7.6.2005 Journal officiel de l’Union européenne L 143/3 RÈGLEMENT (CE) N° 856/2005 DE LA COMMISSION du 6 juin 2005 modifiant le règlement (CE) n° 466/2001 en ce qui concerne les toxines du Fusarium (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu le règlement (CEE) n° 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (!), et notam- ment son article 2, paragraphe 3, considérant ce qui suit: (1) Le règlement (CE) n° 466/2001 (?) porte fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires. Certains États membres ont adopté ou prévoient d'adopter des teneurs maximales pour des toxines du Fusarium telles que le déoxynivalénol (DON), la zéaralé- none (ZEA) et les fumonisines dans certaines denrées alimentaires. Compte tenu des différences existant entre les teneurs autorisées dans les États membres et des distorsions de concurrence qui peuvent en résulter, il est nécessaire d'arrêter des mesures communautaires qui garantissent l’unicité du marché dans le respect du prin- cipe de proportionnalité. Une variété de champignons Fusarium, qui sont des champignons communs dans le sol, produit un certain nombre de mycotoxines de la classe des trichothécènes telles que le déoxynivalénol (DON), le nivalénol (NIV), la toxine T-2, la toxine HT-2 ainsi qu’un certain nombre d'autres toxines (zéaralénone et fumonisines). Les cham- pignons Fusarium sont généralement présents sur les céréales cultivées dans les régions tempérées d’Amérique, d'Europe et d’Asie. Plusieurs des champignons Fusarium produisant des toxines sont capables de produire, à des degrés variables, deux des toxines précitées ou davantage. Le comité scientifique de l’alimentation humaine (CSAH) a évalué les toxines du Fusarium et émis une série d’avis: sur le déoxynivalénol (DON) en décembre 1999, sur la Zéaralénone en juin 2000, sur les fumonisines en octobre 2000 (avis actualisé en avril 2003), sur le nivalénol en octobre 2000, sur les toxines T-2 et HT-2 en mai 2001; il a également procédé à une évaluation groupée des trichothécènes en février 2002. (*) JO L 37 du 13.2.1993, p. 1. Règlement modifié par le règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1). (?) JO L 77 du 16.3.2001, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 208/2005 (JO L 34 du 8.2.2005, p. 3). G) Le CSAH a estimé que les données disponibles n’allaient pas dans le sens de l’établissement d’une dose journalière tolérable (DJT) de groupe pour les trichothécènes évalués et il a fixé: — une DJT de 1 ug/kg de poids corporel pour le déoxy- nivalénol (DON), — une DJT temporaire (DJT-t) de 0,7 ug/kg de poids corporel pour le nivalénol, — une DJT combinée temporaire de 0,06 pg/kg de poids corporel pour les toxines T-2 et HT-2. En ce qui concerne les autres toxines du Fusarium, le CSAH a fixé: — une DJT temporaire (DJT-t) de 0,2 pg/kg de poids corporel pour la zéaralénone, — une DJT de 2 pg/kg de poids corporel pour le total de fumonisines B,, B, et B3, seules ou combinées. En application de la directive 93/5/CEE du Conseil du 25 février 1993 concernant l’assistance des États membres à la Commission et leur coopération en matière d'examen scientifique des questions relatives aux denrées alimen- taires (*), une tâche de coopération scientifique (SCOOP 3.2.10) intitulée «Collecte de données sur la présence de toxines du Fusarium dans les denrées alimentaires et évaluation des doses absorbées par voie alimentaire par la population des États membres de l'Union euro- péenne» (*) a été exécutée et achevée en septembre 2003. Les résultats de cette tâche montrent que les mycotoxines du Fusarium sont très répandues dans la chaîne alimen- taire dans la Communauté. Les principales sources d’ab- sorption par voie alimentaire de toxines du Fusarium sont les produits à base de céréales, en particulier le blé et le maïs. Alors que la dose de toxines du Fusarium absorbée par la population en général et par les adultes est souvent inférieure à la DJT fixée pour les différentes toxines, la dose absorbée par des groupes à risque comme les nour- rissons et enfants en bas âge est proche de la DJT, voire supérieure à celle-ci dans certains cas. () JO L 52 du 4.3.1993, p. 18. Directive modifiée par le règlement (CE) n° 1882/2003. (*) Rapport disponible sur le site web de la Commission européenne, DG Santé et protection des consommateurs (http://europa.eu.int/comm/food/fs/scoop/task3210.pdf).