"Il étend la protection au titre du droit d'auteur à deux objets supplémentaires : i) les programmes d'ordinateur et ii) les compilations de données ou d'autres éléments ("bases de données"), sous quelque forme que ce soit, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles.  En outre, il prévoit de nouveaux droits correspondant aux nouvelles formes d'exploitation des oeuvres protégées dans l'environnement numérique. Rédige une version synonyme en une phrase des deux phrases précédentes : 
Il reconnaît la protection du droit d'auteur pour deux sujets supplémentaires: (i) les programmes informatiques et (ii) les compilations de données ou d'autres éléments («bases de données») sous quelque forme que ce soit, qui, en raison de la sélection ou de la disposition de leur contenu, constituent des créations intellectuelles, et il octroie de nouveaux droits correspondant aux nouvelles formes d'exploitation des œuvres dans l'environnement numérique.