12. 12.90 ]ournal officiel des Communautes europeennes N° L 348/1 (Actes dont la publicatz‘oﬁ n'est pas une condition de leur applicabilité) COMMISSION DÉCISION DE LA COMMISSION du 12 novembre 1990 déterminant les noms à donner aux 'variétés dérivées des variétés ‘d’espèces de légumes énumérées dans la décision 89/7/CEE (90/639/CEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique euro- péenne, vu la directive 70/458/CEE du Conseil, du 29 septembre 1970, concernant la commercialisation des semences de légumes (!), modifiée en dernier lieu par la direc- tive 88/380/CEE (?), et notamment son article 10 para- graphe 2, - considérant que l’annexe de la décision 89/7/CEE de la Commission (3), modifiée par la décision 89/138/CEE (*), contient une liste des variétés des espèces de legumes admises officiellement; considérant que, conformément à l’article 10 paragraphe 2 troisième alinéa de la directive 70/458/CEE, des mesures officielles ont été prises'au niveau communautaire qui ont permis d’identifier un certain nombre de variétés der1vees de variétés admises officiellement; considérant que, compte tenu des dénominations utilisées dans le catalogue commun des variétés des espèces de , légumes — quinzième édition intégrale (*) [et ses premier (6), deuxième (7), troisième (#) et quatrième (*) suppléments], il (1) JO n° L 225 du 12. 10. 1970, p. 7. (?) JO n° L 187 du 16. 7. 1988, p. 31. (3) JO n° L.7 du 10. 1. 1989, p. 25. (*) JO n° L 49 du 21. 2. 1989, p. 39. (5) Annexe au JO n° C 335 A du 30. 12. 1988, p. 1. “ (€) Annexe au JO n° C127 À du 24. 5. 1989, p. 1. (7) Annexe au JO n° C 196 ÀA du 1. 8. 1989, p. 1. (?) Annexe au JO n° C 325 À du 29. 12.1989, p. 1. (°) Annexe au JO n° C 106 ÀA du 28. 4. 1990, p. 1. est souhaitable de déterminer les noms à donner auxdites variétés dérivées de variétés admises officiellement; ; considérant que les mesures officielles organisées au niveau communautaire ont rélévé que certaines des variétés ou variétés dérivées, énumérées à l’annexe de ladite décision, ne peuvent Être considérées comme distinctes de certaines autres variétés admises officiellement dans les États membres; . considérant qu’il est également souhaitable de déterminer l’incidence de ces constatations communautaires sur les dénominations desdites variétés; considérant que, pour l’inscription de la variété Negerkop qui apparaît dans l’annexe de la présente décision, il est possible de substituer des dénominations différentes à cer- tains autres noms utilisés précédemment; considérant que les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION: Article premier - En vue de la prorogation éventuelle de l’admission au-delà du 30 juin 1990 des variétés dérivées des variétés des espèces de légumes énumérées à l’annexe de la décision 89/7/CEE, tous les États membres d’admission attribuent auxdites variétés un ou plusieurs des noms énumérés dans la troisième colonne ‘ de l’annexe de la présente décision.