Noting that decision XIV/8, “Consideration of the use of the Globally Harmonized System for the Classification and Labelling of chemicals that deplete the ozone layer”, requested the Ozone Secretariat to contact the Subcommittee of Experts of the Economic and Social Council to clarify whether ozone--depleting substances were included in its programme of work and, if they were not included, to evaluate the possibilities for and feasibility of including ozone-depleting substances on its work programme and to report to the twenty-third meeting of the Open-ended Working Group of the Parties, he explained that the scheduling of the relevant meetings had made it impossible for the Secretariat to attend the meeting of the Subcommittee of Experts and report to the Open-ended Working Group at its twenty-third meeting, but that it would attend the forthcoming meeting of the Subcommittee in Geneva in December 2003 and would report to the Open-ended Working Group at its twenty-fourth meeting.
La décision XIV/8 intitulée « Examen de l'utilisation du Système harmonisé à l'échelle mondiale de classement et d'étiquetage des produits chimiques qui appauvrissent la couche d'ozone » priait le secrétariat de l'ozone de contacter le Sous-Comité d'experts du Conseil économique et social afin de déterminer si les substances qui appauvrissent la couche d'ozone sont incluses ou non dans son programme de travail et, dans la négative, d'évaluer la possibilité et la faisabilité d'inclure ces substances dans son propre programme de travail et de faire rapport à la vingt-troisième réunion du Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal. Rappelant cette décision, le représentant du secrétariat a expliqué que le calendrier des réunions était tel que le secrétariat s'était trouvé dans l'impossibilité de participer à la dernière réunion du Sous-Comité d'experts et de faire rapport au Groupe de travail à composition non limitée à sa vingt-troisième réunion; toutefois, le secrétariat participerait à la prochaine réunion du Sous-Comité qui aurait lieu à Genève en décembre 2003 et il ferait ensuite rapport au Groupe de travail à composition non limitée à sa vingt-quatrième réunion.