Dospěje-li Komise k závěru, že tohoto cíle bylo udržitelným způsobem dosaženo, přestane se odstavec 3 používat dne 1. ledna 2001.  
janvier 2001, la Commission, en coopération avec l'Agence européenne de l'environnement, effectue une étude scientifique sur le degré de réalisation de l'objectif concernant la réduction de la pollution fixé au paragraphe 3, point a).  