مؤشر الامتثال - محسوبا بوصفه النسبة المئوية لوثائق ما قبل الدورة الصادرة وفقا لقاعدة الستة أسابيع؛
IC Indice de conformité : calculé d'abord en pourcentage de la documentation d'avant session présentée conformément à la règle des six semaines, puis en pourcentage de la documentation publiée quatre semaines avant le début de la session;