KBC BANK SA Société de droit belge au capital de 8 948 439 652 € Siège social : Avenue du Port 2 B – 1080. Bruxelles Numéro d’Entreprise : 0462 920 226 Version abrégée des comptes annuels consolidés 2017 KBC Bank SA (La version complète est disponible en anglais et en néerlandais) I. — Compte de résultats consolidé (En millions d'euros .) 2017 2016 Revenus nets d’intérêts 3 546 3 635 Revenus d’intérêts 5 760 6 147 Charges d'intérêts -2 214 -2 512 Revenus de dividendes 20 27 Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats 860 551 Résultat net réalisé sur actifs financiers disponibles à la vente 82 134 Revenus nets de commissions 2 023 1 753 Revenus de commissions 2 706 2 175 Charges de commissions -683 -422 Autres revenus nets 25 140 Total des produits 6 588 6 240 Charges d'exploitation -3 568 - 3 399 Charges de personnel -1 690 -1 589 Frais généraux administratifs -1 718 -1 663 Amortissements sur actifs immobilisés -160 -146 Réductions de valeur 44 -145 Sur prêts et créances 87 -126 Sur actifs financiers disponibles à la vente -2 -1 Sur goodwill 0 0 Sur autres -41 -19 Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises 8 23 Résultat avant impôts 3 073 2 719 Impôts -891 -525 Résultat après impôts 2 182 2 195 Attribuable à des participations minoritaires 179 169 Attribuable aux actionnaires de la société mère 2 003 2 026 Les résultats de United Bulgarian Bank et Interlease, rachetés mi-2017, sont repris dans les résultats 2017 du groupe à compter du second semestre (contribution au bénéfice net pour cette période : 27 millions d’ euros ). II. — Résultats net réalisé et non réalisé consolidé (comprehensive income) (En millions d'euros .) 2017 2016 Résultat après impôts 2 182 2 195 Attribuable à des participations minoritaires 179 169 Attribuable aux actionnaires de la société mère 2 003 2 026 Résultats non réalisés, traités dans le compte de résultats 24 -272 Variation nette de la réserve pour réévaluation des actions -63 -103 Ajustements à la juste valeur avant impôts 12 -1 Impôts différés sur les variations de la juste valeur 0 -2 Transfert de la réserve au résultat net -75 -100 Réductions de valeur 0 0 Profits/pertes nets sur cessions -75 -114 Impôts différés 0 14 Variation nette de la réserve pour réévaluation des obligations 77 7 Ajustements à la juste valeur avant impôts 74 39 Impôts différés sur les variations de la juste valeur 37 -10 Transfert de la réserve au résultat net -33 -22 Réductions de valeur 0 0 Profits/pertes nets sur cessions -32 -29 Proratisation et réduction de valeur sur la réserve pour réévaluation d’actifs financiers disponibles à la vente à la suite de la reclassification dans les Prêts et créances et d’actifs financiers détenus jusqu’à l’échéance -14 -5 Impôts différés 13 12 Variation nette de la réserve pour réévaluation des autres actifs 0 0 Ajustements à la juste valeur avant impôts 0 0 Impôts différés sur les variations de la juste valeur 0 0 Transfert de la réserve au résultat net 0 0 Réductions de valeur 0 0 Profits/pertes nets sur cessions 0 0 Impôts différés 0 0 Variation nette de la réserve de couverture (flux de trésorerie) 17 -193 Ajustements à la juste valeur avant impôts 220 -380 Impôts différés sur les variations de la juste valeur -245 123 Transfert de la réserve au résultat net 42 64 Montant brut 64 92 Impôts différés -22 -28 Variation nette des écarts de conversion -7 20 Montant brut 89 -16 Impôt différé -96 36 Variation nette liée aux entreprises associées et coentreprises 0 -1 Montant brut -2 -2 Impôts différés 2 0 Autres mutations -1 0 Résultats non réalisés, non traités dans le compte de résultats 74 -250 Variation nette des régimes à prestations définies 80 -250 Variations, IAS 19 113 -364 Impôts différés sur les variations, IAS 19 -33 114 Variation nette du risque de crédit propre -6 0 Variations (risque de crédit) -8 0 Impôts différés sur les variations 3 0 Transfert au Résultat reporté : montant brut 0 0 Transfert au Résultat reporté : impôts différés 0 0 Variation nette liée aux entreprises associées et coentreprises 0 0 Variations 0 0 Impôts différés sur les variations 0 0 Total des résultats réalisés et non réalisés 2 280 1 673 Attribuable à des participations minoritaires 181 170 Attribuable aux actionnaires de la société mère 2 100 1 503 III. — Bilan consolidé Actif (En millions d'euros .) 31 / 12 / 2017 31 / 12 / 2016 Trésorerie et soldes avec les banques centrales 29 762 20 711 Actifs financiers 220 184 211 848 Détenus à des fins de transaction 7 509 9 787 Considérés dès le début comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats 63 1 129 Disponibles à la vente 19 637 21 084 Prêts et créances 166 927 151 140 Détenus jusqu'à l'échéance 25 803 28 297 Dérivés de couverture 245 410 Variation de la juste valeur des positions couvertes dans le cadre de la couverture à la juste valeur du risque de taux d’intérêt d’un portefeuille -78 202 Actifs d’impôts 1 575 2 276 Actifs d’impôts exigibles 45 49 Actifs d’impôts différés 1 530 2 227 Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés 21 8 Participations dans des entreprises associées et des coentreprises 210 180 Immeubles de placement 314 272 Immobilisations corporelles 2 532 2 249 Goodwill et autres immobilisations incorporelles 1 019 854 Autres actifs 785 732 Total de l'actif 256 322 239 333 Passif et Capitaux Propres (En millions d'euros .) 31 / 12 / 2017 31 / 12 / 2016 Passifs financiers 238 273 222 646 Détenus à des fins de transaction 6 998 8 586 Considérés dès le début comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats 1 482 3 900 Au coût amorti 228 509 208 455 Dérivés de couverture 1 284 1 704 Variation de la juste valeur des positions couvertes dans le cadre de la couverture à la juste valeur du risque de taux d’intérêt d’un portefeuille -86 204 Passifs d’impôts 210 217 Passifs d’impôts exigibles 72 124 Passifs d’impôts différés 139 93 Provisions pour risques et charges 373 207 Autres passifs 1 895 1 902 Total du passif 240 666 225 175 Total des capitaux propres 15 656 14 158 Capitaux propres des actionnaires 14 083 12 568 Instruments AT1 (additional tier-1) en capitaux propres 1 400 1 400 Intérêts de tiers 173 190 Total du passif et des capitaux propres 256 322 239 333 Changement dans la présentation de ce bilan : voir Annexe 1.1. Le bilan au 31 décembre 2017 inclut United Bulgarian Bank et Interlease, rachetés mi-2017. IV. — État consolidé des variations des capitaux propres (En millions d'euros .) Capital social souscrit et libéré Prime d’émission Réserve pour réévaluation (actifs financiers disponibles à la vente) Réserve de couverture (couvertures des flux de trésorerie) Modifications aux régimes à prestations définies Risque de crédit propre 2017 Solde au début de l’exercice 8 948 895 645 -1 356 -153 -4 Résultat net pour la période 0 0 0 0 0 0 Résultats non réalisés reconnus dans les capitaux propres 0 0 6 17 80 -6 Sous-total des résultats réalisés et non réalisés 0 0 6 17 80 -6 Dividendes 0 0 0 0 0 0 Augmentation de capital 0 0 0 0 0 0 Coupons sur les instruments AT1 au sein des capitaux propres 0 0 0 0 0 0 Impact des regroupements d’entreprises 0 0 0 0 0 0 Variations des intérêts de tiers 0 0 0 0 0 0 Modifications du scope 0 0 0 0 0 0 Total des variations 0 0 6 17 80 -6 Solde au terme de la période 8 948 895 651 -1 339 -73 -10 Dont réserve pour réévaluation d’actions 57 Dont réserve pour réévaluation d’obligations 593 Dont liés aux actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes d’actifs destinés à être cédés 0 Dont liés à l’application de la méthode de mise en équivalence 4 0 0 0 2016 Solde au début de l’exercice 8 948 895 742 -1 163 97 0 Résultat net pour la période 0 0 0 0 0 0 Résultats non réalisés reconnus dans les capitaux propres 0 0 -97 -193 -250 0 Sous-total des résultats réalisés et non réalisés 0 0 -97 -193 -250 0 Dividendes 0 0 0 0 0 0 Augmentation de capital 0 0 0 0 0 0 Coupons sur les instruments AT1 au sein des capitaux propres 0 0 0 0 0 0 Impact des regroupements d’entreprises 0 0 0 0 0 0 Variations des intérêts de tiers 0 0 0 0 0 0 Modifications du scope 0 0 0 0 0 0 Total des variations 0 0 -97 -193 -250 0 Solde au terme de la période 8 948 895 645 -1 356 -153 0 Dont réserve pour réévaluation d’actions 120 Dont réserve pour réévaluation d’obligations 525 Dont liés à l’application de la méthode de mise en équivalence 13 0 0 (En millions d'euros .) Réserves Écarts de conversion Capitaux propres des actionnaires Instruments AT1 en capitaux propres Intérêts de tiers Total des capitaux propres 2017 Solde au début de l’exercice 3 556 37 12 568 1 400 190 14 158 Résultat net pour la période 2 003 0 2 003 0 179 2 182 Résultats non réalisés reconnus dans les capitaux propres -1 0 97 0 1 98 Sous-total des résultats réalisés et non réalisés 2 002 0 2 100 0 181 2 280 Dividendes -531 0 -531 0 0 -531 Augmentation de capital 0 0 0 0 0 0 Coupons sur les instruments AT1 au sein des capitaux propres -54 0 -54 0 0 -54 Impact des regroupements d’entreprises 0 0 0 0 0 0 Variations des intérêts de tiers 0 0 0 0 -198 -198 Modifications du scope 0 0 0 0 0 0 Total des variations 1 418 0 1 515 0 -17 1 498 Solde au terme de la période 4 974 37 14 083 1 400 173 15 656 Dont réserve pour réévaluation d’actions Dont réserve pour réévaluation d’obligations Dont liés aux actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes d’actifs destinés à être cédés Dont liés à l’application de la méthode de mise en équivalence 0 16 20 20 2016 Solde au début de l’exercice 2 349 19 11 888 1 400 202 13 490 Résultat net pour la période 2 026 0 2 026 0 169 2 195 Résultats non réalisés reconnus dans les capitaux propres 0 18 -523 0 1 -522 Sous-total des résultats réalisés et non réalisés 2 025 18 1 503 0 170 1 673 Dividendes -769 0 -769 0 0 -769 Augmentation de capital 0 0 0 0 0 0 Coupons sur les instruments AT1 au sein des capitaux propres -54 0 -54 0 0 -54 Impact des regroupements d’entreprises 0 0 0 0 0 0 Variations des intérêts de tiers 0 0 0 0 -182 -182 Modifications du scope 0 0 0 0 0 0 Total des variations 1 203 18 680 0 -12 668 Solde au terme de la période 3 552 37 12 568 1 400 190 14 158 Dont réserve pour réévaluation d’actions Dont réserve pour réévaluation d’obligations Dont liés à l’application de la méthode de mise en équivalence 0 7 20 20 Le poste Dividendes en 2017 (531 millions d’ euros ) comprend le dividende final pour 2016 (payé en mai 2017). Le poste Dividendes en 2016 (769 millions d’ euros ) comprend un dividende pour 2015 (payé en mai 2016) d’un montant de 165 millions d’ euros et un dividende intérimaire de 604 millions d’ euros en guise d’avance sur le dividende total pour 2016. À titre d’information : sous réserve de l’approbation par l’Assemblée générale des Actionnaires, le dividende total pour 2017 qui sera payé à KBC Groupe s’élèvera à 1 199 millions d’ euros . Variation nette de la réserve de réévaluation pour les instruments de capitaux propres : la baisse de 63 millions d’ euros en 2017 s’explique en grande partie par le transfert vers le résultat net (plus-values en cas de vente), partiellement compensé par des variations positives de la valeur de marché ; la baisse de 103 millions d’ euros en 2016 s’explique pour une large part par la vente des actions Visa Europe suite à l’offre publique de Visa Inc. En 2017, la baisse annoncée du taux d’imposition en Belgique conjointement avec l’effet compensatoire de la hausse des taux à long terme a eu l’impact suivant : variation nette de la réserve de réévaluation pour les obligations : +69 millions d’ euros , variation nette de la réserve de couverture (couvertures de flux de trésorerie) : +17 millions d’ euros et variation nette des régimes à prestations définies : +80 millions d’ euros (qui a également subi l’effet positif du rendement effectif des fonds d’investissement plus élevé que le rendement prévu). En 2016, la baisse des taux à long terme a eu l’impact suivant : variation nette de la réserve de réévaluation pour les obligations : +6 millions d’ euros , variation nette de la réserve de couverture (couvertures de flux de trésorerie) : -193 millions d’ euros et variation nette des régimes à prestations définies : -250 millions d’ euros . V. — Tableau des flux de trésorerie consolidés (En millions d'euros .) 2017 2016 Activités opérationnelles Résultat avant impôts 3 073 2 719 Ajustements pour 472 15 Résultat avant impôts relatifs aux activités abandonnées 0 0 Réductions de valeur et amortissements sur immobilisations (in)corporelles, immeubles de placement et titres 214 177 Profit/perte réalisé sur la cession d’investissements - 13 - 10 Variation des réductions de valeur sur prêts et avances 87 126 Variation des autres provisions 120 - 10 Autre bénéfice ou perte non réalisé - 698 - 244 Résultat provenant des entreprises associées et coentreprises - 8 - 23 Flux de trésorerie liés au bénéfice d’exploitation avant impôts et variations des actifs et passifs d’exploitation 2 601 2 735 Variations des actifs d’exploitation (hors trésorerie et équivalents de trésorerie) 1 043 - 2 410 Actifs financiers détenus à des fins de transaction 2 777 716 Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats 1 067 2 290 Actifs financiers disponibles à la vente - 1 865 - 773 Prêts et créances - 4 798 - 4 773 Dérivés de couverture 165 104 Actifs d'exploitation liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés et autres actifs 32 26 Variations des passifs d’exploitation (hors trésorerie et équivalents de trésorerie) 9 816 18 042 Dépôts au coût amorti 7 301 14 460 En dettes représentées par un titre au coût amorti 6 444 12 106 Passifs financiers détenus à des fins de transaction 1 373 156 Passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats - 2 442 - 7 621 Dérivés de couverture - 199 - 867 Passifs d'exploitation liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés et autres passifs 86 - 192 Impôts sur le résultat payés - 365 - 295 Flux de trésorerie nets relatifs aux activités opérationnelles 13 095 18 072 Activités d’investissement Achat de titres détenus jusqu’à l’échéance - 2 029 - 2 279 Produits du remboursement de titres échus détenus jusqu’à l’échéance 4 422 1 430 Acquisition d’une filiale ou d’une unité commerciale, net de la trésorerie acquise (y compris une augmentation de participation) 185 0 Produits de la cession d’une filiale ou d’une unité commerciale, net de la trésorerie cédée (y compris une diminution de participation) 7 0 Achat d’actions dans des entreprises associées et coentreprises 0 0 Produits de la cession d’actions dans des entreprises associées et coentreprises 0 0 Dividendes perçus d’entreprises associées et coentreprises 24 22 Acquisition d’immeubles de placement - 14 - 35 Produits de la vente d’immeubles de placement 17 26 Acquisition d’immobilisations incorporelles (hors goodwill) - 103 - 81 Produits de la vente d’immobilisations incorporelles (hors goodwill) 6 8 Acquisition d’immobilisations corporelles - 754 - 671 Produits de la vente d’immobilisations corporelles 145 243 Flux de trésorerie nets relatifs aux activités d’investissement 1 906 - 1 335 Activités de financement Achat ou vente d’actions propres 0 0 Émission ou remboursement de billets à ordre et autres titres de créance - 2 747 -1 234 Produits ou remboursement de dettes subordonnées 1 401 1 074 Paiements en principal relatifs aux obligations de location-financement 0 0 Produits de l’émission de capital social 0 0 Produits de l’émission d’actions privilégiées/AT1 0 0 Dividendes versés - 585 - 823 Flux de trésorerie nets relatifs aux activités de financement - 1 931 - 983 Mutation de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Augmentation ou diminution nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie 13 070 15 754 Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de l’exercice 26 771 10 998 Effets des variations de taux de change sur la trésorerie et les équivalents de trésorerie 606 19 Trésorerie et équivalents de trésorerie à la fin de la période 40 447 26 771 Informations complémentaires Intérêts versés (2) -2 214 -2 512 Intérêts perçus (2) 5 760 6 147 Dividendes perçus (y compris entreprises mises en équivalence) 44 49 Composition de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et soldes avec les banques centrales 29 762 20 148 Prêts et avances aux banques remboursables à la demande et prêts à terme aux banques à moins de trois mois 20 117 11 646 Dépôts à vue de banques remboursables à la demande et remboursables immédiatement -9 431 -5 023 Trésorerie et équivalents de trésorerie inclus dans les groupes d’actifs destinés à être cédés 0 0 Total 40 447 26 771 Dont indisponibles 0 0 Les flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles sont rapportés selon la méthode indirecte. La trésorerie et les équivalents de trésorerie augmentent de manière substantielle en 2017, en raison surtout d’un montant plus élevé de prises en pension et des avoirs détenus auprès des banques centrales. Ceci a été financé à partir des flux de trésorerie nets dans les activités opérationnelles à la faveur de dépôts plus élevés. Émission ou remboursement de billets à ordre et autres titres de créance : en 2017, KBC Ifima, C ˇSOB (Tchéquie) et KBC Bank SA ont contribué à la majeure partie du montant. L'évolution en 2017 a essentiellement trait aux 0,6 milliards d'euros d'émissions ainsi qu'aux 3,0 milliards d'euros de remboursements auprès de ces sociétés. En 2016, KBC Ifima, C ˇSOB Bank (Tchéquie) et KBC Bank SA ont contribué à la majeure partie du montant. L'évolution en 2016 était essentiellement liée aux 1,5 milliards d'euros d'émissions ainsi qu'aux 2,6 milliards d'euros de remboursements auprès de ces sociétés. Produits ou remboursement de dettes subordonnées : en 2017, KBC Ifima, C ˇSOB Bank (Tchéquie) et KBC Bank SA ont contribué à la majeure partie du montant. L'évolution en 2017 est essentiellement liée à des émissions de 2 milliards d’ euros et à des remboursements de 0,6 milliard d’ euros . En 2016, KBC Ifima, C ˇSOB Bank (Tchéquie) et KBC Bank SA ont contribué à la majeure partie du montant. L'évolution en 2016 était essentiellement liée à des émissions de 1,5 milliards d’euro et à des remboursements de 0,3 milliards d’ euros . KBC a remboursé en janvier 2018 les contingent capital notes (CoCo) émises en janvier 2013 pour un montant de 1 milliard de dollars américains. La valeur en capital des CoCo a déjà été retirée du capital Tier 2 du 31-12-2017. En 2016, il n’y a pas eu d'acquisitions ou de cessions importantes d’entreprises du groupe ou d'activités. En 2017, nous avons racheté 99,9 % de United Bulgarian Bank (UBB) et 100 % d’Interlease. L’impact du prix d’acquisition sur les flux de trésorerie, en ce qui concerne les activités d’investissement, le prix étant entièrement payé avec la trésorerie, s’élève à - 0,6 milliard d’ euros ; ce qui revient en termes nets, après déduction de la trésorerie et des équivalents de trésorerie acquis, à +0,2 milliard d’ euros . Le 12 décembre 2017, PKO Bank Polski Group a finalisé l’acquisition de 100 % des actions de KBC TFI en Pologne. L’influence sur le résultat et les flux de trésorerie de KBC est cependant négligeable. VI. — Annexes aux méthodes comptables Annexe 1. 1. – Attestation de conformité Le Conseil d'administration a approuvé la publication des comptes annuels consolidés de KBC Bank SA, y compris toutes les annexes, le 15 mars 2018. Les comptes annuels consolidés ont été établis conformément aux Normes internationales d’information financière, telles qu’approuvées par l’UE (endorsed IFRS), et présentent des informations comparatives sur une année. Tous les montants sont exprimés et arrondis en millions d’ euros . Les normes IFRS nouvelle mouture suivantes sont entrées en vigueur le 1 er janvier 2017 mais elles n’ont pas eu d’influence sur les comptes annuels de KBC : modifications de la norme IFRS 12 (Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d’autres entités) : explication de la portée des obligations d’information dans la norme IFRS 12 à partir des améliorations annuelles, cycle 2014-2016 ; modifications de la norme IAS 12 (Impôts sur les revenus) : comptabilisation des créances fiscales reportées pour les pertes non réalisées. Les IFRS nouvelle mouture suivantes sont entrées en vigueur le 1 er janvier 2017 et ont eu une influence sur les comptes annuels de KBC : modifications de la norme IAS 7 (Tableau des flux de trésorerie) : l’initiative concernant les informations à fournir (Disclosure Initiative) est entrée en vigueur en 2017. Par conséquent, les informations du tableau des flux de trésorerie ont été élargies aux informations sur les principales modifications des obligations financières relatives aux activités de financement. Les modifications suivantes opérées dans la présentation et les fondements du reporting financier ont été appliquées en 2017 : e n matière de passifs financiers, IFRS 9 modifie la présentation des gains et des pertes engendrés par le risque crédit propre pour les instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats. Pour cette partie, KBC a appliqué la norme IFRS 9 anticipativement, à partir du 1 er janvier 2017, date à partir de laquelle les bénéfices et les pertes générés par le risque de crédit propre sont repris dans les Résultats non réalisés. L’influence de cette application anticipée est minime étant donné l’influence limitée du risque de crédit propre ; l a présentation des Revenus nets de commissions a été modifiée. Afin d’obtenir une ventilation plus transparente des Revenus nets de commissions, ce poste a été scindé comme suit à partir de 2017 (les références chiffrées sont adaptées conformément) : (i) services de gestion de fortune : comprend les revenus et les frais relatifs aux frais d’entrée et commissions de gestion, (ii) services bancaires : comprend les revenus et les frais relatifs aux commissions liées aux crédits ou garanties, les commissions pour services payants et les commissions liées aux titres et (iii) distribution : comprend les revenus et les frais relatifs à la distribution de fonds communs de placement et de produits de bancassurance ; e n vue d’un alignement avec le cadre du reporting financier consolidé (FINREP) de l’Autorité bancaire européenne, nous avons adapté légèrement la présentation du bilan. À partir de 2017, la Trésorerie et soldes comprend également les autres dépôts à vue auprès des établissements de crédit. Le nom a donc été modifié comme suit : Trésorerie, soldes avec les banques centrales et autres dépôts à vue auprès des établissements de crédit. Les références chiffrées ont été recalculées (ce qui a donné lieu à un glissement de 563 millions d’ euros , principalement à partir des Prêts et créances). Les modifications concernent le bilan. Les normes IFRS suivantes ont été publiées mais ne sont pas encore d’application au 31 décembre 2017. KBC appliquera ces normes dès qu’elle y sera tenue. IFRS9 En juillet 2014, l’IASB a publié la norme IFRS 9 (Instruments financiers) portant sur la classification et l’évaluation des instruments financiers en remplacement des exigences en la matière dans la norme IAS 39 actuelle (Instruments financiers : comptabilisation et évaluation). La date d'entrée en vigueur de la norme IFRS 9 est le 1 er janvier 2018. KBC a lancé un projet dans ce domaine depuis un certain temps déjà et la mise en œuvre des systèmes et des procédures a en grande partie été finalisée en 2017. KBC aura recours aux mesures transitoires pour les informations comparatives à la date de la première application. Classification et valorisation : pour les actifs financiers, la classification et la valorisation selon la norme IFRS 9 dépendent du modèle d'entreprise spécifique et des caractéristiques des flux de trésorerie contractuels de l'instrument. Le principal impact attendu de la première application est la conséquence d'un glissement au sein du portefeuille treasury (de Disponible à la vente vers Au coût amorti), la comptabilisation des bénéfices et pertes non réalisés sur quelques investissements limités qui n'ont pas réussi le test relatif aux caractéristiques des flux de trésorerie contractuels, et la reprise des Réserves disponibles à la vente gelées. Ces réserves disponibles à la vente gelées existaient sous la norme IAS 39 en raison des reclassifications historiques de Disponibles à la vente vers Détenus jusqu'à l'échéance ou vers Prêts et créances mais doivent être inversées suite au passage à la norme IFRS 9. Réductions de valeur sur instruments financiers : les instruments financiers soumis à des réductions de valeur sont scindés en trois catégories, à savoir : Étape (ou stage) 1 : performing ; Étape 2 : underperforming (où les pertes de crédit attendues pendant la durée résiduelle doivent être calculées) et Étape 3 : non-performing ou impaired. KBC a défini des pratiques et des procédures afin d'établir à la fin de chaque période de rapport si le risque de crédit a augmenté de façon significative et exige donc par conséquent un staging (passage d'une étape à la suivante). Pour le portefeuille de crédits, ce passage à l'étape suivante se fait selon une approche plurielle, sur la base d'une note de crédit interne, de restructurations de crédit, d'une évaluation collective et du nombre de jours d'impayés. Une approche plurielle similaire sera appliquée au portefeuille d'investissement à la différence près que KBC souhaite faire usage de la dispense relative au faible risque de crédit. Cela signifie que l'on part du principe que toutes les obligations avec une notation de type investment grade se trouvent à l'étape 1 sauf si d'autres facteurs donnent une autre indication. Pour les étapes 1 et 2, KBC comptabilise sur la base de la norme IAS 39 les réductions de valeur incurred but not reported (IBNR) qui sont influencées par les périodes d'émergence. Sous la norme IFRS 9, les réductions de valeur sur actifs financiers sont calculées sur la base de la perte de crédit attendue sur 12 mois pour l'étape 1 et sur la base de la perte de crédit attendue sur la durée résiduelle pour l'étape 2. Par conséquent, les réductions de valeur devraient augmenter. Aussi bien les critères de fixation des étapes que le calcul des pertes de crédit attendues se basent sur des informations prospectives. Divers facteurs macro-économiques sont pris en compte et, pour évaluer une série de résultats probables, KBC utilise trois scénarios. L’impact de la première application a été influencé favorablement par le contexte macroéconomique positif. Les réductions de valeur sous IFRS 9 différeront des exigences prudentielles actuelles pour les raisons suivantes : i) application d'une évaluation through-the-cycle pour des motifs prudentiels par rapport à une évaluation point-in-time sous IFRS 9 ; ii) application d'une évaluation d'un PD de 12 mois pour des motifs prudentiels par rapport à un PD lifetime sous IFRS 9 (aux étapes 2 et 3) et iii) ajout de seuils prudentiels et d'adaptations à la baisse des évaluations de PD, EAD et LGD pour des motifs prudentiels. Comptabilité de couverture : KBC continuera à appliquer la norme IAS 39 pour la comptabilité de couverture et à attendre l'IASB pour les développements futurs relatifs au macro hedging. KBC n’appliquera pas de mesure transitoire pour l’influence de la norme IFRS 9 sur le capital. Par conséquent, les capitaux propres, le capital et le leverage ratio offriront une transparence totale sur l’influence de la norme IFRS 9. Au total, la première application de la norme IFRS 9 aura une influence négative estimée à environ 47 points de base sur le capital common equity Tier 1, en raison surtout des reclassifications d’une partie du portefeuille obligataire dit treasury. Conformément à la norme IFRS, KBC indiquera les transition disclosures dans le rapport du premier trimestre 2018. IFRS 15 En mai 2014, l'IASB a publié la norme IFRS 15 (Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients) relative à la comptabilisation des recettes. IFRS 15 est entrée en vigueur le 1 er janvier 2018. L’analyse d’impact a été effectuée en 2017. KBC a identifié les contrats concernés et les a examinés par rapport au nouveau modèle pour la comptabilisation des recettes selon l'approche en cinq étapes, en mettant l'accent sur (i) l'identification des obligations de prestations et (ii) la rémunération variable de quelques conventions de gestion patrimoniale. Comme attendu, aucun effet important n'a été identifié. IFRS 16 En janvier 2016, l'IASB a publié la norme IFRS 16 (Contrats de location) applicable à dater du 1 er janvier 2019. La nouvelle norme ne modifie guère le traitement comptable du leasing pour les prestataires de leasing et, selon les attentes, les conséquences comptables pour KBC resteront limitées (dans la mesure où KBC est essentiellement fournisseur de leasing en non preneur). L'analyse d'impact est en cours. Autres Dans le courant de l’année 2017, l’IASB a publié quelques adaptations minimes aux normes IFRS existantes. Leur application sera mise en œuvre dès que cela sera obligatoire, mais l’impact est jusqu’ici jugé négligeable. Annexe 1. 2. – Principales méthodes comptables a . — Critères de consolidation et d’inclusion dans les comptes consolidés selon la méthode de mise en équivalence La méthode de consolidation par intégration globale est appliquée à toutes les entités (importantes) (y compris les structured entities) sur lesquelles la société consolidante exerce, directement ou indirectement, un contrôle (ainsi que le définit la norme IFRS 10). Les entreprises (importantes) sur lesquelles un contrôle conjoint est exercé directement ou indirectement sont consolidées selon la méthode de mise en équivalence (IFRS 11). La méthode de mise en équivalence est également appliquée aux participations (importantes) dans des sociétés associées (sociétés sur la gestion desquelles KBC exerce une influence déterminante). Ainsi que l’autorise la norme IAS 28, des participations détenues par des sociétés a capital-risque sont classifiées comme étant détenues à des fins de transaction (évaluées à la juste valeur par le biais du compte de résultats). Les changements de direction dans une participation (qui ne débouchent pas sur une perte de contrôle) sont traités comme une mutation au sein des capitaux propres et n'ont aucune influence sur le goodwill et le résultat . b . — Effets des variations de change Les actifs et passifs monétaires, libellés dans des monnaies étrangères, sont convertis dans la monnaie fonctionnelle au cours de change au comptant en vigueur à la date de clôture des comptes. Les écarts d'évaluation positifs et négatifs, à l’exception de ceux qui se rapportent au financement d'actions et de participations dans des entreprises consolidées, en monnaies étrangères, sont inscrits dans le compte de résultats. Les éléments non monétaires, évalués sur la base de leur cout historique, sont convertis dans la monnaie fonctionnelle au cours de change de la date de transaction. Les éléments non monétaires, évalués à la juste valeur, sont convertis sur la base du cours au comptant en vigueur le jour ou la juste valeur a été déterminée. Les écarts de conversion sont présentés conjointement avec les fluctuations de la juste valeur. Les produits et charges en monnaies étrangères sont pris en résultat au cours en vigueur au moment de leur intégration. Les bilans des filiales étrangères sont convertis dans la monnaie du rapport (euro) au cours au comptant en vigueur à la date de clôture des comptes (à l’exception des capitaux propres qui sont convertis au cours historique). Le compte de résultats est converti au cours moyen de l’exercice, en tant que meilleure approche du cours de change de la date de transaction. Les écarts résultant de l’utilisation d'un cours différent pour les éléments de l’actif et du passif, d’une part, et les éléments des capitaux propres, d’autre part, sont imputés (conjointement avec les écarts de cours – après impôts différés – sur les emprunts conclus en vue du financement des participations en monnaies étrangères), pour la part de KBC, aux capitaux propres. c . — Actifs et passifs financiers (IAS 39) Un actif ou un passif financier est porté au bilan au moment où KBC devient une partie concernée au niveau des provisions contractuelles des instruments. L’acquisition et la vente de tous les actifs financiers réglés selon les conventions de marché standard sont inscrites au bilan à la date de règlement. Tous les actifs et passifs financiers – y compris les dérivés – doivent être inscrits au bilan sur la base des classifications fixées par la norme IAS 39. Chaque classification exige une évaluation spécifique. La norme IAS 39 reconnaît les classifications suivantes : Prêts et créances : tous les actifs financiers non dérivés avec paiements fixes ou déterminables qui ne sont pas cotés sur un marché actif. Investissements détenus jusqu’à l’échéance : tous les actifs financiers non dérivés avec une échéance finale déterminée et des paiements fixes ou déterminables que KBC a la ferme intention et la capacité financière de conserver jusqu'à leur échéance. Actifs financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats : cette catégorie comprend les actifs financiers détenus à des fins de transaction ainsi que tout autre actif financier considéré dès le début comme évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat (JV ; abrégé dans les diverses annexes en Évalué à la juste valeur). Les actifs financiers détenus à des fins de transaction sont des actifs financiers détenus en vue d'une vente à court terme ou faisant partie d’un portefeuille d’actifs de cette catégorie. Tous les instruments financiers dérivés ayant une valeur de remplacement positive sont considérés comme des actifs financiers détenus à des fins de transaction sauf s’ils ont été qualifiés d’instruments de couverture effectifs. Les actifs JV sont évalués de la même manière que les actifs financiers détenus à des fins de transaction. KBC peut appliquer cette option de la juste valeur lorsque celle-ci procure des informations plus pertinentes. Ceci permet en effet d'éliminer ou de limiter considérablement les incohérences d’évaluation ou d’inclusion (aussi appelées inadéquation comptable), qui proviendraient de l’évaluation d’actifs ou de passifs ou de l’intégration des bénéfices ou pertes réalisés sur ceux-ci sur des bases différentes. L’option de la juste valeur peut également être appliquée aux actifs financiers avec instruments financiers dérivés incorporés. Actifs financiers disponibles à la vente : tous les actifs financiers non dérivés qui n’entrent pas dans l’une des catégories précitées. Ces actifs sont évalués à la juste valeur, toutes les fluctuations de la juste valeur étant comptabilisées en capitaux propres jusqu’à la réalisation des actifs ou jusqu’au moment où surviennent des réductions de valeur. Dans ce cas, les résultats de réévaluation sont cumulés dans le compte de résultats. Les passifs détenus à des fins de transaction sont des dettes détenues dans l’intention d’un rachat à court terme. Tous les instruments financiers dérivés ayant une valeur de remplacement négative sont considérés comme des passifs détenus à des fins de transaction, sauf s’ils ont été qualifiés de dérivés de couverture effectifs. Ces passifs sont évalués à la juste valeur, toutes les fluctuations de la juste valeur étant inscrites au compte de résultats Passifs financiers considérés dès le début comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats (JV) : ces passifs financiers sont évalués de la même manière que les passifs détenus à des fins de transaction. L'option de la juste valeur peut être utilisée de la même manière que pour les actifs JV. Autres passifs financiers : toutes les autres dettes financières non dérivées qui n’appartiennent pas à l’une des catégories précitées. Ces passifs sont évalués au coût amorti. Dérivés de couverture : dérivés utilisés en tant qu’instruments de couverture. Les instruments financiers sont proposés au dirty price. Cela signifie que les intérêts proratisés sont présentés dans le même poste que les instruments financiers pour lesquels ces intérêts ont été proratisés. KBC applique les règles générales suivantes : Créances classifiées en tant que Prêts et créances. Elles sont évaluées initialement à la juste valeur, y compris les frais de transaction. Les prêts avec échéance fixe sont ensuite évalués au cout amorti sur la base du taux d’intérêt effectif, c’est-à-dire le taux d’intérêt qui actualise tous les flux de trésorerie futurs escomptés de la créance à la valeur comptable nette. Ce taux d’intérêt tient compte de tous les frais de transaction et rémunérations y afférents. Les prêts sans échéance fixe sont évalués au cout amorti. Les réductions de valeur sont comptabilisées pour les créances pour lesquelles – soit individuellement, soit sur la base du portefeuille – des réductions de valeur ont été constatées à la date de clôture des comptes. Cette indication est déterminée à l’aide de la Probability of Default (PD). Les caractéristiques des crédits telles que le type de crédit, la branche d’activité à laquelle appartient l’emprunteur, la situation géographique de l’emprunteur et d’autres caractéristiques essentielles pour le profil de risque d’un emprunteur, sont utilisées pour la détermination de la PD. Les crédits qui partagent une même PD affichent par conséquent un profil de risque de crédit similaire. Les prêts et créances affichant une PD de 12 (crédits douteux individuels présentant la PD la plus élevée) sont testés individuellement sur une réduction de valeur (et éventuellement amortis individuellement). Le montant de la réduction de valeur est déterminé comme étant la différence entre la valeur comptable des prêts et leur valeur actuelle nette. Les prêts et créances affichant une PD de 10 ou 11 sont également considérés comme des crédits douteux individuels. Les prêts importants sont testés individuellement. Le montant de la réduction de valeur est déterminé comme étant la différence entre la valeur comptable des prêts et leur valeur actuelle. Les prêts moins importants sont testés sur une base statistique. Le montant de la réduction de valeur selon la méthode statistique est basé sur les modèles AIRB (Advanced Internal Rating Base) (PD x LGD x EAD). Les prêts et créances affichant une PD inférieure à 10 sont considérés comme des crédits normaux. Les pertes Incurred but not reported (IBNR) sont reprises pour les crédits affichant une PD de 1 à 9 inclus. Ces pertes IBNR sont essentiellement basées sur les modèles AIRB (PD x LGD x EAD) avec corrections de tous les paramètres afin de refléter le caractère point in time des pertes IBNR. La correction majeure porte sur la PD : l’horizon de temps de la PD est écourté sur la base de la période d'émergence. La période d'émergence est la période entre l'apparition d’un événement qui entraînera une réduction de valeur et le moment où KBC découvre cet événement. Elle est fonction de la fréquence de révision, de la situation et de la relation avec les contreparties. La période d'émergence se situe entre 1 et 12 mois pour les portefeuilles retail et ces limites s’élèvent à respectivement 1 et 11 mois pour les portefeuilles corporate. En moyenne, les périodes d'émergence sont plus courtes pour les portefeuilles corporate que pour les portefeuilles retail. Dans le cas d’une réduction de valeur, la valeur comptable du prêt est diminuée par le biais d’un compte spécifique pour réductions de valeur et la perte est inscrite au compte de résultats. Si, par la suite, le montant des réductions de valeur estimées augmente ou diminue en raison d'un événement qui s'est produit après que les réductions de valeur ont été reconnues, la réduction de valeur actée auparavant est majorée ou diminuée par le biais de l’ajustement du compte spécifique des réductions de valeur. Les prêts et montants connexes repris sur les comptes spécifiques pour réductions de valeur sont amortis lorsqu’il n’existe pas de perspective réaliste de récupération future ou lorsque le prêt fait l'objet d'une remise de dette. Un prêt renégocié continue de faire l’objet d’un test de dépréciation, celle-ci étant calculée sur la base du taux d’intérêt effectif initial du prêt. Pour les passifs hors bilan (crédits d’engagement) qui sont classés comme étant incertains ou non recouvrables et douteux, des provisions sont portées au bilan si les conditions générales de la norme IAS 37 ont été remplies et si le critère de la prépondérance des probabilités a été respecté. Ces provisions sont ensuite comptabilisées à leur valeur actuelle nette. Les intérêts sur les crédits auxquels des réductions de valeur ont été appliquées sont calculés sur la base du taux d’intérêt contractuel servant à calculer la réduction de valeur. Titres : en fonction du fait qu’ils ont été ou non négociés sur un marché actif et de l’intention à l’acquisition, les titres sont classifiés en tant que Prêts et créances, Investissements détenus jusqu’à l’échéance, Actifs financiers détenus à des fins de transaction, Actifs JV ou Actifs financiers disponibles à la vente. Les titres classifiés en tant que Prêts et créances ou Investissements détenus jusqu’à l'échéance sont initialement évalués à la juste valeur, y compris les frais de transaction. Ils sont ensuite évalués au coût amorti. La différence entre la valeur d’acquisition et la valeur de remboursement est comptabilisée en tant qu’intérêts et prise en résultat sur la durée des titres restant à courir. La prise en résultat s’effectue sur une base actuarielle, calculée sur le taux d’intérêt effectif à l’acquisition. Des réductions de valeur individuelles sur des titres classifiés en tant que Prêts et créances ou en tant que Titres détenus jusqu’à l’échéance sont – selon la même méthode que pour les créances susmentionnées – comptabilisées si des réductions de valeur ont été constatées à la date de clôture du bilan. Les titres classifiés en tant qu’Actifs financiers détenus à des fins de transaction sont initialement évalués à la juste valeur hors frais de transaction et ensuite à la juste valeur, toutes les fluctuations de la juste valeur étant comptabilisées dans le compte de résultats. Les titres classifiés en tant qu’Actifs JV qui ne sont pas détenus à des fins de transaction sont évalués de la même manière que les Actifs financiers détenus à des fins de transaction. Les titres classifiés en tant qu’Actifs financiers disponibles à la vente sont initialement évalués à leur juste valeur, y compris les frais de transaction, et ensuite à la juste valeur, les fluctuations de la juste valeur faisant l'objet d'un poste séparé dans les capitaux propres jusqu’à la vente des titres ou jusqu’au moment où ils accusent une réduction de valeur. Dans ce cas, les résultats de réévaluation cumulatifs sont transférés des capitaux propres au résultat de l’exercice. Les réductions de valeur sont comptabilisées lorsqu’elles ont été constatées. En ce qui concerne les actions cotées et les autres titres à revenu variable, une indication de réduction de valeur est déterminée sur la base d’une baisse notable (plus de 30 %) ou durable (plus d’un an) de la juste valeur. En ce qui concerne les titres à revenu fixe, la réduction de valeur est déterminée sur la base de la récupérabilité de la valeur d’acquisition. Les réductions de valeur sont comptabilisées dans le résultat de l'exercice. En ce qui concerne les actions et autres titres à revenu variable, les reprises de réductions de valeur s’effectuent par le biais d’un poste séparé des capitaux propres. Les reprises de réductions de valeur sur des titres à revenu fixe s’effectuent par le biais du compte de résultats. Toutefois, lorsqu’il ne peut pas être démontré objectivement que l’origine de la réduction de valeur durable n’existe plus (l’événement qui est à l’origine de la réduction de valeur n’a pas totalement disparu), chaque augmentation de la juste valeur est reprise aux capitaux propres. La comptabilisation en capitaux propres cesse lorsque l’indication de réduction de valeur n’existe plus. La réduction de valeur est alors totalement reprise au résultat avec comptabilisation aux capitaux propres de chaque variation de la juste valeur. Dérivés : tous les dérivés sont classifiés en tant qu’actifs ou passifs financiers détenus à des fins de transaction, sauf s’ils ont été qualifiés de dérivés de couverture effectifs. Les dérivés détenus à des fins de transaction sont évalués à la juste valeur, les fluctuations de la juste valeur étant comptabilisées dans le résultat de l'exercice. Les dérivés détenus à des fins de transaction ayant une valeur de remplacement positive et négative sont portés respectivement à l’actif du bilan et au passif du bilan. Montants dus : les dettes qui découlent de dépôts ou d’emprunts de fonds sont portées au bilan au coût amorti. La différence entre les fonds mis à disposition et la valeur nominale est portée au compte de résultats pro rata temporis. L’intégration s’effectue sur une base actualisée en fonction du pourcentage d’intérêt réel. Dérivés incorporés dans les contrats : les dérivés incorporés dans les contrats qui sont évalués sur une base pro rata temporis (Investissements détenus jusqu’à l’échéance, Prêts et créances, Autres passifs financiers) ou qui sont évalués à la juste valeur avec fluctuations de la juste valeur dans les capitaux propres (Actifs financiers disponibles à la vente) sont séparés du contrat et évalués à la juste valeur (les fluctuations de la juste valeur étant comptabilisées dans le résultat de l'exercice) si, au moment où KBC acquiert le contrat, l’on juge que le risque du produit dérivé incorporé n’est pas étroitement lié au risque du contrat de base. Le risque ne peut être réévalué par la suite, sauf dans le cas de modifications des conditions du contrat, ayant un impact substantiel sur les flux de trésorerie du contrat. Les contrats avec dérivés incorporés sont toutefois essentiellement classifiés en tant qu’actifs JV, de sorte qu’une séparation de l’instrument financier dérivé incorporé devient inutile étant donné que le corps de l’instrument financier est évalué à la juste valeur, les fluctuations de la juste valeur étant inscrites dans le résultat de l’exercice. Comptabilité de couverture (hedge accounting) : KBC applique la comptabilité de couverture si toutes les conditions exigées ont été remplies (selon les exigences en matière de comptabilité de couverture qui n’ont pas été supprimées dans la version modifiée de la norme IAS 39, la version carve-out telle qu’approuvée par l’UE). Les conditions sont les suivantes : la présence d’une documentation formelle de la relation de couverture dès le début de la couverture ; la très grande efficacité attendue de la couverture ; la possibilité de mesurer l'efficacité de la couverture de manière fiable ; et la mesure continue pendant la période de rapport pendant laquelle la couverture peut être qualifiée d'efficace. En ce qui concerne les couvertures à la juste valeur, tant les dérivés de couverture de risque que les positions couvertes sont évalués à la juste valeur, les fluctuations de la juste valeur étant inscrites au compte de résultats. Les intérêts proratisés des swaps de taux d’intérêt sont repris dans les revenus nets d’intérêts. La transaction de couverture est interrompue si les conditions régissant les transactions de couverture ne sont plus remplies ou si l’instrument de couverture échoit ou est vendu. Dans ce cas, les résultats de réévaluation de la position couverte (dans le cas d’instruments financiers à revenu fixe) sont comptabilisés dans le compte de résultats de l’exercice sur une base pro rata temporis jusqu’à l’échéance finale. KBC applique les transactions de couverture à la juste valeur du risque de taux d’intérêt d’un portefeuille afin de couvrir le risque de taux d’intérêt d’un portefeuille de prêts et de dépôts d’épargne par des swaps de taux d’intérêt. Les swaps de taux d’intérêt sont évalués à la juste valeur, les fluctuations de la juste valeur étant inscrites au compte de résultats. Les intérêts proratisés de ces swaps de taux d’intérêt sont repris dans les revenus nets d’intérêts. Le montant couvert des prêts est également évalué à la juste valeur, les fluctuations de la juste valeur étant inscrites au compte de résultats. La juste valeur du montant couvert fait l’objet d’un poste séparé dans les actifs inscrits au bilan. KBC applique la version modifiée de l’IAS 39 afin d’éviter toute inefficacité consécutive aux remboursements anticipés, tant qu’il est question d’une sous couverture (underhedging). En cas de couverture inefficace, la fluctuation cumulée de la juste valeur du montant couvert sera amortie dans le compte de résultats, et ce sur la durée résiduelle des actifs couverts, ou immédiatement sortie du bilan si l’inefficacité provient du fait que les prêts concernés ne sont plus reconnus. En ce qui concerne les couvertures de flux de trésorerie, les instruments financiers dérivés de couverture des risques sont évalués à la juste valeur, les fluctuations de la juste valeur imputables à la part efficace de la couverture faisant l’objet d’un poste séparé dans les capitaux propres. Les intérêts proratisés des swaps de taux d’intérêt sont repris dans les revenus nets d’intérêts. La part inefficace de la couverture est comptabilisée dans le compte de résultats. La transaction de couverture est interrompue si les conditions régissant la comptabilité de couverture ne sont plus remplies. Dans ce cas, les dérivés sont considérés en tant que dérivés détenus à des fins de transaction et sont évalués comme tels. Le financement en monnaies étrangères de l'actif net d’une participation étrangère est traité comme une couverture d’un investissement net dans une entité étrangère. Cette forme de comptabilité de couverture est appliquée aux participations qui ne sont pas libellées en euros . Les écarts de conversion (tenant compte des impôts différés) sur le financement sont inscrits aux capitaux propres, conjointement avec les écarts de conversion sur l’actif net. Un contrat de garantie financière est un contrat sur la base duquel l'émetteur est contraint d’effectuer certains paiements afin de compenser le titulaire d'une perte subie par lui parce qu’un débiteur déterminé ne respecte pas son obligation de paiement en vertu des conditions initiales ou révisées d’une reconnaissance de dette. Initialement évalué à la juste valeur, un contrat de garantie financière est ensuite évalué au plus élevé des deux montants suivants : 1 montant déterminé conformément à la norme IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels ; et 2 montant initialement comptabilisé, diminué, le cas échéant, de l’amortissement cumulatif imputé conformément à la norme IAS 18 Produits des activités ordinaires. Ajustements de la juste valeur (market value adjustments) : les ajustements de la juste valeur sont comptabilisés sur tous les instruments financiers évalués à la juste valeur, les fluctuations de la juste valeur étant inscrites dans le compte de résultats ou dans les capitaux propres. Ces ajustements de la juste valeur comprennent tous les frais de dénouement, les corrections pour instruments ou marchés moins liquides, les corrections associées aux valorisations mark-to-model, les corrections consécutives au risque de contrepartie et les corrections pour coûts de financement. d . — Goodwill et autres immobilisations incorporelles Le goodwill est considéré comme la part des frais d’acquisition en plus de la juste valeur des actifs identifiables acquis, du passif et du passif conditionnel, tels qu’estimés à la date d’acquisition. Il est comptabilisé en tant qu’immobilisation incorporelle et évalué à son coût minoré des réductions de valeur. Le goodwill n’est pas amorti mais fait l’objet d’un test de dépréciation annuel au minimum ou si des indications internes ou externes existent en ce sens. Des réductions de valeur sont appliquées si la valeur comptable des unités génératrices de trésorerie auxquelles appartient le goodwill est supérieure à sa valeur récupérable. Les réductions de valeur sur goodwill ne peuvent pas être reprises. Pour chaque nouveau regroupement d’entreprises, KBC doit faire un choix en ce qui concerne l’évaluation des participations minoritaires, soit à la juste valeur, soit selon leur part proportionnelle dans les capitaux propres. Le choix à opérer détermine le montant du goodwill. Les logiciels sont – si les conditions de comptabilisation en tant qu’actif sont remplies – comptabilisés dans les immobilisations incorporelles. Les logiciels de système sont portés à l’actif et suivent le rythme d’amortissement du matériel (soit trois ans) à partir du moment où ils sont utilisables. Les logiciels standard, de même que les logiciels sur mesure développés par des tiers, sont portés à l’actif et sont amortis linéairement sur cinq ans à partir du moment où ils sont utilisables. Les frais de développement internes et externes de logiciels de projets d'investissement générés en interne sont portés à l’actif et sont amortis linéairement sur cinq ans et sur huit ans pour les systèmes essentiels ayant une durée de vie économique plus longue. Les projets d’investissement sont des projets à grande échelle qui introduisent ou remplacent un objectif ou modèle d’entreprise important. Les frais de recherche internes et externes liés à ces projets ainsi que tous les frais des autres projets ICT relatifs aux logiciels générés en interne (autres que des projets d’investissement) sont immédiatement comptabilisés dans le résultat de l'exercice. e . — Immobilisations corporelles (y compris les immeubles de placement) Toutes les immobilisations corporelles sont comptabilisées à leur valeur d’acquisition (y compris les frais d’acquisition directement attribuables), déduction faite des amortissements cumulatifs et réductions de valeur. Les taux d’amortissement sont déterminés sur la base de la durée de vie économique prévue et sont appliqués selon la méthode linéaire dès que les actifs sont prêts à l’emploi. Des réductions de valeur sont comptabilisées s’il y a des indications de réduction de valeur et si la valeur comptable des actifs est supérieure à leur valeur récupérable (soit la valeur la plus élevée de la valeur d'exploitation ou du prix de vente moins les frais de vente). Les réductions de valeur comptabilisées peuvent être reprises par le biais du compte de résultats. En cas de vente d’immobilisations corporelles, les pertes ou bénéfices réalisés sont immédiatement portés au résultat de l'exercice. En cas de destruction, le montant restant à amortir est immédiatement porté au compte de résultats. Les règles comptables régissant les immobilisations corporelles s’appliquent également aux immeubles de placement. Les coûts de financement externes qui sont directement attribuables à l’acquisition d’un actif sont portés à l’actif en tant qu’élément des charges de cet actif. Tous les autres coûts de financement sont imputés en tant que charges pendant la période au cours de laquelle ils ont été contractés. Il y a inscription à l’actif dès que des charges sont contractées pour un actif, que des coûts de financement sont contractés et que des activités sont exercées afin de préparer l’actif à l’usage visé ou à la vente. Si le processus est interrompu, les coûts de financement ne sont plus portés à l’actif. L’inscription à l’actif des coûts de financement cesse lorsque toutes les activités visant à préparer l’actif à l’usage visé ou à la vente sont terminées. f . — Obligations en matière de prestations de retraite Les obligations en matière de prestations de retraite sont comptabilisées sous les Autres passifs et portent sur les engagements en matière de pensions de retraite et de survie, de prépensions et d’autres pensions ou rentes similaires. Les régimes à prestations définies sont des plans par lesquels KBC a une obligation légale ou constructive de verser des contributions complémentaires au fonds de pension si ce fonds détient des actifs insuffisants au paiement de toutes les obligations envers le personnel pour ses services actuels et passés. Les passifs de pension résultant de ces plans pour le personnel sont calculés selon la norme IAS 19 à l’aide de la Projected Unit Credit Method, prévoyant que chaque période de prestation de services donne un droit complémentaire à la pension. Les mouvements d'actifs ou de passifs nets en matière de régimes à prestations définies sont traités dans les charges d'exploitation (charges de retraite attribuées à l'année de services), les charges d'intérêts (charges d'intérêts nettes) et les résultats non réalisés comptabilisés dans les capitaux propres (nouveaux calculs). g . — Passifs d’impôt Ce poste comprend les passifs d’impôts exigibles et différés. Les passifs d’impôts exigibles sont déterminés sur la base du montant à payer estimé, calculé aux taux d’imposition en vigueur à la date de clôture des comptes. Les passifs d’impôts différés sont comptabilisés pour toutes les différences temporelles imposables entre la valeur comptable et la valeur fiscale de l’actif et du passif. Ils sont calculés aux taux d’imposition en vigueur au moment de la réalisation des actifs ou des passifs sur lesquels ils portent et qui reflètent les conséquences fiscales de la manière dont l’entité prévoit de récupérer ou de liquider la valeur comptable des actifs ou passifs sous-jacents à la date du bilan. Les actifs d’impôts différés sont comptabilisés pour toutes les différences temporelles déductibles entre la valeur comptable et la valeur fiscale des actifs et des passifs dans la mesure où il est probable que des bénéfices imposables seront disponibles, sur lesquels il sera possible d’imputer ces différences temporelles déductibles. h . — Provisions Les provisions sont portées au bilan : s’il existe une obligation (contraignante en droit ou de fait) à la date du bilan basée sur un événement passé ; et s’il est probable qu’une sortie de ressources représentatives d’avantages économiques sera nécessaire pour éteindre l’obligation ; et si le montant de l’obligation peut être évalué de manière fiable. i . — Capitaux propres Les capitaux propres sont l’actif net après déduction de tous les passifs. La norme IAS 32 fait une distinction entre les instruments de capitaux propres et les instruments financiers. Les résultats de réévaluation des actifs financiers disponibles à la vente sont comptabilisés dans les capitaux propres jusqu’à la cession ou à la réduction de valeur des actifs. Les résultats de réévaluation cumulés sont transférés au résultat de l’exercice. Les options put sur participations minoritaires (et, si d'application, les combinaisons d'options put et d'options call dans les contrats forward) sont actées en tant que passifs financiers à la valeur actuelle de leur prix d’exercice. La participation minoritaire correspondante est sortie des capitaux propres. En cas de modification de la part dans les capitaux propres détenue par les participations minoritaires, KBC adapte la valeur comptable des participations majoritaires et minoritaires afin de refléter les variations dans leurs intérêts relatifs dans les sociétés consolidées. KBC impute aux capitaux propres toute différence entre le montant de la variation des participations minoritaires et la juste valeur de la rémunération payée ou reçue et l’attribue au détenteur de la participation majoritaire. j . — Taux de change utilisés* Taux de change au 31-12-2017 Moyenne de taux de change en 2017 1 € = … … monnaie étrangère Variation par rapport au 31-12-2016 Positive : appréciation face à l'euro Négative : dépréciation face à l'euro 1 € = … … monnaie étrangère Variation par rapport à la moyenne de 2016 Positive : appréciation face à l'euro Négative : dépréciation face à l'euro CZK 25,535 6 % 26,351 3 % GBP 0,88723 -3 % 0,87443 -6 % HUF 310,33 0 % 309,29 1 % USD 1,1993 -12 % 1,1310 -2 % * Chiffres arrondis Annexe 1. 3. – Estimations importantes et jugements significatifs Lors de l'établissement des comptes annuels consolidés et de l'application des méthodes comptables de KBC, la direction doit porter des jugements et faire des estimations ou suppositions qui ont un impact sur les montants de l'actif, du passif, des produits et des coûts rapportés. Une certaine dose d'incertitude est inhérente à la majorité des montants rapportés. Les estimations se fondent sur l'expérience et les suppositions, dont la direction de KBC estime qu’elles sont raisonnables au moment où le rapport annuel est préparé. L'ajustement des estimations comptables est acté au cours de la période où celles-ci sont revues et pour chaque période consécutive qui en est affectée. VII . — Annexes relatives à l’information par segment Annexe 2. 1. – Segmentation selon la structure de direction Les segments ou divisions du groupe Les trois segments opérationnels sont (de manière simplifiée) : Division Belgique (toutes les activités en Belgique) ; Division Tchéquie (toutes les activités en République tchèque) ; Division Marchés internationaux (activités en Irlande, en Hongrie, en Slovaquie et en Bulgarie), rapportées ensemble conformément à la norme IFRS 8.16. Il existe en outre, à des fins de reporting, un Centre de groupe (résultats du holding, éléments non attribués aux autres divisions, résultats des sociétés à céder). Rapport par segment Les organes de gestion analysent les performances des segments selon une série de critères, le Résultat après impôts étant le principal indicateur de résultat. Les données relatives aux segments sont entièrement basées sur l’IFRS, sans adaptations. Une société du groupe est en principe entièrement attribuée au même segment/division. Des exceptions ne sont consenties que pour les charges qui ne sont pas attribuables de manière univoque à un segment déterminé, telles que les frais d’arrérages des prêts subordonnés (mentionnés sous Centre de groupe). Les coûts de financement des participations sont attribués au Centre de groupe. Les coûts de financement éventuels relatifs au leveraging au niveau de KBC Groupe SA sont également repris dans le Centre de groupe. Les transactions entre segments sont présentées at arm’s length. Dans l’information par segment, les revenus nets d’intérêts sont mentionnés sans répartition en revenus d’intérêts et charges d’intérêts, ce qui est autorisé par les normes IFRS. La majorité des produits des segments consiste en effet en intérêts et le management se base surtout sur les revenus nets d’intérêts pour l’évaluation et la gestion des divisions. Aucune information n’est fournie à propos des produits de la vente aux clients externes, par groupe de produits ou services, étant donné que les informations au niveau consolidé sont établies surtout par division, et non par groupe de clients ou de produits. Résultats par segment (division) (En millions d'euros .) Division Belgique Division Tchéquie Division Marchés internationaux Dont Centre de groupe KBC Bank Hongrie Slovaquie Bulgarie Irlande Compte de résultat 2017 Revenus nets d’intérêts 1 881 861 818 236 205 99 278 -14 3 546 Revenus de dividendes 14 0 0 0 0 0 0 5 20 Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats 541 221 96 62 15 13 5 2 860 Résultat net réalisé sur actifs financiers disponibles à la vente 40 17 2 2 0 1 0 54 114 Revenus nets de commissions 1 487 258 280 178 60 40 -1 -2 2 023 Autres revenus nets 95 40 - 112 4 8 -4 -116 2 25 Total des produits 4 058 1 398 1 084 481 288 148 167 47 6 588 Charges d'exploitation ( a ) - 2 105 - 594 - 781 - 325 -186 -79 -188 -88 -3 568 Réductions de valeur - 105 - 23 191 8 -12 -20 215 -18 44 Sur prêts et créances - 87 - 5 197 11 -11 -17 215 -18 87 Sur actifs financiers disponibles à la vente 0 -1 - 1 0 0 -1 0 0 -2 Sur goodwill 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sur autres -18 - 17 - 5 -3 -1 -2 0 0 -41 Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises -13 21 0 0 0 0 0 0 8 Résultat avant impôts 1 834 802 495 164 90 49 193 -58 3 073 Impôts - 632 - 133 - 79 -27 -21 -5 -26 -46 -891 Résultat après impôts 1 202 669 416 137 69 44 167 -104 2 182 Attribuable à des participations minoritaires 180 0 -1 0 0 0 0 0 179 Attribuable aux actionnaires de la société mère 1 021 669 417 137 69 44 167 -104 2 003 a Dont éléments sans effet de trésorerie - 47 - 52 - 64 - 27 - 14 - 9 - 15 -2 - 164 Amortissements sur actifs immobilisés - 46 - 53 - 60 - 27 - 14 - 5 - 15 - 1 - 160 Autres - 1 1 -3 0 0 - 4 0 -1 -4 Acquisition d’immobilisations* 396 224 125 34 36 34 21 0 787 * Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, immeubles de placement, immobilisations corporelles, participations dans des entreprises associées et goodwill et autres immobilisations incorporelles. (En millions d'euros .) Division Belgique Division Tchéquie Division Marchés internationaux Dont Centre de groupe KBC Bank Hongrie Slovaquie Bulgarie Irlande Compte de résultats 2 016 Revenus nets d’intérêts 2 137 822 720 224 210 43 244 -45 3 635 Revenus de dividendes 16 0 0 0 0 0 0 10 27 Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats 341 116 87 64 15 2 6 6 551 Résultat net réalisé sur actifs financiers disponibles à la vente 38 48 35 17 16 2 0 13 134 Revenus nets de commissions 1 275 244 242 170 54 15 -1 -8 1 753 Autres revenus nets 94 17 2 2 6 -2 -4 27 140 Total des produits 3 902 1 248 1 087 477 300 61 246 -4 6 240 Charges d'exploitation ( a ) -2 088 -560 -692 -318 -181 -37 -154 -58 -3 399 Réductions de valeur -121 -26 34 12 -16 -6 44 -32 -145 Sur prêts et créances -113 -23 42 15 -15 -3 45 -32 -26 Sur actifs financiers disponibles à la vente 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sur goodwill 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sur autres -8 -3 -7 -3 0 -3 -1 0 -19 Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises 0 23 0 0 0 0 0 0 23 Résultat avant impôts 1 693 685 429 171 103 17 136 -87 2 719 Impôts -509 -121 -23 -51 -21 0 49 128 -525 Résultat après impôts 1 184 564 406 120 83 18 184 41 2 195 Attribuable à des participations minoritaires 169 0 0 0 0 0 0 0 169 Attribuable aux actionnaires de la société mère 1 015 563 406 120 83 18 184 41 2 026 a Dont éléments sans effet de trésorerie - 47 - 46 - 51 - 25 - 12 - 2 - 12 2 - 142 Amortissements sur actifs immobilisés - 47 - 47 - 52 - 25 - 12 - 2 - 12 - 1 - 146 Autres 0 1 0 0 0 0 0 3 4 Acquisition d’immobilisations* 438 224 125 34 36 34 21 0 787 * Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, immeubles de placement, immobilisations corporelles, participations dans des entreprises associées et goodwill et autres immobilisations incorporelles. Informations sur le bilan par segment (division) Le tableau ci-dessous présente une ventilation par segment de plusieurs produits importants du bilan. (En millions d'euros .) Division Belgique Division Tchéquie Division Marchés internationaux Dont Centre de groupe KBC Bank Hongrie Slovaquie Bulgarie Irlande Bilan 31 / 12 / 2017 Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension 138 970 30 336 22 746 7 314 6 106 3 934 5 392 2 205 194 257 Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension 92 595 22 303 24 192 4 215 6 574 2 709 10 694 0 139 090 Prêts à terme, hors prises en pension 47 276 8 104 5 405 1 936 2 158 562 749 0 60 784 Prêts hypothécaires 33 682 10 653 15 503 1 556 2 943 1 100 9 905 0 59 838 Autres prêts et avances 11 638 3 546 3 284 724 1 473 1 048 40 0 18 468 Bilan 31 / 12 / 2016 Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension 129 539 26 279 18 475 6 824 5 817 836 4 999 4 094 178 388 Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension 90 483 19 552 21 489 3 801 6 094 829 10 765 4 131 528 Prêts à terme, hors prises en pension 45 106 7 375 5 197 1 762 2 123 268 1 043 0 57 677 Prêts hypothécaires 33 913 9 077 13 993 1 451 2 608 234 9 700 0 56 983 Autres prêts et avances 11 464 3 100 2 299 587 1 363 327 22 4 16 867 VIII . — Rapport du commissaire Sur l’exercice clôturé le 31 décembre 2017 de KBC Bank SA Conformément aux normes de l’institut des Réviseurs d’Entreprises, le Commissaire a procédé à la révision des comptes annuels de KBC Bank SA pour l’exercice clôturé le 31 décembre 2017, desquels la version abrégée ci-dessus a été déduite. Dans son rapport du 20 mars 2018, le commissaire a attesté sans réserve les comptes annuels desquels la version abrégée a été déduite. Pour une meilleure compréhension de la situation financière de la société, de ses résultats ainsi que de l’étendue de cette révision, la version abrégée des comptes annuels doit être lue en combinaison avec les comptes annuel desquels elle a été déduite, ainsi qu’avec le rapport de certification accompagnant les comptes annuels. Ci-après figure la traduction réalisée par nos soins de l’attestation de certification des comptes annuels de KBC Bank SA tel qu’elle peut exister en version Anglaise ou Néerlandaise sur le site public www.kbc.com (investor relations), ainsi que les comptes annuels 2017 de KBC Bank SA. « Rapport du commissaire à l’assemblée générale des actionnaires de KBC Bank SA / NV sur les comptes annuels consolidés pour l’exercice clos le 31 décembre 2017 » Dans le cadre du contrôle légal des comptes consolidés de KBC Bank NV (la « Société » ) et de ses filiales (conjointement « le Groupe » ), nous vous présentons notre rapport du commissaire. Celui-ci inclut notre rapport sur l'audit des comptes consolidés ainsi que notre rapport sur les autres obligations légales et règlementaires. Ces rapports constituent un ensemble et sont inséparables. Nous avons été nommés en tant que commissaire par l'assemblée générale du 4 mai 2016, conformément à la proposition du conseil d'administration émise sur recommandation du comité d'audit et sur présentation du conseil d'entreprise. Notre mandat de commissaire vient à échéance à la date de l'assemblée générale statuant sur les comptes consolidés de l'exercice clos au 31 décembre 2018. Nous avons exercé le contrôle légal des comptes consolidés de KBC Bank NV durant 2 exercices consécutifs. Rapport sur l'audit des comptes consolidés Opinion sans réserve Nous avons procédé au contrôle légal des comptes consolidés du Groupe, comprenant le bilan consolide au 31 décembre 2017, ainsi que le compte de résultats consolide, les résultats consolidés réalisés et non réalisés, l'état consolide des variations des capitaux propres et le tableau des flux de trésorerie consolide pour l'exercice clos cette date, ainsi que des notes reprenant un résumé des principales méthodes comptables et d'autres informations explicatives, et dont le total du bilan consolide s'élève à 256 322 million s d'euros et dont le compte de résultats consolide se solde par un bénéfice de l'exercice (part du Groupe) de 2 003 million s d'euros . A notre avis, ces comptes consolidés donnent une image fidèle du patrimoine et de la situation financière consolidée du Groupe au 31 décembre 2017, ainsi que de ses résultats consolidés et de ses flux de trésorerie consolidés pour l'exercice clos à cette date, conformément aux normes internationales d'information financière (IFRS) telles qu'adoptées par l'Union Européenne et aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique. Fondement de l'opinion sans réserve Nous avons effectué notre audit selon les Normes internationales d'audit (ISA). Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont plus amplement décrites dans la section « Responsabilités du commissaire relatives à l'audit des comptes consolidés » du présent rapport. Nous nous sommes conformés à toutes les exigences déontologiques qui s'appliquent à l'audit des comptes consolidés en Belgique, en ce compris celles concernant l'indépendance. Nous avons obtenu de l'organe de gestion et des préposés de la Société, les explications et informations requises pour notre audit. Nous estimons que les éléments probants que nous avons recueillis sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Points clés de l'audit Les points clés de l'audit sont les points qui, selon notre jugement professionnel, ont été les plus importants lors de l'audit des comptes consolidés de la période en cours. Ces points ont été traités dans le contexte de notre audit des comptes consolidés pris dans leur ensemble et lors de la formation de notre opinion sur ceux-ci. Nous n'exprimons pas une opinion distincte sur ces points. Incertitude relative à la valorisation des instruments financiers évalués à la juste valeur Point clé de l'audit Les informations concernant les instruments financiers évalués à la juste valeur à la clôture de l'exercice clos le 31 décembre 2017 sont incluses dans l'Annexe 4.5 aux comptes consolidés. Pour plus d'informations sur la détermination de la juste valeur, voir Note 1.2.c Principales méthodes comptables pour IAS 39 et l'Annexe 4.4 aux comptes consolidés. Les méthodes et modèles d'évaluation utilisés pour certains instruments financiers sont intrinsèquement subjectifs et utilisent diverses hypothèses quant aux prix. En outre, de nombreux facteurs peuvent influencer la détermination de la juste valeur et ils peuvent varier à la fois par type d'instrument et au sein de types d'instruments. C'est notamment le cas pour les instruments financiers classes en Niveau 2 et 3 dans l'Annexe 4.5 aux comptes consolidés, la juste valeur des instruments financiers classés en Niveau 1 étant moins sujet à jugement subjectif. L'utilisation de méthodes d'évaluation et d'hypothèses différentes pourrait conduire à des estimations significativement différentes de la juste valeur. Un aperçu des méthodes d'évaluation les plus importantes est inclus dans les Annexes 4.4 et 4.5 aux comptes consolidés. En outre, des ajustements de la juste valeur sont comptabilisés pour certaines positions évaluées la juste valeur avec des variations de valeur dans le compte de résultats ou dans les capitaux propres. Ces ajustements sont motivés par les conditions de marché actuelles, l'évolution des paramètres de risque de crédit, le contexte de taux d'intérêt et le coût de financement, tous éléments ayant un impact sur la juste valeur du portefeuille du Groupe évalués à la juste valeur. Les principaux ajustements de la juste valeur sont présentés dans l'Annexe 4.4 aux comptes consolidés. Puisque l'utilisation de différentes hypothèses pourrait mener à différentes estimations de la juste valeur, nous considérons qu'il s'agit d'un point clé de l'audit. Nos procédures d'audit Nous avons acquis une connaissance de l'environnement de contrôle interne en matière d'évaluation d'instruments financiers, y compris les contrôles effectués sur les prix et le processus de validation des modèles. Nous avons évalué la pertinence de la méthodologie pour le processus de validation des modèles avec l'aide de nos experts internes et avons effectué sur base d'échantillon un calcul indépendant de la mesure de la juste valeur. Cela comprend l'évaluation, basée sur notre expérience des pratiques actuelles du marché, des données de marché, des données de base et des hypothèses les plus importantes utilisées dans les modèles de mesure de la juste valeur. Sur la base de nos procédures, nous concluons que le résultat de la direction en ce qui concerne les modèles utilisés pour la juste valeur des instruments financiers classes en Niveaux 2 et 3, dans le contexte de l'estimation de l'incertitude mentionnée, se trouve dans une fourchette de résultats raisonnable et acceptable. Enfin, nous avons évalué l'exhaustivité et l'exactitude des informations fournies sur la juste valeur de ces instruments financiers afin d'évaluer le respect des exigences des notes explicatives incluses dans les Normes internationales d'information financière (IFRS) telles qu'adoptées par l'Union européenne. Incertitude concernant l'évaluation des réductions de valeur pour prêts et créances Point clé de l'audit L'adéquation des réductions de valeur pour les prêts et créances nécessite un degré de jugement important de la part de la direction. L'évaluation d'actifs financiers nécessite une évaluation du risque qu'une contrepartie ne remplisse pas toutes les obligations contractuelles. Au 31 décembre 2017, les informations relatives aux réductions de valeur sur prêts et créances sont reprises dans l'Annexe 4.2 aux comptes consolidés, en application des règles d'évaluation décrites dans l'Annexe 1.2.c Principales méthodes comptables pour IAS 39. Au 31 décembre 2017 les prêts et créances brutes s'élèvent à 170.985 millions d'euros , les réductions de valeur totales à cette date s'élevant à 4.058 millions d'euros , dont 3.843 millions d'euros de réductions de valeur individuelles et pour le montant résiduelle des réductions de valeur sur la base du portefeuille. L'identification des réductions de valeur et la détermination du montant à récupérer font partie du processus d'évaluation du Groupe, y compris la Probability of Default, l'estimation de la preuve objective de réduction de valeur, la situation financière de la contrepartie, les flux de trésorerie futurs prévus et la valeur de la garantie. L'utilisation de différentes techniques de modélisation et hypothèses pourrait conduire à différentes estimations des réductions de valeur sur les prêts et créances. De plus, les notes relatives à la gestion des risques sont complexes et dépendent de données de haute qualité. Etant donné que les prêts et créances constituent la part la plus importante du bilan du Groupe, et compte tenu de l'incertitude liée à l'estimation des coûts des réductions de valeur, nous considérons cela comme un point clé de l'audit. Nos procédures d'audit Nos procédures d'audit comprennent une évaluation de la gestion générale relative aux processus de crédit et de réduction de valeur du Groupe. Nous avons testé la conception et l'efficacité opérationnelle des contrôles dans le processus d'octroi de prêts, le processus de gestion des risques et le processus d'estimation pour la détermination des réductions de valeur. En ce qui concerne les réductions de valeur déterminées sur une base individuelle, nous avons procédé à un audit détaillé des prêts accordés par le Groupe pour un échantillon de dossiers de crédit corporate. Nous avons remis en question les hypothèses sous-tendant la Probability of Default, l'identification des réductions de valeur et la quantification, y compris les prévisions de flux de trésorerie futurs, l'évaluation de la garantie associée et l'estimation du recouvrement en cas de faillite. Ces tests n'ont révélé aucune exception significative. En ce qui concerne les réductions de valeur calculées sur la base du portefeuille, nous avons testé les modèles sous-jacents, y compris le processus du Groupe pour l'approbation et la validation des modèles. Nous avons également testé l'adéquation et l'exactitude de l'input dans ces modèles, tels que la période d'émergence, le degré de récupération et de redressement, et si disponible, nous avons comparé les données et les hypothèses avec des benchmarks externes. Enfin, nous avons évalué l'exhaustivité et l'exactitude des informations fournies afin d'évaluer le respect des exigences des notes explicatives incluses dans les Normes internationales d'information financière (IFRS) telles qu'adoptées par l'Union européenne. A notre avis, les réductions de valeur comptabilisées par la direction se situent dans une fourchette de résultats raisonnables dans le contexte des prêts et créances en général, ainsi que des incertitudes et des sensibilités connexes expliquées dans les comptes consolidés. Responsabilités du conseil d'administration relatives aux comptes consolidés Le conseil d'administration est responsable de l'établissement des comptes consolidés donnant une image fidèle conformément aux normes internationales d'information financière (IFRS) telles qu'adoptées par l'Union Européenne et aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique, ainsi que de la mise en place du contrôle interne qu'il estime nécessaire à l'établissement de comptes consolidés ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs. Lors de l'établissement des comptes consolidés, il incombe au conseil d'administration d'évaluer la capacité du Groupe à poursuivre son exploitation, de fournir, le cas échéant, des informations relatives à la continuité d'exploitation et d'appliquer le principe comptable de continuité d'exploitation, sauf si le conseil d'administration à l'intention de mettre le Groupe en liquidation ou de cesser ses activités, ou s'il ne peut envisager une autre solution alternative réaliste. Responsabilités du commissaire relatives à l'audit des comptes consolidés Nos objectifs sont d'obtenir l'assurance raisonnable que les comptes consolidés pris dans leur ensemble ne comportent pas d'anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs, et d'émettre un rapport du commissaire contenant notre opinion. L'assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d'assurance, qui ne garantit toutefois pas qu'un audit réalisé conformément aux normes ISA permettra de toujours détecter toute anomalie significative existante. Les anomalies peuvent provenir de fraudes ou résulter d'erreurs et sont considérées comme significatives lorsque l'on peut raisonnablement s'attendre à ce qu'elles puissent, prises individuellement ou en cumulé, influencer les décisions économiques que les utilisateurs des comptes consolidés prennent en se fondant sur ceux-ci. Dans le cadre d'un audit réalisé conformément aux normes ISA et tout au long de celui-ci, nous exerçons notre jugement professionnel et faisons preuve d'esprit critique. En outre : n ous identifions et évaluons les risques que les comptes consolidés comportent des anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs, définissons et mettons en œuvre des procédures d'audit en réponse à ces risques, et recueillons des éléments probants suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Le risque de non-détection d'une anomalie significative provenant d'une fraude est plus élevé que celui d'une anomalie significative résultant d'une erreur, car la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omissions volontaires, les fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne ; n ous prenons connaissance du contrôle interne pertinent pour l'audit afin de définir des procédures d'audit appropriées en la circonstance, mais non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle interne du Groupe ; n ous apprécions le caractère approprié des méthodes comptables retenues et le caractère raisonnable des estimations comptables faites par le conseil d'administration, de même que des informations fournies par ce dernier le concernant ; n ous concluons quant au caractère approprié de l’'’application par le conseil d'administration du principe comptable de continuité d'exploitation et, selon les éléments probants recueillis, quant à l'existence au non d'une incertitude significative liée à des évènements ou situations susceptibles de jeter un doute important sur la capacité du Groupe à poursuivre son exploitation. Si nous concluons à l'existence d'une incertitude significative, nous sommes tenus d'attirer l'attention des lecteurs de notre rapport du commissaire sur les informations fournies dans les comptes consolidés au sujet de cette incertitude ou, si ces informations ne sont pas adéquates, d'exprimer une opinion modifiée. Nos conclusions s'appuient sur les éléments probants recueillis jusqu'à la date de notre rapport du commissaire . Cependant, des situations ou évènements futurs pourraient conduire le Groupe à cesser son exploitation ; n ous apprécions la présentation d'ensemble, la structure et le contenu des comptes consolidés et évaluons si les comptes consolidés reflètent les opérations et évènements sous-jacents d'une manière telle qu'ils en donnent une image fidèle ; n ous recueillons des éléments probants suffisants et appropriés concernant les informations financières des entités ou activités du Groupe pour exprimer une opinion sur les comptes consolidés. Nous sommes responsables de la direction, de la supervision et de la réalisation de l'audit au niveau du Groupe. Nous assumons l'entière responsabilité de l'opinion d'audit. Nous communiquons au comité d'audit notamment l'étendue des travaux d'audit et le calendrier de réalisation prévus, ainsi que les constations importantes découlant de notre audit, y compris toute faiblesse significative dans le contrôle interne. Nous fournissons également au comité d'audit une déclaration précisant que nous nous sommes conformes aux règles déontologiques pertinentes concernant l'indépendance, et leur communiquons, le cas échéant, toutes les relations et les autres facteurs qui peuvent raisonnablement être considérés comme susceptibles d'avoir une incidence sur notre indépendance ainsi que les éventuelles mesures de sauvegarde y relatives. Parmi les points communiqués au comité d'audit, nous déterminons les points qui ont été les plus importants lors de l'audit des comptes consolidés de la période en cours, qui sont de ce fait les points clés de l'audit. Nous décrivons ces points dans notre rapport du commissaire, sauf si la loi ou la règlementation n'en interdit la publication ou si, dans des circonstances extrêmement rares, nous déterminons que nous ne devrions pas communiquer un point dans notre rapport du commissaire parce que les conséquences néfastes raisonnablement attendues de la communication de ce point dépassent les avantages qu'elle aurait au regard de l'intérêt public. Rapport sur les autres obligations légales et règlementaires Responsabilités du conseil d'administration Le conseil d'administration est responsable de la préparation et du contenu du rapport de gestion sur les comptes consolidés. Responsabilités du commissaire Dans le cadre de notre mandat et conformément à la norme belge complémentaire (Révisée) aux normes internationales d'audit (ISA) applicables en Belgique, notre responsabilité est de vérifier, dans ses aspects significatifs, le rapport de gestion sur les comptes consolidés. Aspects relatifs au rapport de gestion sur les comptes consolidés A notre avis, à l'issue des vérifications spécifiques sur le rapport de gestion sur les comptes consolidés, celui-ci concorde avec les comptes consolidés pour le même exercice, d'une part, et a été établi conformément à l'article 119 du Code des sociétés, d'autre part. Dans le cadre de notre audit des comptes consolidés, nous devons également apprécier, en particulier sur la base de notre connaissance acquise lors de l'audit, si le rapport de gestion sur les comptes consolidés comporte une anomalie significative, à savoir une information incorrectement formulée ou autrement trompeuse. Sur la base de ces travaux, nous n'avons pas d'anomalie significative à vous communiquer. Nous n'exprimons aucune forme d'assurance que ce soit sur ce rapport de gestion. En ce qui concerne les informations non financières, comme mentionné dans le rapport de gestion, l’information est fournie au niveau de la plus haute entité consolidante belge, KBC Groupe SA dans le rapport de gestion sur les comptes consolidés. Mentions relatives à l’Independence Nous n'avons pas effectué de missions incompatibles avec le contrôle légal des comptes consolidés et nous sommes restés indépendants vis-à-vis de la Société au cours de notre mandat. Les honoraires relatifs aux missions complémentaires compatibles avec le contrôle légal des comptes consolidés visées à l'article 134 du Code des sociétés ont correctement été valorisés et ventilés dans l'annexe des comptes consolidés. Autres mentions Le présent rapport est conforme au contenu de notre rapport complémentaire destiné au comité d'audit visé à l'article 11 du règlement (UE) n° 537/2014. Sint-Stevens-Woluwe, le 20 mars 2018 Le commissaire PwC Reviseurs d'Entreprises sccrl représentée par Roland Jeanquart Réviseur d'Entreprises Tom Meuleman Réviseur d'Entreprises IX . — Rapport de gestion La version intégrale des comptes annuels consolidés 2017 peut être obtenu à l’adresse suivante : KBC Bank succursale française - Synergie Park - 6, rue Nicolas Appert - CS 40041 Lezennes - 59030 Lille cedex - fax +33 (0)3 20 11 61 80 KBC Bank SA siège central - Département SRE - Avenue du Port 2 - B – 1080 Bruxelles - fax +32 (0)2 429 57 38 Le commissaire a attesté sans réserve les comptes annuels consolidés de KBC Bank SA. J. Thijs Président du Comité de Direction T. Leysen Président du Conseil d’Administration