Les modalités du remplacement des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, titulaires et stagiaires, sont fixées par le décret n° 99-823 du 17 septembre 1999 relatif à l'exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré.
<p><br/>Les modalités du remplacement des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, titulaires et stagiaires, sont fixées par le <a href='/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000212764&categorieLien=cid' title='Décret n°99-823 du 17 septembre 1999 (V)'>décret n° 99-823 du 17 septembre 1999</a> relatif à l'exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré.</p>