Règlement intérieur du Resab Adopté lors de L’AG 19 novembre 2016 Le bureau G è re les affaires courantes et travail si nécessaire par mail, téléphone et Skype avec les membres du CA Le CA Il est nommé pour 3 an à bulletin secret Une liste est fournie sur proposition du Président Il se réunit 2 fois par an mais peut travailler par mail et par S kype L’AG annuelle Elle v ote les rapports du p résident , du t résor ier et les principales orientations politiques de l’association Le vot e a lieu à main levée sauf si un adhérent demande un vote secret Les adhérents deviennent membres actifs et peuvent donc voter qu’ au bout d’u ne année révolue d’adhésion Procuration : chaque adhér ent votant ne peu t avoir que 2 procurations dument signées Nomination du Délégué Général de l’association Devant le dé veloppement de l’association et l’ ampleur des tâ ches administratives il est créé un pos te de Délégué Général de l’association ( DG ) Ce DG a pour charge l’ ensemble des tâ ches administratives de l’association et la responsabilité du travail de notre secrétariat afin de répondre aux appels d’offres et aux diff érentes demandes des struc ture s qui nous ag r éent Il est nommé pour une durée de 3 ans par l’AG après un vote à bulletin secret Un contrat est ét abli et une rémunération prévue , le tout validés par le CA La comptabilité Les comptes annuels sont présentés par le trésorier chaque année lors de l’AG Deux « scrutateurs » issus des mem bres actifs de l’association sont désignés pour certifier les comptes annuels présentés par le Trésorier , ceci avant la tenue de l’AG Les frais : L’association peu t pren d re en charge l e remboursement des frais pour les administrateurs dans le cadre de leur fonction ( v oyage, hébergement ) Les honoraires et les rémunérations : Rappel Membre du CA : p as de rémunération dans le cadre l’exercice de la fonction Missions Pour les m issions une rémunération est possible avec l’accord du bureau. Une convention est alors établie Formations 3 fonctions existent pour une formation ( format usuel chez les principaux organismes de formations DPC) L’ organisateurs est le créateur du programme . Il est responsable s de la préparation du mailing, de l’organisation pratique , , relation avec les intervenants , des audits pré et post formations . Les a nimateurs ont la charge d ’ u n groupe plénier ou d’un sous-groupe ou ateliers Les experts interviennent dans leur s domaine s de compétence Ils sont rémunérés suivant les modalités habituelles en salaires ou honoraires Montants pour l’année 20 17 : demi journée 35 0 € - Journée 7 00 € Recherche et travail scientifique Une rémunération est possible avec l’accord du bureau. Une convention est alors établie Travail de rédaction d’articles ou autre Une rémunération est possible avec l’accord du bureau. Une convention est alors établie En cas de publication des droits d’auteurs seront possibles