariés amissibles peuvent signer des contrats d'épargne {Save As You Earn] permettant d'économiser jusqu'à £50 0 par mois; à l'expiration d'une période fixe de trois ou cinq ans les salariés ont la possibilité d'employer l'épargne cumulée dans u délai de six mois à compter de la date d'expiration de la période fixe en vue de l'acquisition d'actions de Lloyds Banking Group à un prix réduit égal ou supérieur à 80% du prix de marché en vigueur au début de la période de proposition. Les mouvements intervenus dans le nombre d'options de souscription d'actions disponibles dans le cadre du plan d'épargne SAYE figurent ci-dessous: 2015 2014 Nombre d'options Moyenne pondérée du prix d'exercice (pence) Nombre d'options Moyenne pondérée du prix d'exercice (pence) Options émises au 1er janvier 78 3 62 6 383 48.73 50 0 96 9 617 41.16 Octroyées 15 6 79 7 949 60.70 32 6 56 5 564 60.02 Exercées - 3 2 68 3 177 41.83 - 7 28 7 899 41.29 Confisquées - 2 7 74 0 207 48.69 - 1 8 94 9 167 41.68 Annulées - 2 4 94 3 674 56.04 - 1 5 56 1 144 54.04 Expirées - 4 91 1 054 48.34 - 2 11 0 588 48.15 Emise au 3 1 décembre 85 0 14 6 220 50.99 78 3 62 6 383 48.73 Exerçable au 3 1 décembre 53 3 654 180.66 1 852 180.66 La moyenne pondérée du prix des actions à la date d'exercice des options 201 5 était de £0.7 7 (2014: £0.77). La moyenne pondérée de la durée de vie contractuelle restante des options en circulation au terme de l'exercice était de 1. 9 ans (2014: 2. 6 ans). La moyenne pondérée de la juste valeur des options SAYE octroyées en 201 5 était de£0.1 7 (2014: £0.22). Les justes valeurs des options SAYE ont été calculées sur la base d'un modèle Black-Scholes classique. Pour les plans d'épargne en actions HBOS, aucune option n'a été exercée en 201 5 ou 2014. Les options en circulation au 3 1 décembre 201 5 avaient un prix d'exercice de £1.806 6 (2014: £1.8066) et une moyenne pondérée de durée de vie restant à courir de f 0. 4 ans (2014: 1. 4 ans). Autres plans de stock-options Plan de participation en actions des cadres de Lloyds Banking Group 2003 Le Plan, qui accorde des options de souscription d'actions aux cadres du Groupe, a été adopté en décembre 2003. Les options faisant l'objet de ce plan ont été expressément accordées pour favoriser le recrutement et n'étaient, donc, pas soumises à des conditions de performances. Ce Plan est utilisé non seulement pour compenser les nouvelles recrues pour l'éventuelle perte d'attributions d'actions, mais aussi pour allouer des avantages à des membres du personnel clés afin de les conserver: dans certains cas, l'allocation peut être soumise à des conditions de performances. Pour les options accordées le 2 7 mars 201 4 selon le Plan de Transformation de la Banque Commerciale (CBTP), le nombre d'actions pouvant être allouées en mars 201 7 pouvait varier d'un facteur de 0 à 4 par rapport à l'allocation initiale "sur objectif", en fonction du niveau de satisfaction des objectifs de performances. Une acquisition ‘sur objectif’ est soumise à la réalisation, par la division Banque Commerciale, d'un bénéfice sous-jacent de £2. 5 milliards et d'un rendement de 2% sur les Actifs pondérés en fonction des risques (‘RoRWA’) au 3 1 décembre 2016. Les paiements prévus par le Plan seront effectués en cas de réalisation d'un bénéfice compris entre £1. 9 milliards et £3milliards de Bénéfice sous-jacent et entre 1.6% et 2.5% RoRWA. Les participants n'ont pas droit aux dividendes payés pendant la période d'acquisition. 2015 2014 Nombre d'options Moyenne pondérée du prix d'exercice (pence) Nombre d'options Moyenne pondérée du prix d'exercice (pence) En circulation au 1er janvier 23 3 38 9 084 Nil 3 7 35 4 979 Nil Octroyées 9 81 3 363 Nil 22 5 42 4 109 Nil Exercées - 1 3 31 3 421 Nil - 2 1 87 0 649 Nil Confisquées - 8 37 4 250 Nil - 7 11 4 199 Nil Expirées - 11 7 179 Nil - 40 5 156 Nil En circulation au 3 1 décembre 22 1 39 7 597 Nil 23 3 38 9 084 Nil Exerçables au 3 1 décembre 3 97 2 911 Nil 9 06 8 802 Nil La moyenne pondérée de la juste valeur des options accordées sur l'exercice s'élevait à £0.7 5 (2014: £0.72). Les justes valeurs des options ont été déterminées à l'aide d'un modèle Black-Scholes classique. La moyenne pondérée du prix de l'action à la date d'exercice, en 2015, était de £0.8 3 (2014: £0.75). La moyenne pondérée de la durée de vie contractuelle restante des options à la fin de l'exercice était de 6. 1 ans (2014: 7. 0 ans). Autres plans de rémunération en actions Plan de primes à long terme de Lloyds Banking Group Selon le Plan de Primes à long terme [Long-Term Incentive Plan (LTIP)], mis en place en 2006, l'attribution d'actions est liée à l'amélioration des résultats de Lloyds Banking Group sur une période triennale. Les allocations sont effectuées dans les limites établies par les règles du Plan, selon lesquelles le nombre maximum d'actions allouables est égal à trois fois le salaire annuel. Dans des cas exceptionnels, cette valeur pourra atteindre quatre fois le salaire annuel. Les participants auront droit aux dividendes payés pendant la période d'acquisition si les conditions liées aux résultats sont respectées. Un montant d'une valeur égale à celle des dividendes payés entre la date d'attribution et la date à laquelle le Comité des Rémunérations détermine que les conditions relatives aux résultats ont été remplies pourra être versé sur la base du nombre d'actions acquises. Le Comité des Rémunérations déterminera si les dividendes doivent être payés au comptant ou en actions. Au terme de la période de performances relative à l'allocation 2012, les objectifs n'ayant pas été entièrement remplis, les allocations ont été acquises en 201 5 au taux de 96.6%. 2015 Nbre d'actions 2014 Nbre d'actions En circulation au 1er janvier 52 2 83 6 111 54 8 88 5 895 Octroyées 12 1 67 6 131 12 0 95 2 253 Exercées - 19 6 19 3 904 - 7 3 51 6 122 Confisquées - 5 0 25 1 592 - 7 3 48 5 915 En circulation au 3 1 décembre 39 8 06 6 746 52 2 83 6 111 Les actions attribuées en 201 3 seront acquises en 201 6 à un taux de 94.18%. Les calculs de la juste valeur au 3 1 décembre 201 5 des actions octroyées sur l'exercice, effectués selon le modèle Black-Scholes et la simulation Monte Carlo, se fondent sur les hypothèses ci-dessous: Save-As-You- Earn Executive Share Plan 2003 LTIP Commercial Banking Transformation Program Moyenne pondérée du taux d'intérêt sans risque 0.76% 0.56% 0.85% 0.68% Moyenne pondérée de la durée de vie escomptée 3. 3 ans 1.4ans 3.0ans 1.7ans Moyenne pondérée de la volatilité escomptée 24% 21% 28% 20% Moyenne pondérée du rendement des dividendes escompté 2.5% 2.5% 2.5% 2.5% Moyenne pondérée du prix de l'action £0.76 £0.80 £0.80 £0.78 Moyenne pondérée du prix d'exercice £0.61 nil nil nil La volatilité escomptée mesure l'amplitude de la fluctuation prévue du prix des actions de Lloyds Banking Group pendant la durée de vie d'une option. La volatilité escomptée est estimée sur la base de la volatilité historique du prix journalier de clôture de l'action sur la période la plus récente par rapport à la durée de vie escomptée de l'action. La volatilité historique est comparée à la volatilité implicite générée par les options négociées sur le marché relatives aux actions du Groupe Lloyds Banking, afin d'évaluer la plausibilité de la volatilité historique et l'adéquation des ajustements effectués. Actions d'appariement Lloyds Banking Group s'engage à apparier les actions achetées par les salariés jusqu'à une valeur mensuelle de £45; ces actions d'appariement sont détenues en fiducie, pour le compte du salarié, pendant une période impérative de trois ans pendant laquelle le salarié aura droit aux dividendes payés sur les actions en question. L'allocation est soumise à des conditions non liées au marché: en cas de départ d'un salarié pendant la période de trois ans pour tout autre motif qu'une ‘juste cause, la totalité des actions d'appariement sera confisquée. De même, si un salarié revend ses actions dans un délai de trois ans, ses actions d'appariement seront confisquées. Le nombre d'actions d'appariement allouées en 201 5 s'est élevé à 18,001,41 3 (2014: 16,248,562), avec une juste valeur moyenne de £0.7 8 (2014: £0.78), basée sur les prix de marché à la date d'allocation. Allocation fixe d'actions Les allocations fixes d'actions ont été mises en place en 201 4 pour faire en sorte que l'allocation fixe totale soit proportionnelle à la fonction et offre une rémunération compétitive à certains salariés de Lloyds Banking Group, avec un juste équilibre entre rémunération fixe et rémunération variable, conformément à la réglementation. Les allocations fixes sont constituées d'actions de Lloyds Banking Group, libérées sur une période de 5 ans, à raison de 20% par an à compter de l'année d'attribution. Le nombre d'actions achetées en 201 5 a été de 8,237,46 9 (2014: 7,761,624). L'allocation fixe d'actions n'est soumise à aucune condition de performances, adéquation des performances ou récupération. Si un salarié quitte Lloyds Banking Group, le délai de libération des actions ne change pas. 4 7 Transactions avec des parties apparentées Dirigeants Les principaux dirigeants sont les personnes chargées de la planification, de la direction e du contrôle des activités d'une entité; ils font partie du Comité Exécutif de Lloyds Banking Group plc avec les Administrateurs non-exécutifs. Le tableau ci-dessous contient les détails des rémunérations des principaux dirigeants, présentés sur une base globale: 2015 £m 2014 £m Rémunération Salaires et autres avantages à court terme 14 15 Prestations post-retraite – 1 Rémunération en actions 18 17 Total de la rémunération 32 33 La totalité des émoluments des dirigeants s'est élevée à £11. 0 millions de livres sterlings (2014: £12. 3 millions). Les cotisations totales payées par la société pour les plans de pension à prestations déterminées des dirigeants se sont élevées à £0. 1 million (2014: £0. 1 million). Le total payé pour le dirigeant de niveau hiérarchique le plus élevé (António Horta-Osório) était de £5,161,00 0 (2014: (António Horta-Osório) £4,782,000); ce chiffre n'inclut pas les plus-values réalisées sur l'exercice des options d'actions Lloyds Banking Group plc sur ces deux exercices. 2015 Millions 2014 Millions Rémunération Options relatives aux actions Lloyds Banking Group plc Au 1er janvier 13 14 Octroyées, y compris certains ajustements (y compris les droits des dirigeants en charge) 3 – Exercées/expirées (y compris les droits des anciens dirigeants) -7 -1 Au 3 1 décembre 9 13 2015 million 2014 million Plans de rémunération en actions réglés en actions de Lloyds Banking Group plc Au 1er janvier 102 105 Octroyées, y compris certains ajustements (y compris les droits des dirigeants en charge) 37 19 Exercées/expirées (y compris les droits des anciens dirigeants) -57 -22 Au 31 décembre 82 102 Les tableaux ci-dessous détaillent, de manière globale, les soldes impayées fin d'exercice ainsi que les recettes et les dépenses, avec d'autres informations relatives aux transactions entre le Groupe et ses dirigeants: 2015 £m 2014 £m Prêts Au 1er janvier 3 2 Anticipés (y compris les prêts accordés aux dirigeants en charge) 4 2 Remboursements (y compris les prêts accordés aux anciens dirigeants) - 2 - 1 Au 3 1 décembre 5 3 Les prêts peuvent être garantis et non garantis et sont censés être réglés au comptant. Ces prêts comportent des taux d'intérêt compris entre 3.99% et 23.95% en 201 5 (2014: 0.5% et 23.95% ). Aucune provision n'a été constituée pour les prêts accordés aux dirigeants (2014:zéro £). 2015 £m 2014 £m Dépôts Au 1er janvier 16 13 Placés (y compris les dépôts des dirigeants en charge) 58 32 Retirés (y compris les dépôts des anciens dirigeants) - 61 - 29 Au 3 1 décembre 13 16 Les dépôts placés par les principaux dirigeants étaient productifs d'intérêts pouvant aller jusqu'à 4.7% (2014: 4.7% ). Au 3 1 décembre 2015, le Groupe n'avait émis aucune garantie en faveur de ses principaux dirigeants (2014: néant). Au 3 1 décembre 2015, les transactions, accords et contrat conclus par le Groupe et ses filiales bancaires avec des administrateurs et d'autres personnes liées à ces derniers incluaient des montants non encore remboursés relatifs à des prêts et des transactions payées par carte de crédit d'un montant de £ 1 million de livres sterlings avec quatre administrateurs et six personnes apparentées (2014: £ 1 million avec six administrateurs et six personnes apparentées). Soldes et transactions avec des entités apparentées du Groupe Lloyds Banking Soldes et transactions entre membres du Groupe Lloyds Bank Conformément à la norme IFRS1 0 "Etats financiers consolidés", les transactions et les soldes entre la Banque et ses filiales et entre les filiales elles-mêmes ont été éliminés par consolidation et ne sont donc pas comptabilisées comme transactions entre parties apparentées membres du Groupe. La Banque, en sa qualité de société mère d'un Groupe bancaire, réalisé un grand nombre de transactions avec différents filiales, qui sont incluses dans le Bilan de la Banque, comme suit: 2015 £m 2014 £m Actifs inclus dans: Instruments financiers dérivés 9 701 1 5 464 Actifs détenus à des fins de transaction et autres actifs comptabilisés à leur juste valeur dans le compte de résultat 4 733 1 2 288 Prêts et créances :dus par des entités apparentées du Groupe Lloyds Banking 12 1 683 11 9 689 Actifs financiers cessibles 4 261 2 052 14 0 378 14 9 493 Passif inclus dans: Dettes vis-à-vis d'entités apparentées du Groupe Lloyds Banking 6 7 198 8 9 383 Passif détenu à des fins de transaction et autre passif financier comptabilisé à sa juste valeur dans le compte de résultat 4 773 1 3 296 Instruments financiers dérivés 9 741 1 5 359 Titres obligataires en émission 1 7 929 1 7 140 Passif subordonné 65 81 9 9 706 13 5 259 Soldes et transactions avec Lloyds Banking Group plc et les entités apparentées du Groupe La Banque et ses filiales ont des dettes et des créances vis-à-vis de la société mère de la Banque, Lloyds Banking Group plc et des entités apparentées de la Banque, qui figurent au bilan comme suit: Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Actifs inclus dans: Prêts et créances : dus par des entités apparentées de Lloyds Banking Group 1 1 045 1 1 482 1 0 516 1 0 947 Autres 9 – 11 10 1 1 054 1 1 482 1 0 527 1 0 957 Passif inclus dans: Dettes vis-à-vis d'entités apparentées du Groupe Lloyds Banking 5 926 5 288 3 458 2 499 Instruments financiers dérivés 46 106 46 106 Passif subordonné 1 0 890 1 1 364 1 0 358 1 0 813 1 6 862 1 6 758 1 3 862 1 3 418 Pages 78-79-80 Ces soldes comprennent les accords bancaires du Groupe Lloyds Banking PLC et, en raison du volume et de l’importance des transactions qui transitent par ces comptes, il n’est ni pratique ni indispensable de divulguer des informations concernant les flux d’entrée et de sortie bruts. Pendant l’année 2015, le Group a gagné 13 0 millions de livres et la Banque a rapporté 11 2 millions de livres d'intérêts créditeurs sur les soldes d’actifs précédents (2014: Groupe 16 3 millions de livres; Banque 13 2 millions de livres); le Groupe a engagé 110 5 millions de livres et la Banque 103 3 millions de livres en intérêts débiteurs sur les soldes de passifs précédents (2014: Groupe 141 3 millions de livres; Banque 103 1 millions de livres). Au cours de l’année, la Banque a engagé des dépenses à l’avantage de ses filiales, qui n’ont pas été refacturées. Gouvernement britannique En janvier 2009, le gouvernement britannique est devenu, via le Trésor de sa Majesté, une partie apparentée du Groupe Lloyds Banking PLC, la société mère ultime de la banque, suite à une souscription d’actions ordinaires effectuée par le biais d’un placement et d’une offre publique. Au 3 1 décembre 2015, le Trésor de sa Majesté détenait une part de 9.14% des actions ordinaires du capital de Lloyds Banking Group PLC, sa part ayant baissé en dessous de 20% le 1 1 mai 2015. Par conséquent, l'influence exercée par le Trésor de sa Majesté n’étant plus considérée comme majeure, celui-ci a cessé d'être considéré comme une partie apparentée de la Banque aux fins de l’IAS 24, à partir de cette date. Conformément à l’IAS 24, les entités contrôlées par le gouvernement britannique étaient des parties apparentés du Groupe jusqu’au 1 1 mai 2015. Le Groupe considérait la Banque d’Angleterre et les entités contrôlées par le gouvernement britannique, y compris Royal Bank of Scotland Group PLC (RBS), Northern Rock (Gestion d’actifs) PLC et Bradford & Bingley PLC, comme des parties apparentées. Pendant l’Exercice au 3 1 décembre 2015, le Groupe Lloyds Banking a participé à plusieurs opérations menées par le Gouvernement britannique et les banques centrales, qui ont été proposées aux banques éligibles et aux sociétés de crédit foncier. Initiative Nationale de Garantie d’Emprunt Le Groupe Lloyds Banking participe à l’Initiative Nationale de Garantie d’Emprunt du gouvernement britannique, qui fournit aux sociétés britanniques éligibles un financement préférentiel conforme aux critères du Groupe Lloyds Banking en matière de prêts. Les sociétés éligibles ayant recours au financement bénéficient d’un rabais de 1% sur leur taux de financement pendant une période déterminée à l’avance. Financement des Prêts L’initiative de Financement des Prêts représente une autre source de financement à terme, sécurisée et rentable, disponible pour le Groupe Lloyds Banking. Cette initiative est offerte à un large éventail de clients britanniques; elle propose, principalement, aux petites entreprises des financements plus accessibles pour investir et se développer. En novembre 2015, la Banque d’Angleterre a annoncé que la durée pendant laquelle les banques pourraient utiliser leurs provisions pour emprunt serait prolongée de deux ans, jusqu’au 3 1 janvier 2018. Au 3 1 décembre 2015, le groupe Lloyds Banking Group avait utilisé 3 2 milliards de livres (3 1 décembre 2014: 2 0 milliards de livres) dans le cadre de cette initiative. Initiative de Garantie de Financement des Entreprises Le Groupe Lloyds Banking participe à l’Initiative de Garantie de Financement des Entreprises, qui soutient les entreprises viables en leur proposant d’accéder à des prêts qui leur seraient normalement refusés par manque de garanties. Le Département des Affaires, de l’Innovation et des Compétences fournit au prêteur une garantie allant jusqu’à 75% du capital de chaque prêt auquel le client a droit. Au 3 1 décembre 2015, le Groupe Lloyds Banking avait proposé plus de 650 9 prêts à des clients, pour un montant de 55 0 millions de livres. Selon le renouvellement le plus récent des termes de cette initiative, Lloyds Bank PLC et Bank of Scotland PLC, au nom du Groupe Lloyds Banking, ont signé un contrat avec le Secrétaire d’État pour les Affaires, l’Innovation et les Compétences. Aide à l’Achat L’initiative d’Aide à l’Achat est une initiative développée par le gouvernement britannique, visant à encourager les prêteurs qui y participent à proposer des prêts immobiliers à des clients qui requièrent des prêts à un ratio prêt/valeur plus élevé. Halifax et Lloyds participent actuellement à cette initiative, qui permet aux clients d’emprunter 9 0 à 95% du prix d’achat. En échange du paiement d’une redevance commerciale, le Trésor de sa Majesté a convenu de fournir une garantie au prêteur pour couvrir une part proportionnelle de toute perte qu’il pourrait subir. Au 3 1 décembre 2015, 313 3 millions de livres de prêts en cours (3 1 décembre 2014: 195 0 millions de livres) avaient été avancés dans le cadre de cette initiative. Fonds de Croissance des Entreprises Le Groupe Lloyds Banking a investi 17 6 millions de livres (3 1 décembre 2014: 11 8 millions de livres) dans le Fonds de Croissance des Entreprises (en vertu duquel un accord a été passé avec RBS, entre autres). Au 3 1 décembre 2015, le groupe comptabilise son investissement à la juste valeur pour un montant de 17 0 millions de livres (3 1 décembre 2014: 10 5 millions de livres). Fonds Big Society Capital Le Groupe Lloyds Banking a investi 3 6 millions de livres (3 1 décembre 2014: 3 1 millions de livres) dans le fonds Big Society Capital, en vertu duquel un accord a été passé avec RBS, entre autres. Partenariat pour la Croissance du secteur Résidentiel Le Groupe Lloyds Banking s’est engagé à investir jusqu'à 5 0 millions de livres dans le Partenariat pour la Croissance du secteur Résidentiel, en vertu duquel un accord a été passé avec la Homes and Communities Agency . Facilités accordées par des banques centrales Dans le cadre de ses activités ordinaires, le Groupe Lloyds Banking peut accéder, de temps à autre, à des facilités fournies par les banques centrales. Autres entités liées au gouvernement En dehors des transactions évoquées ci-dessus, toutes les transactions importantes réalisées avec le gouvernement britannique et les entités contrôlées par le gouvernement britannique (y compris les banques contrôlées par le gouvernement britannique) pendant cette période ont eu lieu dans le cadre des activités ordinaires, n’étaient pas de nature inhabituelle ou ne présentaient pas de conditions inhabituelles. Autres transactions réalisées avec des parties apparentées Joint-ventures et entreprises associées Au 3 1 décembre 2015, les prêts et avances en cours en faveur des clients s'élevaient à £22 5 millions (2014: £1,90 1 millions), tandis que les soldes comptabilisés dans Dépôts de clients concernant des joint-ventures et des entreprises associées s'élevaient à £ 8 millions de livres sterlings (2014: £2 4 millions). En plus des soldes ci-dessus, le Groupe détient un certain nombre d'autres entreprises associées dans le cadre de son activité de capital-risque , qu'elle comptabilise à leur juste valeur dans le compte de résultat. Au 3 1 décembre 2015, l'actif de ces sociétés s'élevait à environ £5 4 millions (2014: £1,64 7 million), et le passif total à environ £10 3 millions (2014: £1,99 7 millions), tandis que le chiffre d'affaires de l'exercice au 3 1 décembre 201 5 était d'environ £11 4 millions (2014: £1,50 3 millions) et la perte nette d'environ £ 3 millions (2014: perte nette de £17 5 millions). Par ailleurs, le Groupe avait provisionné £1 5 millions (2014: £91 8 millions) pour le financement de ces sociétés, sur lesquels elle a reçu, pendant l'exercice, des intérêts créditeurs d'un montant approximatif de £ 1 million de livres sterlings (2014: £3 5 millions). 4 1 Passif et engagements conditionnels Commissions interbancaires En ce qui concerne les commissions multilatérales d’échange, le Groupe Lloyds Banking n’est pas directement impliqué dans les enquêtes et les litiges en cours (décrits ci-dessous), qui concernent des sociétés de cartes de crédit comme Visa et MasterCard. Cependant, le Groupe Lloyds Banking est membre de Visa, MasterCard, et d’autres systèmes de cartes. - La Commission Européenne poursuit certaines enquêtes concernant la concurrence et visant MasterCard et Visa. Elle analyse, entre autre, les commissions multilatérales d’échange payées pour des cartes délivrées en dehors de l’Espace Économique Européen; Les procédures se poursuivent dans les tribunaux anglais, contre Visa et MasterCard. Ce litige a été intenté par plusieurs clients particuliers qui réclament des dommages- intérêts pour des commissions multilatérales d’échange prétendument surfacturées. D’après les informations disponibles au public, il semblerait que ces demandes d’indemnisation suivent différents calendriers en ce qui concerne la procédure, et leur issue reste incertaine. Il est également possible que de nouvelles actions soient engagées. Le 2 novembre 2015, Visa Inc annonçait sa proposition de rachat de Visa Europe, qui doit encore être exécutée à ce jour. Comme indiqué dans l’annonce du Groupe Lloyds Banking du 2 novembre, la part du produit de la vente revenant au Groupe Lloyds Banking comprendra une avance au comptant (ce montant reste sujet à modification avant l’exécution de la vente) ainsi que des actions privilégiées. Les actions privilégiées seront convertibles en actions ordinaires de Classe A de Visa Inc ou leur équivalent, en cas de survenance de certains évènements. Dans le cadre de cette transaction, le Groupe Lloyds Banking Group et certaines autres banques britanniques ont également signé une convention de partage des pertes avec Visa Inc, qui indique clairement les modalités de répartition des dettes entre les parties, si le litige évoqué ci-dessus établit que Visa Inc est responsable de dommages payables par Visa Europe. Visa Inc ne peut avoir recours à la convention de partage des pertes que si des dommages d'un montant supérieur à un milliard s’appliquent à la valeur des actions privilégiées reçues par les membres britanniques de Visa (y compris le Groupe Lloyds Banking) dans le cadre de la contrepartie de la transaction. Le montant total des pertes couvertes sera déduit de la valeur des actions privilégiées (en procédant à une diminution du taux de conversion). La dette maximale pouvant être imputée au Groupe Lloyds Banking conformément à la convention de partage des pertes se limite à la contrepartie au comptant qui lui revient. Visa Inc peut également avoir recours à une indemnité générale, actuellement prévue par les règlementations d’exploitation de Visa Europe, en ce qui concerne les demandes d’indemnisation relatives à des activités interrégionales ou régionales d'établissement des commissions interbancaires. L’impact final de ces enquêtes et des litiges visant Visa et Mastercard sur le Groupe ne peut pas être déterminé tant que ces affaires ne seront pas définitivement réglées. LIBOR et autres taux d'intérêt En juillet 2014, le Groupe Lloyds Banking annonçait qu’il était parvenu à un règlement de 21 7 millions de livres (selon les taux de change du 3 0 juin 2014) visant à régler avec les autorités britanniques et les autorités fédérales américaines une affaire, remontant à quelques années, relative à la manipulation des du taux LIBOR ( London Interbank Offered Rate ) et du Taux Repo Sterling soumis par plusieurs entreprises du Groupe Lloyds Banking à la British Bankers’ Association (BBA ). Le Groupe Lloyds Banking continue à coopérer avec d’autres gouvernements et d’autres autorités de contrôle, comme le Serious Fraud Office, la Commission de la Concurrence Suisse et plusieurs Procureurs Généraux d’États américains, en relation à leurs enquêtes concernant les données soumises par des membres du panel aux organismes en charge de la fixation du LIBOR et d’autres taux interbancaires proposés. Certaines entreprises du Groupe Lloyds Banking, ainsi que plusieurs autres banques membres du Panel, ont également été assignées en tant que défenderesses dans le cadre de poursuites judiciaires privées, dont plusieurs recours collectifs initiés aux Etats-Unis et liés à leur rôle de banques du Panel de fixation des taux d’intérêt LIBOR du Dollar américain, du Yen japonais et de la livre Sterling. Les poursuites, qui concernent des accusations globalement similaires, font état de violations du Sherman Antitrust Act , du Racketeer Influenced and Corrupt Organizations Act et du Commodity Exchange Act , ainsi que de plusieurs lois d'état et de plusieurs principes de common law. Certaines demandes des plaignants, y compris celles établies en vertu des lois antitrust américaines, ont été rejetées par le Tribunal Fédéral Américain du District Sud de New York (Tribunal de District). Ce rejet des plaintes antitrust du plaignant par le tribunal a fait l’objet d’un appel devant la Cour d’Appel Fédérale de New York. Les plaintes du plaignant concernant les taux de change et les marchés OTC ont été rejetées en novembre 201 5 en raison de l'incompétence du tribunal à juger le Groupe Lloyds Banking. Certaines entreprises du Groupe Lloyds Banking ont également été assignées pour des plaintes déposées au Royaume Uni faisant état de manipulations du LIBOR pour des produits de couverture des risques de taux et de change. Pour l’instant, il est impossible de prédire l’ampleur et l’issue, pour le Groupe, des différentes enquêtes règlementaires en cours qui n'ont pas fait l'objet du règlement susmentionné, de toutes les poursuites judiciaires entamées par des particuliers ou de tout obstacle à l’interprétation ou à la validité des accords contractuels du Groupe, y compris en ce qui concerne leur calendrier et leur échelle. Litige avec les actionnaires britanniques En août 2014, le Groupe Lloyds Banking et plusieurs anciens administrateurs ont été assignés dans le cadre d’une plainte déposée devant la Haute Cour de Justice par plusieurs plaignants ayant détenu des actions chez Lloyds TSB Group PLC (LTSB) avant l’acquisition de HBOS PLC. Les plaignants affirmaient l’existence de violations d’obligations fiduciaires et de négligences relatives aux informations fournies aux actionnaires concernant l’acquisition et la recapitalisation de LTSB. Il est impossible, pour l’instant, de déterminer l’impact final éventuel pour le Groupe, mais le Groupe Lloyds Banking entend contester vigoureusement ces accusations. Plan d'indemnisation des clients des services financiers Le Financial Services Compensation Scheme (FSCS) est le fonds de compensation règlementaire indépendant britannique de dernier recours, pour les clients de sociétés prestataires de services financiers autorisés. Ce fonds indemnise les clients si une société n’est pas en mesure ou ne semble pas être en mesure de payer des demandes de dédommagement déposées à son encontre. Le FSCS est financé par des prélèvements effectués auprès des entreprises du secteur des services financiers autorisés. Chaque institution de dépôt contribue au FSCS, en fonction de la part du total des dépôts protégés détenue par elle au 3 1 décembre de l’année qui précède l’année du programme, qui se déroule du 1er avril au 3 1 mars. En 2008, suite au défaut de paiement de plusieurs dépositaires, le FSCS a emprunté des fonds au Trésor de sa Majesté, afin de régler les frais d’indemnisation des clients de ces sociétés. Au 3 1 mars 2015, à savoir à la fin de la dernière année du programme FSCS, le solde principal non réglé pour ces prêts était de 1 5 79 7 millions de livres (3 1 mars 2014: 1 6 59 1 millions de livres). Bien que la majorité de ce prêt soit remboursée via les fonds réalisés par le FSCS suite à la vente d’actifs, par des liquidités excédentaires ou par d’autres recouvrements relatifs aux actifs des sociétés en défaut de paiement, tout déficit sera financé par les dépositaires qui adhèrent au FSCS. Le montant des futurs prélèvements payables par le Groupe dépend de plusieurs facteurs, dont les montants recouvrés par le FSCS et provenant de la vente d’actifs, la participation du Groupe au marché des banques de dépôt au 3 1 décembre, le niveau de dépôts protégés et le nombre de dépositaires participants. Administration fiscale Le Groupe constitue une provision pour d’éventuelles dettes fiscales se rapportant aux montants dus à l'administration fiscale, y compris suite à une interprétation et une application différente, par l'Administration Fiscale Britannique, d’une certaine norme fiscale. Le Groupe Lloyds Banking est impliqué dans une procédure en cours concernant un dégrèvement de groupe des pertes subies par son ancienne filiale bancaire irlandaise, dont les activités ont cessé le 3 1 décembre 2010. En 2013, HMRC a informé le Groupe Lloyds Banking que, selon sa propre interprétation de la règlementation britannique autorisant le dédommagement de ces pertes, sa demande devait être rejetée. La Direction estime que, si la position de HMRC était acceptée, cela entraînerait une augmentation des passifs d’impôts actuels d’environ 60 0 millions de livres et à une réduction d’environ 40 0 millions de livres des actifs d’impôts différés du Groupe Lloyds Banking (impact général pour le Groupe : 95 0 millions de livres). Le Groupe Lloyds Banking ne partage pas la position de HMRC et, après avoir demandé l'avis d'un expert, il estime que cette affaire ne devrait pas entrainer des impôts supplémentaires. Il existe plusieurs autres procédure en cours pour lesquelles le Groupe Lloyds Banking est en pourparlers avec HMRC; aucune d’entre elles ne devrait avoir un impact significatif sur la situations financière du Groupe. Rachats de prêts immobiliers En août 2014, la Haute Cour d’Irlande du Nord a donné raison à des emprunteurs dans le cadre de trois cas types de prêts immobiliers résidentiels, concernant certains aspects des pratiques du Groupe Lloyds Banking relatives au nouveau calcul des mensualités contractuelles des clients en retard de paiement. La FCA a indiqué qu’elle publierait un Document de Consultation concernant les pratiques du secteur dans ce domaine, en février 2016. Le Groupe Lloyds Banking répondra de manière appropriée à cette affaire et à toute enquête, procédure ou mesure réglementaire qui pourrait être entamée, en temps voulu, par rapport à ces questions. Annonce faite par la FCA concernant le délai de prescription des plaintes relatives aux assurances ADI (Assurance Décès Invalidité), et Plevin v Paragon Personal Finance Limited Le 2 6 novembre 2015, la FCA a publié un Document de Consultation concernant la mise en place d'un délai de prescription avant lequel les clients doivent déposer leurs plaintes relatives aux assurances ADI. Si la plainte n'est pas déposée dans le délai imparti, les clients perdront le droit de faire évaluer leurs indemnités par des sociétés spécialisées ou par le Financial Ombudsman Service . La FCA a également proposé des règles et des directives concernant le traitement des réclamations ADI, suite à la décision rendue par la Cour Suprême dans l’affaire Plevin v Paragon Personal Finance Limited [2014] UKSC 6 1 (Plevin). Le Financial Ombudsman Service prend également en compte les implications de l’affaire Plevin dans le cadre des plaintes ADI. Les implications d'un délai de prescription potentiel ainsi que l’implication de la décision du procès Plevin restent incertaines, en ce qui concerne la portée de toute procédure pénale ou de toute mesure règlementaire. Autres actions en justice et autres questions règlementaires Par ailleurs, dans le cadre normal de ses activités, le Groupe est concerné par d’autres réclamations et pourrait faire l'objet de poursuites réelles ou éventuelles (dont des recours collectifs) entamées par des employés actuels ou d’anciens employés, par des clients, par des investisseurs ou d’autres tiers, ou en leur nom. Le Groupe fait également l'objet de vérifications juridiques et règlementaires, de contestations, d'enquêtes et d'actions exécutoires, à la fois au Royaume Uni et à l’étranger. Toutes ces affaires importantes sont régulièrement réévaluées, avec l’aide d’un conseiller professionnel externe si nécessaire, afin de déterminer les probabilités que le Groupe encoure une pénalité. S’il est plus probable que le Groupe encoure une telle pénalité, une provision est établie en fonction des meilleures estimations de la direction relatives au montant, à la date de clôture de l’exercice concerné. Dans certains cas, il ne sera pas possible de formuler un avis, si, par exemple, les faits ne sont pas suffisamment clairs ou si plus de temps est nécessaire pour évaluer convenablement le fond de l’affaire et qu’aucune provision n’est prévue dans ce cas précis. Toutefois, le Groupe ne s’attend pas à ce que l’issue finale de ces affaires ait un effet négatif important sur sa situation financière, sur son exploitation ou sur ses liquidités. Dettes et engagements éventuels liés aux activités bancaires Des acceptations et des avals bancaires sont délivrés quand le Groupe ou la Banque accepte de garantir le paiement d’un effet négociable tiré par un client. D’autres éléments servent de substituts de crédit directs, comme les lettres de crédit de soutien ou d’autres obligations irrévocables, quand le Groupe ou la Banque a une obligation irrévocable de payer un tiers bénéficiaire, si le client ne rembourse pas un engagement en cours. Cela comprend également des acceptations bancaires en contrepartie de lettres de crédits ou d’autres facilités, lorsque l'accepteur ne détient aucun droit spécifique concernant une livraison de biens identifiable sous-jacente. Les garanties d’exécution et les autres garanties éventuelles liées aux transactions commerciales (cautions pour appels d’offres, garanties sur avances, cautions en douane et cautions d’accises ainsi que lettres de crédit de soutien concernant un contrat particulier ou une transaction non-financière) constituent des engagements dans le cadre desquels les exigences de paiement prévues par la garantie dépendent de l’issue d’un événement futur. L’exposition maximale du Groupe et de la Banque aux pertes est représentée par le montant nominal contractuel repris en détail dans le tableau ci-dessous. Le possible recouvrement auprès des clients de paiements effectués, au titre de ces garanties, selon des clauses de recours ou sur les garanties détenues n'a pas été envisagé. Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Passif éventuel Acceptations et avals 52 59 52 58 Autres: Autres éléments servant de substituts de crédit directs 458 330 443 322 Cautions de bonne exécution et autres éventualités liées à des opérations 2 123 2 293 1 979 2 015 2 581 2 623 2 422 2 337 Total passif éventuel 2 633 2 682 2 474 2 395 Banque 2015 £m 2014 £m Encouru pour le compte d'entités apparentées du Groupe Lloyds Banking 4 7 Le passif éventuel du Groupe et de la Banque résulte du cours normal de l'activité bancaire et ne peut pas servir à quantifier leur futur effet fi [NDT: mot manquant]. Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Engagements Crédits documentaires et autres transactions à court terme de nature commerciale – 101 – 100 Achats d'actifs à terme et dépôts à terme placés 421 162 397 162 Lignes de crédit formelles non utilisées, lignes de crédit et autres engagements de prêt: Echéance initiale inférieure à 1 an: Offres de prêt immobilier émises 9 995 8 809 682 859 Autres engagements 5 7 809 6 4 015 3 5 367 3 7 892 6 7 804 7 2 824 3 6 049 3 8 751 1 an ou plus par rapport à la date d'échéance initiale 4 4 691 3 4 455 3 9 261 2 9 474 Total des engagements 11 2 916 10 7 542 7 5 707 6 8 487 Banque 2015 £m 2014 £m Encourus pour le compte d'entités apparentées du Lloyds Banking Group 7 290 6 231 En ce qui concerne les montants figurant ci-dessus au poste "lignes de crédit formelles non utilisées, lignes de crédit et autres engagements de prêt" £63,08 6 millions (2014: £55,02 9 millions) pour le Groupe et £46,90 8 millions (2014: £39,75 5 millions) pour la Banque étaient irrévocables. Engagements de location-exploitation Lorsque le preneur est une société du Groupe, les futurs loyers minimum payables pour des contrats non annulables de location-exploitation de locaux sont les suivants : Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m A un an maximum 267 301 133 154 Entre 1 an et 5 ans 885 945 455 473 A plus de 5 ans 1 049 1 141 490 480 Total engagements de location-exploitation 2 201 2 387 1 078 1 107 Les paiements relatifs aux engagements de location-exploitation représentent les loyers payables par le Groupe pour certains de ses biens immobiliers. Certains contrats de location-exploitation comportent des options de renouvellement et des clauses d'augmentation progressive du loyer, ayant, toutefois, un effet marginal. Aucun accord n'a été conclu pour le paiement de loyers conditionnels. Engagements en capital A l'exception des engagements assumés par le Groupe pour des biens d'investissement (note 26), les investissements engagés mais non encore provisionnés au 3 1 décembre 201 5 s'élevaient à £38 8 millions (2014: £37 3 millions) pour le Groupe et £ 7 millions (2014: £ 3 million) pour la Banque. En ce qui concerne le montant relatif au Groupe, £38 0 millions (2014: £36 8 millions) concernent des actifs à louer aux clients dans le cadre de contrats de location-exploitation. Le Groupe estime que les futurs revenus nets et financements suffiront à couvrir ces engagements. 4 8 Instruments financiers (1) Base de mesure de l'actif et du passif financier Les tableaux ci-dessous analysent la valeur comptable de l'actif et du passif financier par catégorie et par poste de bilan. Groupe Dérivés désignés comme instruments de couverture £m Comptabilisé à la juste valeur dans le compte de résultat Cessibles £m Prêts et créances £m Détenus au coût amorti £m Contrats d'assurance £m Total £m Détenus à des fins de transaction £m Désignés lors de la comptabilisation initiale £m Au 3 1 décembre 2015 Actif financier En-caisse et avoirs auprès des banques centrales – – – – – 5 8 417 – 5 8 417 Eléments en cours de recouvrement auprès des banques – – – – – 697 – 697 Actif détenu à des fins de transaction et autre actif financier financier inscrit au compte de résultat – 4 2 670 9 8 479 – – – – 14 1 149 Instruments financiers dérivés 2 686 2 6 236 – – – – – 2 8 922 Prêts et créances : Prêts et avances aux banques – – – – 2 5 117 – – 2 5 117 Prêts et avances aux clients – – – – 45 5 175 – – 45 5 175 Titres obligataires – – – – 4 191 – – 4 191 Créances vis-à-vis des entités apparentées de Lloyds Banking – – – – 1 1 045 – – 1 1 045 – – – – 49 5 528 – – 49 5 528 Actifs financiers cessibles – – – 3 3 032 – – – 3 3 032 Investissements détenus jusqu'à leur date d'échéance – – – – – 1 9 808 – 1 9 808 Total actif financier 2 686 6 8 906 9 8 479 3 3 032 49 5 528 7 8 922 – 77 7 553 Passif financier Dépôts de banques – – – – – 1 6 925 – 1 6 925 Dépôts de clients – – – – – 41 8 326 – 41 8 326 Dettes vis-à-vis d'entités apparentées Lloyds Banking – – – – – 5 926 – 5 926 Eléments en cours de transmission à des banques – – – – – 717 – 717 Passif détenu à des fins de transaction et autre passif financier inscrit à la juste valeur dans le compte de résultat – 4 3 984 7 879 – – – – 5 1 863 Instruments financiers dérivés 2 450 2 3 897 – – – – – 2 6 347 Effets en circulation – – – – – 1 112 – 1 112 Titres obligataires en émission – – – – – 8 2 056 – 8 2 056 Passif résultant de contrat d'assurance et contrats d'investissement avec participation – – – – – – 8 0 317 8 0 317 Passif résultant de contrats d'investissement sans participation – – – – – – 2 2 777 2 2 777 Excédent non alloué relatif à l'activité d'assurance – – – – – – 257 257 Garanties financières – – 48 – – – – 48 Passif subordonné – – – – – 2 7 605 – 2 7 605 Total passif financier 2 450 6 7 881 7 927 – – 55 2 667 10 3 351 73 4 276 Groupe Dérivés désignés comme instruments de couverture £m Comptabilisé à la juste valeur dans le compte de résultat Cessibles £m Prêts et créances £m Détenus au coût amorti £m Contrats d'assurance £m Total £m Détenus à des fins de transaction £m Désignés lors de la comptabilisation initiale £m Au 3 1 décembre 2014 Actif financier En-caisse et avoirs auprès des banques centrales – – – – – 5 0 492 – 5 0 492 Eléments en cours de recouvrement auprès des banques – – – – – 1 173 – 1 173 Actif détenu à des fins de transaction et autre actif financier financier inscrit au compte de résultat – 4 8 504 10 4 016 – – – – 15 2 520 Instruments financiers dérivés 4 299 3 1 184 – – – – – 3 5 483 Prêts et créances : Prêts et avances aux banques – – – – 2 6 155 – – 2 6 155 Prêts et avances aux clients – – – – 48 2 704 – – 48 2 704 Titres obligataires – – – – 1 213 – – 1 213 Créances vis-à-vis des entités apparentées de Lloyds Banking – – – – 1 1 482 – – 1 1 482 – – – – 52 1 554 – – 52 1 554 Actifs financiers cessibles – – – 5 6 493 – – – 5 6 493 Total actif financier 4 299 7 9 688 10 4 016 5 6 493 52 1 554 5 1 665 – 81 7 715 Passif financier Dépôts de banques – – – – – 1 0 887 – 1 0 887 Dépôts de clients – – – – – 44 7 067 – 44 7 067 Dettes vis-à-vis d'entités apparentées Lloyds Banking – – – – – 5 288 – 5 288 Eléments en cours de transmission à des banques – – – – – 979 – 979 Passif détenu à des fins de transaction et autre passif financier inscrit à la juste valeur dans le compte de résultat – 5 5 358 6 744 – – – – 6 2 102 Instruments financiers dérivés 3 713 2 9 580 – – – – – 3 3 293 Effets en circulation – – – – – 1 129 – 1 129 Titres obligataires en émission – – – – – 7 5 672 – 7 5 672 Passif résultant de contrat d'assurance et contrats d'investissement avec participation – – – – – – 8 6 941 8 6 941 Passif résultant de contrats d'investissement sans participation – – – – – – 2 7 248 2 7 248 Excédent non alloué relatif à l'activité d'assurance – – – – – – 320 320 Garanties financières – – 51 – – – – 51 Passif subordonné – – – – – 3 1 973 – 3 1 973 Total passif financier 3 713 8 4 938 6 795 – – 57 2 995 11 4 509 78 2 950 Banque Dérivés désignés comme instruments de couverture £m Comptabilisé à la juste valeur dans le compte de résultat Cessibles £m Prêts et créances £m Détenus au coût amorti £m Total £m Détenus à des fins de transaction £m Désignés lors de la comptabilisation initiale £m Au 3 1 décembre 2015 Actif financier En-caisse et avoirs auprès des banques centrales – – – – – 5 5 919 5 5 919 Eléments en cours de recouvrement auprès des banques – – – – – 518 518 Actif détenu à des fins de transaction et autre actif financier – 4 7 400 4 664 – – – 5 2 064 Instruments financiers dérivés 806 3 0 186 – – – – 3 0 992 Prêts et créances : Prêts et avances en faveur des banques – – – 2 625 – 2 625 Prêts et avances consentis aux clients – – – 15 8 117 – 15 8 117 Titres obligataires – – – 2 865 – 2 865 Créances vis-à-vis des entités apparentées de Lloyds Banking – – – 13 2 199 – 13 2 199 – – – 29 5 806 – 29 5 806 Actifs financiers cessibles – – 3 2 476 – – 3 2 476 Investissements détenus jusqu'à leur date d'échéance – – – – 1 9 808 1 9 808 Total actif financier 806 7 7 586 4 664 3 2 476 29 5 806 7 6 245 48 7 583 Passif financier Dépôts de banques – – – – 1 3 614 1 3 614 Dépôts de clients – – – – 20 5 717 20 5 717 Dettes vis-à-vis d'entités apparentées Lloyds Banking – – – – 7 0 656 7 0 656 Eléments en cours de transmission à des banques – – – – 326 326 Passif détenu à des fins de transaction et autre passif financier inscrit à la juste valeur dans le compte de résultat – 4 8 454 7 878 – – – 5 6 332 Instruments financiers dérivés 2 533 2 8 507 – – – 3 1 040 Titres obligataires en émission – – – – 7 8 430 7 8 430 Garanties financières – – 31 – – – 31 Passif subordonné – – – – 1 9 124 1 9 124 Total passif financier 2 533 7 6 961 7 909 – – 38 7 867 47 5 270 Banque Dérivés désignés comme instruments de couverture £m Comptabilisé à la juste valeur dans le compte de résultat Cessibles £m Prêts et créances £m Détenus au coût amorti £m Total £m Détenus à des fins de transaction £m Désignés lors de la comptabilisation initiale £m Au 3 1 décembre 201 4 (1) Actif financier En-caisse et avoirs auprès des banques centrales – – – – – 4 0 965 4 0 965 Eléments en cours de recouvrement auprès des banques – – – – – 802 802 Actif détenu à des fins de transaction et autre actif financier – 5 9 580 6 741 – – – 6 6 321 Instruments financiers dérivés 1 019 3 9 131 – – – – 4 0 150 Prêts et créances : Prêts et avances en faveur des banques – – – – 4 591 – 4 591 Prêts et avances consentis aux clients – – – – 16 5 967 – 16 5 967 Créances vis-à-vis des entités apparentées de Lloyds Banking – – – – 13 0 018 – 13 0 018 – – – – 30 0 576 – 30 0 576 Actifs financiers cessibles – – – 5 1 412 Total actif financier 1 019 9 8 711 6 741 5 1 412 30 0 576 4 1 767 50 0 226 Passif financier Dépôts de banques – – – – – 8 206 8 206 Dépôts de clients – – – – – 19 4 699 19 4 699 Dettes vis-à-vis d'entités apparentées Lloyds Banking – – – – – 9 1 882 9 1 882 Eléments en cours de transmission à des banques – – – – – 560 560 Passif détenu à des fins de transaction et autre passif financier inscrit à la juste valeur dans le compte de résultat – 6 6 488 6 739 – – – 7 3 227 Instruments financiers dérivés 2 826 3 8 494 – – – – 4 1 320 Titres obligataires en émission – – – – – 6 6 062 6 6 062 Garanties financières – – 30 – – – 30 Passif subordonné – – – – – 2 1 590 2 1 590 Total passif financier 2 826 10 4 982 6 769 – – 38 2 999 49 7 576 (1) Mis à jour - cf.note 1. (2) Mesure de la juste valeur Chaque fois que possible, les justes valeurs ont été calculées à l'aide des prix de marché cotés non ajustés e vigueur sur les marchés actifs pour des instruments identiques détenus par le Groupe. Lorsque des prix de marché cotés ne sont pas disponibles ou ne sont pas fiables en raison de leur faible liquidité, les justes valeurs ont été déterminées par des techniques d'évaluation utilisant, autant que possible, des données observables sur le marché, mais, dans certains cas, des données observables provenant d'autres sources que le marché. Les techniques d'évaluation utilisées incluent l'analyse des flux de trésorerie actualisés et les modèles de calcul des prix et, le cas échéant, la comparaison avec des instruments dotés de caractéristiques similaires à celles des instruments détenus par le Groupe. Le Groupe gère des ajustements de l'évaluation pour ses expositions en instruments dérivés, sur une base nette, et détermine leurs justes valeurs sur la base de leurs expositions nettes. Dans tous les autres cas, les justes valeurs de l'actif et du passif financier mesurées à la juste valeur sont déterminées sur la base de leur exposition brute. La valeur comptable des instruments financiers suivants constitue une approximation raisonnable de la juste valeur: En-caisse et avoirs auprès des banques centrales, Eléments en cours de recouvrement auprès des banques, éléments en cours de transmission aux banques, effets en circulation et passif résultant de contrats d'investissement sans participation. Etant donné la diversité des techniques d'évaluation employées et les estimations significatives effectuées, des comparaisons des justes valeurs entre les différents établissements financiers pourraient ne pas se révéler utiles. Nous conseillons, donc, aux lecteurs de ces états financiers de faire preuve de prudence dans l'utilisation de ces données pour l'évaluation de la situation financière du Groupe. Les informations relatives à la juste valeur ne sont pas fournies pour les éléments autres que les instruments financiers ou pour d'autres éléments d'actif et de passif non inscrits à leur juste valeur au bilan consolidé du Groupe. Ces postes incluent l'actif incorporel, tel que la valeur du réseau de succursales du Groupe, les relations à long terme avec des déposants et les relations avec des titulaires de cartes de crédit; les locaux et les équipements et les fonds propres. Ces éléments étant essentiels, le Groupe estime que les données sur la juste valeur présentées ne reflètent pas la valeur sous-jacente du Groupe. Cadre de contrôle de l'évaluation Les principaux éléments du cadre de contrôle pour l'évaluation des instruments financiers incluent la validation du modèle, la vérification de l'utilisation du produit et la vérification indépendante des prix. Ces fonctions sont confiées à des équipes dûment qualifiées en charge des risques et de la finance, qui sont indépendantes du secteur d'activité responsable des produits. La validation du modèle concerne des aspects à la fois qualitatifs et quantitatifs relatifs aux nouveaux modèles. En ce qui concerne tout nouveau produit, une vérification de l'utilisation du produit est effectuée avant et après sa négociation. Les tests menés avant la négociation sont destinés à assurer que le nouveau modèle est intégré dans les systèmes du Groupe et que le reporting des bénéfices, des pertes et des risques est cohérent tout au long de la durée de vie du produit. Les tests menés après la négociation sont destins à vérifier la valeur explicative du modèle utilisé, en contrôlant activement les paramètres du modèle et en comparant les structures de prix internes à des sources externes. Des procédures indépendantes de vérification des prix sont appliquées aux instruments financiers comptabilisés à leur juste valeur. La fréquence de la vérification dépend de la disponibilité de données indépendantes, une fréquence mensuelle étant une condition requise minimum. Les écarts d'évaluation non conformes aux seuils établis sont signalés à la Direction. Les résultats de la vérification des prix par une source indépendante et des réserves d'évaluation sont analysés chaque mois par la Direction. Des comités composés des principaux responsables des risques et de la direction financière et commerciale se réunissent au moins une fois par trimestre pour analyser at approuver les évaluations effectuées dans des domaines qui requièrent un jugement plus approfondi, notamment ce qui concerne les titres non cotés, le crédit structuré, les options négociables et la réserve d'Ajustement de l'Evaluation du Crédit (CVA). Evaluation de l'actif et du passif financier L'actif et le passif financier comptabilisé à la juste valeur ou pour lequel des justes valeurs ont été déclarées a été réparti selon trois différents niveaux, en fonction de la qualité et de la fiabilité des informations utilisées pour la définition de la juste valeur. Niveau 1 Les mesures de la juste valeur de Niveau 1 sont celles qui résultent des prix cotés on ajustés sur des marchés actifs pour des postes identiques d'actif et de passif. Les produits classés comme Niveau 1 comprennent principalement des actions, des bons du trésor et d'autres titres d'Etat. Niveau 2 Les mesures de la juste valeur de Niveau 2 sont celles pour lesquelles les prix cotés sur le marché ne sont pas disponibles, par exemple lorsque l'instrument est coté sur un marché qui n'est pas considéré comme étant actif ou lorsque les techniques d'évaluation utilisées pour la détermination de la juste valeur utilisent des données basées de manière significative sur des données observables sur le marché. Des exemples de ces instruments financier incluent la plupart des produits dérivés négociables, les titres émis par des institutions financières, les certificats de dépôt et certains titres adossés à des actifs. Niveau 3 Les portefeuilles de Niveau 3 sont ceux pour lesquels au moins une donnée susceptible d'avoir un effet significatif sur l'évaluation de l'instrument ne se fonde pas sur des données observables sur le marché. Ces instruments peuvent inclure les investissements de capital-risque et de titres non cotés du Groupe qui sont évalués à l'aide de différentes techniques d'évaluation qui requièrent des jugements significatifs de la part de la Direction en vue de la définition d'hypothèses adéquates, y compris les estimations de bénéfices et des futurs flux de trésorerie. Certains Titres adossés à des actifs et instrument dérivés du Groupe sont également classés en Niveau 3, surtout lorsque ces titres ne font l'objet d'aucune activité de négociation. Les transferts à partir des portefeuilles de Niveau 3 se produisent lorsque des données susceptibles d'avoir un impact significatif sur l'évaluation de l'instrument deviennent des données observables sur le marché après avoir été considérées comme non-observables. Dans le cas des Titres adossés à des actifs, cela peut se produire si plusieurs sources de données indépendantes et cohérentes deviennent disponibles. A l'inverse, des transferts vers le portefeuille ont lieu lorsque des sources de données cohérentes ne sont plus disponibles. (3) Actif et passif financier comptabilisé à la juste valeur (A) Actif financier, sauf instruments dérivés Hiérarchie d'évaluation Hiérarchie d'évaluation Groupe Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Total £m Au31décembre 2015 Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat Prêts et avances consentis aux clients – 3 0 109 – 3 0 109 Prêts et avances consentis aux banques – 3 065 – 3 065 Titres obligataires: Titres d'état 2 0 881 1 235 1 2 2 117 Autres titres du secteur public – 759 1 280 2 039 Certificats de dépôt de banques et sociétés de crédit foncier – 135 – 135 Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des prêts hypothécaires – 1 295 63 1 358 Autres titres adossés à des actifs – 839 8 847 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 38 1 8 250 2 037 2 0 325 2 0 919 2 2 513 3 389 4 6 821 Actions 5 9 061 292 1 727 6 1 080 Bons du trésor et autres bons 74 – – 74 Total de l'actif financier détenu à des fins de transaction et autre sur cpte de résultat 8 0 054 5 5 979 5 116 14 1 149 Actif financier cessible Titres d'état 2 5 259 70 – 2 5 329 Certificats de dépôt de banques et sociétés de crédit foncier – 186 – 186 Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des prêts hypothécaires – 197 – 197 Autres titres adossés à des actifs – 264 55 319 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 7 5 801 – 5 808 2 5 266 6 518 55 3 1 839 Actions 43 521 629 1 193 Bons du trésor et autres bons – – – – Total actif financier cessible 2 5 309 7 039 684 3 3 032 Total actif financier comptabilisé à sa juste valeur, sauf instruments dérivés 10 5 363 6 3 018 5 800 17 4 181 Groupe Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Total £m Au 3 1 décembre 2014 Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat Prêts et avances consentis aux clients – 2 8 513 – 2 8 513 Prêts et avances en faveur des banques – 8 212 – 8 212 Titres obligataires: Titres d'Etat 2 3 950 1 523 – 2 5 473 Autres titres du secteur public – 781 1 389 2 170 Certificats de dépôt de banques et sociétés de crédit foncier – 554 – 554 Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des prêts hypothécaires 24 963 47 1 034 Autres titres adossés à des actifs 1 849 – 850 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 255 1 9 825 2 021 2 2 101 2 4 230 2 4 495 3 457 5 2 182 Actions 6 0 164 343 1 647 6 2 154 Bons du trésor et autres papiers monétaires 1 459 – – 1 459 Total de l'actif financier détenu à des fins de transaction et autre sur cpte de résultat 8 5 853 6 1 563 5 104 15 2 520 Actifs financiers cessibles Titres obligataires : Titres d'Etat 4 7 402 – – 4 7 402 Certificats de dépôt de banques et sociétés de crédit foncier – 298 – 298 Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des prêts hypothécaires – 674 – 674 Autres titres adossés à des actifs – 685 – 685 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 35 5 494 – 5 529 4 7 437 7 151 – 5 4 588 Actions 45 727 270 1 042 Bons du trésor et autres papiers monétaires 852 11 – 863 Total actifs financiers cessibles 4 8 334 7 889 270 5 6 493 Total actif financier comptabilisé à sa juste valeur, sauf instruments dérivés 13 4 187 6 9 452 5 374 20 9 013 Hiérarchie d'évaluation Banque Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Total £m Au 3 1 décembre 2015 Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat Prêts et avances consentis aux clients – 3 4 830 – 3 4 830 Prêts et avances en faveur des banques – 3 065 – 3 065 Titres obligataires : Titres d'Etat 1 2 933 – – 1 2 933 Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des prêts hypothécaires – 516 – 516 Autres titres adossés à des actifs – 85 – 85 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 1 545 89 635 1 2 934 1 146 89 1 4 169 Actions – – – – Bons du trésor et autres papiers monétaires – – – – Total de l'actif financier détenu à des fins de transaction et autre sur cpte de résultat 1 2 934 3 9 041 89 5 2 064 Titres d'Etat 2 5 143 70 – 2 5 213 Certificats de dépôt de banques et sociétés de crédit foncier – 169 – 169 Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des prêts hypothécaires – 88 – 88 Autres titres adossés à des actifs – 110 – 110 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 4 6 079 – 6 083 2 5 147 6 516 – 3 1 663 Actions 41 482 290 813 Bons du trésor et autres papiers monétaires – – – – Total actifs financiers cessibles 2 5 188 6 998 290 3 2 476 Total actif financier comptabilisé à sa juste valeur, sauf instruments dérivés 3 8 122 4 6 039 379 8 4 540 Hiérarchie d'évaluation Banque Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Total £m Au 3 1 décembre 2014 Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat Prêts et avances consentis aux clients – 3 9 802 – 3 9 802 Prêts et avances en faveur des banques – 8 011 – 8 011 Titres obligataires : Titres d'Etat 1 4 587 6 – 1 4 593 Certificats de dépôt de banques et sociétés de crédit foncier – 554 – 554 Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des prêts hypothécaires – 187 – 187 Autres titres adossés à des actifs – 129 – 129 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 79 1 428 101 1 608 1 4 666 2 304 101 1 7 071 Actions – – – – Bons du Trésor et autres papiers monétaires 1 437 – – 1 437 Total actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat 1 6 103 5 0 117 101 6 6 321 Actifs financiers cessibles Titres obligataires : Titres d'Etat 4 6 911 – – 4 6 911 Certificats de dépôt de banques et sociétés de crédit foncier – 186 – 186 Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des prêts hypothécaires – 147 – 147 Autres titres adossés à des actifs – 120 – 120 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 31 3 280 – 3 311 4 6 942 3 733 – 5 0 675 Actions 39 687 – 726 Bons du Trésor et autres papiers monétaires – 11 – 11 Total actifs financiers cessibles 4 6 981 4 431 – 5 1 412 Total actif financier comptabilisé à sa juste valeur, sauf instruments dérivés 6 3 084 5 4 548 101 11 7 733 Mouvements dans le portefeuille de Niveau 3 Le tableau ci-dessous analyse les mouvements des actifs financiers de Niveau 3,à l'exclusion des instruments dérivés, comptabilisés à leur juste valeur (mesure récurrente): Groupe 2015 2014 Actif financier détenu à des fins de transaction à la juste valeur sur compte de résultat £m Cessible £m Total actif financier, sauf dérivés £m Actif financier détenu à des fins de transaction à la juste valeur sur compte de résultat £m Cessible £m Total actif financier, sauf dérivés £m Au 1er janvier 5 104 270 5 374 4 232 449 4 681 Ajustement des changes et autres ajustements – – – 5 - 7 - 2 Plus-values comptabilisées au compte de résultat dans "autres recettes" 192 – 192 579 – 579 Plus (moins)-values comptabilisées dans "autres recettes "dans la réserve de réévaluation des Actifs financiers cessibles – 302 302 – -61 -61 Achats 965 68 1 033 552 229 781 Ventes - 1 070 - 11 - 1 081 - 587 - 266 - 853 Transferts au portefeuille de niveau 3 71 55 126 708 – 708 Transferts à partir du portefeuille de niveau 3 - 146 – - 146 - 385 - 74 - 459 Au 3 1 décembre 5 116 684 5 800 5 104 270 5 374 Plus-values comptabilisées au compte de résultat, autres recettes, concernant les variations de juste valeur, valeur de ces actifs détenus au 3 1 décembre 34 – 34 547 – 547 Banque 2015 2014 Actif financier détenu à des fins de transaction à la juste valeur sur compte de résultat £m Cessible £m Total actif financier, sauf dérivés £m Actif financier détenu à des fins de transaction à la juste valeur sur compte de résultat £m Cessible £m Total actif financier, sauf dérivés £m Au 1er janvier 101 – 101 18 8 26 Plus-values comptabilisées au compte de résultat dans "autres recettes" 1 – 1 1 – 1 Plus-values comptabilisées dans autres éléments du résultat global, dans la réserve de réévaluation des Actifs financiers cessibles – 290 290 – – – Achats 7 – 7 – – – Ventes - 20 – - 20 - 3 - 8 - 11 Transferts au portefeuille de niveau 3 – – – 85 – 85 Transferts à partir du portefeuille de niveau 3 – – – – – – Au 3 1 décembre 89 290 379 101 – 101 Plus-values comptabilisées au compte de résultat, autres recettes, concernant les variations de juste valeur valeur de ces actifs détenus au 31 décembre 1 – 1 1 – 1 Méthode d'évaluation de l'actif financier, sauf instruments dérivés Prêts et avances consentis aux clients et aux banques La juste valeur de ces actifs est déterminée à l'aide de techniques d'actualisation des flux de trésorerie. Les taux d'actualisation résultent des courbes repo observables spécifiques au type de titre acheté selon la convention de prise en pension. Titres obligataires Les titres obligataires mesurés à leur juste valeur et classés comme des titres de Niveau 2 sont évalués par l'actualisation des flux de trésorerie à l'aide d'un différentiel de crédit applicable à l'instrument concerné. Lorsque l'activité de négociation des titres obligataires est limitée, le groupe emploie des modèles d'évaluation, des informations largement partagées concernant les prix fournies par des services de fixation des prix externes ainsi que des cotations fournies par des agents de change ou des gestionnaires principaux en vue de la détermination d'une évaluation adéquate. Les titres obligataires sont classés comme Niveau 3 s'il existe des données d'évaluation significatives qui ne peuvent être corroborées par des sources de marché ou si les valeurs existantes présentent de graves incohérences. Les catégories d'actifs classées en Niveau 3 incluent principalement des obligations de prêt garanties et des titres de créance garantis. Investissements de capitaux Les investissements de capitaux et de fonds non cotés sont évalués à l'aide de différentes techniques selon la politique d'évaluation du Groupe et les International Privat Enquit and Venture Capital Guidelines. En fonction des autres secteurs d'activité et des circonstances de l'investissement, les évaluations d'actions non cotées se fondent sur les multiples de bénéfices, la valeur nette de l'actif ou les flux de trésorerie actualisés. - Un certain nombre de ratios de bénéfices sont utilisés pour l'évaluation du portefeuille et notamment les multiples cours/bénéfice, bénéfice avant intérêts et impôt et bénéfice avant intérêts, impôt et amortissement. Le multiple spécifiquement choisi est approprié pour le type d'activité faisant l'objet de l'évaluation et résulte, par référence, du multiple basé sur le marché actuel. On prend également en considération, dans la sélection du multiple approprié, les attributs du risque, les perspectives de croissance et l'endettement financier d'activités comparables. - Les évaluations des flux de trésorerie actualisés se fonde, généralement, sur les prévisions de la Direction, avec l'application de rendements de sortie ou de multiples finaux appropriés ainsi que de taux d'utilisation actualisés adéquats en fonction de l'investissement concerné, du secteur d'activité ou de taux de rendement économique les plus récents. Les récentes transactions impliquant la vente d'activités similaires peuvent être utilisées, parfois, en tant que cadre de référence pour la sélection du multiple adéquat. - Pour les investissements de capitaux, la valeur la plus récente en compte capital calculée par le gestionnaire du fonds est employée comme base d'évaluation et ajustée, si nécessaire, pour l'alignement des techniques d'évaluation sur la politique d'évaluation du Groupe. Les investissements en actions non cotées et ceux dans des biens de la société détenus dans le fonds d'assurance-vie sont évalués selon des évaluations effectuées par des entités externes. La Direction prend en compte les informations pertinentes, telles que les transactions récemment réalisées et les informations reçues sur certains investissements, en vue de l'ajustement des informations reçues de la part de l'entité externe, si nécessaire. (B) Passif financier, sauf instruments dérivés Hiérarchie d'évaluation Groupe Niveau1 £m Niveau 2 £m Niveau3 £m Total £m Au 3 1 décembre 2015 Passif financier détenu à des fins de transaction et autre passif inscrit, à la juste valeur, au compte de résultat Passif détenu à sa juste valeur sur compte de résultat – 7 878 1 7 879 Passif détenu à des fins de transaction : Passif relatif aux titres vendus dans le cadre de conventions de prise en pension – 3 8 431 – 3 8 431 Positions courtes en titres 4 153 287 – 4 440 Autres – 1 113 – 1 113 4 153 3 9 831 – 4 3 984 Total passif détenu à des fins de transaction et autres passif inscrit au compte de résultat 4 153 4 7 709 1 5 1 863 Garanties financières – – 48 48 Total passif financier comptabilisé à sa juste valeur, sauf instruments dérivés 4 153 4 7 709 49 5 1 911 Groupe Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Total £m Au 3 1 décembre 2014 Passif financier détenu à des fins de transaction et autre passif inscrit, à la juste valeur, sur compte de résultat Passif détenu à la juste valeur, sur compte de résultat – 6 739 5 6 744 Passif détenu à des fins de transaction : Passif relatif aux titres vendus dans le cadre de conventions de prise en pension – 5 0 007 – 5 0 007 Positions courtes en titres 2 700 519 – 3 219 Autres – 2 132 – 2 132 2 700 5 2 658 – 5 5 358 Passif financier détenu à des fins de transaction et autre passif inscrit, à la juste valeur, au compte de résultat 2 700 5 9 397 5 6 2 102 Garanties financières – – 51 51 Total passif financier comptabilisé à sa juste valeur, sauf instruments dérivés 2 700 5 9 397 56 6 2 153 Banque Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Total £m Au 3 1 décembre 2015 Passif financier détenu à des fins de transaction et autre passif inscrit, à la juste valeur, au compte de résultat Passif détenu à la juste valeur, sur compte de résultat – 7 878 – 7 878 Passif détenu à des fins de transaction : Passif relatif aux titres vendus dans le cadre de conventions de prise en pension – 4 2 359 – 4 2 359 Positions courtes en titres 4 153 287 – 4 440 Autres – 1 655 – 1 655 4 153 4 4 301 – 4 8 454 Passif financier détenu à des fins de transaction et autre passif inscrit, à la juste valeur, au compte de résultat 4 153 5 2 179 – 5 6 332 Garanties financières – – 31 31 Total passif financier comptabilisé à sa juste valeur, sauf instruments dérivés 4 153 5 2 179 31 5 6 363 Banque Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Total £m Au 3 1 décembre 2014 Passif financier détenu à des fins de transaction et autre passif inscrit, à la juste valeur, au compte de résultat Passif détenu à la juste valeur, sur compte de résultat – 6 739 – 6 739 Passif détenu à des fins de transaction : Passif relatif aux titres vendus dans le cadre de conventions de prise en pension – 6 0 424 – 6 0 424 Positions courtes en titres 2 654 518 – 3 172 Autres – 2 892 – 2 892 2 654 6 3 834 – 6 6 488 Passif financier détenu à des fins de transaction et autre passif inscrit, à la juste valeur, au compte de résultat 2 654 7 0 573 – 7 3 227 Garanties financières – – 30 30 Total passif financier comptabilisé à sa juste valeur, sauf instruments dérivés 2 654 7 0 573 30 7 3 257 Le tableau ci-dessous analyse les mouvements du Passif financier de Niveau 3 à l'exclusion des instruments financiers .Aucun transfert n'a été enregistré vers/à partir du Niveau 3 en 201 4 et 2015 Groupe 2015 2014 Actif financier détenu à des fins de transaction à la juste valeur sur compte de résultat £m Garanties financières £m Total passif Financier de Niveau 3 inscrit à sa juste valeur, sauf dérivés £m Actif financier détenu à des fins de transaction à la juste valeur sur compte de résultat £m Garanties financières £m Total passif Financier de Niveau 3 inscrit à sa juste valeur, sauf dérivés £m Au 1er janvier 5 51 56 39 50 89 (Plus-values) pertes comptabilisées sur compte de résultat Résultat dans "autres recettes" – - 3 - 3 - 5 1 - 4 Rachats - 4 – - 4 - 29 – - 29 Au 3 1 décembre 1 48 49 5 51 56 (Plus-values) pertes comptabilisées sur compte de résultat Résultat dans "autres recettes" concernant les Variations de juste valeur de ce passif détenu au 3 1 décembre – - 3 - 3 – 1 1 Banque Garanties Financières £m Total Passif financier de Niveau 3 inscrit à la juste valeur, sauf instruments dérivés £m Garanties Financières £m Total Passif financier de Niveau 3 inscrit à la juste valeur, sauf instruments dérivés £m Au 1er janvier 30 30 33 33 Moins (plus-values ) inscrites au Compte de résultat dans "autres recettes" 1 1 - 3 - 3 Au 3 1 décembre 31 31 30 30 Moins (plus-value ) inscrites au Compte de résultat dans "autres recettes", concernant concernant la variation de la juste valeur de ce passif détenu au 3 1 décembre 1 1 - 3 - 3 Méthode d'évaluation du Passif financier, sauf instruments dérivés Passif détenu à la juste valeur sur compte de résultat Ceci comprend principalement les Titres obligataires en émission classés comme Niveau 2 et la juste valeur calculée à l'aide de techniques d'évaluation basées sur les données observables sur le marché. La valeur comptable des titres est ajustée pour prendre en compte l'effet des variations du différentiel de crédit [spreads] propre. Les plus/moins-values qui en résultent sont comptabilisées dans le compte de résultat. Passif détenu à des fins de transaction pour les titres vendus dans le cadre de contrats de rachat La juste valeur de ces éléments de passif est calculée à l'aide de techniques basées sur l'actualisation de flux de trésorerie. Les taux d'actualisation résultent des courbes repo observables pour chaque type de titre vendu dans le cadre du contrat de rachat. (C) Instruments dérivés Groupe 2015 2014 Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Total £m Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Total £m Actif dérivé 43 2 7 955 924 2 8 922 94 3 3 263 2 126 3 5 483 Passif dérivé - 41 - 2 5 583 - 723 - 2 6 347 - 68 - 3 1 769 - 1 456 - 3 3 293 Banque 2015 2014 Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Total £m Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Total £m Actif dérivé – 3 0 413 579 3 0 992 – 3 8 546 1 604 4 0 150 Passif dérivé – - 3 0 355 - 685 - 3 1 040 – - 3 9 964 - 1 356 - 4 1 320 Lorsque les éléments d'actif et de passif dérivé du Groupe ne sont pas négociés par un établissement boursier, ils sont évalués à 'laide de techniques d'évaluation, dont la méthode des flux de trésorerie actualisée et les modèles de simulation des prix des options, selon les cas. Les types d'instruments dérivés classés comme niveau 2 et les techniques d'évaluation incluent: - Les swaps de taux d'intérêt évalués selon le modèle des flux de trésorerie actualisée; les données les plus significatives de ces modèles sont les courbes de rendement des taux d'intérêt développées à partir des taux faisant l'objet d'une cotation publique. - Les instruments dérives en devises étrangères ne contenant pas d'options dont le prix est établi sur la base des taux fournis par des sources publiques - Les instruments dérivés de crédit évalués à l'aide de modèles classiques basés sur des données observables, sauf en ce qui concerne les éléments classés comme niveau 3, qui sont évalués selon les taux officiellement publiés et les courbes de swaps de défaut de remboursements des crédits (CDS). - Des produits moins complexes d'options sur taux d'intérêt et change de devises, qui sont évalués à l ’ aide de surfaces de volatilité y développées sur la base de plafonds de taux d'intérêt publiés, de swaptions et d'autres volatilités d'options; les informations relatives au biais de volatilité des options fournies par un service de fixation des prix de marché par consensus. Pour des options plus complexes, le Groupe calibre ses modèles à l'aide de données observables at-the-money; si nécessaire, le Groupe procède à un ajustement pour des positions out-of-the-money positions en recourant à un service de fixation des prix de marché par consensus. Des produits complexes de taux d'intérêt et de change de devises comportant une dispersion significative des prix fixés par consensus ou impliquant des coûts de financement implicites importants et non observables sont classés comme produits de niveau 3. Si un dispositif de protection du crédit, généralement sous la forme d'un swap de défaut de remboursement du crédit, a été acheté ou souscrit sur des Titres adossés à des actifs, le titre est désigné comme titre adossé à des actifs sur une base négative et l'Actif ou le Passif dérivé sui en résulte est classé comme instrument de niveau 2 ou de niveau 3 selon la classification du titre adossé à des actifs sous-jacent. Le tableau ci-dessous analyse les mouvements des Actifs et Passifs dérivés de niveau 3 comptabilisés à la juste valeur. Suite aux modifications apportées à la méthode d'évaluation en 2015, les swaps d'inflation non garantis ne sont pas censés comporter des données non observables significatives et ont été transférés du niveau 3 au niveau 2. Groupe 2015 2014 Actifs dérivés £m Passif dérivé £m Actifs dérivés £m Passif dérivé £m Au 1er janvier 2 126 - 1 456 1 807 - 986 Ajustements de change et autres ajustements - 25 18 - 11 4 Plus (moins)-values inscrites au compte de résultat dans "autres recettes" 13 - 36 354 - 375 Achats (acquisitions) 72 - 74 68 - 59 (Ventes) rachats - 125 120 - 153 66 Transferts au portefeuille de niveau 3 126 - 114 114 - 110 Transferts au portefeuille de niveau 3 - 1 263 819 - 53 4 Au 3 1 décembre 924 - 723 2 126 - 1 456 Plus (moins)-values inscrites au compte de résultat, dans "autres recettes", concernant la variation de la juste valeur de cet actif/ passif détenu au 3 1 décembre 6 - 12 354 - 376 Banque 2015 2014 Actifs dérivés £m Passif dérivé £m Actifs dérivés £m Passif dérivé £m Au 1er janvier 1 604 - 1 356 1 367 -940 Ajustements de change et autres ajustements -6 18 -2 3 (Plus (moins)-values inscrites au compte de résultat dans "autres recettes" -11 -30 196 -317 Achats (acquisitions) 72 -74 68 -59 (Ventes) rachats -74 92 -139 63 Transferts au portefeuille de niveau 3 126 -114 114 -110 Transferts au portefeuille de niveau 3 - 1 132 779 – 4 Au 3 1 décembre 579 -685 1 604 - 1 356 Plus (moins)-values inscrites au compte de résultat, dans "autres recettes", concernant la variation de la juste valeur de cet actif/ passif détenu au 3 1 décembre -2 -11 196 -317 Ajustements des évaluations des instruments dérivés Les instruments financiers dérivés inscrits au bilan pour leur juste valeur sont ajustés, si nécessaire, pour prendre en compte le risque de crédit, de liquidité du marché et d'autres risques. (i) Ajustements de l'évaluation des instruments dérivés non garantis, sauf contrepartie "assureurs monoline" Le tableau ci-dessous synthétise les variations de ce compte d'ajustement de l'évaluation du groupe pour l'exercice 201 4 et 2015 2015 £m 2014 £m Au 1er janvier 608 498 Charge (crédit) inscrit€ au compte de résultat - 38 95 Transferts 28 15 Au 3 1 décembre 598 608 Représentés par: 2015 £m 2014 £m Ajustement de l'évaluation du crédit 511 568 Ajustement de l'évaluation du débit - 78 - 85 Ajustement de l'évaluation du financement 165 125 598 608 Les Ajustements de l'Evaluation du Débit et du Crédit (CVA et DVA) s'appliquent aux expositions en produits dérivés négociables de gré à gré du Groupe avec des contreparties non soumises à des accords de garantie interbancaire standards. Ces expositions concernent en grande partie la fourniture de solutions de gestion du risque pour les entreprises clientes de la Division Banque Commerciale. Le CVA est adopté lorsque le Groupe a une future exposition positive non garantie (actif), tandis que le DVA est adopté lorsque le Groupe a une future exposition négative non garantie (passif). Ces ajustements reflètent les taux d'intérêt et les prévisions relatives à la solvabilité de la contrepartie ainsi que le différentiel de crédit propre du Groupe. Dans les cas dans lesquels l'exposition vis-à-vis d'une contrepartie devient douteuse, l'ajustement de l'évaluation de tout instrument dérivé associé est transféré et soumis à une évaluation de la perte spécifique avec les autres éléments d'actifs et de passif non dérivé que la contrepartie pourrait détenir avec le Groupe. Les spreads du marché sur Swaps sur Défaut de Crédit (CDS) sont utilisé pour développer la probabilité de défaut de la contrepartie concernée. Pour les contreparties non cotées, les cotes de crédit internes et les courbes de marché du secteur des CDS ainsi que les taux de recouvrement sont utilisés. The La Perte en cas de défaillance (PCD) se fonde sur les taux de recouvrement du marché et les évaluations internes du crédit. L'association de la détérioration d'un cran de la cote de crédit des contreparties en instruments dérivés et d'une augmentation de 10% de la PCD entraîne une augmentation du CVA de £9 9 millions de livres sterlings. La valeur actuelle de marché est employée pour estimer l'exposition prévisionnelle pour les produits non gérés par le modèle, à savoir, principalement, des options de taux d'intérêt complexes négociées en très faibles volumes. Pour celles-ci, le CVA est calculé sur une base complémentaire (représentant, au total, £ 2 millions du solde de CVA au 3 1 décembre 2015). Le DVA est sensible à: - La taille actuelle de la position mark-to-market sur le passif non garanti; - Les prévisions relatives à la future volatilité du marché du passif sous-jacent; et - Le différentiel de crédit (spread) propre du Groupe. Une augmentation de 1% du spread du CDS ferait passer le DVA de £12 2 millions à £20 0 millions. Les expositions au risque utilisées pour le calcul du CVA et du DVA sont fortement influencées par le taux d'intérêt. Etant donné la nature de l'activité du Groupe, les expositions CVA/DVA sont, généralement, en moyenne identiques, si bien que les ajustements de l'évaluation baissent lorsque les taux d'intérêt augmentent. Une augmentation de 1% des taux d'intérêt entraînerait une baisse de £20 0 millions de l'ajustement global de l'évaluation, à £23 3 millions. Le modèle de CVA utilisé par le Groupe ne prend en compte aucune corrélation entre le niveau des taux d'intérêt et celui des taux de défaut. Le Groupe a également comptabilisé un Ajustement de l'Evaluation du Financement en vue de l'ajustement du coût net du financement des positions en instruments dérivés non garantis. Cet ajustement est calculé sur la future exposition prévue actualisée selon un coût de financement adéquat. A Une augmentation de 1 0 points de base du coût de financement entraînerait une augmentation de l'ajustement de l'évaluation du financement d'environ £3 0 millions de livres sterling. (ii) Liquidité du marché Le Groupe inclut des ajustements de l'évaluation mid to bid-offer par rapport au coût prévisionnel de clôture des positions de risque de marché du Groupe dans un délai compatible avec l'activité de négociation historique et à la tendance historique des spreads enregistrés par les salles de marché dans le cadre de l'activité, dans des conditions de marché normales. Au 3 1 décembre 2015, l'activité de négociation d'instruments dérivés du Groupe détenait des ajustements d'évaluations mid to bid-offer d'un montant de £7 6 millions (2014: £7 4 millions) (D) Sensibilité des évaluations de niveau 3 Base/technique d'évaluation Données significatives non observables (1) Au 3 1 décembre 2015 Au 3 1 décembre 2015 Valeur comptable £m Effet des hypothèses alternatives raisonnablement envisageables Valeur comptable £m Effet des hypothèses alternatives raisonnablement envisageables Variations favorables £m Variations défavorables £m Variations favorables £m Variations défavorables £m Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat: Titres obligataires Flux de trésorerie actualisés Différentiels de crédit(bps)(168bps/211bps) 92 7 -7 35 5 -5 Titres adossés à des actifs Cotation du gestionnaire principal ou de l'agent de change n/a 62 – – 65 – -2 Actions et investissements de capital-risque Approche de marché Multiple de bénéfice (1.0/17.5) 2 279 72 -72 2 214 75 -75 Actif sous-jacent /Valeur nette de l'actif(y compris les prix du bien) (3) n/a 145 8 -14 173 26 -23 Actions non cotées et titres obligataires, sociétés immobilières dans l'assurance-vie Actif sous-jacent / Valeur nette de l'actif(y compris les prix du bien) (3) n/a 2 538 – -48 2 617 4 -2 5 116 5 104 Actifs financiers cessibles Titres adossés à des actifs Cotation du gestionnaire principal ou de l'agent de change/prix fixé par consensus n/a 55 – – – – – Actions et investissements de capital-risque Actif sous-jacent / Valeur nette de l'actif(y compris les prix du bien) (3) n/a 339 25 -27 270 10 -18 Autres Divers n/a 290 – – – – – 684 270 Actifs financiers dérivés Dérivés de taux d'intérêt Flux de trésorerie actualisés Taux d'inflation swap – composante de financement (5 5 bps/10 7 bps) – – – 1 383 17 -16 Modèle de fixation du prix de l'option Volatilité des taux d'intérêt (1%/63%) 924 20 -19 743 6 -6 924 2 126 Actif financier de Niveau 3 comptabilisé à sa juste valeur 6 724 7 500 Passif détenu à des fins de transaction et autre Passif financier inscrits à sa juste valeur au compte de résultat 1 5 – – Passif financier dérivé Dérivés de taux d'intérêt Flux de trésorerie actualisés Taux d'inflation swap – composante de financement (55bps/107bps) – – – 807 – – Modèle de fixation du prix de l'option Volatilité du taux d'intérêt(1%/63%) 723 – – 649 – – 723 1 456 Garanties financières 48 51 Passif financier de Niveau 3 comptabilisé à sa juste valeur 772 1 512 (1) Les "fourchettes " des valeurs les plus faibles et les plus élevées utilisées pour les évaluations de niveau 3 sont mentionnées, si nécessaire. (2) Lorsque l'exposition à une valeur observable est gérée sur une base nette, seul l'impact net figure au tableau. (3) Les valeurs de l'actif sous-jacent /actif net représentent la juste valeur. Données non observables Les données non observables significatives affectant l'évaluation des titres obligataires, les investissements dabs des actions non cotées et des produits dérivés sont les suivants: - Les taux d'intérêt et les taux d''inflation sont référencés dans certains produits dérivés pour lesquels le paiement reçu par le détenteur dépend de l'évolution des références sous-jacentes dans le temps. - Le différentiels de crédit représentent la prime premium au-dessus de l'instrument de référence requise pour compenser une moindre qualité du crédit; des spreads plus élevés entraînent une juste valeur plus faible. - Les paramètres de volatilité représentent les attributs essentiels de l'évolution de l'option; des volatilités plus élevés indiquent, en règle générale, une plus vaste gamme de résultats possibles. - Les multiples de bénéfices sont utilisés pour l'évaluation de certains investissements d'actions non cotées; un multiple plus élevé donnera lieu à une juste valeur plus élevée. Hypothèses alternatives raisonnablement envisageables Les techniques d'évaluation appliquées à de nombreux instruments du Groupe de niveau 3 impliquent souvent l'utilisation de deux ou plusieurs données interdépendantes. Le calcul de l'effet d'hypothèses alternatives raisonnablement envisageables inclus dans le tableau ci-dessus reflète cette interdépendance. Titres obligataires Les d'hypothèses alternatives raisonnablement envisageables ont été déterminées pour les investissements en crédit structuré du Groupe par un assouplissement du différentiel de crédit. Instruments dérivés Les hypothèses alternatives raisonnablement envisageables ont été déterminées pour les portefeuilles de produits dérivés du Groupe, comme suit: - Les swap de taux d'inflation non garanti sont évalués par le biais des discount spreads applicables auxdites transactions. Ces spreads ne sont généralement pas observables pur des échéances plus longues. Les évaluations des hypothèses alternatives raisonnablement envisageables reflètent l'assouplissement du spread pour les différentes dates d'échéance à des valeurs alternatives comprises entre 5 5 bps et 10 7 bps (2014: 3 bps and 16 7 bps). - Les s prix des swaptions sont calculés à l'aide des modèles de fixation des prix des options standards utilisés dans le secteur. Ces modèles requièrent des volatilités des taux d'intérêt qui peuvent ne pas être observables pour de plus longues échéances. Afin d'obtenir des évaluations alternatives raisonnablement envisageables ces volatilités ont été assouplies dans une fourchette d e 1% à 63% (2014: 4% et 120% ). Investissements dans des actions non cotées, en capital-risque et dans des sociétés immobilières Les techniques d'évaluation utilisées pour les investissements en actions non cotées et capital-risque varient en fonction de la nature de l'investissement. Les évaluations alternatives raisonnablement envisageables pour ces investissements ont été calculées en faisant référence à l'approche adoptée en tenant compte du secteur d'activité et de la conjoncture: dans cette optique, les données suivantes ont été prises en considération: - Pour les évaluations fondées sur des multiples de bénéfices, les attributs de risque, les perspectives de croissance et l'endettement financier d'entreprises similaires sont pris en compte dans la sélection du multiple adéquat; - Les taux d'actualisation utilisés dans l'évaluation des flux de trésorerie; et Conformément aux International Private Equity and Venture Capital Guidelines, les valeurs des investissements sous-jacents dans des portefeuilles d'investissements de capitaux. (4) Actif et passif financier comptabilisé au coût amorti (A) Actif financier Hiérarchie d'évaluation Groupe Valeur comptable £m Juste valeur £m Hiérarchie d'évaluation Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Au 3 1 décembre 2015 Prêts et avances consentis aux clients 45 5 175 45 4 797 – – 45 4 797 Prêts et avances en faveur des banques 2 5 117 2 5 130 – – 2 5 130 Titres obligataires 4 191 4 107 7 4 090 10 Créances vis-à-vis d'entités apparentées de Lloyds Banking Group 1 1 045 1 1 045 – – 1 1 045 Investissements détenus jusqu'à leur date d'échéance 1 9 808 1 9 851 1 9 851 – – Prises en pension incluses dans les montants ci-dessus: Prêts et avances consentis aux clients – – – – – Prêts et avances en faveur des banques 963 963 – – 963 Au 3 1 décembre 2014 Prêts et avances consentis aux clients 48 2 704 48 0 631 – – 48 0 631 Prêts et avances en faveur des banques 2 6 155 2 6 031 – – 2 6 031 Titres obligataires 1 213 1 100 7 1 050 43 Créances vis-à-vis d'entités apparentées de Lloyds Banking Group 1 1 482 1 1 482 – – 1 1 482 Prises en pension incluses dans les montants ci-dessus: Prêts et avances consentis aux clients 5 148 5 148 – – 5 148 Prêts et avances en faveur des banques 1 899 1 899 – – 1 899 Banque Valeur comptable £m Juste valeur £m Hiérarchie d'évaluation Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Au 3 1 décembre 2015 Prêts et avances consentis aux clients 15 8 117 15 6 133 – – 15 6 133 Prêts et avances en faveur des banques 2 625 2 621 – – 2 621 Titres obligataires 2 865 2 884 – 2 884 – Créances vis-à-vis d'entités apparentées de Lloyds Banking Group 13 2 199 13 2 199 – – 13 2 199 Investissements détenus jusqu'à leur date d'échéance 1 9 808 1 9 851 1 9 851 – – Prises en pension incluses dans les montants ci-dessus: Prêts et avances consentis aux clients – – – – – Prêts et avances en faveur des banques – – – – – Au 3 1 décembre 2014 Prêts et avances consentis aux clients 16 5 967 16 3 950 – – 16 3 950 Prêts et avances en faveur des banques 4 591 4 533 – – 4 533 Titres obligataires – – – – – Créances vis-à-vis d'entités apparentées de Lloyds Banking Group 13 0 018 13 0 018 – – 13 0 018 Prises en pension incluses dans les montants ci-dessus: Prêts et avances consentis aux clients 5 148 5 148 – – 5 148 Prêts et avances en faveur des banques 1 899 1 899 – – 1 899 Méthode d'évaluation Prêts et avances consentis aux clients Le Groupe accorde des prêts et des avances à des entreprises, des commerces et des particuliers, à taux fixe et variable, en raison de leur nature à court terme. La Valeur comptable des prêts à taux variable et des financements par crédit-bail est réputée être la juste valeur. Afin de déterminer la juste valeur des Prêts et avances consentis aux clients, les prêts sont séparés dans des portefeuilles dotés de caractéristiques similaires. Un certain nombre de techniques sont employées pour l'estimation de la juste valeur des prêts à taux fixe; elles tiennent compte des pertes de crédit escomptées sur la base des tendances historiques, des taux d'intérêts e, vigueur sur le marché et des futurs flux de trésorerie escomptés. Pour les expositions des clients de détail, la juste valeur est généralement estimée par l'actualisation des flux de trésorerie escomptés (y compris les intérêts aux taux contractuels) aux taux de marché pour des prêts similaires offerts par le Groupe et d'autres établissements financiers. Certains prêts relatifs à des biens immobiliers résidentiels sont accordés à taux fixe, pour des périodes limitées, généralement de deux à cinq ans, au terme desquelles les prêts reviennent à taux variable. La juste valeur de ces prêts est estimée taux de marché appliqués pour des prêts similaires, d'une durée égale à la période à taux fixe restant à courir. La juste valeur des prêts commerciaux est estimée par l'actualisation des flux de trésorerie prévus. Aucun ajustement n'est effectué pour la gestion de 'exposition du Groupe au risque de taux d'intérêt. Prêts et avances en faveur des banques La Valeur comptable des Prêts et avances en faveur des banques à court terme est réputé être leur juste valeur. La juste valeur de Prêts et avances en faveur des banques est estimée par l'actualisation des futurs flux de trésorerie au taux d'actualisation du marché ajuste pour prendre en compte le différentiel de crédit du débiteur ou, s'il n'est pas observable, le différentiel de crédit d'emprunteurs dotés d'une qualité de crédit similaire. Titres obligataires La juste valeur des titres obligataires, qui avaient été précédemment comptabilisés dans les actifs détenus à des fins de transaction et qui ont été reclassés ensuite dans les Prêts et créances, est principalement déterminée sur la base des cotations fournies par les gestionnaire principal et, lorsque celles-ci ne sont pas disponibles, par d'autres techniques, y compris par la référence au spread applicable sur des actifs similaires contractés avec le même débiteur, ou aux prix indiqués par des services de fixation des prix par consensus, aux cotations communiquées par les agents de change et à d'autres données de recherche. Conventions de prise en pension La valeur comptable est considérée comme une approximation de la juste valeur, compte tenu de la nature à court terme de ces instruments. (B) Passif financier Hiérarchie de l'évaluation Groupe Valeur comptable £m Juste valeur £m Hiérarchie d'évaluation Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Au 3 1 décembre 2015 Dépôts de banques 1 6 925 1 6 934 – 1 6 934 – Dépôts de clients 41 8 326 41 8 512 – 40 7 417 1 1 095 Dettes vis-à-vis d'entités apparentées de Lloyds Banking Group 5 926 5 926 – 5 926 – Titres obligataires en émission 8 2 056 8 5 093 – 8 1 132 3 961 Passif subordonné 2 7 605 2 9 996 – 2 9 996 – Prises en pension incluses dans les montants ci-dessus: Dépôts de banques 7 061 7 061 – 7 061 – Dépôts de clients – – – – – Au 3 1 décembre 2014 Dépôts de banques 1 0 887 1 0 902 – 1 0 902 – Dépôts de clients 44 7 067 45 0 038 – 43 5 073 1 4 965 Dettes vis-à-vis d'entités apparentées de Lloyds Banking Group 5 288 5 288 – 5 288 – Titres obligataires en émission 7 5 672 7 9 664 – 7 9 664 – Passif subordonné 3 1 973 3 4 780 – 3 4 780 – Prises en pension incluses dans les montants ci-dessus: Dépôts de banques 1 075 1 075 – 1 075 – Dépôts de clients – – – – – Banque Valeur comptable £m Juste valeur £m Hiérarchie d'évaluation Niveau 1 £m Niveau 2 £m Niveau 3 £m Au 3 1 décembre 2015 Dépôts de banques 1 3 614 1 3 622 – 1 3 622 – Dépôts de clients 20 5 717 20 5 744 – 20 5 744 – Dettes vis-à-vis d'entités apparentées de Lloyds Banking Group 7 0 656 7 0 656 – 7 0 656 – Titres obligataires en émission 7 8 430 8 2 552 – 8 2 552 – Passif subordonné 1 9 124 2 0 518 – 2 0 518 – Prises en pension incluses dans les montants ci-dessus: Dépôts de banques 7 044 7 044 – 7 044 – Dépôts de clients – – – – – Au 3 1 décembre 2015 Dépôts de banques 8 206 8 213 – 8 213 – Dépôts de clients 19 4 699 19 6 958 – 19 6 958 – Dettes vis-à-vis d'entités apparentées de Lloyds Banking Group 9 1 882 9 1 882 – 9 1 882 – Titres obligataires en émission 6 6 062 7 1 617 – 7 1 617 – Passif subordonné 2 1 590 2 3 314 – 2 3 314 – Prises en pension incluses dans les montants ci-dessus: Dépôts de banques 480 480 – 480 – Dépôts de clients – – – – – Méthode d'évaluation Dépôts de banques et dépôts de clients La juste valeur des dépôts des banques et des clients remboursables à la demande est censée être égale à leur Valeur comptable. La juste valeur de tous les autres dépôts est estimée à l'aide des flux de trésorerie actualisée, par l'application des taux de marché, s'il y a lieu, ou des taux actuels applicables aux dépôts d'une durée similaire restant à courir. Titres obligataires en émission La juste valeur des Titres obligataires en émission à court terme est approximativement égale à la Valeur comptable. La juste valeur des autres titres obligataires est calculée sur la base des prix de marché cotés, si disponibles. Lorsque ceux-ci ne sont pas disponibles, la juste valeur est estimée à l'aide des techniques basées sur l'actualisation des flux de trésorerie, à un taux qui reflète le taux d'intérêt de marché et le spread propre du Groupe. Passif subordonné La juste valeur du Passif subordonné est déterminée par rapport aux prix de marché cotés, si disponibles, ou par rapport aux prix de marché cotés pour des instruments similaires. Le passif subordonné est classé comme niveau 2, puisque les données utilisées pour en déterminer la juste valeur sont largement observables. Contrats de rachat La valeur comptable est considérée comme une approximation raisonnable de la juste valeur compte tenu de la nature à court terme de ces instruments. (5) Reclassification de l'actif financier En 2015, le Groupe a revu son approche de gestion du portefeuille de Titres d'état détenus en tant que composante séparément identifiable du portefeuille de liquidités du groupe. Puisqu'il s'agit d'un portefeuille à long terme, le Groupe a décidé que certains de ces titres pourront être détenus jusqu'à leur échéance. Par conséquent, le 1er mai 2015, des Titres d'état dotés d'une juste valeur de £19,93 8 millions précédemment comptabilisés comme Actifs financiers cessibles en Investissements à détenir jusqu'à leur date d'échéance, ce qui reflète l'intention et la capacité du Groupe de les conserver jusqu'à leur date d'échéance. Aucun actif financier n'a été reclassé en 2014. 5 0 Transferts d'actifs financiers (1) Actif financier transféré encore comptabilisé en totalité Le Groupe et la Banque concluent des transactions de rachat et de prêt de titres dans le cadre normal de l'activité, qui ne donnent pas lieu à la décomptabilisation de l'actif financier couvert puisque la quasi-totalité des risques et des avantages, y compris le risque de crédit, de taux d'intérêt, de paiement d'acompte et les autres risques de paiement sont conservés par le Groupe. Dans tous les cas, le cessionnaire aura le droit de vendre ou de re-nantir les actifs concernés. Comme indiqué à la note 18, le poste Prêts et créances comprend les prêts transférés dans le cadre des plans de titrisation et de sécurisation d'obligations du Groupe. Le Groupe conservant une très grande partie des risques et des avantages associés à ces prêts, compris le risque de crédit, de taux d'intérêt, de paiement d'acompte et de liquidité, ils continuent à figurer au bilan du Groupe. Les actifs transférés aux programmes de titrisation et sécurisation d'obligations ne peuvent pas être employés pendant qu'ils font partie des programmes. Cependant, le Groupe a le droit de sortir les prêts des programmes d'obligations sécurisées lorsqu'ils dépassent les conditions requises par les programmes. De plus, lorsque le Groupe a conservé certains titres émis dans le cadre des programmes de titrisation et de sécurisation d'obligations, il peut vendre ou nantir les titres conservés. Le tableau ci-dessous montre les valeurs comptables des actifs transférés et des éléments de passif correspondants. Pour les transactions de rachat et de prêt de titres, le passif associé représente l'obligation du Groupe de racheter les actifs transférés. Pour les programmes de sécurisation, le passif associé correspond aux titres en émission. Sauf mention contraire ci-dessous, les postes de passif figurant dans le tableau suivant n'ont pas uniquement recours aux actifs transférés. Groupe Banque Valeur comptable de l'actif transféré £m Valeur comptable du passif associé £m Valeur comptable de l'actif transféré £m Valeur comptable du passif associé £m Au 3 1 décembre 2015 Transactions de rachat et prêt de titres Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat 1 3 711 7 460 1 0 563 9 065 Actifs financiers cessibles 1 8 141 1 4 295 1 8 919 1 4 977 Prêts et créances : Prêts et avances consentis aux clients 1 491 – – – Titres obligataires classés comme Prêts et créances – – 69 – Programmes de titrisation Prêts et créances : Prêts et avances consentis aux clients ( 1 ) 5 8 090 7 76 3 ( 1 ) 9 004 8 379 Groupe Banque Valeur comptable de l'actif transféré £m Valeur comptable du passif associé £m Valeur comptable de l'actif transféré £m Valeur comptable du passif associé £m Au 3 1 décembre 2014 Transactions de rachat et prêt de titres Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat 1 6 803 6 673 9 076 6 625 Actifs financiers cessibles 1 8 835 1 0 301 1 7 916 1 0 287 Prêts et créances : Prêts et avances consentis aux clients 2 353 908 1 683 324 Titres obligataires classés comme Prêts et créances 88 – 88 – Programmes de titrisation Prêts et créances : Prêts et avances consentis aux clients ( 1 ) 7 5 970 1 1 908 1 3 048 1 2 209 (1) La Valeur comptable du passif associé pour le Groupe exclut les titres de titrisation détenus par le Groupe, d'un montant de £29,30 3 millions (3 1 décembre 2014: £38,14 9 million). (2) Actif financier transféré, entièrement décomptabilisé, avec exposition encore en cours L'actif financier transféré, qui a été entièrement décomptabilisé, mais dont l'exposition est encore en cours, comprenait £ 9 millions de titres obligataires (2014: £3 3 millions) avec une juste valeur de £ 9 millions (2014: £3 3 millions) et une exposition maximale à la perte de £ 9 millions (2014: £3 3 millions). 5 1 Compensation d'actif et passif actif financier Les données suivantes concernent l'actif et le passif financier compensés dans le bilan et ceux qui n'ont pas été compensés, mais pour lesquels le Groupe a en place des contrats-cadres de compensation avec des contreparties . Au31décembre 2015 Montants bruts de l'actif et du du passif (1) £m Montants compensés dans le bilan (2) £m Montants nets présentés dans le bilan £m Montants associés pour lesquels la compensation dans le bilan n'est pas autorisée (3) Montants nets potentiels si la compensation est autorisée £m Garantie au comptant reçue/nantie £m Garantie reçue/nantie £m Actif financier Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier comptabilisé à sa juste valeur sur compte de résultat: Sauf mises en pension 10 7 975 – 10 7 975 – - 7 175 10 0 800 Prise en pension 3 9 083 - 5 909 3 3 174 – - 3 3 174 – 14 7 058 - 5 909 14 1 149 – - 4 0 349 10 0 800 Instruments financiers dérivés 6 2 392 - 3 3 470 2 8 922 - 3 228 - 2 0 091 5 603 Prêts et avances en faveur des banques: Sauf mise en pension 2 4 154 – 2 4 154 - 1 810 – 2 2 344 Prises en pension 963 – 963 – - 963 – 2 5 117 – 2 5 117 - 1 810 - 963 2 2 344 Prêts et avances consentis aux clients : Sauf mise en pension 45 7 546 - 2 371 45 5 175 - 1 001 - 7 250 44 6 924 Mise en pension – – – – – – 45 7 546 - 2 371 45 5 175 - 1 001 - 7 250 44 6 924 Titres obligataires 4 191 – 4 191 – – 4 191 Actifs financiers cessibles 3 3 032 – 3 3 032 – - 1 3 895 1 9 137 Investissements détenus jusqu'à leur date d'échéance 1 9 808 – 1 9 808 – – 1 9 808 Passif financier Dépôts de banques : Sauf prise en pension 9 864 – 9 864 - 2 770 - 1 387 5 707 Repos 7 061 – 7 061 – - 7 061 – 1 6 925 – 1 6 925 - 2 770 - 8 448 5 707 Dépôts de clients : Sauf mise en pension 42 0 330 - 2 004 41 8 326 - 458 - 7 250 41 0 618 Mises en pension – – – – – – 42 0 330 - 2 004 41 8 326 - 458 - 7 250 41 0 618 Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur: Sauf mise en pension 1 3 432 – 1 3 432 – – 1 3 432 Mise en pension 4 4 340 - 5 909 3 8 431 – - 3 8 431 – 5 7 772 - 5 909 5 1 863 – - 3 8 431 1 3 432 Instruments financiers dérivés 6 0 184 - 3 3 837 2 6 347 - 2 811 - 2 2 586 950 Au 3 1 décembre 2014 Montant Brut de L'actif et du Passif (1) £m Montants compensés Dans le Bilan (2) £m Montants nets P résentés au bilan £m Montants associés lorsque la compensation n'est pas autorisée dans le bilan (3) Montants nets potentiels si compensation autorisée £m Garantie Au comptant reçue/nantie £m Autre garantie reçue/nantie £m Actif financier Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur comptabilisé à sa juste valeur dans le compte de résultat: Sauf mise en pension 11 5 795 – 11 5 795 – - 6 670 10 9 125 Mise en pension 4 2 640 - 5 915 3 6 725 – - 3 6 725 – 15 8 435 - 5 915 15 2 520 – - 4 3 395 10 9 125 Instruments financiers dérivés 7 1 733 - 3 6 250 3 5 483 - 3 651 - 2 2 336 9 496 Prêts et avances en faveur des banques: Sauf mise en pension 2 4 256 – 2 4 256 - 2 133 – 2 2 123 Mise en pension 1 899 – 1 899 – - 1 899 – 2 6 155 – 2 6 155 - 2 133 - 1 899 2 2 123 Prêts et avances consentis aux clients : Sauf mise en pension 48 0 376 - 2 820 47 7 556 - 1 254 - 4 967 47 1 335 Mise en pension 5 148 – 5 148 – - 5 148 – 48 5 524 - 2 820 48 2 704 - 1 254 - 1 0 115 47 1 335 Titres obligataires 1 213 – 1 213 – – 1 213 Actifs financiers cessibles 5 6 493 – 5 6 493 – - 1 0 299 4 6 194 Passif financier Dépôts de banques : Sauf mise en pension 9 812 – 9 812 - 3 119 – 6 693 Mise en pension 1 075 – 1 075 – - 1 075 – 1 0 887 – 1 0 887 - 3 119 - 1 075 6 693 Dépôts de clients : Sauf mise en pension 44 9 361 - 2 294 44 7 067 - 532 - 4 094 44 2 441 Mise en pension – – – – – – 44 9 361 - 2 294 44 7 067 - 532 - 4 094 44 2 441 Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif comptabilisé à sa juste valeur dans le compte de résultat: Sauf mise en pension 1 2 095 – 1 2 095 – – 1 2 095 Mise en pension 5 5 922 - 5 915 5 0 007 – - 5 0 007 – 6 8 017 - 5 915 6 2 102 – - 5 0 007 1 2 095 Instruments financiers dérivés 7 0 069 - 3 6 776 3 3 293 - 3 387 - 2 5 559 4 347 (1) après provision pour dépréciation. (2) Les montants compensés au bilan, comme indiqué ci-dessus, représentent des produits dérivés et des contrats de rachat avec les centres de compensation conformes aux critères de compensation prévus par l'IAS 32. (3) Le Groupe conclut des contrats d'instruments dérivés, de rachat et de mise en pension avec différentes contreparties, qui sont régis par des contrats-cadres de compensation de type standard pour le secteur. Le Groupe détient et fournit des garanties au comptant ou en titres pour des transactions en produits dérivés couvertes par ces contrats. Le droit de compenser les soldes dans le cadre de ces contrats-cadres de compensation ou de compenser des garanties au comptant ou en titres est uniquement accordé en cas d'impayé ou de défaillance et, par conséquent, ces accords ne peuvent pas faire l'objet de compensation selon l'IAS 32. Les effets sur la garantie n'ont pas été pris en compte dans le tableau ci-dessus. 5 2 Gestion du risque financier Les instruments financiers sont essentiels pour l'activité du Groupe et, par conséquent, les risques qui y sont associés représentent une composante significative des risques que le Groupe doit affronter. Les principaux risques qui affectent l'utilisation des instruments financiers par le Groupe sont les suivants: risque de crédit; risque de marché, comprenant le risque de taux d'intérêt et le risque de change; le risque de liquidité et le risque d'assurance. Vous trouverez ci-dessous des informations sur la gestion de ces risques par le Groupe. (1) Risque de crédit L'exposition au risque de crédit du Groupe concerne les instruments ci-dessous, en particulier au Royaume Uni. Le niveau de propension au risque de crédit est défini par le Conseil d'administration et est décrit et communiqué par le biais de toute une série d'indicateurs de mesure conçus à partir d'un ensemble de mesures comptables et de crédit des performances du portefeuille, incluant l'utilisation de différents systèmes de notation du risque de crédit et qui mesure le risque de crédit relatif aux Prêts et avances consentis aux clients et aux banques, au niveau de la contrepartie, à l'aide de trois facteurs, à savoir: (i) la probabilité de défaillance de la contrepartie en ce qui concerne ses obligations contractuelles; (ii) l'exposition actuelle vis-à-vis de la contrepartie et son évolution probable, d'après laquelle le Groupe définit son exposition au risque de défaut; et (iii) le ratio de perte probable sur les obligations inexécutées, la perte en cas de défaillance. Le Groupe adopte différentes approches pour l'atténuation du risque de crédit, et notamment la mise en place de procédures de contrôle interne, l'obtention de garanties, la signature de contrats-cadres de compensation et d'autres dispositifs de transfert du risque de crédit, tels que les ventes d'actifs et les transactions en produits dérivés. A. Exposition maximale au risque de crédit L'exposition maximale au risque de crédit du Groupe et de la Banque en cas d'inexécution des obligations de contreparties figure ci-dessous. Les garanties détenues ne sont pas prises en compte et l'exposition maximale en termes de perte - incluant les montants détenus pour la couverture du passif lié à des contrats en unité de compte et à des fonds with-profit – est considérée comme la valeur comptable inscrite au bilan ou bien, pour les transactions hors bilan en produits non dérivés et les garanties financières, leurs montants nominaux contractuels. Groupe Au 3 1 décembre 2015 Au 3 1 décembre 2014 Exposition maximale £m Compensation ( 2 ) £m Expos. nette £m Exposition maximale £m Compensation ( 2 ) £m Expos. nette £m Prêts et créances : Prêts et avances aux banques, net ( 1 ) 2 5 117 – 2 5 117 2 6 155 – 2 6 155 Prêts et avances aux clients, net ( 1 ) 45 5 175 - 7 250 44 7 925 48 2 704 - 4 094 47 8 610 Titres obligataires, net ( 1 ) 4 191 – 4 191 1 213 – 1 213 48 4 483 - 7 250 47 7 233 51 0 072 - 4 094 50 5 978 Actifs financiers cessibles ( 2 ) 3 1 839 – 3 1 839 5 5 451 – 5 5 451 Investissements détenus jusqu'à leur date d'échéance 1 9 808 – 1 9 808 – – – actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier comptabilisé à sa juste valeur dans le compte de résultat ( 4 ) : 8 0 069 – 8 0 069 9 0 366 – 9 0 366 Actif dérivé 2 8 922 - 1 9 466 9 456 3 5 483 - 2 1 929 1 3 554 Actif résultant des contrats de réassurance détenus 675 – 675 682 – 682 Garanties financières 7 165 – 7 165 7 161 – 7 161 Eléments hors bilan : 6 5 719 – 6 5 719 5 7 711 – 5 7 711 71 8 680 - 2 6 716 69 1 964 75 6 926 - 2 6 023 73 0 903 Banque Au 3 1 décembre 2015 Au 3 1 décembre 2014 Exposition maximale £m Compensation ( 2 ) £m Expos. nette £m Exposition maximale £m Compensation ( 2 ) £m Expos. nette £m Prêts et créances : Prêts et avances aux banques, net ( 1 ) 2 625 – 2 625 4 591 – 4 591 Prêts et avances aux clients, net ( 1 ) 15 8 117 - 2 736 15 5 381 16 5 967 - 2 932 16 3 035 Titres obligataires, net ( 1 ) 2 865 – 2 865 – – – 16 3 607 - 2 736 16 0 871 17 0 558 - 2 932 16 7 626 Actifs financiers cessibles ( 3 ) 3 1 663 – 3 1 663 5 0 686 – 5 0 686 Investissements détenus jusqu'à leur date d'échéance 1 9 808 – 1 9 808 – – – Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat ( 3 ) Prêts et avances 3 7 895 – 3 7 895 4 7 813 – 4 7 813 Titres obligataires, bons du trésor et autres bons 1 4 169 – 1 4 169 1 8 508 – 1 8 508 5 2 064 – 5 2 064 6 6 321 – 6 6 321 Actifs dérivés 3 0 992 - 1 6 480 1 4 512 4 0 150 - 1 6 999 2 3 151 Garanties financières 6 795 – 6 795 6 598 – 6 598 Postes hors bilan: Acceptations et avals 52 – 52 58 – 58 Autres postes servant de substituts de crédit directs 443 – 443 322 – 322 Cautions de bonne fin et autres obligations liées à des transactions commerciales 1 979 – 1 979 2 015 – 2 015 Engagements irrévocables 4 6 908 – 4 6 908 3 9 755 – 3 9 755 4 9 382 – 4 9 382 4 2 150 – 4 2 150 35 4 311 - 1 9 216 33 5 095 37 6 463 - 1 9 931 35 6 532 (1) Montants comptabilisés après déduction des provisions pour dépréciation. (2) Les postes de compensation incluent les montants des dépôts disponibles pour la compensation et les montants compensables en vertu de contrats-cadres de compensation non conformes aux critères établis par l'IAS 32, afin de permettre la présentation des prêts et des avances ainsi que de l'Actif dérivé, dans les Etats Financiers, après déduction de ces soldes. (3) Sauf Actions (4) Cela inclut les actifs détenus dans les fonds en unité de compte du Groupe pour lesquels un risque de crédit est supporté par les titulaires des polices et les actifs détenus dans les fonds with profit du Groupe pour lesquels le risque est supporté, en grande partie, par les titulaires des polices. Par conséquent, le Groupe ne présente aucune exposition significative au risque de crédit pour ces actifs auxquels sont adossées les obligations contractuelles correspondantes A. Concentrations de l'exposition La gestion du risque de concentration du Groupe concerne les concentrations à nom unique, sectorielles ou limitées à un pays ainsi que le contrôle de l'exposition globale du Groupe concernant certains produits. Au 3 1 décembre 2015, les concentrations d'expositions les plus significatives concernaient les prêts immobiliers (représentant 68% du total des Prêts et avances consentis aux clients ) ainsi que les services financiers, commerciaux et les autres services (représentant 9% du total). Suite à la poursuite de la réduction des activités du Groupe hors Royaume Uni, l'analyse de l'exposition au risque de crédit par région géographique n'a pas été communiquée. C Qualité du crédit des actifs Prêts et créances Les données figurant au tableau ci-dessous ont été produites selon la base sous-jacente du reporting pas segments du Groupe Lloyds Banking. Le Groupe estime que, pour les périodes de reporting qui suivent immédiatement la date d'une acquisition, comme celle de HBOS en 2010, cette base sous-jacente, incluant la provision pour pertes liées aux prêts en place à la date d'acquisition de HBOS par le Groupe Lloyds Banking sur une base brute, rend compte de manière plus transparente du provisionnement sous-jacent des prêts. Les autres ajustements de la juste valeur liés aux acquisitions concernant ce prêt sont donc identifiés séparément dans ce tableau. L'analyse des prêts entre banque de détail et banque commerciale a été réalisée en fonction du type d'exposition et non pas du segment d'activité dans lequel 'exposition a été enregistrée. Sont incluses dans le détail les expositions vis-à-vis des clients particuliers et des petites entreprises, tandis que les expositions relatives à la banque commerciale concernent les autres entreprises et les grandes institutions. Prêts et avances–Groupe Prêts et avances aux banques £m Prêts et avances consentis aux clients Prêts et avances désignés à la juste valeur dans le compte de résultat £m Détail – Prêts immobiliers £m Détail – autres £m Commerciale £m Total £m 31décembre 2015 Ni impayés ni douteux 2 5 006 30 2 063 3 8 886 10 0 001 44 0 950 3 3 174 Impayés, mais non douteux 111 8 233 393 463 9 089 – Douteux–pas de provision requise – 732 690 1 092 2 514 – Provision constituée – 3 269 911 2 896 7 076 – Brut 2 5 117 31 4 297 4 0 880 10 4 452 45 9 629 3 3 174 Provision pour pertes par dépréciation – - 1 617 - 448 - 2 107 - 4 172 – Ajustements de la juste valeur – - 282 – Valeur nette comptable inscrite au bilan 2 5 117 45 5 175 3 3 174 Prêts et avances aux banques £m Prêts et avances consentis aux clients Prêts et avances désignés à la juste valeur dans le compte de résultat £m Détail – Prêts immobiliers £m Détail – autres £m Commerciale £m Total £m 31décembre 2014 Non impayés et non douteux 2 6 003 32 0 324 3 7 886 10 6 768 46 4 978 3 6 725 Impayés, mais non douteux 152 1 0 311 674 488 1 1 473 – Douteux–pas de provision requise – 578 938 847 2 363 – Provision constituée – 3 766 1 109 7 070 1 1 945 – Brut 2 6 155 33 4 979 4 0 607 11 5 173 49 0 759 3 6 725 Provision pour pertes par dépréciation – - 1 702 - 577 - 5 373 - 7 652 – Ajustements de la juste valeur – - 403 – Valeur nette comptable inscrite au bilan 2 6 155 48 2 704 3 6 725 Les critères appliqués par le Groupe pour vérifier s'il existe une indication probante de l'existence d'une Perte par Dépréciation figurent à la note 2(h). Le poste Prêts et créances inclut les avances qui ont été jugées individuellement douteuses avec un montant brut avant provision pour dépréciation de £4,40 6 millions (2014: £8,52 2 millions). Prêts et avances non impayés et non douteux–Groupe Prêts et avances aux banques £m Prêts et avances consentis aux clients Prêts et avances désignés à la juste valeur dans le compte de résultat £m Détail – Prêts immobiliers £m Détail – autres £m Commerciale £m Total £m 31décembre 2015 Bonne qualité 2 4 670 30 1 403 3 3 589 6 3 453 3 3 156 Qualité satisfaisante 311 527 4 448 2 8 899 15 Faible qualité 4 27 476 7 210 3 Inférieur à la norme, mais non-douteux 21 106 373 439 – Total Prêts et avances non impayés et non douteux 2 5 006 30 2 063 3 8 886 10 0 001 44 0 950 3 3 174 31décembre 2014 Bonne qualité 2 5 654 31 8 967 3 0 993 6 5 106 3 6 482 Qualité satisfaisante 263 1 159 5 675 2 8 800 238 Faible qualité 49 72 623 1 1 204 5 Inférieur à la norme, mais non-douteux 37 126 595 1 658 – Total Prêts et avances non impayés et non douteux 2 6 003 32 0 324 3 7 886 10 6 768 46 4 978 3 6 725 Les définitions de bonne qualité, qualité satisfaisante, faible qualité et inférieur à la norme, mais non douteux applicables à la banque de détail et à la banque commerciale ne sont pas les mêmes, car elles reflètent les différentes caractéristiques de ces expositions et la manière dont elles sont gérées en interne: par conséquent, les totaux ne sont pas communiqués. Les prêts commerciaux ont été classés en utilisant des modèles internes de cote de probabilité de défaut, qui ont été conçus de manière à les rendre comparables aux modèles externes. Les prêts de bonne qualité comprennent les probabilités de défaut les moins élevées, les autres classifications reflétant, progressivement, des niveaux de risque plus élevés. Les classifications of des prêts au détail incluent les niveaux de recouvrement prévus des prêts immobiliers, ainsi que les probabilités de défaut évaluées à l'aide de modèles de notation internes. Prêts et avances impayés, mais non douteux–Groupe Prêts et avances aux banques £m Prêts et avances consentis aux clients Prêts et avances désignés à la juste valeur dans le compte de résultat £m Détail – Prêts immobiliers £m Détail – autres £m Commerciale £m Total £m 31décembre 2015 0-3 0 jours 111 4 066 276 248 4 590 – 30-6 0 jours – 1 732 81 100 1 913 – 60-9 0 jours – 1 065 9 52 1 126 – 90-18 0 jours – 1 370 8 19 1 397 – Plus de18 0 jours – – 19 44 63 – Total Prêts et avances impayés, mais non douteux 111 8 233 393 463 9 089 – 31décembre 2014 0-3 0 jours 152 4 854 453 198 5 505 – 30-6 0 jours – 2 309 110 51 2 470 – 60-9 0 jours – 1 427 90 139 1 656 – 90-18 0 jours – 1 721 5 38 1 764 – Plus de18 0 jours – – 16 62 78 – Total Prêts et avances impayés, mais non douteux 152 1 0 311 674 488 1 1 473 – Un actif financier est considéré ‘impayé’ lorsque la contrepartie n'a pas effectué un paiement à la date d'échéance fixée. Prêts et avances aux banques £m Prêts et avances consentis aux clients Prêts et avances désignés à la juste valeur dans le compte de résultat £m Détail – Prêts immobiliers £m Détail – autres £m Commerciale £m Total £m 31décembre 2015 Ni impayés ni douteux 2 625 5 9 898 2 6 741 6 7 701 15 4 340 3 3 173 Impayés, mais non douteux – 1 182 212 316 1 710 – Douteux–pas de provision requise – 312 456 511 1 279 – Provision constituée – 244 643 1 124 2 011 – Brut 2 625 6 1 636 2 8 052 6 9 652 15 9 340 3 3 173 Provision pour pertes par dépréciation (note 20) – - 127 - 221 - 875 - 1 223 – Valeur comptable nette inscrite au bilan 2 625 6 1 509 2 7 831 6 8 777 15 8 117 3 3 173 Prêts et avances aux banques £m Prêts et avances consentis aux clients Prêts et avances désignés à la juste valeur dans le compte de résultat £m Détail – Prêts immobiliers £m Détail – autres £m Commerciale £m Total £m 31décembre 2014 Ni impayés ni douteux 4 591 6 5 827 2 4 523 7 1 214 16 1 564 3 5 586 Impayés, mais non douteux – 1 487 455 294 2 236 – Douteux–pas de provision requise – 232 646 498 1 376 – Provision constituée – 288 709 1 425 2 422 – Brut 4 591 6 7 834 2 6 333 7 3 431 16 7 598 3 5 586 Provision pour pertes par dépréciation (note 20) – - 185 - 205 - 1 241 - 1 631 – Valeur comptable nette inscrite au bilan 4 591 6 7 649 2 6 128 7 2 190 16 5 967 3 5 586 (1) Sauf montants des Créances vis-à-vis d'entités apparentées de Lloyds Banking Group. Prêts et avances ni impayés ni douteux–Banque Prêts et avances aux banques £m Prêts et avances consentis aux clients Prêts et avances désignés à la juste valeur dans le compte de résultat £m Détail – Prêts immobiliers £m Détail – autres £m Commerciale £m Total £m 31décembre 2015 Bonne qualité 2 323 5 9 880 2 3 216 4 2 376 3 3 156 Qualité satisfaisante 285 17 2 918 2 1 698 14 Faible qualité – 1 321 3 516 3 Inférieur à la norme, mais non-douteux 17 – 286 111 – 2 625 5 9 898 2 6 741 6 7 701 15 4 340 3 3 173 31décembre 2014 Bonne qualité 4 363 6 5 770 2 0 339 4 6 030 3 5 343 Qualité satisfaisante 210 53 3 405 2 0 693 238 Faible qualité 1 1 394 4 148 5 Inférieur à la norme, mais non-douteux 17 3 385 343 – Total Prêts et avances ni impayés ni douteux 4 591 6 5 827 2 4 523 7 1 214 16 1 564 3 5 586 Prêts et avances impayés, mais non douteux–Banque Prêts et avances aux banques £m Prêts et avances consentis aux clients Prêts et avances désignés à la juste valeur dans le compte de résultat £m Détail – Prêts immobiliers £m Détail – autres £m Commerciale £m Total £m 31décembre 2015 0-3 0 jours – 583 161 253 997 – 30-6 0 jours – 252 41 35 328 – 60-9 0 jours – 147 1 15 163 – 90-18 0 jours – 200 3 10 213 – Over 18 0 jours – – 6 3 9 – Total Prêts et avances impayés mais non douteux – 1,182 212 316 1,710 – 31décembre 2014 0-3 0 jours – 738 301 79 1,118 – 30-6 0 jours – 331 58 32 421 – 60-9 0 jours – 193 83 98 374 – 90-18 0 jours – 225 2 31 258 – Over 18 0 jours – – 11 54 65 – Total Prêts et avances impayés mais non douteux – 1,487 455 294 2,236 – Un actif financier est considéré ‘impayé’ lorsque la contrepartie n'a pas effectué un paiement à la date d'échéance fixée. Titres obligataires comptabilisés comme Prêts et créances Vous trouverez ci-dessous une analyse par cote de crédit des titres obligataires comptabilisés comme Prêts et créances : 2015 2014 Catégorie d'investissement ( 1 ) £m Autre ( 2 ) £m Total £m Catégorie d'investissement ( 1 ) £m Autre ( 2 ) £m Total £m Groupe Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des créances hypothécaires 2 528 – 2 528 190 – 190 Autres titres adossés à des actifs 1 140 94 1 234 780 205 985 3 668 94 3 762 970 205 1 175 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 417 109 526 – 164 164 Exposition brute 4 085 203 4 288 970 369 1 339 Provision pour pertes par dépréciation - 97 - 126 Total Titres obligataires classés comme Prêts et créances 4 191 1 213 Banque Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des créances hypothécaires 2 353 – 2 353 – – – Autres titres adossés à des actifs 125 – 125 – – – 2 478 – 2 478 – – – Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 387 – 387 – – – Exposition brute 2 865 – 2 865 – – – Provision pour pertes par dépréciation – – – – – – Total Titres obligataires classés comme Prêts et créances 2 865 – 2 865 – – – (1) Cotes de crédit égales ou supérieures à ‘BBB’. (2) Le poste "autres" comprend la catégorie de sous-investissement (2015: £8 7 millions pour le Groupe et zéro £ pour la Banque; 201 4 £19 8 millions pour le Groupe et zéro £ pour la Banque) et titres non cotés (2015: £11 6 millions pour le Groupe et zéro £ pour la Banque; 201 4 £17 1 millions pour le Groupe et zéro £ pour la Banque.) Actifs financiers cessibles (sauf Actions ) Une analyse des Actifs financiers cessibles figure à la note 21. La qualité du crédit des Actifs financiers cessibles (sauf Actions) figure ci-dessous: 2015 2014 Catégorie d'investissement (1) £m Autre (2) £m Total £m Catégorie d'investissement (1) £m Autre (2) £m Total £m Groupe Titres obligataires Titres d'état 2 5 329 – 2 5 329 4 7 402 – 4 7 402 Certificats de dépôt de banques et sociétés de crédit foncier 186 – 186 298 – 298 Titres adossés à des actifs: Titres adossés à des créances hypothécaires 197 – 197 674 – 674 Autres titres adossés à des actifs 315 4 319 681 4 685 512 4 516 1 355 4 1 359 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 5 808 – 5 808 5 490 39 5 529 Total Titres obligataires 3 1 835 4 3 1 839 5 4 545 43 5 4 588 Bons du trésor et autres papiers monétaires – – – 863 – 863 Total Titres détenus en tant qu'Actifs financiers cessibles 3 1 835 4 3 1 839 5 5 408 43 5 5 451 (1) Cotes de crédit égales ou supérieures à ‘BBB’. (2) Le poste "autres" comprend la catégorie de sous-investissement (2015: £ 4 millions; 201 4 £2 0 millions) et les titres non cotés (2015: zéro £; 201 4 £2 3 millions.) 2015 2014 Catégorie d'investissement (1) £m Autre (2) £m Total £m Catégorie d'investissement (1) £m Autre (2) £m Total £m Banque Titres obligataires Titres d'état 2 5 213 – 2 5 213 4 6 911 – 4 6 911 Certificats de dépôt de banques et sociétés de crédit foncier 169 – 169 186 – 186 Titres adossés à des actifs: 194 4 198 263 4 267 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 1 822 – 1 822 1 220 39 1 259 Total Titres obligataires 2 7 398 4 2 7 402 4 8 580 43 4 8 623 Bons du trésor et autres papiers monétaires – – – 11 – 11 2 7 398 4 2 7 402 4 8 591 43 4 8 634 Créances détenues vis-à-vis des entités apparentées du Groupe: Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 4 261 2 052 Total Titres détenus en tant qu'Actifs financiers cessibles 3 1 663 5 0 686 (1) Cotes de crédit égales ou supérieures à ‘BBB’. (2) Le poste "autres" comprend la catégorie de sous-investissement (2015: £ 4 millions; 201 4 £2 0 millions) et les titres non cotés (2015: zéro £; 201 4 £2 3 millions.) Investissements détenus jusqu'à la date d'échéance Une analyse de la qualité du crédit des investissements du Groupe et de la Banque détenus jusqu'à la date d'échéance, au 3 1 décembre 201 5 figure ci-dessous: Catégorie D'investissement ( 1 ) £m Autres £m Total £m Titres d'état 1 9 808 – 1 9 808 (1) Cotes de crédit égales ou supérieures à ‘BBB’. Au 3 1 décembre 2014, le Groupe et la Banque ne détenaient aucun investissement détenu jusqu'à la date d'échéance. Titres obligataires, Bons du Trésor et autres papiers monétaires inscrits à leur juste valeur au compte de résultat 2015 2014 Catégorie d'investissement (1) £m Autre (2) £m Total £m Catégorie d'investissement (1) £m Autre (2) £m Total £m Groupe Actif détenu à des fins de transaction Titres d'état 8 269 – 8 269 7 976 – 7 976 Certificats de dépôt de banques et sociétés de crédit foncier – – – 554 – 554 Titres adossés à des actifs: 601 – 601 304 12 316 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 582 30 612 1 288 198 1 486 Total Titres obligataires détenus en tant que actif détenu à des fins de transaction 9 452 30 9 482 1 0 122 210 1 0 332 Bons du Trésor et autres papiers monétaires – – – 1 437 – 1 437 Total actif détenu à des fins de transaction 9 452 30 9 482 1 1 559 210 1 1 769 Autres actifs inscrits à leur juste valeur au compte de résultat Titres d'état 1 3 848 – 1 3 848 1 7 496 1 1 7 497 Autres titres du secteur public 2 023 16 2 039 2 170 – 2 170 Certificats de dépôt de banques et sociétés de crédit foncier 135 – 135 – – – Titres adossés à des actifs: 1 563 41 1 604 1 544 24 1 568 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 1 7 371 2 333 1 9 704 1 8 119 2 485 2 0 604 Total titres obligataires inscrits à leur juste valeur au compte de résultat 3 4 940 2 390 3 7 330 3 9 329 2 510 4 1 839 Bons du Trésor et autres papiers monétaires 74 – 74 22 – 22 Total autres actifs inscrits à leur juste valeur au compte de résultat 3 5 014 2 390 3 7 404 3 9 351 2 510 4 1 861 4 4 466 2 420 4 6 886 5 0 910 2 720 5 3 630 Créances détenues vis-à-vis des entités apparentées du Groupe: Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 9 11 Total actif inscrit à sa juste valeur au compte de résultat 4 6 895 5 3 641 (1) Cotes de crédit égales ou supérieures à ‘BBB’. (2) Le poste "autre" comprend la catégorie de sous-investissement (2015: £54 4 millions; 201 4 £62 9 millions) et les titres non cotés (2015: £1,87 6 millions; 201 4 £2,09 1 millions.) Le risque de crédit relatif à l'actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat faisant partie des fonds en unité de compte du Groupe est supporté par les titulaires des polices, et le risque lié aux fonds with-profits est largement supporté par les titulaires des polices. Par conséquent, le Groupe n'a aucune exposition significative en ce qui concerne ces actifs adossées auxdites obligations contractuelles. 2015 2014 Catégorie d'investissement (1) £m Autre (2) £m Total £m Catégorie d'investissement (1) £m Autre (2) £m Total £m Banque Actif détenu à des fins de transaction Titres d'état 8 269 – 8 269 7 931 – 7 931 Certificats de dépôt de banques et sociétés de crédit foncier – – – 554 – 554 Titres adossés à des actifs: Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 601 – 601 304 12 316 582 30 612 1 259 198 1 457 Total Titres obligataires 9 452 30 9 482 1 0 048 210 1 0 258 Bons du Trésor et autres papiers monétaires – – – 1 437 – 1 437 Total actif détenu à des fins de transaction 9 452 30 9 482 1 1 485 210 1 1 695 Autre actif inscrit à sa juste valeur au compte de résultat Titres d'état 4 664 – 4 664 6 662 – 6 662 Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires – – – – 79 79 Total autre actif inscrit à sa juste valeur au compte de résultat 4 664 – 4 664 6 662 79 6 741 1 4 116 30 1 4 146 1 8 147 289 1 8 436 Créances détenues vis-à-vis des entités apparentées du Groupe: Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires 23 72 Total actif inscrit à sa juste valeur au compte de résultat 1 4 169 1 8 508 (1) Cotes de crédit égales ou supérieures à ‘ ‘BBB’. (2) Le poste "autre" comprend la catégorie de sous-investissement (2015: £3 0 millions; 201 4 £4 6 millions) et les titres non cotés (2015: zéro £; 201 4 £24 3 millions.) Actifs dérivés 2015 2014 Catégorie d'investissement ( 1 ) £m Autre ( 2 ) £m Total £m Catégorie d'investissement ( 1 ) £m Autre ( 2 ) £m Total £m Groupe Détenus à des fins de transaction et autres 2 4 764 1 472 2 6 236 2 6 509 4 675 3 1 184 Couverture 2 653 33 2 686 4 251 48 4 299 Total Instruments financiers dérivés 2 7 417 1 505 2 8 922 3 0 760 4 723 3 5 483 Banque Détenus à des fins de transaction et autres 1 9 774 849 2 0 623 1 9 718 4 044 2 3 762 Couverture 663 5 668 918 6 924 2 0 437 854 2 1 291 2 0 636 4 050 2 4 686 Créances détenues vis-à-vis des entités apparentées du Groupe 9 701 1 5 464 Total Instruments financiers dérivés 3 0 992 4 0 150 (1) Cotes de crédit égales ou supérieures à ‘BBB’. (2) Le poste "autre" comprend la catégorie de sous-investissement (2015: £1,41 8 millions pour le Groupe et £85 3 millions pour la Banque; 201 4 £1,89 6 millions pour le Groupe et £94 1 millions pour la Banque) et les titres non cotés (2015: £8 7 millions pour le Groupe et £ 1 million pour la Banque; 201 4 £2,82 7 millions pour le Groupe et £3,10 9 millions pour la Banque.) Garanties financières et engagements de prêt irrévocables Les garanties financières représentent l'engagement du groupe d'exécuter les obligations assumées par un client vis-à-vis d'un tiers en cas de défaillance du client. L'engagement de prolongation du crédit concerne les parts non utilisées des autorisations de prolongation du crédit sous la forme de prêts, garanties ou lettres de crédit. Le Groupe est théoriquement exposé à la perte pour un montant égal au total des garanties ou des engagements non utilisés: cependant, le montant probable de la perte devrait être nettement inférieur; la plupart des engagements de prolongation du crédit sont soumis à la condition du respect, par le client, de certains critères applicables au crédit. D. Garantie relative à l'actif financier Le Groupe détient des garanties pour la protection des Prêts et créances et des engagements de prêt irrévocables; des informations de nature qualitative et, si nécessaire, quantitative concernant la garantie sont fournies ci-dessous. Les garanties constituées pour la protection de l'actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat ainsi que pour l'Actif dérivé figurent ci-dessous. Prêts et créances Le Groupe a constitué des garanties pour les Prêts et avances en faveur des banques et des clients, comme indiqué ci-dessous. Le titre ne fournit pas de garanties pour les titres obligataires, y compris en ce qui concerne les Titres adossés à des actifs et les Titres obligataires d'entreprises et autres titres obligataires, classés comme Prêts et créances. Prêts et avances en faveur des banques Pour certains contrats de prise en pension comptabilisés en tant que prêts cautionnés dans "Prêts et avances en faveur des banques", pour une Valeur comptable de £96 3 millions pour le Groupe et zéro £ pour la Banque (2014: £1,89 9 millions pour le Groupe et la Banque), le Groupe a constitué une garantie d'une juste valeur de £1,00 9 millions pour le Groupe et zéro £ pour la Banque (2014: £1,88 6 millions pour le Groupe et la Banque). Ces transactions ont été généralement réalisées à des conditions habituelles pour les activités normales de prêt cautionné. Prêts et avances consentis aux clients Prêts au détail Prêts immobiliers Vs trouverez ci-dessous une analyse du ratio prêt/valeur des prêts immobiliers résidentiels du Groupe. La valeur de la garantie utilisée pour déterminer les ratios prêt/valeur a été estimée sur la base de la dernière évaluation, ajustée pour prendre en compte les mouvements ultérieurs des prix de l'immobilier, après la constitution d'une provision pour erreur d'indexation et dégradations. Groupe 2015 2014 Ni impayé ni douteux £m Impayé, mais non douteux £m Douteux £m Brut £m Ni impayé ni douteux £m Impayé, mais Non douteux £m Douteux £m Brut £m Inférieur à 70% 21 1 631 4 907 1 965 21 8 503 20 2 789 4 895 1 601 20 9 285 70% -80% 4 5 764 1 350 671 4 7 785 5 8 837 1 998 726 6 1 561 80% -90% 2 7 529 935 528 2 8 992 3 2 771 1 526 702 3 4 999 90% -100% 1 0 908 610 247 1 1 765 1 5 858 1 005 486 1 7 349 Supérieur à 100% 6 231 431 590 7 252 1 0 069 887 829 1 1 785 Total 30 2 063 8 233 4 001 31 4 297 32 0 324 1 0 311 4 344 33 4 979 Banque 2015 2014 Ni impayé N i douteux £m Impayé, mais non douteux £m Douteux £m Brut £m Ni impayé N i douteux £m Impayé, mais Non douteux £m Douteux £m Brut £m Inférieur à 70% 4 6 749 756 279 4 7 784 4 6 258 783 215 4 7 256 70% -80% 7 045 182 94 7 321 1 0 026 266 86 1 0 378 80% -90% 3 955 127 64 4 146 5 598 214 87 5 899 90% -100% 1 677 82 66 1 825 2 808 138 58 3 004 Supérieur à 100% 472 35 53 560 1 137 86 74 1 297 Total 5 9 898 1 182 556 6 1 636 6 5 827 1 487 520 6 7 834 Autres La majorité des prêts au détail non immobiliers ne sont pas cautionnés. Au 3 1 décembre 2015, le montant des prêts non immobiliers douteux s'élevait à £1,15 3 millions, avant provision pour dépréciation de £44 8 millions (2014: £1,47 0 millions, avant provision pour dépréciation de £57 7 millions). La juste valeur de la garantie constituée pour ces prêts s'élevait à £10 7 millions (2014: £11 0 millions). Dans la détermination de la juste valeur de la garantie, aucun montant spécifique n'a été attribué au coût de réalisation et la valeur de la garantie de chaque prêt a été limitée au montant en capital de l'avance non encore remboursée, afin d'éliminer les effets sur-garantie et de fournir une image plus transparente de l'exposition du Groupe. Les prêts au détail non-douteux autres qu'immobiliers s'élevaient à £39,27 9 millions (2014: £38,56 0 millions). Les décisions en matière de prêts se fondent, en général, sur la capacité du débiteur de rembourser dans le cadre de son activité normale, plutôt que sur la fiabilité des garanties fournies. Les valeurs des garanties sont évaluées de manière rigoureuse lors de la souscription du prêt et sont ensuite vérifiées régulièrement, selon la politique de l'unité opérationnelle en matière de crédit. Les états du groupe relatifs au risque de crédit liés aux prêts au détail non immobiliers douteux font apparaître l'actif sans déduction de la garantie, montrant, donc, l'exposition maximale à la perte. Le Groupe estime qu'il s'agit d'une approche adéquate. La valeur de la garantie est réexaminée lorsque des éléments observables semblent indiquer des difficultés de la part de l'emprunteur. Les prêts au détail non immobiliers non-douteux, y compris les éventuelles garanties associées, sont gérés client par client plutôt que sur la base d'un portefeuille global. La Direction ne dispose d'aucune information globale relative aux garanties pour la totalité du portefeuille de prêts non immobiliers non-douteux au détail. Prêts commerciaux Prise en pension de titres Au 3 1 décembre 2014, on comptait plusieurs contrats de prise en pension de titres, comptabilisés en tant que prêts garantis d’une valeur comptable de 514 8 millions de livres pour le Groupe et la Banque, à l’égard desquels le Groupe et la Banque détenaient des instruments de garantie comptabilisés à leur juste valeur de 515 5 millions de livres, que le groupe a pu intégralement réaffecter en garantie. Ces montants comprenaient des nantissements au comptant fournis en vertu des contrats de prise en pension de titres à hauteur de 3 5 millions de livres pour le Groupe et 0 £ pour la Banque. Ces transactions étaient généralement soumises à des conditions habituelles et classiques pour des activités de prêt sécurisé standards. Aucune transaction de ce type n'a été réalisée en 2015. Prêts garantis douteux La valeur des garanties est testée afin de détecter de signes observables des difficultés de l’emprunteur ; cette évaluation sert à déterminer les provisions pour pertes potentielles et à définir la stratégie de la direction, en vue du redressement de l'activité de l’entreprise ou du remboursement de la dette. Au 3 1 décembre 2015, les prêts commerciaux garantis douteux s’élevaient à 124 5 millions de livres, après déduction d'une provision pour amortissement de 57 7 millions de livres (2014: 261 3 millions de livres, après déduction d'une provision pour amortissement de 372 4 millions de livres). La juste valeur de la garantie détenue pour le prêt commercial garanti douteux était de 136 7 millions de livres (2014: 251 7 millions de livres) pour le Groupe. Aucun montant spécifique n’a été attribué aux frais de réalisation. Dans la détermination de la garantie totale détenue par le groupe pour les prêts commerciaux garantis douteux, la valeur de la garantie de chaque prêt a été limitée au montant en capital de l’avance en cours, afin d’éliminer les effets de tout sur-nantissement et de fournir une image plus transparente de l'exposition du Groupe. Les prêts commerciaux garantis douteux et les garanties correspondantes concernent les prêts accordés aux sociétés foncières et aux clients du secteur financier, du secteur du commerce et d’autres secteurs, comme les transports, la distribution et l’hôtellerie. Prêts garantis non douteux Les prêts garantis non douteux se sont élevés à 5 1 29 8 millions de livres (2014: 5 7 64 7 millions de livres). Pour les prêts commerciaux garantis non douteux, le Groupe déclare ses actifs avant déduction des garanties et comptabilise, donc, son exposition maximale aux pertes. Le Groupe estime que cette approche est valide, car la valeur des garanties à l’origine et pendant une période d'activité favorable peut ne pas être représentative de la valeur des garanties, si le débiteur connaît une période de difficultés. Les prêts commerciaux garantis non douteux sont principalement gérés sur la base des liquidités. Parfois, cela peut inclure une évaluation des garanties sous-jacentes, même si, pour les prêts douteux, cela n’implique pas forcément une évaluation sur la base de la juste valeur. Aucune information globale concernant les garanties relatives à l’intégralité du portefeuille de prêts commerciaux garantis non douteux n’a été fournie à la Direction. Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat (sauf Actions) Sont compris dans les actifs financiers détenus à des fins de transaction et autres actifs financiers inscrits à leur juste valeur au compte de résultat : les contrats de prise en pension de titres traités en tant que prêt garanti, d’une valeur de 3317 4 millions de livres pour le Groupe et 3728 5 millions pour la Banque (2014: 3672 5 millions pour le Groupe et 4772 6 millions pour la Banque). Les garanties sont détenues à une juste valeur de 3649 3 millions de livres pour le Groupe et de 3700 6 millions pour la Banque (2014: 4285 8 millions pour le Groupe et 5322 1 millions pour la Banque), que le Groupe a pu intégralement réaffecter en garantie. Au 3 1 décembre 2015, 1543 8 millions de livres (pour le Groupe) et 1787 6 millions de livres (pour la Banque) avaient été réaffectés en garantie (2014: 1031 9 millions de livres pour le Groupe et 2287 2 millions de livres pour la Banque). De plus, les titres détenus en tant que garanties, sous la forme de titres d'emprunt, se sont élevés à 5862 1 millions de livres pour le Groupe, et 4604 2 millions de livres pour la Banque (2014: 3372 1 millions pour le Groupe et 4431 8 millions pour la Banque). Sur ce montant, 2985 9 millions de livres (pour le Groupe) et 2936 0 millions de livres (pour la Banque) (2014: 3268 6 millions de livres pour le Groupe et 4333 8 millions de livres pour la Banque) avaient été revendus ou réaffectés en garantie pour les propres transactions du Groupe. Ces transactions ont généralement été réalisées conformément à des dispositions habituelles et classiques pour des activités de prêts sécurisés standard. Actif dérivés, après compensation des montants selon des accords-cadres de compensation Le Groupe réduit son exposition aux risques de crédit par le biais d'accords-cadres de compensation et de garanties sous la forme de liquidités ou de titres très liquides. En ce qui concerne l’actif dérivé net après compensation des montants, selon les accords de compensation, de 945 6 millions de livres pour le Groupe et 1451 2 millions de livres pour la Banque (2014: 1355 4 millions pour le Groupe et 2315 1 millions pour la Banque), des garanties en liquidités de 322 8 millions de livres pour le Groupe et de 152 8 millions de livres pour la Banque (2014: 365 1 millions pour le Groupe et 193 8 millions pour la Banque) étaient détenues. Engagements irrévocables de prêts et autres engagements éventuels liés aux opérations de crédit Au 3 1 décembre 2015, on comptait plusieurs engagements irrévocables de prêts et d’autres éventualités liées aux opérations de crédit, à hauteur de 6571 9 millions de livres pour le Groupe, et 4938 2 millions de livres pour la Banque (2014: 5771 1 millions pour le Groupe et 4215 0 millions pour la Banque). Des garanties sont détenues à titre de sûreté en cas d'utilisation du prêt, pour un montant de 955 1 millions de livres pour le Groupe et zéro £ pour la Banque (2014: 867 3 millions de livres pour le Groupe et 24 7 millions de livres pour la Banque) sur ces soldes. Garanties recouvrées Au cours de l’année, 20 3 millions de livres de garanties ont été recouvrés (2014: 82 8 millions de livres), principalement constituées de biens résidentiels. En ce qui concerne les portefeuilles au détail, le Groupe n’a pas la possession physique des biens ou des autres actifs détenus en garantie et a recours à des agents externes chargés d'en réaliser la valeur, dans les plus brefs délais, généralement dans le cadre d'une vente aux enchères, afin de régler la dette. Tout produit excédentaire éventuel de la vente est restitué à l’emprunteur ou traité conformément aux dispositions applicables en matière d’insolvabilité. Dans certaines circonstances, le Groupe prend physiquement possession des actifs détenus en garantie dans le cadre de prêts commerciaux. Dans ces cas, les actifs sont inscrits au bilan du Groupe et sont classés en fonction des politiques comptables du Groupe. A. Biens affectés en garantie Le Groupe nantit des actifs principalement pour des contrats de rachat et des transactions de prêt de titres, qui sont généralement réalisées conformément à des conditions habituelles pour des contrats de prêts garantis standards. Transactions de rachat Dépôts de banques Les Dépôts de banques comprennent des dépôts détenus en garantie relatifs à des facilités accordées, pour une valeur comptable de 706 1 millions de livres pour le Groupe et 704 4 millions de livres pour la Banque (2014: 107 5 millions de livres pour le Groupe et 48 0 millions de livres pour la Banque) et une juste valeur de 670 7 millions de livres pour le Groupe et de 670 7 millions de livres pour la Banque (2014: 107 5 millions pour le Groupe et 48 0 millions de livres pour la Banque). Dépôts des clients Les dépôts des clients ne comprennent aucun dépôt détenu en tant que garantie pour des facilités accordées (201 4 : zéro £). Par ailleurs, les soldes de garanties fournies sous forme de liquidités pour les accords de rachat se sont élevés à 5 millions de livres pour le Groupe et zéro £ pour la Banque (2014: 6 millions de livres pour le Groupe et zéro £ pour la Banque). Transactions et autres passifs financiers à juste valeur, par le biais du compte de résultat La juste valeur des actifs nantis dans le cadre de transactions de rachat - comptabilisées comme emprunts garantis en vertu desquels la partie bénéficiaire de la garantie est autorisée, par contrat ou selon les pratiques en vigueur, à réaffecter les biens en garantie - s'élevait à 4465 5 millions de livres pour le Groupe et 4817 2 millions de livres pour la Banque (2014: 5784 4 millions de livres pour le Groupe et 6701 6 millions pour la Banque). Opérations de prêts de titres L'actif financier suivant inscrit au bilan a été prêté à des tiers dans le cadre de transactions de prêt de titres: Le Groupe La Banque 2015 Millions de £ 2014 Millions de £ 2015 Millions de £ 2014 Millions de £ Actifs financiers détenus à des fins de transactions et autres actifs financiers inscrits à sa juste valeur au compte de résultat 6 478 9 955 1 807 2 040 Prêts et avances consentis aux clients 1 491 1 393 – – Titres obligataires classifiés en tant que prêts et créances – 88 69 88 Actifs financiers cessibles 4 247 8 363 4 464 7 706 1 2 216 1 9 799 6 340 9 834 Titrisations et obligations couvertes Outre l'actif détaillé ci-dessus, le Groupe détient également des Actifs grevés dans le cadre des programmes de titrisation et d'obligations couvertes du Groupe. (1) Risques de marché Risques de taux d’intérêt Dans le cadre des activités de banque au détail du Groupe, des risques liés aux taux d’intérêts peuvent résulter de différentes caractéristiques de re-tarification des actifs et des passifs. Les passifs sont soit insensibles aux fluctuations du taux d’intérêt –par exemple des dépôts de clients sans intérêts ou avec de faibles taux d’intérêts - soit sensibles aux changements de taux d’intérêts tout en étant assujettis à des taux qui peuvent varier à la discrétion du Groupe, et qui reflètent généralement, pour des raisons de compétitivité, les variations du taux de base de la Banque d’Angleterre. Le volume des dépôts, dont le taux est fixé de manière contractuelle pendant leur durée et jusqu’à leur échéance, est faible. De nombreux actifs bancaires sont sensibles aux fluctuations du taux d’intérêt : le volume des actifs à taux géré est important, comme par exemple les prêts immobiliers à taux variable, qui peuvent être considérés comme une compensation naturelle aux risques des taux d’intérêt découlant des passifs à taux gérés. Toutefois, une partie importante des titres d'emprunt, tels que de nombreux prêts personnels et immobiliers, sont assujettis à des taux d’intérêt qui sont fixés de manière contractuelle pour des périodes de 5 ans ou plus. Le Groupe et la Banque déterminent deux types de relations comptables de couverture pour les risques de taux d’intérêt: les couvertures de juste valeur et les couvertures de flux de trésorerie. Le Groupe et la Banque sont exposés à des risques de taux d’intérêt sur juste valeur pour leurs prêts à taux fixe à la clientèle, pour leurs dépôts de clients à taux fixe et la majorité de leur passif subordonné, ainsi qu’à des risques de taux d’intérêt sur flux de trésorerie sur leurs prêts à taux variables et leurs dépôts, ainsi que pour leur passif subordonné à taux variable. Au 3 1 décembre 2015, le capital notionnel total pour un swap de taux d’intérêts désigné comme couverture de juste valeur s’élevait à 12 1 33 1 millions de livres (2014: 11 5 90 5 millions de livres) pour le Groupe et 12 9 06 2 millions de livres pour la Banque (2014: 11 9 95 1 millions de livres), avec un actif de juste valeur net de 83 5 millions de livres (2014: actif de 148 0 millions de livres) pour le Groupe et un passif de juste valeur net de 170 7 millions de livres (2014: passif de 178 7 millions de livres) pour la Banque (note 15). Les pertes comptabilisées par les instruments de couverture s’élevaient à 69 5 millions de livres (2014: 279 1 millions de livres) pour le Groupe et 3 1 millions de livres pour la Banque (2014: pertes de 366 9 millions de livres). Les plus-values sur les instruments couverts attribuables au risque couvert s’élèvent à 51 6 millions de livres (2014: 265 2 millions de livres) pour le Groupe et 5 9 millions de livres (2014: 359 6 millions de livres) pour la Banque. De plus, le Groupe dispose de couvertures de flux de trésorerie qui sont principalement utilisées pour couvrir les fluctuations du coût de financement dans le cadre des activités commerciales. La Note 1 5 indique le moment où les couvertures de flux de trésorerie sont censées agir et le moment où elles vont influer sur les revenus, pour les couvertures de flux de trésoreries concernées. Au 3 1 décembre 2015, le montant notionnel en capital total pour un swap de taux d’intérêts désigné comme couverture de flux de trésorerie s’élevait à 46082 9 millions de livres (2014: 51874 6 millions de livres) pour le Groupe et 16 4 82 6 millions de livres (2014: 5239 6 de livres) pour la Banque, avec un passif de juste valeur de 71 8 millions de livres (2014: passif de 93 0 millions de livres) pour le Groupe et un actif de juste valeur net de 3 9 millions de livres (2014: actif de 2 9 millions de livres ) pour la Banque (note 15). En 2015, l’inefficacité comptabilisée dans le compte de résultat découlant des couvertures de flux de trésorerie a généré une plus-value de 3 millions de livres (2014: 5 6 millions de livres) pour le Groupe et 3 0 millions de livres pour la Banque (2014: 2 6 millions de livres). Risques de change Les activités de banque de détail et d'entreprise encourent des risques de change dans le cadre de la prestation des services destinés à leur clientèle. Toutes les expositions non-structurelles au risque de change hors négociation sont transférées au secteur de négociation au sein duquel sont contrôlées et surveillées. Ces risques résident dans les centres de négociation autorisés, qui sont soumis à des limites d'exposition. Les limites sont vérifiées chaque jour par les centres locaux et sont signalées au service central en charge du risque de marché. Des risques résultent aussi des investissements du Groupe à l'étranger. L'exposition structurelle du Groupe au risque de change est représentée par la valeur nette des fonds propres en devises étrangères et des investissements de passif subordonné dans les filiales et les succursales. Les plus/moins-values réalisées sur l'exposition structurelle au risque de change sont comptabilisées dans les réserves. Le Groupe couvre en partie son risque de conversion de devises relatif à l'investissement net dans des activités à l'étranger à l'aide d'emprunts croisés en devises. La Banque ne couvre pas son exposition aux risques. Au 3 1 décembre 2015, le principal agrégé des emprunts en devise du Groupe était de 67 0 millions de livres (2014: 58 7 millions de livres). En 2015, une plus-value d’inefficacité de 5 millions de livre avant imposition, et de 4 millions de livres après imposition (2014: une perte pour inefficacité d’un million de livres avant et après impôt) découlant des couvertures d’investissement nettes a été comptabilisée sur le compte des résultat. Les principales activités du Groupe à l'étranger sont concentrées en Amérique du Nord, en Amérique du Sud et en Europe. Le détail de l’exposition structurelle du Groupe aux risques de change, après couverture de l’investissement net, est le suivant: Opérations réalisées dans la devise de fonctionnement du Groupe Groupe Euro £m Dollar US £m Autres devises que la £ £m 31décembre 2015 Exposition brute 246 447 32 Couverture des investissements nets - 254 - 415 - 1 Total des expositions structurelles en devises étrangères, après couverture des investissements nets - 8 32 31 31décembre 2014 Exposition brute 286 392 100 Couverture des investissements nets - 218 - 342 - 27 Total des expositions structurelles en devises étrangères, après couverture des investissements nets 68 50 73 Banque Euro £m Dollar US £m Autres devises que la £ £m 31décembre 2015 Exposition brute - 2 91 28 Couvertures des investissements nets – – – Total des expositions structurelles en devises étrangères, après couverture des investissements nets - 2 91 28 31décembre 2014 Exposition brute 7 43 94 Couverture des investissements nets – – – Total des expositions structurelles en devises étrangères, après couverture des investissements nets 7 43 94 (2) Risque de liquidité Le risque de liquidité est défini en tant que risque que le Groupe ne possède pas de ressources suffisantes pour couvrir ses engagements à l'échéance ou qu'elle ne puisse respecter ses engagements qu'à un coût excessif. Le risque de liquidité est géré par une série de mesures, tests et états principalement basés sur l'échéance contractuelle. Le Groupe effectue des stress tests mensuels de sa position de liquidité par rapport à différents scénarios, dont ceux prescrits par le PRA. La propension du Groupe au risque de liquidité est également calibrée selon une série d'indicateurs de mesure de la liquidité en période de stress. Les tableaux ci-dessous analysent le passif lié aux instruments financiers du Groupe et de la Banque, à l'exclusion du passif résultant des contrats d'assurance et d'investissement avec participation, sur la base des futurs flux de trésorerie non actualisés, en fonction de l'échéance contractuelle, en les répartissant par échéance selon la durée restant à courir à la date du bilan; les soldes dont l'échéance n'est pas fixée sont inclus dans la catégorie des échéances supérieures à 5 ans. Certains soldes, inclus dans le tableau ci-dessous en fonction de leur durée résiduelle, sont remboursables à la demande, contre paiement d'une pénalité. Jusqu'à 1 mois £m 1-3 mois £m 3-12 mois £m 1-5 ans £m Plus de 5 ans £m Total £m Groupe Au 3 1 décembre 2015 Dépôts de banques 6 586 1 143 6 179 2 785 400 1 7 093 Dépôts de clients 33 9 387 2 1 234 3 4 012 2 3 932 567 41 9 132 Passif financier détenu à des fins de transaction et autre passif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat 2 3 400 1 5 465 5 404 5 921 1 0 662 6 0 852 Titres obligataires en émission 7 526 9 131 1 8 467 3 4 515 2 4 540 9 4 179 Passif résultant de contrats d'investissement sans participation 429 365 1 644 4 396 1 5 901 2 2 735 Passif subordonné 425 331 3 720 9 019 1 4 779 2 8 274 Total passif financier non dérivé 37 7 753 4 7 669 6 9 426 8 0 568 6 6 849 64 2 265 Passif financier dérivé: Dérivés bruts réglés–sorties 3 1 932 2 8 059 2 7 510 2 9 962 2 8 507 14 5 970 Dérivés bruts réglés–entrées - 3 0 432 - 2 6 967 - 2 6 337 - 2 7 883 - 2 6 521 - 13 8 140 Dérivés bruts réglés–flux nets 1 500 1 092 1 173 2 079 1 986 7 830 Passif dérivé net réglé 1 6 600 115 321 953 2 587 2 0 576 Total passif financier dérivé 1 8 100 1 207 1 494 3 032 4 573 2 8 406 Au 3 1 décembre 2014 Dépôts de banques 4 238 1 734 1 427 2 895 1 003 1 1 297 Dépôts de clients 36 5 331 1 4 003 3 8 521 3 1 614 470 44 9 939 Passif financier détenu à des fins de transaction et autre passif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat 3 2 209 1 5 145 1 316 3 657 7 508 5 9 835 Titres obligataires en émission 1 1 059 6 163 1 5 155 3 3 864 2 9 306 9 5 547 Passif résultant de contrats d'investissement sans participation 5 10 140 241 1 6 741 1 7 137 Passif subordonné 670 1 386 2 358 9 820 1 2 940 2 7 174 Total passif financier non dérivé 41 3 512 3 8 441 5 8 917 8 2 091 6 7 968 66 0 929 Passif financier dérivé: Dérivés bruts réglés–sorties 3 9 616 3 2 166 3 4 932 4 2 415 4 1 128 19 0 257 Dérivés bruts réglés–entrées - 3 7 928 - 3 0 408 - 3 2 999 - 3 9 883 - 3 5 858 - 17 7 076 Dérivés bruts réglés–flux nets 1 688 1 758 1 933 2 532 5 270 1 3 181 Passif dérivé net réglé 2 1 959 114 340 1 150 3 650 2 7 213 Total passif financier dérivé 2 3 647 1 872 2 273 3 682 8 920 4 0 394 La majorité des passifs liés à des contrats d'investissement sans participation du Groupe sont adossés à des unités de compte. Ces produits adossés à des unités de compte sont investis selon les instructions du fonds libellé en unités de compte. Des clauses incluses dans la police permettent de reporter les ventes, si nécessaire, de manière à ce que les actifs puissent être réalisés sans vente forcée. Le passif du Groupe résultant des contrats d'assurance et d'investissement a avec participation sont analysés sur la base du comportement, comme l'autorise l'IFRS 4, comme suit: Jusqu'à 1 mois £m 1-2 mois £m 3-12 mois £m 1-5 ans £m Plus de 5ans £m Total £m Au 3 1 décembre 2015 1 477 1 081 4 745 1 0 444 6 2 570 8 0 317 Au 3 1 décembre 2014 1 037 1 276 5 101 2 0 914 5 8 613 8 6 941 En ce qui concerne les contrats d'assurance et d'investissement avec participation qui ne sont pas adossés à des unités de compte et ne sont pas inclus dans les fonds with profit du Groupe, notamment les obligations liées aux rentes annuelles, il s'agit d'investir dans des actifs de manière à ce que les flux de trésorerie générés par les investissements correspondent à ceux prévus pour les futurs passifs prévisionnels. Jusqu'à 1 mois £m 1-3 mois £m 3-12 mois £m 1-5 ans £m Over 5ans £m Total £m Banque Au 3 1 décembre 2015 Dépôts de banques 4 913 1 111 6 070 1 290 400 1 3 784 Dépôts de clients 18 2 384 1 2 807 8 602 1 760 386 20 5 939 Passif financier détenu à des fins de transaction et autre passif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat 2 3 047 1 5 465 5 404 5 921 1 0 661 6 0 498 Titres obligataires en émission 3 759 8 003 1 7 838 3 7 932 2 6 341 9 3 873 Passif subordonné 305 1 352 3 348 1 1 536 7 468 2 4 009 Total passif financier non dérivé 21 4 408 3 8 738 4 1 262 5 8 439 4 5 256 39 8 103 Passif financier dérivé: Dérivés bruts réglés–sorties 3 1 699 2 7 798 2 6 754 2 7 092 2 3 302 13 6 645 Dérivés bruts réglés–entrées -3 0 375 -2 6 816 -2 5 596 -2 5 079 -2 1 874 -12 9 740 Dérivés bruts réglés–flux nets 1 324 982 1 158 2 013 1 428 6 905 Passif dérivé net réglé 1 4 460 8 115 191 660 1 5 434 Total passif financier dérivé 1 5 784 990 1 273 2 204 2 088 2 2 339 Jusqu'à 1 mois £m 1-3 mois £m 3-12 mois £m 1-5 ans £m Plus de 5 ans £m Total £m Au 3 1 décembre 2014 Dépôts de banques 4 173 1 136 1 169 1 561 288 8 327 Dépôts de clients 17 5 031 8 223 7 065 4 511 348 19 5 178 Passif financier détenu à des fins de transaction et autre passif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat 3 1 056 1 4 731 1 451 3 354 7 504 5 8 096 Titres obligataires en émission 7 547 4 614 9 255 1 9 715 2 2 541 6 3 672 Passif subordonné 371 509 1 386 4 801 9 492 1 6 559 Total passif financier non dérivé 21 8 178 2 9 213 2 0 326 3 3 942 4 0 173 34 1 832 Passif financier dérivé: Dérivés bruts réglés–sorties 3 6 964 2 8 245 3 1 639 3 4 609 2 3 375 15 4 832 Dérivés bruts réglés–entrées - 3 5 481 - 2 6 665 - 2 9 881 - 3 2 716 - 2 1 481 - 14 6 224 Dérivés bruts réglés–flux nets 1 483 1 580 1 758 1 893 1 894 8 608 Passif dérivé net réglé 1 8 253 27 88 303 516 1 9 187 Total passif financier dérivé 1 9 736 1 607 1 846 2 196 2 410 2 7 795 Les tableaux ci-dessous contiennent les montants et les durées résiduelles du passif éventuel et des engagements hors bilan. A 1 an £m 1-3 ans £m 3-5 ans £m Plus de 5 ans £m Total £m Groupe 31décembre 2015 Acceptations et avals 50 1 1 – 52 Autre passif éventuel 1 463 365 107 646 2 581 Total passif éventuel 1 513 366 108 646 2 633 Engagements de prêt 6 7 765 1 8 807 1 9 317 7 027 11 2 916 Autres engagements 38 4 83 296 421 Total engagements 6 7 765 1 8 807 1 9 317 7 027 11 2 916 Total passif éventuel et engagements 6 9 278 1 9 173 1 9 425 7 673 11 5 549 31décembre 2014 Acceptations et avals 58 – – 1 59 Autre passif éventuel 1 306 504 130 683 2 623 Total passif éventuel 1 364 504 130 684 2 682 Engagements de prêt 7 2 693 1 3 750 1 5 733 5 103 10 7 279 Autres engagements 101 162 – – 263 Total engagements 7 2 794 1 3 912 1 5 733 5 103 10 7 542 Total passif éventuel et engagements 7 4 158 1 4 416 1 5 863 5 787 11 0 224 A 1 an £m 1-3 ans £m 3-5 ans £m Plus de 5 ans £m Total £m Banque 31décembre 2015 Acceptations et avals 50 1 1 – 52 Autre passif éventuel 1 378 360 107 577 2 422 Total passif éventuel 1 428 361 108 577 2 474 Engagements de prêt 3 6 049 1 6 231 1 8 301 4 729 7 5 310 Autres engagements 38 4 83 272 397 Total engagements 3 6 087 1 6 235 1 8 384 5 001 7 5 707 Total passif éventuel et engagements 3 7 515 1 6 596 1 8 492 5 578 7 8 181 31décembre 2014 Acceptations et avals 58 – – – 58 Autre passif éventuel 1 089 502 124 622 2 337 Total passif éventuel 1 147 502 124 622 2 395 Engagements de prêt 3 8 751 1 1 710 1 5 194 2 570 6 8 225 Autres engagements 100 162 – – 262 Total engagements 3 8 851 1 1 872 1 5 194 2 570 6 8 487 Total passif éventuel et engagements 3 9 998 1 2 374 1 5 318 3 192 7 0 882 (3) Risque d'assurance La propension du Groupe pour la solvabilité et les bénéfices des entités d'assurance est vérifiée et approuvée chaque année par le Conseil d'Administration. Les risques d'assurance sont mesurés à l'aide de différentes techniques dont les stress tests et les simulations de scénarios, et, si nécessaire, les modèles stochastiques. Une surveillance permanente est en place pour suivre la progression des risques d'assurance, notamment par le suivi des expériences réelles par rapport aux prévisions et par l'évaluation de l'efficacité des contrôles mis en place pour la gestion du risque d'assurance. 5 3 Capital Gestion du capital Au sein du Groupe, le capital de chaque entité est géré activement à une fréquence adéquate; par ailleurs, les ratios réglementaires constituent un facteur essentiel dans les processus de planification et de budgétisation et les ratios prévisionnels sont mis à jour et vérifiés régulièrement pendant l'exercice par le Comité de l'Actif et du Passif de Lloyds Banking Group. Les augmentations de capital sont effectuées en tenant compte de l'évolution de la réglementation, de la croissance prévue et de la devise dans laquelle sont libellés les actifs faisant l'objet du risque. Les politiques et les procédures relatives aux capitaux sont soumises à une supervision de la part d'une entité indépendante. Le Groupe mesure le montant de son capital selon le cadre réglementaire défini par la Directive et le Règlement sur les exigences de fonds propres (paquet CRD IV), telle qu'appliquée au Royaume Uni par le biais de la déclaration de politique PS7/1 3 de la Prudential Regulation Authority (PRA). L'application du paquet CRD IV est soumise à la phase de transition autorisée par la PS7/13. Pendant l'exercice, les différentes entités réglementées membres du Groupe et le Groupe lui-même se sont conformés à chacune des normes externes imposées en matière de fonds propres. Evolution du capital réglementaire Le cadre réglementaire à l'intérieur duquel opère le Groupe continue à évoluer au niveau mondial grâce à l'activité du Financial Stability Board (FSB) et du Comité de Bâle sur le Contrôle Bancaire (BCBS), et au niveau européen principalement suite à le mise en œuvre du paquet de normes techniques et de directives CRD IV et au Royaume Uni à travers la PRA et les directives du Financial Policy Committee (FPC).Le Groupe continue à suivre de très près ces évolutions, en analysant les impacts possibles en termes de capital, afin d'assurer le maintien d'une solide structure de capital au niveau du Groupe et de chaque entité réglementée, qui aille au-delà des exigences de base imposées et de la propension au risque du Groupe et qui soit conforme aux attentes du marché. Ressources en capital Les ressources en capital transitionnelles du Groupe selon le paquet CRD IV peuvent être résumées comme suit: 2015 £m 2014 £m Capitaux propres attribuables aux actions ordinaires de Catégorie 1 3 4 041 3 6 464 Autres capitaux de Catégorie 1 3 584 4 583 Capitaux de Catégorie 2 1 2 027 1 5 201 Total capitaux 4 9 652 5 6 248 5 4 Etats des flux de trésorerie a Variations de l'actif d'exploitation Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 201 4 (1) £m Variations des Prêts et créances 6 081 1 2 846 5 486 - 1 365 Variations des montants des Créances vis-à-vis d'entités apparentées de Lloyds Banking Group 437 3 204 - 2 181 13 2 561 Variations des Instruments financiers dérivés, de l'actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit au compte de résultat à sa juste valeur 2 0 557 - 1 1 446 2 3 492 - 4 1 022 Variations dans les autres actifs d'exploitation 7 886 - 1 965 1 724 - 737 Variations de l'actif d'exploitation 3 4 961 2 639 2 8 521 8 9 437 (1) Mis à jour - cf.note 1. b Variations du passif d'exploitation Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Variation des Dépôts de banques 6 107 - 3 029 5 482 - 2 176 Variations des Dépôts de clients - 4 252 7 745 1 0 893 9 422 Variation des montants des Dettes vis-à-vis d'entités apparentées de Lloyds Banking Group 636 - 3 629 - 2 1 228 - 15 2 046 Variations des Titres obligataires en émission 6 218 - 1 1 114 1 2 188 1 2 894 Variations des Instruments financiers dérivés, du Passif financier détenu à des fins de transaction transaction et autre passif financier inscrit au compte de résultat à sa juste valeur - 1 6 984 2 3 886 - 2 7 175 4 3 134 Variation du passif généré par les contrats d'investissement - 3 922 - 342 – – Variations autre passif d'exploitation 1 207 - 5 148 - 1 606 147 Variations du passif d'exploitation - 1 0 990 8 369 - 2 1 446 - 8 8 625 c Eléments hors flux de trésorerie Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Amortissement 2 112 1 935 707 536 Diminution permanente de la valeur de l'investissement dans les filiales – – 531 149 Dividendes reçus de la part des filiales – – - 1 2 820 - 2 873 Réévaluation des biens d'investissement - 416 - 513 – – Provision pour pertes liées aux prêts 441 737 293 443 Radiation de la provision pour pertes liées aux prêts, après déduction des recouvrements - 3 467 - 5 761 - 609 - 1 003 Dépréciation des actifs financiers cessibles 4 2 1 – Variation du passif lié aux contrats d'assurance - 2 856 4 069 – – Provision pour assurance de protection des paiements 4 000 2 200 2 550 1 394 Autres provisions réglementaires 837 925 383 561 Autres mouvements de la provision 337 222 - 57 633 Charge (crédit) net(te)pour les plans de retraite à prestations déterminées 315 - 478 164 - 182 Impact de la consolidation et de la déconsolidation de SICAV ( 1 ) - 5 978 - 5 277 – – Actualisation des provisions pour dépréciation - 56 - 126 - 76 - 96 Composante de devises étrangères du bilan ( 2 ) - 186 1 057 - 902 - 542 Intérêts débiteurs sur passif subordonné 2 452 2 752 1 751 1 848 Pertes (bénéfices)sur cession d'entreprises 46 - 208 - 139 - 210 Autres éléments hors de flux de trésorerie - 456 - 97 38 - 212 Total éléments hors trésorerie - 2 871 1 439 - 8 185 446 Cotisations aux plans de prestations déterminées - 433 - 538 - 237 - 157 Paiements relatifs à la provision pour assurance de protection des paiements - 3 091 - 2 458 - 1 895 - 1 650 Paiements relatifs aux autres provisions réglementaires - 661 - 1 104 - 370 - 667 Autres 7 29 – – Total autres éléments - 4 178 - 4 071 - 2 502 - 2 474 Eléments hors trésorerie et autres éléments - 7 049 - 2 632 - 1 0 687 - 2 028 (1) Ces SICAV (sociétés d'investissement à capitaux variables) sont des organismes de placement collectif, qui sont consolidés si le Groupe gère les fonds et détient une participation suffisante. Le nombre de SICAV à consolide varie à chaque date de bilan, car les investisseurs externes acquièrent et cèdent leurs participations dans les différents fonds. La consolidation de ces fonds est effectuée par l'inclusion des investissements du fonds et d'un passif correspondant pour les détenteurs d'unités; les variations relatives aux fonds consolidés représentent un mouvement hors flux de trésorerie dans le bilan. (2) Dans l'examen des mouvements intervenus dans chaque poste de bilan, l'impact des fluctuations des taux de change est supprimé afin de montrer l'impact des flux de trésorerie sous-jacents. d Analyse de la trésorerie et des équivalents de trésorerie inscrits au bilan Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m En-caisse et avoirs détenus auprès des banques centrales 5 8 417 5 0 492 5 5 919 4 0 965 Moins: dépôt de réserves obligatoires ( 1 ) - 941 - 980 - 485 - 478 5 7 476 4 9 512 5 5 434 4 0 487 Prêts et avances en faveur des banques 2 5 117 2 6 155 2 625 4 591 Moins: montants à échéance de 3 mois ou plus - 1 0 640 - 1 0 520 - 2 207 - 2 106 1 4 477 1 5 635 418 2 485 Total trésorerie et équivalents de trésorerie 7 1 953 6 5 147 5 5 852 4 2 972 (1) Les dépôts de réserves obligatoires sont détenus auprès des banques centrales conformément aux obligations légales; ces dépôts ne sont pas disponibles pour le financement des opérations courantes du Groupe. Le poste "trésorerie et équivalents de trésorerie" du Groupe au 3 1 décembre 201 5 s'élève à £13,54 5 millions (2014: £12,85 5 million) détenus dans les fonds-vie du Groupe, qui ne sont pas disponibles pour le financement des opérations courantes du Groupe. e Acquisition d'entités et activités du Groupe Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Injections de capitaux supplémentaires en faveur des filiales – – - 64 - 750 Acquisition de/investissement dans des entreprises associés et joint-ventures - 5 - 1 – – Sorties nettes de trésorerie - 5 - 1 - 64 - 750 F Cession d'entités et activités du Groupe Groupe Banque 2015 £m 2014 £m 2015 £m 2014 £m Actif financier détenu à des fins de transaction et autre actif financier inscrit à sa juste valeur au compte de résultat 3 420 11 – – Prêts et avances en faveur des banques 5 539 55 – – Prêts et avances consentis aux clients 2 1 333 256 – 256 Actifs financiers cessibles 654 – – – Valeur des affaires en cours 60 – – – Immobilisations corporelles 150 – – – 3 1 156 322 – 256 Dépôts de clients - 2 4 613 - 266 – - 266 Titres obligataires en émission - 9 – – – Passif résultant des contrats d'assurance et des contrats d'investissement avec participation - 3 828 – – – Passif résultant des contrats d'investissement sans participation - 549 – – – Intérêts minoritaires - 825 – – – Autre actif (passif) net - 314 802 – – - 3 0 138 536 – - 266 Actif (passif) net cédé 1 018 858 – - 10 Investissement dans des filiales ayant fait l'objet d'une cession – – 711 910 Contrepartie reçue autre qu'au comptant – - 518 – - 518 (Perte) bénéfice sur la vente d'activités - 46 208 139 351 Contrepartie reçue pour la cession du contrôle d'entités et activités du Groupe 972 548 850 733 Trésorerie et équivalents de trésorerie cédés - 5 043 - 5 – - 5 Entrées (sorties) nettes de trésorerie - 4 071 543 850 728 5 5 Cession des participations détenues dans TSB Banking Group plc Le 2 0 mars 2015, le Groupe a annoncé avoir avait accepté de céder une participation de 9.99% dans TSB Banking Group plc (TSB) à Banco de Sabadell S.A. (Banco Sabadell) et avoir conclu un accord définitif relatif à l'acceptation de l'offre au comptant de Banco Sabadell pour le reliquat de 40.01% de la participation détenue dans TSB. L'offre de Banco Sabadell était subordonnée, entre autres, à l'approbation des autorités de régulation. Suite à la cession de la participation de 9.99%, qui a pris effet le 2 4 mars 2015, la participation du Groupe dans TSB a été réduite à 40.01% ceci a mené à la perte du contrôle exercé sur TSB et à la déconsolidation de TSB. La participation résiduelle du Groupe, de 40.01%, a été enregistrée à la juste valeur, en tant qu'actif détenu en vue de sa revente. Le Groupe a comptabilisé une perte de £66 0 millions correspondant au coût net du Contrat Transitoire de Prestation de Services conclu entre Lloyds et TSB, à la contribution apportée par Lloyds à TSB pour le changement de solution de services informatiques et au résultat net de la vente de la participation de 9.99% ainsi qu'à la juste évaluation de l'investissement résiduel. Le 3 0 juin 2015, le Groupe a annoncé que toutes les autorisations encore nécessaires pour la vente de son reliquat de participation de 40.01% dans TSB avaient été obtenues et que la vente n'était plus soumise à aucune condition, de quelque nature que ce soit ; le produit de la vente a été reçu le 1 0 juillet 2015. Au 3 1 décembre 2015, le Groupe détenait une participation de £2,34 9 millions dans Cape Funding No. 1 PLC, un véhicule de financement par titrisation créé par TSB. 5 6 Futures évolutions en matière comptable Les prises de position comptables suivantes ne s'appliquent pas à l'exercice au 3 1 décembre 201 5 et 'ont pas été prises en compte dans la préparation des présents états financiers. Sous réserve des données figurant ci-dessous, l'impact effectif de ces modifications comptables est en cours d'évaluation par le Groupe. A la date du 1 6 mars 2016, ces prises de position doivent être validées par l'UE. IFRS 9 Instruments Financiers L'IFRS 9 remplace l'IAS 3 9 Instruments Financiers: Comptabilisation et Evaluation. Selon l'IFRS 9, l'actif financier doit être classé dans une des trois catégories d'évaluation, à savoir: juste valeur dans le compte de résultat, juste valeur dans "autres éléments du résultat global" et coût amorti, selon les objectifs du modèle économique de l'entreprise pour la gestion de son actif financier et les caractéristiques contractuelles des flux de trésorerie des instruments. Ces modifications ne devraient avoir aucun impact significatif sur le Groupe. L'IFRS 9 remplace également l'approche actuelle de dépréciation de la ‘perte encourue’ par une approche de perte de crédit prévisionnelle, qui permet une comptabilisation anticipée de la perte Le modèle de dépréciation prévu par l'IFRS 9 comporte trois phases distinctes. Les entités doivent comptabiliser, lors de la comptabilisation initiale, une provision pour perte prévisionnelle sur 1 2 mois (phase n° 1) et une provision pour perte de crédit prévisionnelle sur la durée de vie, en cas d'augmentation significative du risque de crédit (phase 2). L'évaluation de l'existence ou non d'une augmentation significative du risque de crédit constitue un aspect essentiel de la méthode prévue par l'IFRS 9 et implique l'adoption de mesures quantitatives, telles que le calcul des probabilités de défaut, et de facteurs qualitatifs : par conséquent, elle nécessite la formulation de jugements significatifs de la part de la Direction. La Phase 3 requiert une preuve objective de la dépréciation, qui est similaire à l'orientation relative aux pertes encourues de l'IAS 39. L'IFRS 9 nécessite une plus vaste utilisation d'informations prospectives, et notamment de prévisions raisonnables et gérables sur la future conjoncture économique. La nécessité de prendre en compte différents scénarios économiques et leur possible impact sur la provision constitue un aspect très subjectif du modèle de dépréciation proposé par l'IFRS 9. Les engagements de prêt et les Garanties financières non mesurées à la juste valeur dans le compte de résultat sont également concernés. Ces modifications peuvent également donner lieu à une augmentation significative des provisions inscrites au bilan du Groupe pour la couverture des pertes de crédit, bien que l'importance d'une éventuelle augmentation dépende, entre autres, de la composition des portefeuilles de prêts du Groupe et de la conjoncture économique prévue à la date de mise en œuvre. La nécessité de transférer des actifs d'une phase à l'autre et d'intégrer des données prospectives dans le calcul de la perte de crédit prévisionnelle, y compris de multiples scénarios économiques, pourrait entraîner une plus grande volatilité des charges de dépréciation par rapport au modèle de dépréciation prévu par l'IAS 39. Le modèle de perte de crédit prévu par l'IFRS 9 diffère, par de nombreux aspects, des modèles réglementaires: par exemple, les actifs de phase 2 selon l'IFRS 9 comportent un montant de perte prévisionnelle sur la durée de vie, tandis que les modèles réglementaires génèrent des pertes prévisionnelles sur 1 2 mois pour les prêts non impayés. De plus, des actifs différents sont concernés par chaque base de reporting ; par conséquent, l'importance des pertes prévisionnelles selon le modèle réglementaire ne doit pas être considérée comme une approximation de la provision pour pertes selon l'IFRS 9. En 2015, le Comité de Bâle sur le Contrôle des Banques a publié une orientation finalisée sur le risque de crédit et la comptabilisation des pertes de crédit prévisionnelles. Ce document fixe des orientations réglementaires concernant les modalités d'interaction entre les modèles de comptabilisation des pertes de crédit prévisionnelles et les pratiques de chaque banque en matière de risque de crédit. Les processus, les contrôles et la gouvernance existants en matière de dépréciation seront revus et modifiés, si nécessaire, pour prendre en compte l'augmentation des demandes relatives au modèle de dépréciation pour perte de crédit prévisionnelle. Les règles de comptabilité de couverture issues de l'IFRS 9 sont plus étroitement alignées sur les pratiques de gestion des risques et suivent une approche davantage basée sur les principes, que l'IAS 39. Le Groupe n'a pas encore pris une décision concernant la poursuite ou non de l'application de la comptabilité de couverture selon l'IAS 39. Le Groupe a mis en place un programme IFRS 9 pour assurer une pratique de plus grande qualité, conforme aux normes et aux orientations réglementaires. Ce programme concerne les fonctions Finance et Gestion du Risque du Groupe, sous la supervision des Comités d'orientation des Divisions et du Groupe. Les principales responsabilités de ce programme concernent la définition d'une méthode et d'une politique comptable conformes à l'IFRS 9, l'identification des données et des systèmes nécessaires et l'établissement d'un modèle d'exploitation et d'un cadre de gouvernance adéquat. Les flux de travail relatifs à la dépréciation ont développé des méthodes pour de nombreux aspects inhérents à l'application de l'IFRS 9, bien qu'une validation ultérieure de ces décisions soit nécessaire compte tenu des incertitudes qui entourent la définition des exigences en matière réglementaire et d'audit. La construction d'un modèle de risque a commencé et des plans détaillés, notamment en ce qui concerne les ressources nécessaires, sont en place. Le modèle devrait être en grande partie complété en 201 6 pour permettre la réalisation de tests importants, tandis que le développement des informations de gestion devrait avoir lieu en 2017. L'IFRS 9 s'applique aux exercices à compter du 1er janvier 2018. IFRS 1 5 Recettes des contrats conclus avec les Clients L'IFRS 1 5 remplace l'IAS 1 8 Produit des activités ordinaires et l'IAS 1 1 Contrats de Construction. Les instruments financiers, les baux et les contrats d'assurance n'étant pas concernés, cette norme ne devrait pas avoir un impact significatif pour le Groupe. L'IFRS 1 5 entre en vigueur à partir du 1er janvier 2018. IFRS 1 6 Baux Le 1 3 janvier 2016, l'IASB a publié l'IFRS 16, qui remplace l'IAS 1 7 Baux. L'IFRS 1 6 exige que les preneurs comptabilisent un poste d'actif pour le droit d'utilisation de l'actif et un poste de passif pour les paiements résultant des contrats de bail. Les règles comptables applicables au bailleur restent conformes à l'approche actuelle selon l'IAS 17. L'IFRS 1 6 entre en vigueur à partir du 1er janvier 2019. Modifications apportées à l'IAS 7 Etat des flux de trésorerie et à l'IAS 1 2 Impôt sur le revenu En janvier 2016, l'ASB a publié des modifications relatives à l'IAS 7 Etat des flux de trésorerie, selon lesquelles les entités sont tenues de fournir des informations supplémentaires sur leurs opérations de financement, et à l'IAS 1 2 Impôt sur le revenu, afin de clarifier dans quels cas les pertes non réalisées d'un actif d'impôt sur le revenu doivent être comptabilisées. Ces modifications, qui doivent entre en vigueur à compter du 1er janvier 2017, ne devraient pas avoir un impact significatif pour le Groupe. 5 7 Autres informations Lloyds Bank plc et ses filiales constituent un groupe de services financiers leader, basé au Royaume Uni. Ses membres fournissent une vaste gamme de services bancaires et financiers, à des clients basés au Royaume Uni et dans certains pays étrangers. La société mère directe et ultime et holding de Lloyds Bank plc est la société de droit écossais Lloyds Banking Group plc. Pour obtenir des copies des états financiers annuels consolidés et du rapport annuel consolidé de Lloyds Banking Group plc, vous pouvez adresser une demande au siège de Lloyds Banking Group, 2 5 Gresham Street, London EC2V 7HN. Vous pouvez également les télécharger sur le site www.Lloyds Bankinggroup.com. Rapport de gestion Le rapport de gestion est disponible au siège social de la société.