Les aides sont attribuées en vue de contribuer à la prise en charge des dépenses suivantes : 1° Dépenses de production d'œuvres ou d'acquisition des droits de diffusion d'œuvres ; 2° Dépenses techniques relatives à la mise en ligne des œuvres, y compris celles liées à leur accessibilité aux personnes en situation de handicap ; 3° Dépenses d'éditorialisation et de promotion des œuvres.
<p><br/>Les aides sont attribuées en vue de contribuer à la prise en charge des dépenses suivantes :<br/>1° Dépenses de production d'œuvres ou d'acquisition des droits de diffusion d'œuvres ;<br/>2° Dépenses techniques relatives à la mise en ligne des œuvres, y compris celles liées à leur accessibilité aux personnes en situation de handicap ;<br/>3° Dépenses d'éditorialisation et de promotion des œuvres.</p>