"Il est fondé sur l'architecture des activités des programmes (AAP) qui a été approuvée.  Il fournit une base de reddition de comptes quant aux résultats obtenus avec les ressources et les autorisations accordées à cette fin. Fournis une version synonyme en une phrase des deux phrases précédentes : 
· Il respecte les exigences de rapport spécifiques décrites dans les lignes directrices du SCT; Il utilise une structure d'architecture des activités de programme (AAP) approuvée; Il fournit une base de responsabilité pour les résultats obtenus avec les ressources et les pouvoirs qui lui sont confiés; et Il rend compte de la situation financière en fonction des chiffres des dépenses prévues approuvées par le Secrétariat du Conseil du Trésor.